COUPE DE BELGIQUE
DAMES
2009 - 2010
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Art. 1: La
Fédération Royale Belge de Basket-ball organise un tournoi pour Seniors Dames
sous la dénomination “Coupe de Belgique Dames”. Dès
la journée initiale le club visité
supporte les frais d’organisation (location des installations, frais en relation avec la rencontre). Le club
visiteur supporte ses frais de déplacements (staff et joueurs) Art.2: Cette Coupe de Belgique, dotée du Challenge Wim
DESOMVILLE, est réservée aux clubs actifs affiliés à la F.R.B.B., à la VBL et
à la AWBB. Le tournoi se déroule conformément au Règlement
d’ordre intérieur et au TTA de la F.R.B.B., à l’exception des dispositions
spéciales prévues dans ce règlement. La qualification des joueuses est identique à celle
prévue en championnat. L’article PCD 106 est d’application. Art. 3: Les
clubs inscrits dans le championnat de la 1ère division nationale
dames sont qualifiés d’office. 22
équipes désignées par l’AWBB et 22 équipes désignées par Les clubs de 1ère
nationale dames n’entreront en compétition qu’en 1/16 de Finales et
deviendront tête de série. Ils ne se rencontreront pas à ce stade de Art. 4: Art. 5: 5.1. En cas d’égalité à l’expiration du temps réglementaire,
il y aura des prolongations de 5 minutes jusqu’au moment où une équipe peut
être déclarée victorieuse. 5.2.
Lors
des rencontres se disputant par matches aller et retour et en cas d’égalité
globale à la fin de la deuxième rencontre,
il faudra jouer autant de
prolongations de 5 minutes nécessaires pour désigner un vainqueur. Dans le cas de matches aller-retour on ne jouera pas
de prolongation après la première rencontre. Art.6: 6.1. Le handicap est de 5 (cinq) points par division
et est maintenu jusque et y compris la
finale. 6.2. Les
arbitres veilleront à déterminer les handicaps. Si la présence d’un
commissaire de table est requise, celui-ci déterminera les handicaps. Art. 7: L’ordre des rencontres de chaque tour sera déterminé
par tirage au sort effectué avant le début de cette Compétition de Coupe et
reste d’application pour la durée complète. Restrictions . Dès les
1/16 de finales, les clubs de 1er nat. dames entrent en
compétition et jouent en déplacement. . Les matches
entre les clubs de 1er nationale dames et des clubs des Divisions
inférieures se jouent toujours sur le terrain du club de . Si une
équipe joue deux fois consécutivement en déplacement, elle sera
automatiquement visitée au tour suivant. . Si deux
clubs doivent se rencontrer après avoir joué chacun deux fois consécutivement
à l’extérieur, l’ordre du tirage au sort reste d’application. . Les clubs
doivent disposer d’une salle pour les rencontres de . Les 1/4 et
1/2 finales se disputent par matches aller et retour. L'équipe la
moins bien classée est visitée au match aller. . Si les deux équipes sont de la même
division, le tirage au sort est déterminant pour l’ordre des rencontres. Si des matches
de championnat, les Eurocups et Si une rencontre de championnat ou Coupe régionale
ou provinciale est programmée au même moment que la rencontre de A partir du 1er tour, la section Coupes de Belgique
peut obliger les clubs à disputer des matches en semaine. Chaque refus de la
part d’un club entraînera automatiquement le forfait de celui-ci. L’amende prévue au T.T.A. sera appliquée. Outre
l’amende prévue au TTA PCD 158 les amendes suivantes seront appliquées. Forfait au 1er tour : 125 Euros Forfait au 1/16ième de finale : 350
Euros Forfait au 1/8 de finale : 450 Euros Forfait au ¼ de finale : 500 Euros Forfait à la ½ finale : 600 Euros Forfait à la finale
: 700 Euros . Le droit
d’entrée est obligatoire dès le premier tour, à l’exception des salles
communales, où le droit d’entrée est interdit Une attestation de Pour les jeunes de moins de 16 ans, l’entrée est
gratuite (uniquement places debout).
En cas de contravention, l’équipe locale dédommagera l’équipe visiteuse de
ses frais de déplacement (4 voitures à 0.25 Euro /Km). Une amende de 125
Euros sera en outre infligée au club visité. Le prix d’entrée est d’au moins 5 Euros à partir des
1/16 de Finales Chaque équipe visiteuse reçoit 20 entrées gratuites
pour 10 joueuses, 1 coach, 1 assistant coach, 1 délégué au terrain, 1
marqueur et 4 pour le Comité du Club. Les cartes fédérales attribuées en fonction du
R.O.I par la F.R.B.B. procurent
l’entrée gratuite à leurs titulaires. . Il appartient à l’équipe locale, de procurer à son
adversaire tous les renseignements
nécessaires concernant la situation de son terrain, ainsi que le jour
et l’heure de la rencontre. Art. 8: En
cas de similitude des couleurs d’équipement, le club visiteur doit changer
ses couleurs. Le RI de Art. 9: 9.1.
Les
dates fixées pour les rencontres de Néanmoins
ces matches peuvent se disputer avant
les dates fixées si les deux clubs marquent leur accord par écrit et
moyennant le paiement d’une taxe de 40 Euros. Si
aucun accord n'intervient ou en cas de force majeure la date sera fixée par
le responsable de la Coupe de Belgique. A partir des 16ème de finales, plus
aucune taxe ne sera perçue en cas de modification des rencontres 9.2 Pour le premier tour les clubs visités doivent
communiquer au responsable de la Coupe de Belgique les dates et les heures
des rencontres pour le 17 juillet 9.3 A partir du second tour les clubs qualifiés qui
disputeront leur rencontre à domicile doivent communiquer au responsable de
la Coupe de Belgique les dates et heures des rencontres au plus tard 3 jours
après la rencontre du tour précédent. Passé ce délai une amende de 40 Euros
sera appliquée. 9.4 Toute demande de changement doit être adressée au moins 7 jours avant la date fixée pour la
rencontre au responsable de la section Coupes de Belgique. La demande doit
être accompagnée de l’accord écrit des deux équipes et devra renseigner la
date et l’heure proposée. Le forfait avec amende (art. 16) sera infligé au
club qui ne se sera pas soumis aux stipulations susmentionnées. 9.5. Tous les changements de date ou d’heure, après
l’envoi des informations par Art. 10: La finale doit être organisée sur terrain neutre. Les finalistes réserveront 100 places assises et 50
places VIP pour Art. 11: Etat de recettes 11.1 A partir du 1er tour, la répartition de la recette
se fait comme suit: de la recette brute, il est soustrait les frais des
officiels (arbitres, commissaires de table, officiels de table convoqués).
50% du solde doit être transmis, sur place, au club visiteur. Du
premier tour au 1/ 8ème de
finales compris un état de recettes, signé par un responsable de chaque club
pour accord, doit être envoyé au responsable de 11.2 La FRBB débitera les deux clubs des montants
suivants comme droit de participation: Tour 1: 10 Euros Tour 2: 12 Euros Tour 3: 15 Euros 1/16 Fin:
35 Euros 1/8 Fin 42 Euros ¼ Fin aller
70 Euros ¼ Fin retour
70 Euros ½ Fin aller
100 Euros ½ Fin retour
100 Euros Finale
250 Euros 11.3. Pour les ¼ et les ½ finales, chaque club visité
conserve la recette totale. 11.4. Le
club visité doit insister auprès du club visiteur pour collaborer au contrôle
à partir de l’ouverture des portes, et ce jusqu’aux 1/8 de finales. Art. 12: Sous
peine d’amende prévue au PCD 150 les
résultats, à l’exception de la finale, doivent être communiqués immédiatement
après la rencontre au responsable Coupe de Belgique Seniors Dames. Les amendes statutaires sont d’application. A partir des 1/4 de
finales, les résultats doivent également être communiqués à l’Agence tél: 02/ 743 23 60 - Fax: 02/ 35.17.44. Art. 13: Aussitôt les rencontres terminées, les feuilles de
marque ainsi que l’état de recettes, signé par un membre de comité de chaque
club doivent être envoyés au responsable de la Coupe de Belgique Seniors
dames sous peine de l’amende prévue au
PCD 133. Les clubs qui ne disposent pas d’états des recettes
sont dans l’obligation de s’en procurer au S.G. ou de copier l’exemplaire en
annexe. Art. 14: Les rencontres sont dirigées par les officiels
désignés par le département compétent Art. 15: Plaintes et Protestation 15.1 Protestation contre le handicap et plainte Toute protestation relative aux handicaps doit être
notifiée avant le début de la rencontre. Les plaintes pour des faits relatifs aux rencontres,
pour la qualification d’un joueur, coach, contre les décisions
administratives du Département Compétition devront être introduites suivant
les normes de PJD 28 En même temps, une copie de la plainte devra être faxée
ou envoyée – au Président de la section Coupes de Belgique. Le délai pour l’introduction de n’importe quelle
plainte, contrairement aux normes du PJD 34. est ramené à 48 h. Les
plaintes sont traitées suivant les normes du
PJD 45 - Procédures d’Urgence. 15.2 Frais et recettes des rencontres à rejouer pour
cause d’erreur fédérale. Le PA-FD 54. est d’application. Les frais de déplacement de l’équipe visiteuse (4
voitures à 0.25 € le kilomètre) seront pris en considération pour déterminer
les frais de la rencontre. Art. 16: Forfait 16.1. En cas de forfait après la publication du tirage au
sort les amendes statutaires sont d’application Voir PCD 158 National
I Dames Autres divisions: 16.2. En cas de forfait moins de 7 jours calendrier avant
l’heure fixée de la rencontre, PCD 157
et PCD 158 sera d’application. 16.3. Lorsqu’un club déclare forfait pour les ½ finales ou
pour la finale, une amende supplémentaire de 5000 € lui sera infligée. Art. 17: La F.R.B.B. offre aux finalistes Au vainqueur la garde du Challenge Wim Desomville pendant un an. une coupe à
titre définitif 15 médailles commémoratives dorées A l’autre finaliste une coupe à titre définitif 15 médailles commémoratives argentées Art. 18: Tous les cas non prévus au présent règlement seront
tranchés par le Conseil d’Administration. On ne peut interjeter d’appel
contre cette décision. Dates Voir calendrier au site de :
www.basketbelgium.be Texte de base : fr |
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website : 25.06.2009 |
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