COUPE DE BELGIQUE 

 

DAMES

 

 

2011 - 2012

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Art. 1:

La Fédération Royale Belge de Basket-ball organise un tournoi pour Seniors Dames sous la dénomination “Coupe de Belgique Dames”.

Dès la journée initiale  le club visité supporte les frais d’organisation (location des installations, frais  en relation avec la rencontre). Le club visiteur supporte ses frais de déplacements (staff et joueurs)

 

Art.2:

Cette Coupe de Belgique, dotée du Challenge Wim DESOMVILLE, est réservée aux clubs actifs affiliés à la F.R.B.B., à la VBL et à l’AWBB.

Le tournoi se déroule conformément au règlement d’ordre intérieur et au TTA de la F.R.B.B., à l’exception des dispositions spéciales prévues dans ce règlement.

La qualification des joueuses est identique à celle prévue en championnat.

L’article PCD 106 est d’application.

 

Art. 3:

Les clubs inscrits dans le championnat de la 1ère division nationale dames sont inscrits d’office.

     

Maximum 22 équipes désignées par l’AWBB et 22 équipes désignées par la VBL  pourront participer à la Coupe.

Les  clubs de 1ère nationale dames entrent en compétition à partir des 1/8 de finales. Selon le nombre d’équipes inscrites en D1, les 4, 5 ou 6 premiers de la phase classique du championnat précédent deviennent tête de série et ne se rencontreront pas à ce stade de la Coupe. Les 2, 3 ou 4 derniers matchs verront se rencontrer les 4, 6 ou 8 autres équipes de D1. Ces matchs seront déterminés par le tirage au sort et se joueront en aller/retour.

 

Art. 4:

Jusqu’en 1/8 de finales, la Coupe se disputera par élimination directe, sauf lorsque des équipes de D1se rencontrent. Lorsqu’une équipe déclare forfait au cours de cette Coupe, ou lors d’une rencontre aller ou retour, cette équipe sera éliminée d'office. L’article 16 de ce règlement sera d’application.

 

Les différents tours se jouent de la façon suivante :

-          Tour préliminaire (éventuel)

-          Tour 1 (éventuel)

-          Tour 2 :

-    1/8 Fin : En un seul match. Les 4, 5 ou 6 vainqueurs du Tour 2 reçoivent une équipe de D1 (tête de série). Les 2, 3 ou 4 derniers matchs verront se rencontrer les 4, 6 ou 8 autres équipes de D1. Ces matchs seront déterminés par le tirage au sort et se joueront en aller/retour.

-          1/4 Fin : En aller/retour. Les 8 vainqueurs des 1/8 de finales se rencontrent.

-          1/2 Fin : En aller/retour. Les 4 vainqueurs des 1/4 de finales se rencontrent

-          Finale : Un seul match sur terrain neutre. Les 2 vainqueurs des 1/2 finales

 

Art. 5:

5.1.

En cas d’égalité à l’expiration du temps réglementaire, il y aura des prolongations de 5 minutes jusqu’au moment où une équipe peut être déclarée victorieuse.

 

5.2.

Lors des rencontres se disputant par matchs aller et retour et en cas d’égalité globale à la fin de la deuxième rencontre,  il faudra jouer  autant de prolongations de 5 minutes nécessaires pour désigner un vainqueur.

Dans le cas de matchs aller-retour on ne jouera pas de prolongation après la première rencontre.

 

Art.6:

6.1.

Le handicap est de 5 (cinq) points par division et  est maintenu jusque et y compris la finale.

6.2.

Les arbitres veilleront à déterminer les handicaps. Si la présence d’un commissaire de table est requise, celui-ci déterminera les handicaps.

 

Art. 7:

L’ordre des rencontres de chaque tour sera déterminé par tirage au sort effectué avant le début de cette Compétition de Coupe et reste d’application pour la durée complète.

 

Restrictions

.  Dès les 1/ 8 de finales, les clubs de 1ère nat. dames entrent en compétition et jouent en  déplacement.

 

.  Les matchs entre les clubs de 1er nationale dames et des clubs des Divisions inférieures se jouent toujours sur le terrain du club de la Division inférieure.

 

.  Si une équipe joue deux fois consécutivement en déplacement, elle sera automatiquement visitée au tour suivant.

.  Si deux clubs doivent se rencontrer après avoir joué chacun deux fois consécutivement à l’extérieur, l’ordre du tirage au sort reste d’application.

 

.  Les clubs doivent disposer d’une salle pour les rencontres de la Coupe de Belgique.

 

.   Les 1/4 et 1/2 finales se disputent par matchs aller et retour. L'équipe la moins bien classée est visitée au match aller.

.   Si les deux équipes sont de la même division, le tirage au sort est déterminant pour l’ordre des rencontres.

 

   Si des matches de championnat, les Eurocups et la Coupe de Belgique, doivent être disputés en même temps, une pause de 48 heures sera toujours prévue entre ces matches sauf accord écrit des deux clubs concernés. Cette période de 48  heures doit être  comprise comme une période de 48 heures  (heure locale belge) entre le début de la  rencontre d’ Eurocup et le début de la  rencontre de championnat ou de coupe. (Voir JO 2159 du 08.01.89 dossier CND  87/88/44)

 

Si une rencontre de championnat ou Coupe régionale ou provinciale est programmée au même moment que la rencontre de la Coupe de Belgique , la rencontre de  la Coupe de Belgique a toujours priorité et l’autre rencontre sera  déplacée après concertation avec les clubs concernés.

 

A partir du tour préliminaire, la section Coupes de Belgique peut obliger les clubs à disputer des matches en semaine. Chaque refus de la part d’un club entraînera automatiquement le forfait de celui-ci.

L’amende prévue au T.T.A. sera appliquée. Outre l’amende prévue au TTA PCD 158 les amendes suivantes seront appliquées.

 

Forfait au tour préliminaire : 100 Euros

Forfait au 1er et 2ème tour    : 200 Euros

Forfait au 1/8 de finale        : 400 Euros

Forfait au ¼ de finale          : 500  Euros

Forfait à la ½ finale             : 600  Euros

Forfait à la finale                 : 700  Euros

 

. Le droit d’entrée est obligatoire dès le premier tour, à l’exception des salles communales, où le droit d’entrée est interdit

Une attestation de la Commune doit être présentée à l’entrée de la salle et doit accompagner l’état de recettes.

Pour les jeunes de moins de 16 ans, l’entrée est gratuite  (uniquement places debout). En cas de contravention, l’équipe locale dédommagera l’équipe visiteuse de ses frais de déplacement (4 voitures à 0.25 Euro /Km). Une amende de 125 Euros sera en outre infligée au club visité.

 

Le prix d’entrée est d’au moins 5 Euros à partir du deuxième tour

 

Chaque équipe visiteuse reçoit 20 entrées gratuites pour 12 joueuses, 1 coach, 1 assistant coach, 1 délégué au terrain, 1 marqueur et 4 pour le Comité du Club.

Les cartes fédérales attribuées en fonction du R.O.I  par la F.R.B.B. procurent l’entrée gratuite à leurs titulaires.

 

Il appartient à l’équipe locale, de procurer à son adversaire tous les renseignements  nécessaires concernant la situation de son terrain, ainsi que le jour et l’heure de la rencontre.

   

Art. 8:

En cas de similitude des couleurs d’équipement, le club visiteur doit changer ses couleurs. Le ROI de la FRBB prescrit d’ailleurs pour les clubs de disposer de deux jeux de maillots de couleurs différentes

 

Art. 9:

9.1.

Les dates fixées pour les rencontres de la Coupe de Belgique doivent être respectées.

Néanmoins ces matchs peuvent se disputer  avant (ou après la date MAIS avec accord du Président du Département coupe de Belgique Dames) les dates fixées si les deux clubs marquent leur accord par écrit et moyennant le paiement d’une taxe de 40 Euros.

Si aucun accord n'intervient ou en cas de force majeure la date sera fixée par le responsable de la Coupe de Belgique.

A partir des 1/8ème de finales, plus aucune taxe ne sera perçue en cas de modification des rencontres

 

 

 

9.2

Pour le premier tour les clubs visités doivent communiquer au Président du Département coupe de Belgique Dames les dates et les heures des rencontres pour le 17 juillet 2011 AU PLUS TARD.

9.3

A partir du second tour les clubs qualifiés qui disputeront leur rencontre à domicile doivent communiquer au Président du Département coupe de Belgique Dames les dates et heures des rencontres au plus tard 3 jours après la rencontre du tour précédent. Passé ce délai une amende de 40 Euros sera appliquée.

9.4

Toute demande de changement  doit être adressée au moins 7 jours avant la date fixée pour la rencontre au Président du Département coupe de Belgique Dames. La demande doit être accompagnée de l’accord écrit des deux équipes et devra renseigner la date et l’heure proposée. Le forfait avec amende (art. 16) sera infligé au club qui ne se sera pas soumis aux stipulations susmentionnées.

 

9.5.

Tous les changements de date ou d’heure, après l’envoi des informations par la Section Coupes de Belgique au Département Compétition entraîneront le paiement d’une taxe de 50 Euros au club demandeur.

 

Art. 10:

La finale est organisée par les finalistes et la section Coupe de Belgique.

La finale doit être organisée sur terrain neutre.

Les finalistes réserveront 100 places assises et 50 places VIP pour la F.R.B.B./VBL/AWBB

 

Art. 11: Etat de recettes

11.1

A partir du 1er tour, la répartition de la recette se fait comme suit: de la recette brute, il est soustrait les frais des officiels (arbitres, commissaires de table, officiels de table convoqués). 50% du solde doit être transmis, sur place, au club visiteur.

Du tour préliminaire aux 1/ 8ème  de finales compris un état de recettes, signé par un responsable de chaque club pour accord, doit être envoyé au Président du Département coupe de Belgique Dames.

 

11.2 

La FRBB débitera les deux clubs des montants suivants comme droit de participation:

            

Tour préliminaire :  10 Euros

Tour 1:               20 Euros

Tour 2:               35 Euros

1/8 Fin                45 Euros

¼ Fin aller          70 Euros

¼ Fin retour       70 Euros

½ Fin aller         100 Euros

½ Fin retour       100 Euros

Finale                  250 Euros

 

11.3.

Pour les ¼ et les ½ finales, chaque club visité conserve la recette totale.

11.4.

Le club visité doit insister auprès du club visiteur pour collaborer au contrôle à partir de l’ouverture des portes, et ce jusqu’aux 1/8 de finales.

 

Art. 12:

Sous peine d’amende prévue au  PCD 150 les résultats, à l’exception de la finale, doivent être communiqués immédiatement après la rencontre au Président du Département coupe de Belgique Dames.

Les amendes statutaires sont d’application.

 

Les résultats doivent être communiqués immédiatement après le match  à l’Agence Belga

 Tél: 02/ 743 23 60  - Fax: 02/743.34.91

 

Art. 13:

Aussitôt les rencontres terminées, les feuilles de marque ainsi que l’état de recettes, signé par un membre de comité de chaque club, doivent être envoyés au Président du Département coupe de Belgique Dames sous peine de l’amende prévue au PCD 133.

Les clubs qui ne disposent pas d’états des recettes sont dans l’obligation de s’en procurer au S.G. ou de copier l’exemplaire en annexe.

 

Art. 14:

Les rencontres sont dirigées par les officiels désignés par le département compétent

 

Art. 15: Plaintes et Protestation

15.1

Protestation contre le handicap et plainte

Toute protestation relative aux handicaps doit être notifiée avant le début de la rencontre.

Les plaintes pour des faits relatifs aux rencontres, pour la qualification d’un joueur, coach, contre les décisions administratives du Département Compétition devront être introduites suivant les normes de PJD 28 En même temps, une copie de la plainte devra être faxée ou envoyée au Président du Département coupe de Belgique Dames.

Le délai pour l’introduction de n’importe quelle plainte, contrairement aux normes du PJD 34. est ramené à 48 h.

Les plaintes sont traitées suivant les normes du  PJD 45 - Procédures d’Urgence.

 

15.2

Frais et recettes des rencontres à rejouer pour cause d’erreur fédérale.

Le PA-FD 54. est d’application.

Les frais de déplacement de l’équipe visiteuse (4 voitures à 0.25 € le kilomètre) seront pris en considération pour déterminer les frais de la rencontre.

 

Art. 16: Forfait

16.1.

En cas de forfait après la publication du tirage au sort les amendes statutaires sont d’application Voir PCD 158

Nationale I Dames

Autres divisions

 

16.2.

En cas de forfait moins de 7 jours calendrier avant l’heure fixée de la rencontre,  PCD 157 et PCD 158 sera  d’application.

 

16.3.

Lorsqu’un club déclare forfait pour les ½ finales ou pour la finale, une amende supplémentaire de 5000 € lui sera infligée.

 

Art. 17:

La F.R.B.B. offre aux finalistes

Au  vainqueur

la garde du Challenge Wim Desomville pendant un an ainsi qu’ une coupe à titre définitif

15 médailles commémoratives dorées

A l’autre finaliste

une coupe à titre définitif

15 médailles commémoratives argentées

 

Art. 18:

Tous les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par le Conseil d’Administration. On ne peut interjeter d’appel contre cette décision.

 

Dates

Voir calendrier sur le site de : www.basketbelgium.be

 

 

Texte de base : fr

 

 

website : 31/05/2011