Association Wallonie Bruxelles de Basketball
Assemblée générale du samedi 15 Juin 2002 de 9h à
17h
(Maison des Sports – rue des Prémontrés 22 à 4000 LIEGE)
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’Assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège
: 11
Hainaut :
7
Brabant : 5
Namur : 4
Luxembourg :
3
2. Rapport annuel
du Conseil d'Administration
Ce rapport annuel concerne la période du 1er juillet 2001 au 31 mai 2002.
2.1. Composition
ü
Président :
JP Delchef (partie juridique)
ü
Vice-Président :
J. Lauwerys (administration)
ü
Trésorier
général : F. Geeroms
ü
Secrétaire
général : Y. Slangen (communication)
ü
Administrateurs :
G. Lorent (dép. Jeunes), P. De Coster (arbitrage), M. Collard (J.O.), JM
Brokamp (compétition), M.Thiry (formation cadres), M.Weck (Topsport).
2.2. Réunion du Conseil d’administration
Le
Conseil d’Administration s’est réuni à 16 reprises.
|
Nom |
Nombre |
Présent |
Excusé |
|
JM Brokamp |
16 |
16 |
0 |
|
M. Collard |
16 |
16 |
0 |
|
JP Delchef |
16 |
16 |
0 |
|
P De Coster |
16 |
10 |
6 |
|
J Lauwerys |
16 |
15 |
1 |
|
G. Lorent |
16 |
16 |
0 |
|
Y.Slangen |
16 |
15 |
1 |
|
M. Thiry |
16 |
14 |
2 |
|
M. Weck |
16 |
10 |
6 |
|
F.Geeroms |
16 |
16 |
0 |
MM. Smets et Obsomer ont été invités à prendre part aux discussions. Selon l’ordre du jour, ils ont participé à certaines réunions.
2.3. Personnel
Le
Conseil d’administration a décidé l’engagement (transfert de la FRBB vers
l’AWBB) des membres du personnel administratif francophone en date du 1er
octobre 2001.
Ce
transfert s’est opéré dans le cadre de la reconnaissance de l’Association par
les autorités de la Communauté française de Belgique.
Le
Conseil d’Administration a engagé en date du 1er mars 2002 un
Directeur financier en la personne de Freddy Geeroms. En date du 1er avril 2002, le
Secrétaire général a été engagé à durée indéterminée.
Le
Directeur Technique (Raphaël Obsomer) entrera en fonction à partir du 1er
juin 2002.
Dans
le cadre du transfert du portefeuille d’assurance vers la SMAP, l’AWBB
reprendra Mme Dury à partir du 1er juillet 2002. Ce transfert s’effectuera en concordance avec
le partenariat SMAP.
Un
employé (H/F) sera engagé à durée déterminée (6 mois) dans le courant du mois
de juin 2002 en remplacement temporaire de Mme V. Laurent (repos
d’accouchement).
2.4. Activités
Les
premières activités du Conseil d’Administration se sont articulées en deux
parties sur le dossier de reconnaissance de l’A.W-B.B.(devenue effective en
date du 1er novembre 2001) et l’introduction du plan-programme
(introduit pour le 31 octobre 2001).
2.4.1. Reconnaissance de l’A.W-B.B.
ü
Le dossier de
reconnaissance a été introduit auprès des instances de la Communauté française
de Belgique pour le 15 août 2002.
ü
Ce dossier
s’articulait autours d’une adaptation de nos statuts et du Règlement d’ordre
intérieur aux prescriptions décrétales.
ü La reconnaissance a été effective en date du 1er novembre 2001.
2.4.2. Plan programme
ü
Le Conseil
d’Administration a rédigé et introduit un plan programme auprès de l’Adeps pour
le 31 octobre 2001.
ü
Ce plan
programme devait s’établir sur 3 saisons (à l’avenir il devra être établi par
olympiade) (4 ans). Il comporte les
différentes activités de promotion, d’encadrement et de formation ainsi que le
Topsport.
ü
Il a fait
l’objet d’une analyse par l’Adeps. MM.
Delchef, Thiry et Slangen ont été appelés à défendre ce dossier devant la
Commission d’avis le 16 janvier 2001.
ü L’avis de subvention est parvenu dans le courant du mois de mars. Sur la base de la réalisation de toutes les activités bénéficiant de subvention, l’enveloppe mise à la disposition de l’A.W-B.B. s’élève à environ 100.000 € (hors subside de fonctionnement – personnel)
2.4.3. Organisation de la promotion du Basketball
ü
L’A.W-B.B. a
pris en charge l’organisation des demi-finales qualificatives pour les
Championnats d’Europe Féminin (Namur) et Masculin (Liège).
2.4.4. Restructuration de la Fédération
ü
MM Delchef et
Slangen ont représenté l’A.W-B.B. dans les réunions de travail de la Commission
d’accompagnement.
ü
Une convention
avec les collègues de la V.B.L sera finalisée dans les meilleurs délais.
ü Une convention avec la Coupole sera finalisée dans les mêmes délais.
2.4.5. Divers
Chaque
responsable de département a participé à
l’élaboration du plan-programme pour sa partie.
Ces travaux font l’objet des rapports des différents responsables de département.
L’A.W-B.B.
a lancé son site Internet le 6 mai 2002.
Pour rappel son adresse : http://www.wbbasket.be
ou http://www.awbb.be
Ce
site a pour ambition de fournir de manière régulière et rapide toutes les
dernières informations émanant des décisions prises par le Conseil
d’Administration.
En
complément au site internet, le Conseil d’Administration s’est lancé dans
l’instauration d’un bulletin mensuel. Ce
bulletin est transmis gratuitement à chaque secrétaire de club ainsi qu’aux
membres fédéraux.
Y.SLANGEN
Secrétaire Général
3.
Interpellations
4.
Elections
4.1. Procédure
4.1.1. Détermination de membre de
l’assemblée générale
- L’article 17 des statuts de l’ASBL
prévoit que « les membres du
conseil d’administration peuvent être membres effectifs de l’assemblée
générale »,
- l’article PA 30 précise au point 5
« qu’ un parlementaire qui pose sa candidature à une
élection lors d’une A.N. ne peut pas faire partie de la délégation
représentative de sa province à cette A.N. »
A l’unanimité, le
conseil d’administration a marqué son accord sur le fait que les membres posant
leur candidature à un poste d’administrateur ne feront pas partie de la
délégation de leur province.
4.1.2. Modalités des élections
- L’article 17 des statuts de l’ASBL
prévoit que « le conseil d’administration est composé de
maximum 10 administrateurs dont au minimum 1 par province».
Le conseil
d’administration a estimé qu’il était conseillé de maintenir le nombre
d’administrateurs à 10, indépendamment
de la nomination d’un
secrétaire-général et d’un directeur financier full time.
10 postes
d’administrateur sont donc à pourvoir.
b. Ordre
des élections
Comme en juin 2001, il est proposé de procéder aux
élections en 2 temps:
-
1er
vote pour les représentants de chaque province. Chaque province doit donc
présenter un candidat.
-
2ième
vote : pour compléter le conseil d’administration. Le nombre de candidats
n’est pas limité mais le nombre de postes à pourvoir reste fixé à 5.
- Conditions
d’éligibilité
Les dispositions des articles PA 30, 59 et 64 sont d’application.
d. Modalités
des élections
Les dispositions de l’article PA 26 sont d’application.
4.2. Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration
4.2.1. Principes
Afin
d’assurer une certaine continuité dans les travaux du conseil d’administration,
il est souhaitable que tous les membres du conseil d’administration ne soient
pas sortants et rééligibles en même temps.
Par
conséquent, un tableau d’éligibilité doit être établi.
4.2.2. Dispositions statutaires
L’article
PA 61 dispose que «tout comité, conseil
se renouvelle par cinquième si possible, chaque année»
4.2.3. Proposition
Les
5 premiers candidats élus (un par province) sont élus pour une période de 5
ans.
Les
3 candidats du second tour ayant recueilli le meilleur score sont élus pour une période de 4 ans.
Les
2 candidats du second tour ayant recueilli le moins bon score sont élus pour une période de 3 ans .
5.
Compétitions 2002-2003
5.1.
Championnat régional
v
M.M.: 2 séries de 14 équipes (1 Régionale)
1
REGIONALE A MESSIEURS
VAILLANTE JUPILLE
AVENIR JUPILLE
ROYAL BC AWANS
JSLB FRAMERIES
RACING JET
CEBA BC ENGHIEN
AMICALE LIERS BC
AERA EXCELSIOR
J.S. LUTTRE
BC BELLEFLAMME
BC LOYERS
BBC BRAINOIS
BC FIRST ANDENNE
BCU GANSHOREN
1 REGIONALE B MESSIEURS
IRISH ST JOSSE
RBC ESNEUX
ROYAL LIGNY EBC
MAIL. COMBLAIN
RBC 4A AYWAILLE
BC SPRIMONT
BC CINEY
GAULOIS QUIEVRAIN
BB GEMBLOUX
BC NINANE
BC HENRI-CHAPELLE
UBCF QUAREGNON
BC TINTIGNY
BC MONS
v Dames: 1 série de
10 équipes (1 Régionale)
1
REGIONALE DAMES
RCS NATOYE
RBC WELKENRAEDT
BC SPRIMONT
BC BELLEFLAMME
BC TINTIGNY
REBOND NEUVILLE
BC HERVE-BATTICE
TREMPLIN MOUSCRON
TOURNAI MINI
FEM. QUAREGNON
2 séries de 8 équipes (2 Régionale)
2
REGIONALE A DAMES
RS FEMINA LIEGE
BC HANEFFE ASBL
ROYAL IXELLES SP.
REN. MONTEGNEE
SPIROU MONCEAU
ATHENA AWANS
SOMBREFFE FEM.
GANSHOREN DAMES
2
REGIONALE B DAMES
GO PASS PEPINSTER
RJS GRIVEGNEE
BBC UCCLE VF
MAIL. COMBLAIN
LUXAIR ARLON
ANDRIMONT BC
REB. OTTIGNIES
MOSA JAMBES NAM B
v Jeunes M.M.
Juniors:
3 séries – 37 équipes réparties sur des grilles de 14 (12-13-12)
JUNIORS
REGIONAUX A
RBC ESNEUX
GO PASS PEPINSTER
CS ST-MICHEL VERV
US LAMBUSART
SPIROU CHARLEROI
MAIL. COMBLAIN
RCS NATOYE
AMICALE LIERS BC
ESSOR CHARLEROI
BC BELLEFLAMME
BCCA NEUFCHATEAU
COLL SFX VERVIERS
BYE
BYE
JUNIORS
REGIONAUX B
ROUX SPIROU
R ALSEC NIVELLES
ATOMICS
JS MAFFLE
RANSART-CHARLEROI
UN ROYALE NAMUR
JS PERUWELZ
AVERNAS-HANNUT
UBCF QUAREGNON
BC BELGRADE
BC IATA NAMUR
BCO ST GHISLAIN
BCU GANSHOREN
BYE
JUNIORS
REGIONAUX C
CPH SPIROU GILLY
AVENIR JUPILLE
ROYAL BC AWANS
RBC SIN SOMBREFFE
AERA EXC BXL
UN. MONS-HAINAUT
R UNION HUTOISE
VIS. COLFONTAINE
ROYAL BC WATERLOO
RUS MARIEMBOURG
MONT MARCHIENNE
FRESH AIR
BYE
BYE
Cadets:
3 séries – 40 équipes réparties sur des grilles de 14 (13-14-13)
CADETS
REGIONAUX A
RBC ESNEUX
GO PASS PEPINSTER
RCS NATOYE
AMICALE LIERS BC
UN ROYALE NAMUR
BC ASPERULE
BC SAINT-HUBERT
LIEGE BC A
R HT-PRE OUGREE
MARC. LIBRAMONT
LORRAIN ST MARD
BC FIRST ANDENNE
COLL SFX VERVIERS
BYE
CADETS
REGIONAUX B
ROUX SPIROU
SPIROU CHARLEROI
ABC WAREMME
RANSART-CHARLEROI
BC BELLEFLAMME
R UNION HUTOISE
BC COINTE
LIEGE BC B
ROYAL BC WATERLOO
AVERNAS-HANNUT
UBCF QUAREGNON
ISO CAST. BRAINE
BCO ST GHISLAIN
MONT
ST GUIBERT
CADETS
REGIONAUX C
CPH SPIROU GILLY
RBC SIN SOMBREFFE
R ALSEC NIVELLES
ATOMICS
AERA EXC BXL
UN. MONS-HAINAUT
VIS. COLFONTAINE
BC BELGRADE
MONT MARCHIENNE
BC IATA NAMUR
BC ESTAIMPUIS
FRESH AIR
BCU GANSHOREN
BYE
Minimes: 2 séries – 28 équipes réparties sur des grilles de 14 (14-14)
MINIMES
REGIONAUX A
RBC ESNEUX
GO PASS PEPINSTER
ROYAL SPA BC
BEEZ
SUNHER OUPEYE
BC SAINT-HUBERT
LIEGE BC
AVERNAS-HANNUT
ERPENT
RUS MARIEMBOURG
BCCA NEUFCHATEAU
MARC. LIBRAMONT
BC FIRST ANDENNE
COLL SFX VERVIERS
MINIMES
REGIONAUX B
SPIROU CHARLEROI
RBC SIN SOMBREFFE
ATOMICS
AERA EXC BXL
UN. MONS-HAINAUT
RANSART-CHARLEROI
BB GEMBLOUX
ROYAL BC WATERLOO
BC BELGRADE
MONT MARCHIENNE
ISO CAST. BRAINE
BC ESTAIMPUIS
BCU GANSHOREN
BYE
v Jeunes Dames
Cadettes: 1 série de 13
équipes – grille de 14
CADETTES
REGIONALES
GO PASS PEPINSTER
R PDL CHARLEROI
UCCLE VF BBC
R ALSEC NIVELLES
RCS NATOYE
RANSART-CHARLEROI
REBOND NEUVILLE
REBOND OTTIGNIES
RE MONCEAU-CHARL.
MOSA JAMBES NAMUR
UN FEM QUAREGNON
SOMBREFFE FEM
GANSHOREN DAMES
BYE
Minimes:
1 série de 11 équipes grille de 14
MINIMES
REGIONALES
GO PASS PEPINSTER
UCCLE VF BBC
RANSART-CHARLEROI
BC MALONNE
ROYAL BC WATERLOO
RE MONCEAU-CHARL.
B FEM. MONTAGNARD
MOSA JAMBES NAMUR
BC FIRST ANDENNE
UN FEM QUAREGNON
GANSHOREN DAMES
BYE
BYE
BYE
5.2.
Modalités montée et descente à l’issue de la saison
2002-2003 (PC62D)
5.2.1.
Division 1 Régionales Messieurs
Les
équipes classées à la première place de la série A et de la série B montent en
division 3 nationale.
Les
équipes classées aux 13èmes et 14èmes places de la série
A et de la série B descendent en divisions provinciales.
Une
rencontre de barrage se déroulera entre les équipes classées aux 12èmes
places de la série A et de la série B afin de désigner un cinquième
descendant .
Si
trois équipes francophones descendent de division 3 nationale en première
régionale, les équipes classées aux 12èmes places de la série A et
de la série B descendent en divisions provinciales.
Si
quatre équipes francophones descendent de division 3 nationale en première
régionale, une rencontre de barrage opposera les équipes classées à la 11ème
place de la série A et de la série B ; le perdant de cette rencontre descendra
en divisions provinciales.
|
Descendants francophones de la
coupole |
Montants vers la Coupole |
Descendants vers les provinces |
Montants des provinces vers la
régionale |
||||
|
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
|||
|
0 |
2 |
5 |
1 |
2 |
2 |
1 |
1 |
|
1 |
2 |
5 |
1 |
1 |
2 |
1 |
1 |
|
2 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
|
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
|
4 |
2 |
7 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
5.2.2. Division 1
Régionale Dames
A l'issue de la
première phase du championnat, les équipes classées aux cinq premières places
sont placées dans un groupe A, les cinq équipes suivantes sont placées dans un
groupe B.
Au
cours du 2ème tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les
quatre adversaires.
Les
résultats des rencontres de la première phase restent acquis et sont
comptabilisés avec les résultats du 2ème tour.
A
l'issue du championnat, l'équipe classée à la première place du groupe A monte
en division 1 nationale, les équipes classées aux 9ème et 10ème
places du groupe B descendent en division 2 régionale.
Si
deux équipes francophones descendent de division 1 nationale en première
régionale, l'équipe classée à la 8ème
place du groupe B descendra également en division 2 régionale.
|
Descendants francophones de la
coupole |
Montants vers la Coupole |
Descendants vers la 2ème régionale |
Montants de la 2ème régionale |
|
0 |
1 |
2 |
3 |
|
1 |
1 |
2 |
2 |
|
2 |
1 |
3 |
2 |
5.2.3. Division 2
Régionle Dames
A
l'issue de la première phase du championnat, les équipes classées aux
quatre premières places de chaque série
sont placées dans un groupe A, les équipes classées aux quatre dernières places
de chaque série sont placées dans un groupe B.
Au
cours du 2ème tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les
adversaires qu'elle n'a pas rencontrés lors du premier tour.
Les
résultats des rencontres du premier tour (opposant les équipes regroupées au 2ème
tour) restent acquis et sont comptabilisés avec les résultats du 2ème
tour.
A
l'issue du championnat, les équipes classée à la 1ère et à la 2ème
place du groupe A montent en division 1 régionale, les équipes classées aux 4ème,
5ème, 6ème, 7ème et 8ème place du
groupe B descendent en divisions provinciales.
Si
deux équipes francophones descendent de division 1 nationale en première
régionale, l'équipe classée à la 3ème
place du groupe B descendra également en divisions provinciales.
|
Descendants de la 1ère
régionale |
Montants vers la 1ère
régionale |
Descendants vers les provinces |
Montants des provinces vers la
régionale |
||||
|
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
|||
|
2 |
3 |
5 |
1 |
1 |
2 |
1 |
1 |
|
2 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
|
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
5.3.
Coupe NRJ
Coupe sur invitation avec le partenariat du Groupe
NRJ, réservée aux clubs de II, III N, 1 R et quelques clubs de provinciales
concernant les Messieurs – aux clubs de 1 R, 2 R et quelques clubs de P1
concernant les Dames.
Cette coupe se
déroule dès le mois d’août et se dispute par poules –
M.M. 55 équipes soit 11 poules de 5
Les premiers de chaque poule sont qualifiés ainsi
que les meilleurs deuxièmes soit 16 équipes.
Ensuite 1/8 – ¼ - ½
par rencontres aller-retour.
La finale se déroulera à Ciney le 21 ou 28/12.
De nombreux prix
seront attribués ; par exemple le vainqueur recevra 1 500 Euros.
Dames – 35 équipes
soit 7 poules de 5
Les huit meilleurs
clubs qualifiés pour les ¼. Les ¼ et ½ finales se dérouleront en aller-retour.
La finale se déroulera le 22 ou le 28/12/2002 dans
la province de Liège.
De nombreux prix
seront offerts: à titre d’exemple le vainqueur recevra 850 Euros.
5.4.
Principe de l’organisation de coupes AWBB jeunes
Le principe de l’organisation d’une coupe A.W.B.B. Jeunes est adopté. Le règlement sera transmis dès que possible. Elle sera réservée à 64 équipes (filles et garçons) dans les catégories Juniors-cadets-minimes (garçons) / Juniores – cadettes – minimes (filles)
Elimination
directe.
5.5.
Compétition jeunes
- suppression
des règles de changements "mini-basket" chez les moins de douze ans.
L'objectif de
cette règle était d'accorder un temps de jeu minimal à tous les joueurs
présents. Or dans la réalité, certains comportements contraires à l'esprit de
la règle mais surtout contraires à son objectif apparaissent : on vient avec
moins de joueurs, on simule une blessure pour faire descendre un joueur...
De plus, cette règle présente également des aspects contestables au niveau
éducationnel : des comportements inadaptés au niveau du jeu ou négatifs au
niveau éducation ne peuvent plus être corrigés et/ou sanctionnés immédiatement
par le coach. Ce dernier perd le pouvoir de faire descendre un joueur quelques
instants pour donner des explications individuelles précises quant à un fait de
jeu ou pour sanctionner un comportement "inadéquat"...
De plus, sachant que les équipes, les
coaches qui favorisent la "championnite" tenteront toujours de le
faire quelques soient les règles et contraintes de jeu en vigueur, la situation
antérieure (qui est appliquée dans toutes les autres catégories) est à mon avis
moins pénalisante pour les équipes jouant clairement et réellement leur rôle de
formation.
- suppression de l'interdiction de
publication des scores chez les moins de douze ans.
A nouveau, je pense que cette règle ne
poursuit pas l'objectif recherché, à savoir combattre la championnite chez les
jeunes.
Si on voulait réellement combattre ce fléaux (je pense que le mot n'est pas
trop fort), il faudrait proposer des rencontres sans feuille de match et sans
score calculé et affiché, ou encore des jeux non-compétitifs.
Tant que l'on proposera des compétitions calquées sur le modèle des adultes qui
consistent à préparer l'équipe la plus compétitive possible, on obtiendra en
retour les mêmes comportements et les mêmes déviances.
Or dans la situation actuelle, non seulement ces conditions de
"non-championnite" ne sont pas remplies, mais en plus les scores non
publiés officiellement sont souvent communiqués hors "réseau fédéral"
(notamment sur des sites internet).
Enfin, et ce point est peut être le
plus important : l'aspect "compétition" fait intégralement partie de
notre sport. A ce titre, il doit être présent parmi les objectifs de tout
éducateur. Ce dernier se doit d'apprendre entre autres à ses joueurs à vouloir
gagner et surtout à savoir accepter de perdre.
Tout le travail consistera au sein chaque club, de chaque équipe, à placer des
limites précises quant aux comportements acceptables et inacceptables des
joueurs et des accompagnateurs pour atteindre les objectifs fixés.
6.
Approbation des Conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration
6.1.
Personnel de cadre
1. Directeur financier :
Freddy Geeroms (entré en service le 01/03/2002).
2. Directeur technique : Raphaël Obsomer (entré en service le 01/06/2002).
3. Secrétaire général : Yvan Slangen (entré en servie le 01/04/2002).
6.2.
Personnel administratif et comptable
1.
Employé comptabilité : Etienne Croon (transféré le 01/10/2001).
2. Employée administrative : Véronique Laurent (Transférée le 01/10/2001).
3. Employée administrative : Angélique Dupire (Transférée le 01/10/2001).
6.3.
Conventions AWBB – ULB
Convention de partenariat entre
l’Université Libre de Bruxelles - Commission Sports
et l’Association
Wallonie-Bruxelles Basketball
ENTRE :
- L’Université Libre
de Bruxelles - Commission Sports, représentée par
Guy VLAEMINCK, Conseiller du Recteur et Guy CREVECOEUR, Directeur des Sports, dont le
siège est avenue F. Roosevelt, 50 à 1050 Bruxelles
d’une part
ET
L'Association Wallonie-Bruxelles Basketball, ayant son siège social à BRUXELLES, Avenue P.H. Spaak, 27
à 1060 Bruxelles, ci-après dénommée l'A.W.B.B., représentée par Monsieur
Jean-Pierre DELCHEF, Président et Yvan SLANGEN, Secrétaire Général, d'autre
part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1er :
Les parties ont décidé d'établir une relation de partenariat
pour la réalisation et la mise en oeuvre d'une promotion de la pratique
sportive en général et du basketball en particulier au sein de l'Université.
Article 2 :
L’Université Libre de Bruxelles - Commission Sports s'engage
notamment à :
- promouvoir la détection et la formation des
sportifs de talent spécialisés en basketball qui deviennent des étudiants de
valeur et à leur rechercher un emploi valorisant à l'issue de leurs études ;
- faire profiter
l'A.W.B.B. de toutes les actions et manifestations menées par l’U.L.B. - Commission Sports, en faveur de la pratique du
sport en général et du basketball en particulier,
sous forme de brochures d'information, de stands, de débats, d'expo- sitions, de remises de prix, de
compétitions interfacultaires et interuniversitaires, d’après-midis de promotion sportive, de tournois de promotion
3 contre 3, etc.
- apporter un appui efficace pour obtenir des facilités et services, souhaités par la l’A.W.B.B. sous forme de convention, notamment auprès de l’Ecole de Sports de l’U.L.B. pour la promotion du basketball au travers d’activités organisées par celle-ci (comme les stages d'initiation et de perfectionnement, la Bourse des Sports, les activités dans l’enseignement primaire et secondaire, la formation des cadres, la journée de formation continuée, etc.) ;
- contribuer à la formation continuée des
professeurs d’éducation physique et des entraîneurs pour améliorer
l’encadrement des jeunes sous forme de cours (formation des cadres), colloques,
journée d’information, conférences, de publication d’articles tactiques et ce,
dans le domaine du basketball ;
- organiser,
annuellement, des journées destinées aux élèves de l’enseignement primaire pour leur faire découvrir le
basketball.
Article
3 :
L’A.W.B.B. s’engage notamment à :
- promouvoir les
activités basketball de l’U.L.B. - Commission Sports ;
- diffuser les informations concernant les
stages spécifiques de basketball organisés à l’U.L.B. dans la revue spécifique
de l'A.W.B.B. ;
- animer
ponctuellement les entraînements des jeunes de l’Ecole de Sports ;
- transmettre des
articles techniques basketball à publier à l’attention des enseignants et
coaches ;
- faire
bénéficier l’U.L.B. - Commission Sports des conseils des Directeurs Techniques
de l’A.W.B.B. ;
- étudier annuellement la mise à disposition
d’un budget pour réaliser des activités spécifiques, sous forme de conventions
particulières en fonction des actions organisées.
Article 4 :
La convention prend cours le 1er janvier 2002 et
se termine le 31 décembre 2004.
Elle
pourra être renouvelée après accord des deux parties.
Article 5 :
Le Directeur des Sports de l’U.L.B. établira un programme
par année académique qu’il communiquera à l’A.W.B.B. dans le courant du mois de
janvier et transmettra semestriellement un rapport d’activités.
Article 6 :
Un comité d'accompagnement, composé de deux représentants de
l’U.L.B. - Commission Sports et de deux représentants de l’A.W.B.B., est chargé
d'évaluer la bonne exécution de la présente convention. Il se réunit dans le
courant du mois de janvier pour examiner le programme annuel et durant l’année académique pour évaluer les
résultats de la convention.
Article 7 :
Toute contestation sera de la compétence exclusive du
tribunal de première instance de BRUXELLES.
Fait à Bruxelles, en trois exemplaires, le
Pour l’Université
Libre de Bruxelles - Pour
l’Association Wallonie-Bruxelles Commission Sports Basketball
Le
Conseilleur du Recteur Le
Président
Guy
VLAEMINCK Jean-Pierre
DELCHEF
Le
Directeur des Sports Le
Secrétaire Général
Guy CRÈVECOEUR Yvan SLANGEN
CONVENTION AYANT POUR OBJET L'ORGANISATION DE LA FORMATION
DES CADRES EN BASKETBALL
ECOLE DE SPORTS -
ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES BASKETBALL
ENTRE
:
l'ASBL
ECOLE DE SPORTS DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, ayant son siège social à
BRUXELLES, Avenue F.D. Roosevelt, 50 à 1050 BRUXELLES, représentée par :
Monsieur
G. PRIMO, Président de l'ECOLE DE SPORTS
et
Monsieur
G. CREVECOEUR, Directeur de l'ECOLE DE SPORTS
Agissant en vertu de
l'article 22 des statuts d'une part, ci-après dénommée L'ECOLE DE SPORTS
ET
L'Association
Wallonie-Bruxelles Basketball, ayant son
siège social à BRUXELLES, Avenue P.H. Spaak, 27 à 1060 Bruxelles, ci-après
dénommée l'A.W.B.B., représentée par Monsieur Jean-Pierre DELCHEF, Président et
Yvan SLANGEN, Secrétaire Général, d'autre part,
IL A ETE CONVENU CE
QUI SUIT :
En vertu de la
convention générale de partenariat entre l'Université Libre de Bruxelles -
Commission Sports et l'Association Wallonie-Bruxelles Basketball.
Article 1er :
Les parties ont
décidé d'établir une relation de partenariat pour l'organisation de la
formation des cadres, conformément au cahier des charges établi et accepté par
l'Administration des Sports de la Communauté Wallonie-Bruxelles (Département
Vie Fédérale ADEPS).
La
convention prend cours le 1er janvier 2002 et se termine le 31
décembre 2004.
Elle
pourra être renouvelée après accord des deux parties.
Article 2 :
L'A.W.B.B.
s'engage à :
- mettre en liquidation annuellement, la
somme de 7 437 EUR (sept mille quatre cent
trente sept Euros) au profit de l'ECOLE DE SPORTS de l'U.L.B. pour cette
organisation ;
-
publier, via
son journal officiel "Basketball" les informations concernant les
différents cours ;
- prendre en charge les frais de publication
et les parutions concernant la formation des cadres (imprimerie, copies, …).
Article 3 :
En contrepartie, l'ECOLE DE SPORTS s'engage notamment à :
- faire
la publicité de l'organisation de la formation des cadres via une conférence de
presse annuelle et une diffusion de folders ;
-
informer les
étudiants des Instituts d'éducation physique, des Universités
et des Hautes
Ecoles de l'organisation de la formation de cadres ;
-
centraliser
les inscriptions aux cours via le secrétariat de l'Ecole de
Sports ;
-
respecter le
cahier des charges établi et accepté par l'Administration des
Sports de la Communauté Wallonie-Bruxelles (Département Vie
Fédérale ADEPS) ;
-
soumettre,
pour accord, au Directeur Technique de l'AWBB tout
document de la
formation des cadres avant publication ;
-
publier
trimestriellement dans la revue de l'École de Sports "Smash" les
détails de
l'organisation de la formation des cadres basketball.
Article 4 :
Le
Directeur de l'ECOLE DE SPORTS et le Directeur Technique de l'A.W.B.B.
établiront un document des charges incombant à l'École de Sports.
Un
rapport sera communiqué annuellement à l'A.W.B.B.
Article 5 :
Toute
rupture de convention entraînera le droit à des indemnités.
Toute
contestation sera de la compétence exclusive du tribunal de première instance
de BRUXELLES.
Fait
à Bruxelles, en quatre exemplaires, le
Pour l'ECOLE DE SPORTS Pour
l'ASSOCIATION
WALLONIE-BRUXELLES
BASKETBALL
LE PRESIDENT LE
PRESIDENT
G. PRIMO J.P.
DELCHEF
LE DIRECTEUR LE
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
G. CRÈVECOEUR Y.
SLANGEN
6.4.
Convention AWBB – VBL (à finaliser)
6.5.
Convention AWBB – VBL – FRBB (à finaliser)
7.
Approbation du TTA
|
ASSOCIATION
WALLONIE-BRUXELLES DE BASKETBALL |
|
Projet de TTA pour la période 2002 -
2003 |
|
soumis à l'approbation de l'assemblée
générale du 15 06 2002 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Montants en EURO |
||
|
PARTIE
ADMINISTRATIVE |
Actuel |
AWBB |
||
|
PA 9 |
Abonnement J.O. arbitres actifs
et commissaires de table |
moins 50% |
moins 50% |
|
|
PA 15 |
Fournitures sauf calendrier
provincial |
2478,94 |
2478,95 |
|
|
PA 42 |
Représentation des clubs |
19,83 |
19,85 |
|
|
Membre non-qualifié |
29,75 |
29,75 |
||
|
PA 76 |
Changement de dénomination |
37,18 |
37,20 |
|
|
PA 77 |
Composition du comité de club |
37,18 |
37,20 |
|
|
PA 79 |
Droit d'inscription |
14,87 |
14,85 |
|
|
PA 88 bis |
Montant forfaitaire par club
absorbant |
247,89 |
247,90 |
|
|
par membre majeur du club
absorbé |
2,48 |
2,50 |
||
|
PA 90 |
Contrats |
24,79 |
24,80 |
|
|
PA 92 |
Cotisations membres de clubs |
12,39 |
12,40 |
|
|
PA 97 |
Affiliation |
|
|
|
|
Droit d'affiliation unique
(nouveau membre ) |
3,10 |
3,10 |
||
|
Affectations suivantes (après
avoir été barré des listes de membres) |
|
|
||
|
Jeunes |
2,48 |
2,50 |
||
|
senior(e)s, non-joueurs/joueuses |
18,59 |
18,60 |
||
|
senior(e)s, joueurs/joueuses |
29,75 |
29,75 |
||
|
PA 99 |
Droit annuel de licence |
|
|
|
|
senior(e)s |
9,92 |
9,90 |
||
|
Jeunes |
2,48 |
2,50 |
||
|
étrangers (MM et DD) |
95,44 |
95,40 |
||
|
étrangers non joueurs |
9,92 |
9,90 |
||
|
PA 101 |
Modification d'assurance |
2,48 |
2,50 |
|
|
PARTIE COMPETITION |
|
|
||
|
PC 1 |
Point 2 liste des arbitres |
14,87 |
14,85 |
|
|
Point 3 Bonus par arbitre
supplémentaire et par mois |
14,87 |
14,85 |
||
|
Point 7 Amende par arbitre
manquant et par mois |
14,87 |
14,85 |
||
|
PC 4 |
Absence arbitre à l'assemblée
des arbitres |
14,87 |
14,85 |
|
|
PC 11 |
Réduction carte d'arbitre |
50% |
50% |
|
|
PC 16 |
Licence ou carte d'identité ou
certificat médical non produit |
|
|
|
|
par infraction |
|
|
||
|
senior(e)s |
3,72 |
3,70 |
||
|
Jeunes |
2,48 |
2,50 |
||
|
Officiels |
3,72 |
3,70 |
||
|
Point 6 Liste des joueurs
inscrits |
49,58 |
49,60 |
||
|
PC 20 |
Absence arbitre sanction 16
minutes |
2,48 |
2,50 |
|
|
Point 7 sanction |
2,48 |
2,50 |
||
|
PC 22 |
Arbitre remplaçant |
1,24 |
1,25 |
|
|
PC 28 |
Délégué au terrain |
|
|
|
|
National |
49,58 |
50,00 |
||
|
Régional |
|
50,00 |
||
|
Provincial |
19,83 |
20,00 |
||
|
Jeunes |
6,20 |
10,00 |
||
|
PC 31 |
Licence entraîneur-coach |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 34 |
Absence des coaches de nationale
et régionale messieurs |
|
|
|
|
à la réunion annuelle des
arbitres |
14,87 |
14,85 |
||
|
|
|
Actuel |
AWBB |
|
|
|
|
|||
|
PC 35 |
Licence C |
3,72 |
3,70 |
|
|
PC 36 |
Infraction coaching |
123,95 |
124,00 |
|
|
PC 43 |
Disposition du terrain 10% |
12,39 |
13,00 |
|
|
PC 46 |
Omission de l'indemnité
d'arbitrage |
3,72 |
3,70 |
|
|
PC 48 |
Envoi des feuilles d'arbitrage |
|
|
|
|
senior(e)s |
9,92 |
10,00 |
||
|
Jeunes |
2,48 |
3,00 |
||
|
Feuille d'arbitrage incomplète,
par infraction |
1,86 |
2,00 |
||
|
PC 49 |
Rencontre à bureaux fermés |
|
|
|
|
Alinea 1 |
de 19,83 à |
de20,00
à |
||
|
|
495,79 |
496,00 |
||
|
Nat I MM |
7436,81 |
7437,00 |
||
|
Nat II MM |
4957,87 |
4958,00 |
||
|
Nat III MM |
1859,20 |
1860,00 |
||
|
Nat I DD |
1239,47 |
1240,00 |
||
|
Régionale I MM |
1239,47 |
1239,45 |
||
|
Régionales I et II DD |
743,68 |
743,70 |
||
|
Autres divisions MM et DD |
371,84 |
371,85 |
||
|
PC 53 |
Envoi tardif de la première
liste d'inscription |
49,58 |
49,60 |
|
|
PC 55 |
Formalités d'inscription |
|
|
|
|
divisions nationales |
37,18 |
38,00 |
||
|
divisions régionales |
37,18 |
37,20 |
||
|
divisions provinciales |
18,59 |
18,60 |
||
|
Jeunes |
7,44 |
7,45 |
||
|
PC 56 |
Nombre d'équipes de jeunes |
|
|
|
|
Nat I MM |
2578,09 |
2578,10 |
||
|
Nat II MM |
1983,15 |
1983,15 |
||
|
Nat III MM |
1289,05 |
1289,05 |
||
|
Nat I DD |
1289,05 |
1289,05 |
||
|
Régionale I MM |
1289,05 |
1289,05 |
||
|
Régionale I et II DD - Messieurs
Prov I |
371,84 |
371,85 |
||
|
PC 59 |
Changement de calendrier |
|
|
|
|
Modification de la saison
entière |
24,79 |
24,80 |
||
|
National senior(e)s |
49,58 |
50,00 |
||
|
Régional senior |
|
50,00 |
||
|
Jeunes régionaux |
24,79 |
24,80 |
||
|
Senior provincial |
17,35 |
17,35 |
||
|
Provincial |
12,39 |
12,40 |
||
|
PC 61.2 |
Première infraction |
24,79 |
25,00 |
|
|
Deuxième infraction |
74,37 |
75,00 |
||
|
Troisième infraction |
123,95 |
124,00 |
||
|
(Cette somme de 124,00 € sera
chaque fois doublée pour toute |
|
|
||
|
Nouvelle infraction) |
|
|
||
|
PC 61bis |
Nat I et II MM le mètre-carré |
2478,94 |
2479,00 |
|
|
Nat III MM |
1487,36 |
1488,00 |
||
|
Nat I DD |
1487,36 |
1488,00 |
||
|
Régionale I MM - Régionale I et
II DD |
1487,36 |
1488,00 |
||
|
|
|
Actuel |
AWBB |
|
|
|
|
|||
|
PC 66 |
Résultat non communiqué |
|
|
|
|
National |
19,83 |
20,00 |
||
|
Régional |
19,83 |
19,85 |
||
|
Provincial |
7,44 |
7,45 |
||
|
Jeunes |
3,72 |
3,70 |
||
|
PC 71 |
Indemnités ( voir indemnités
d'arbitrage) |
|
|
|
|
PC 73 |
Forfaits amendes |
|
|
|
|
Messieurs Nat I |
272,68 |
273,00 |
||
|
Messieurs Nat II |
136,34 |
136,00 |
||
|
Messieurs Nat III |
74,37 |
74,00 |
||
|
Dames Nat I |
198,31 |
198,00 |
||
|
Régionale I MM |
74,37 |
75,00 |
||
|
Réserve régionale MM |
12,39 |
15,00 |
||
|
Régionale I et II DD |
24,79 |
25,00 |
||
|
Réserve régionale DD |
12,39 |
15,00 |
||
|
Messieurs Prov I |
24,79 |
25,00 |
||
|
Messieurs Prov II, III et IV |
12,39 |
12,50 |
||
|
Réserves Prov Messieurs |
12,39 |
12,50 |
||
|
Dames Prov I, II & III |
12,39 |
12,50 |
||
|
Réserves Prov Dames |
12,39 |
12,50 |
||
|
Jeunes Régionaux |
24,79 |
25,00 |
||
|
Jeunes Provinciaux |
12,39 |
12,50 |
||
|
Forfait
Indemnités visités |
|
|
||
|
Messieurs Nat I |
148,74 |
148,75 |
||
|
Messieurs Nat II |
64,45 |
64,45 |
||
|
Messieurs Nat III |
37,18 |
37,20 |
||
|
Dames Nat I |
37,18 |
37,20 |
||
|
Régionale I MM |
37,18 |
37,20 |
||
|
Réserve régionale MM |
12,39 |
12,40 |
||
|
Régionale I et II DD |
24,79 |
24,80 |
||
|
Réserve Régionales I et II DD |
12,39 |
12,40 |
||
|
Messieurs Prov I |
24,79 |
24,80 |
||
|
Messieurs Prov II, III et IV |
12,39 |
12,40 |
||
|
Réserves Prov Messieurs |
12,39 |
12,40 |
||
|
Dames Prov I, II & III |
12,39 |
12,40 |
||
|
Réserves Prov Dames |
12,39 |
12,40 |
||
|
Jeunes Régionaux |
24,79 |
24,80 |
||
|
Jeunes Provinciaux |
12,39 |
12,40 |
||
|
Forfait
Indemnités visiteurs |
|
|
||
|
Messieurs Nat I |
1363,41 |
1363,40 |
||
|
Messieurs Nat II |
644,52 |
644,50 |
||
|
Messieurs Nat III |
371,84 |
371,85 |
||
|
Dames Nat I |
619,73 |
619,75 |
||
|
|
|
Actuel |
AWBB |
|
|
|
|
|||
|
PC 73 suite |
Régionale I MM |
371,84 |
371,85 |
|
|
Réserve régionale MM |
49,58 |
49,60 |
||
|
Régionale I et II DD |
123,95 |
123,95 |
||
|
Réserve Régionales I et II DD |
49,58 |
49,60 |
||
|
Messieurs Prov I |
123,95 |
123,95 |
||
|
Messieurs Prov II, III et IV |
74,37 |
74,40 |
||
|
Réserves Prov Messieurs |
24,79 |
24,80 |
||
|
Dames Prov I, II & III |
74,37 |
74,40 |
||
|
Réserves Prov Dames |
24,79 |
24,80 |
||
|
Jeunes Régionaux |
123,95 |
123,95 |
||
|
Jeunes Provinciaux |
24,79 |
24,80 |
||
|
Frais de déplacement (12
personnes-4voitures) - par km |
0,20 |
0,20 |
||
|
PC 74 |
Forfait général |
|
|
|
|
Messieurs Nat I et II |
1239,47 |
1240,00 |
||
|
Messieurs Nat III |
185,92 |
186,00 |
||
|
Dames Nat I |
185,92 |
186,00 |
||
|
Messieurs régionale I |
185,92 |
186,00 |
||
|
Dames régionale I et II |
185,92 |
185,90 |
||
|
Autres divisions |
123,95 |
123,95 |
||
|
Jeunes avant la compétition
officielle (coupe ou championnat) |
61,97 |
62,00 |
||
|
Jeunes au cours de la
compétition officielle |
39,66 |
39,65 |
||
|
PC 75 |
Amende pour retard |
2,48 |
2,50 |
|
|
PC 76 |
Equipe en retard |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 78 |
Formalités tournoi |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 79 |
Droit d'inscription tournoi ou
rencontre amicale ou internationale |
3,72 |
4,00 |
|
|
PC 82 |
Formalités rencontres amicales |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 83 |
Formalités rencontres
internationales |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 84 |
Rentrée feuille arbitrage
rencontres internationales |
19,83 |
20,00 |
|
|
PC 85 |
Réduction carte fédérale |
50% |
50% |
|
|
PC 86 |
Joueur non-licencié |
|
|
|
|
National |
198,31 |
199,00 |
||
|
Régional |
198,31 |
198,30 |
||
|
Provincial |
37,18 |
37,20 |
||
|
PC 87 |
Forfait pour frais
administratifs relatifs à la lettre de sortie |
24,79 |
25,00 |
|
|
PC 91 |
Tenue non-uniforme |
|
|
|
|
Messieurs et dames nat I |
29,75 |
30,00 |
||
|
Autres divisions nationales,
régionales et réserves |
14,87 |
15,00 |
||
|
Divisions régionales et réserves |
14,87 |
15,00 |
||
|
Prov I et II |
14,87 |
15,00 |
||
|
Prov III et IV, spéciales et
réserves |
4,96 |
4,95 |
||
|
Jeunes : |
|
|
||
|
Après deux avertissements, par
joueur |
2,48 |
2,50 |
||
|
PC 93 |
Activité sportive nationale ou
régionale non-honorée |
247,89 |
250,00 |
|
|
Activité sportive provinciale
non-honorée |
123,95 |
125,00 |
||
|
|
|
|
|
|
|
PARTIE
FINANCIERE |
Actuel |
AWBB |
||
|
|
|
|||
|
PF6 |
Déplacements par km |
0,20 |
0,20 |
|
|
Déplacements dans
l'agglomération (minimum) |
4,96 |
5,00 |
||
|
Boisson |
3,72 |
4,00 |
||
|
Un repas |
8,92 |
9,00 |
||
|
Deux repas |
14,87 |
15,00 |
||
|
Logement |
59,49 |
60,00 |
||
|
PF 8 |
Solde débiteur maximum avant
forfait |
1735,25 |
1735,25 |
|
|
Amende pour non-paiement des
factures fédérales |
10% |
10% |
||
|
Minimum |
24,79 |
25,00 |
||
|
PF10 |
Messieurs Régionale I |
218,15 |
218,15 |
|
|
Messieurs Prov I |
27,27 |
27,25 |
||
|
Dames Régionale I |
81,80 |
81,80 |
||
|
Dames Régionale II |
54,54 |
54,55 |
||
|
Autres divisions dames et
messieurs |
19,09 |
19,10 |
||
|
||||
|
PF11 |
Cotisation clubs |
|
|
|
|
Messieurs Nat I |
104,12 |
104,10 |
||
|
Messieurs Nat II |
86,76 |
86,75 |
||
|
Messieurs Nat III |
34,71 |
34,70 |
||
|
Messieurs Régionale I |
22,31 |
22,30 |
||
|
Dames Nat I |
22,31 |
22,30 |
||
|
Autres clubs actifs |
22,31 |
22,30 |
||
|
Nouveaux clubs |
7,44 |
7,45 |
||
|
PF 17/b3 |
Indemnité forfaitaire
visionneurs |
11,90 |
11,90 |
|
|
PF 18 |
Fonds des jeunes - Montants forfaitaires (par équipe) |
|
|
|
|
Messieurs Prov II |
743,68 |
743,68 |
||
|
Messieurs Prov III |
495,79 |
495,79 |
||
|
Messieurs Prov IV |
371,84 |
371,84 |
||
|
Assimilés Prov IV HH |
371,84 |
371,84 |
||
|
Dames Nat I |
5453,66 |
5453,66 |
||
|
Dames Régionale I |
3470,51 |
3470,51 |
||
|
Dames Régionale II |
1735,25 |
1735,25 |
||
|
Dames Prov I |
495,79 |
495,79 |
||
|
Dames Prov II |
371,84 |
371,84 |
||
|
Dames Prov III |
247,89 |
247,89 |
||
|
Assimilés Prov III Dames |
247,89 |
247,89 |
||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
PARTIE
JURIDIQUE |
Actuel |
AWBB |
||
|
|
|
|||
|
PJ 15 |
Absence réunion d'arbitres |
14,87 |
14,85 |
|
|
|
Caution recours en grâce |
24,79 |
25,00 |
|
|
|
Caution |
|
|
|
|
CPD |
29,75 |
29,75 |
||
|
CND & Conseil pour le statut du joueur |
37,18 |
37,18 |
||
|
Conseil d'appel et Conseil d'appel pour les statut du joueur |
74,37 |
74,37 |
||
|
Chambre de cassation |
99,16 |
99,16 |
||
|
Conseil d'Administration |
123,95 |
123,95 |
||
|
Réouverture du dossier |
37,18 |
37,18 |
||
|
A titre personnel |
247,89 |
247,89 |
||
|
|
Protestation non-confirmée |
49,58 |
50,00 |
|
|
|
Caution non-affiliés |
74,37 |
75,00 |
|
|
PJ 47 |
Envoi d'une copie du dossier (non compris les frais d'envoi) |
24,79 |
25,00 |
|
|
Frais de photocopie la feuille |
0,12 |
0,12 |
||
|
PARTIE MUTATION |
|
|
||
|
PM 1 |
Principes généraux |
|
|
|
|
Seniors |
18,59 |
18,60 |
||
|
Jeunes |
18,59 |
18,60 |
||
|
PM 2 |
Amende |
|
|
|
|
- Minimum |
2478,94 |
2478,95 |
||
|
- Maximum |
24789,35 |
24789,35 |
||
|
PM 3 |
Mutation administrative |
|
|
|
|
Seniors |
18,59 |
18,60 |
||
|
Jeunes |
18,59 |
18,60 |
||
|
PM 5 |
Renvoi tardif des listes de
membres |
49,58 |
49,60 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
INDEMNITES
D'ARBITRAGE |
Actuel |
AWBB |
||
|
|
|
|||
|
|
Déplacements le km |
0,20 |
0,20 |
|
|
|
Déplacements dans
l'agglomération (minimum) |
4,96 |
5,00 |
|
|
|
Messieurs Nat I |
59,49 |
59,49 |
|
|
|
Messieurs Nat II |
35,70 |
35,70 |
|
|
|
Messieurs Nat III |
26,77 |
26,77 |
|
|
|
Dames Nat I |
26,77 |
26,77 |
|
|
|
Messieurs Régionale I |
20,82 |
21,00 |
|
|
|
Messieurs reserves Régionale I |
10,41 |
11,00 |
|
|
|
Dames Régionale I |
17,85 |
18,00 |
|
|
|
Dames Régionale II |
14,87 |
15,00 |
|
|
|
Dames réserves Régionales I et
II |
8,92 |
9,00 |
|
|
|
Messieurs Prov |
14,87 |
15,00 |
|
|
|
Dames Prov |
11,90 |
12,00 |
|
|
|
Messieurs et dames réserves Prov |
8,92 |
9,00 |
|
|
|
Jeunes messieurs régionaux |
14,87 |
15,00 |
|
|
|
Jeunes dames régionales |
11,90 |
12,00 |
|
|
|
Jeunes provinciaux |
8,92 |
9,00 |
|
|
|
Coupe de Belgique garçons |
14,87 |
15,00 |
|
|
|
Coupe de Belgique filles |
11,90 |
12,00 |
|
|
|
Coupe Provinciale Jeunes |
8,92 |
9,00 |
|
|
|
Equipe nationale MM seniors |
59,49 |
59,49 |
|
|
|
Equipe nationale MM - 22 ans |
35,70 |
35,70 |
|
|
|
Equipe nationale DD seniors |
26,77 |
26,77 |
|
|
|
Equipe nationale juniors
messieurs |
26,77 |
26,77 |
|
|
|
Equipe nationale cadets
messieurs |
20,82 |
20,82 |
|
|
|
Equipe nationale juniors dames |
17,85 |
17,85 |
|
|
|
Equipe nationale cadettes dames |
14,87 |
14,87 |
|
|
|
Suite à une remise sur place
(art PC 71 point D) |
|
|
|
|
|
chaque arbitre a droit à une
indemnité |
|
|
|
|
|
Divisions nationales |
|
|
|
|
|
un seul match |
1,49 |
1,50 |
|
|
|
Divisions régionales |
|
|
|
|
|
1e et réserve |
4,46 |
4,50 |
|
|
|
un seul match |
1,49 |
2,00 |
|
|
|
Divisions provinciales |
|
|
|
|
|
1e et réserve |
2,23 |
2,50 |
|
|
|
un seul match |
1,49 |
1,50 |
|
|
|
Jeunes |
|
|
|
|
|
un match |
1,49 |
1,50 |
|
|
|
deux matchs |
2,23 |
2,50 |
|
|
|
trois matchs |
2,97 |
3,50 |
|
|
|
Rencontre amicale internationale |
|
|
|
|
|
tarif de l'équipe visitée |
|
|
|
|
|
Tournoi ( national ou
international) |
|
|
|
|
|
Tarif de l'équipe belge de la division la |
|
|
|
|
|
plus élevée pour l'ensemble du tournoi |
|
|
|
|
|
|
Actuel |
AWBB |
|
|
|
|
|||
|
|
Indemnités des officiels |
|
|
|
|
|
marqueurs, chronométreurs, |
|
|
|
|
|
30 secondes Messieurs Nat I et
II |
8,92 |
8,92 |
|
|
|
commissaire de table Messieurs
Nat I et II |
17,85 |
17,85 |
|
|
|
Marqueur, chronométreur,30
secondes, |
|
|
|
|
|
commissaire de table |
|
|
|
|
|
Marqueur, chronométreur,30
secondes, internationale |
|
|
|
|
|
commissaire de table
internationale |
|
|
|
|
|
Contrôle des entraîneurs
stagiaires (repas et boisson) |
11,90 |
12,00 |
|
|
|
Contrôle des arbitres ( repas et
boisson) |
11,90 |
12,00 |
|
|
|
Secrétaire de comité,
département, conseil et Commission |
|
|
|
|
|
législative, par mois |
29,75 |
50,00 |
|
|
|
Secrétaire provincial des
parlementaires par saison |
74,37 |
75,00 |
|
|
|
Prise de résultat ( par
week-end) |
14,87 |
15,00 |
|
|
|
DIVERS |
|
|
|
|
|
||||
|
|
Journal Officiel |
|
à
fixer |
|
|
|
Copie des statuts (par disquette) |
|
5,00 |
|
|
|
Copie des statuts (version papier) |
|
10,00 |
|
|
|
Copie de documents |
|
2,50 |
|
|
|
Absence
boîte de secours |
|
10,00 |
|
|
|
ASSURANCE |
|
|
|
|
|
MODALITE
A |
|
|
|
|
|
- Sportif |
|
5,50 |
|
|
|
- Non sportif |
|
2,75 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
MODALITE
B |
|
|
|
|
|
- Sportif Senior et Junior |
|
32,00 |
|
|
|
- Sportif Jeune |
|
8,00 |
|
|
|
- Non sportif |
|
16,00 |
|
|
|
|
|
|
|
8.
Examen et approbation du budget
pour l'exercice 2002-2003
8.1.
Budget de l’AWBB
8.2.
Dotation à la FRBB
9.
Admission, démission et
radiation de clubs et de membres
Clubs démissionnaires:
358 Sabena Welfare Corpo Brt
1145 BC Houdeng Ht
1643 Thiméon Ht
2334 BC Brainois Ht
2365 Fleur
Bleu Brt
2443 BC
Quiévrain Ht
2513 BC
Keumiée Nam
2528 ABC
Tubize Brt
2557 BC
Rixensart Brt
Clubs démissionnaires d’office
Clubs inactifs
484 RBC
Profondeville Nam
1374 GPH
Dampremy Ht
Clubs radiés
Nouveaux clubs 2001-2002
Nr. club nom
club Prov.
2608 Basket
Club Entité Courcelles Ht
2611 Devils
Namur Nam
2612 Basket
Club Rochois Lux
2620 Multisports ATLAS Basketball Brt
2623 Basketball
Club de Bomal Lux
2624 BC
New Profondeville Nam
2627 Basket Club Space Ligny Nam
2628 BC
Hakoah Brt
10. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I. par urgence
10.1. Compétition
TEXTE ACTUEL