Ordre du jour
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
2. Rapport d’activités du conseil d’administration
saison 2002 - 2003
3. Rapport d’activités des départements saison
2002 – 2003
4. Admission, démission et radiation de clubs et
de membres;
5. Rapport d’évaluation de la fonction de
procureur régional
6. Budget du second semestre 2003
7. Compétitions 2003-2004
8. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du
R.O.I. par urgence
9.Divers
Jean-Pierre Delchef Yvan Slangen
Président Secrétaire-général
1.
Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’Assemblée.
Nombre de
parlementaires :
Liège : 11
Hainaut : 7
Brabant : 5
Namur : 4
Luxembourg : 3
2. Rapport d’activités du Conseil
d'Administration saison 2002 - 2003
Ce rapport annuel concerne la période du 19 juin 2002 au 31 mai 2003.
2.1. Composition
ü Président : JP Delchef
ü Vice Président : M. Thiry
ü Trésorier général : J. Lauwerys
ü Administrateurs : G. Lorent , M. Collard , JM Brokamp , M.Thiry , J.
Ringlet, J. Monsieur, L. Lopez, A. Delsemme (coopté en date du 19 juin 2002).
2.2. Comité de Direction :
2.2. Réunion
du Conseil d’administration
Le Conseil
d’Administration s’est réuni à 15 reprises.
Nom |
Nombre |
Présent |
Excusé |
JM Brokamp |
15 |
15 |
0 |
M. Collard |
15 |
14 |
1 |
JP Delchef |
15 |
15 |
0 |
A.Delsemme |
13 |
12 |
1 |
J Lauwerys |
15 |
14 |
1 |
L. Lopez |
15 |
14 |
1 |
G.
Lorent |
15 |
15 |
0 |
J.
Monsieur |
15 |
14 |
1 |
J. Ringlet |
15 |
14 |
1 |
M. Thiry |
15 |
14 |
1 |
Les
membres du Comité de Direction ont été invités à toutes les réunions.
Y.
Slangen : 15 présences
F.
Geeroms : 14 présences (une excusée)
R.
Obsomer : 15 présences.
Les
procès-verbaux du conseil d’administration ont été publiés sur le site.
2.3. Personnel
2.4. Activités
2.4.1.
Plan programme
ü
Le Conseil d’Administration a rédigé et introduit un
plan programme (l’année 2003) auprès de l’Adeps en date du 31 octobre 2002.
ü
Ce plan programme est l’adaptation pour l’année 2003
des diverses activités programmées et faisant l’objet d’une demande de
subsidiation auprès de l’ADEPS.
ü
Il comporte les différentes activités de promotion,
d’encadrement et de formation ainsi que le Topsport.
ü
Il a fait l’objet d’une analyse par l’Adeps. Les résultats nous ont été communiqués fin
mars 2003. Sur la base des projets
subsidiables, l’enveloppe mise à la disposition de l’A.W-B.B. s’élèverait à un montant plafonné de 190.000 € (hors
subsides de fonctionnement – personnel) alors que les projets initialement
retenus par l’Adeps portaient sur un montant subsidiable de 285.000 €.
ü
L’engagement d’un directeur technique adjoint
subventionné à partir du mois de juin 2003 a été confirmé.
2.4.2.
Projets servant la promotion et le développement du Basket ball.
·
Le
Conseil d’administration a décidé de lancer le centre régional de formation
(filles à Jambes) à partir du 1er septembre 2003 (voir rapport du
département).
·
Le
Conseil d’administration a décidé de promouvoir le basketball en Wallonie
et à
Bruxelles par le lancement de son premier « AWBB summer tour » en
association avec 16 villes et communes.
·
L’A.W-B.B.
a pris en charge l’organisation des demi-finales qualificatives pour les
Championnats d’Europe Féminin (Namur) et Masculin (Liège).
2.4.3.
Marketing et communication.
2.4.4.
Restructuration de la Fédération
2.4.5.Exercice
des compétences juridiques du conseil d’administration
Mr. Erculiste a introduit un recours en grâce, le Conseil
d’administration a marqué
son accord sur le recours en grâce, après avis favorable du CPD Hainaut
et
Procureur régional, lors de la séance du 09 janvier 2003
Le
conseil d’administration a exercé son droit d’évocation lors de la séance du
conseil d’administration lors de la séance du 8 mai 2003. Le texte intégral de
l’évocation est repris dans le procès-verbal de la réunion du 8 mai 2003.
2.4.6.
Divers
Yvan
SLANGEN
3. Rapport d’activités des différents
départements saison 2002 - 2003
3.1.
Rapport du département organisation et relations avec les CP.
1.
Réunions
De juillet
2002 à mai 2003, le département se sera
réuni à 3 reprises.
Ci-après,
la composition de ce département :
- Bruxelles-Brabant wallon : Francis MICHIELS
André
DE LEENER
Jean-Michel
CARON
- Hainaut : Jean-Pierre MAES
Robert
SONVEAUX
_ Liège : Christian FRAITURE
Marc CLOTUCHE
- Luxembourg : Jean-Marie FIVET
Paul
GROOS
_ Namur : Guy HENQUET
Michel
MESUREUR
- Secrétariat : Joseph TURRISI
- Président : Lucien LOPEZ
Messieurs
Jean-Pierre DELCHEF, Jacques MONSIEUR et Yvan SLANGEN ont assisté aux réunions
dans la mesure de leurs possibilités.
Deux
réunions se sont tenues à Namur les 19/08/2002 et 13/02/2003/ La troisième à la Fédération à Bruxelles le 21/05/2003.
2.
Activités
Le
département a étudié, énoncé des propositions et s'est prononcé sur les points
suivants :
Situation
informatique de l'Association
Liste
mécanographique des membres sur le site
La
procédure concernant la demande de tournois et matchs amicaux (PC78)
La mise en
place des nouvelles affiliations – destinataires …
Diplômes
des entraîneurs pour la saison 2004-2005
La
procédure et le suivi du PC 1
La
publication des calendriers administratifs et des rencontres
La
publication des PV des Comités provinciaux et des Commissions
Les
modalités des versements aux différents CP
La
publication du bulletin officiel
L'envoi
par le bureau du CA des notes de gestion
Délais des
envois des documents de trésorerie et des notes de frais
Ristournes
octroyées aux provinces lors des demandes de modifications au calendrier
Création
d'un calendrier contenant un tronc commun pour la région et les provinces
La mise en
place d'une "e-news letter" expédiée à chaque club contenant les
derniers PV + les infos (modification nécessaire du PA 78)
Homologation
des terrains – modification de l'article PC46
PF 8 –
modalités d'application par les CP en cas de non paiement des factures par un
club.
Révision
de la procédure en cas de remise des matchs par cause d'intempéries
Le fonds
des jeunes
Les coupes
régionales et provinciales – problématique des chevauchements des dates de
compétition
La
transmission des cartes d'arbitres aux provinces
La
problématique des assurances des anciens dossiers "Naviga"
3 Divers
Durant la
saison écoulée, le soussigné a représenté, dans la mesure de ses possibilités,
le département dans les manifestations organisées par les clubs, les
provinces, la FRBB, la VBL, l'AWBB, …
Il a également prodigué ses conseils aux différents clubs, comités et affiliés
qui en ont fait la demande, notamment sur la bonne interprétation des statuts
et règlements et l'application correcte des procédures
Lucien LOPEZ
3.2.
Rapport du département Compétition – section championnat
1.Composition du département et séances
Président : MONSIEUR Jacques
Membres : DUQUET Georges
FRAITURE Christian
LAMY Yves
MAES Jean-Pierre
Ce rapport couvre la période du 01/07/02 au 15/05/03
inclus. Le département a tenu une réunion de préparation à la saison
2002-03 : tous les membres étaient présents. Le PV de cette réunion se trouve
sur le site et dans le journal de l’AWBB n° 12.
Une réunion avec les clubs est prévue dans le
courant de la première quinzaine du mois de juin.
2.Répartitions
des tâches
Elaboration calendrier : M. Fraiture Christian
M.
Maes Jean-Pierre
Prise des résultats : M.
Fraiture Christian
Classement : M.
Fraiture Christian
Contrôle feuilles de matches : M. Lamy
Yves
Compensation : M.
Duquet Georges
Modifications : M. Monsieur Jacques
3.Journée sans voitures
Ce problème a été résolu grâce la collaboration de toutes les équipes
concernées.
4.Remise générale du week-end du 01/02/2003
Le
problème provoqué par cette remise a également été résolu grâce à la
collaboration et la bonne volonté de toutes les équipes. Nous avons cependant
eu à résoudre le problème qui s’est produitée en 1 Régionale Dames.
5.Enquête auprès des clubs de 2 régionale dames
Un référendum a eu lieu concernant la structure du
championnat 2002-03 (degré de satisfaction et proposition de nouvelles
structures).
Toutes les équipes ont répondu et le résultat de l’enquête a été transmis aux
différents groupes parlementaires.
6.Tours finals,
matches de barrage et championnat interprovincial
Nous
tenons à remercier toutes les équipes qui nous ont proposé leur terrain pour
l’organisation de ces rencontres.
7.Modifications
Nombre de modifications : 330
Le département calendrier a constaté que de
nombreuses demandes de modification ne s’effectuent pas conformément aux
statuts en ce qui concerne les délais et la forme.
Nous tenons à remercier les convocateurs régionaux pour leur précieuse
collaboration.
8.Palmares de la saison 2002 – 2003
Champions :
Hommes |
|
Dames |
|
Régionale
1 |
BC
Ninane |
Régionale
1 |
BC
Herve-Battice |
Juniors |
Un.
Mons-Hainaut |
Régionale
2 |
Mosa
Jambes Namur B |
Cadets |
RBC
Bruxellois |
Cadettes |
Rebond
Ottignies |
Minimes |
Mont-sur-Marchienne |
Minimes |
GO PASS Pepinster |
Jacques MONSIEUR
3.3. Rapport
du département Compétition -
Section Arbitres.
2.Répartition
des tâches
Secrétariat :
Monsieur J
Convocateurs régionaux :
Delsemme A : province de Liège et
Luxembourg
Delepelaere J. : province du Hainaut
Monsieur J. : province du
Brabant Wallon-Bruxelles et Namur
Visionnements – répartitions des rencontres :M.
Delepelaere
3.Parution des
procès-verbaux.
Les P.V. de nos réunions
ont été mis sur le site et ont été publiés régulièrement dans le bulletin de
l’AWBB.
4.Colloque pour arbitres
régionaux
Un colloque a eu lieu le 26
janvier 2003 à Malonne (voir PV du 27/01/03, bulletin 16).
5.Réunion avec les
présidents des commissions de formation provinciales
Cette réunion a eu lieu le
24 mars 2003 en présence de M. Delchef.
A l’ordre du jour de cette réunion il y
avait la préparation du Stage des candidats arbitres régionaux et
l’uniformisation de l’arbitrage régional.
6.Candidats arbitres
régionaux
Session 2003 : Un stage aura lieu le
week-end du 16 au 18 mai 2003.
11 candidats arbitres régionaux sont présentés par les Comités provinciaux
ainsi que 5 arbitres féminines.
A l’issue du week-end, en tenant compte du résultat du test physique, du test
théorique et du résultat de l’épreuve pratique le département nommera un
certain nombre de candidats arbitres régionaux.
7 Classification des arbitres
Celle-ci
s’est faite en tenant compte des points obtenus lors des contrôles qui ont été
effectués pendant la saison.
8.Championnats nationaux
Nous enregistrons cette année plus de 330
modifications au calendrier établi. Ceci amène inévitablement quelques erreurs
de convocations d’arbitres, erreurs pour lesquelles nous nous excusons.
Nous terminerons ce rapport en remerciant vivement tous les Officiels et les
différents responsables de CP qui nous ont permis de mener à bien les quelques
1976 rencontres de nos championnats
Jean-Marie BROKAMP
3.4.
Rapport du département Compétition section Coupes AWBB
1.Composition du département
Président : Alain Delsemme
Section Seniors :
Calendrier : Jean-Marie Vanderschueren (NJR)
Contrôle des feuilles et modifications :
Henri Lamy
Section Jeunes :
Calendrier et modifications: Alain Delsemme
Contrôle des feuilles garçons: Joseph Turrisi
Contrôle des feuilles filles : Alain Delsemme
En Seniors, la Coupe s’est déroulée en deux
phases.Une première phase par poules éliminatoires.
La deuxième phase étant une compétition
traditionnelle.
Le nombre d’équipes inscrites est très représentatif
du visage sportif de l’AWBB.
Seniors Hommes : 6 équipes de D2 nat.
11 équipes de D3 nat.
25 équipes de 1ère
régionale
13 équipes de divisions provinciales
Seniors Dames : 10 équipes de 1ère
régionale
15 équipes de 2ème régionale
10 équipes des divisions provinciales
Lors du week-end des 28 et 29 décembre 2002 les
finales se sont déroulées :
A Ciney, en seniors Hommes, Mariembourg RUS a gagné contre Royal Saeco Union Hutoise
A Spa, en seniors Dames, BC Herve Battice a gagné
contre Fem.Quaregnon
En Jeunes, la Coupe s’est déroulée d’une façon
traditionnelle, c'est-à-dire, la première journée était
un tour préliminaire et les autres journées de façon
traditionnelle.
Le nombre d’équipes inscrites a été assez
élevé :
Juniors garçons : 46
Cadets garçons : 65
Minimes garçons : 75
Pupilles garçons : 68
Juniors filles : 5
Cadettes filles : 27
Minimes filles : 45
Pupilles filles : 32
Le seul regret, si je peux me permettre de le
signaler, c’est le nombre élevé de forfaits déclarés la veille ou le matin même
des rencontres.
Les demi-finales ont eu lieu les 29 et 30 mars 2003,
dans les provinces du Hainaut (Royal Dottignies, et UBCF Quaregnon) et Namur (Mosa Jambes Namur, et Sombreffe
Fém).
Lors de certaines rencontres, nous avons pu assister
à des matches engagés. Au vu de ces matches, nous pouvons dire que nous avons
des jeunes joueurs (es) d’excellente
qualité.
Les finales ont eu lieu les 19 et 26 avril 2003 dans
les provinces du Luxembourg (Libin) pour les garçons et au Hainaut (JS Maffle)
pour les filles.
Les résultats sont les suivants :
En garçons : Juniors : BC Ninane – Dexia
Mons Hainaut 64 –
72
Cadets : Saeco Union Hutoise – R.Go Pass
Pepinster 53 – 51
Minimes: BCU Ganshoren – Euphonie
Liège 37 – 99
Pupilles :
Union Mons Hainaut – US Wanze 62 – 68
En filles:
Junoirs: Mosa Jambes Namur – Ganshoren Dames 100 - 66
Cadettes : BC Belleflamme – Rebond Neuvillois 66 – 49
Minimes : R.Go Pass Pepinster – BC Malonne 48 – 45
Pupilles : BC First Andenne – RCS Natoye 55 - 43
En conclusion :
En tant que responsable de ce département, je tiens à
remercier les différentes personnes qui ont œuvré, bénévolement, avec moi
pendant la saison, ainsi que les différents comités des clubs auxquels ont été
attribuées les organisations demi-finales et finales tant en seniors qu’en
jeunes, de telle manière que celles – ci ont été une réussite.
Alain DELSEMME
3.5.
Rapport du département Entraîneurs
Composition du Département
: Michel Thiry (Président), Raphaël
Obsomer (Directeur Technique), Guy Crèvecoeur (Conseiller Technique ADEPS),
Roger Grégoire (Conseiller Technique Adjoint ADEPS)
Les formations d'animateur ont connu un vif succès de
participation. Pour des raisons budgétaires, il a fallu supprimer quelques
formations. Cependant, les endroits de cours retenus ont connu un vif succès.
Animateur :
172 inscriptions (le cours de Ciney a été dédoublé).
Initiateur
: 62
Aide-moniteur : 11
Moniteur : 10
Entraineur : 1
La journée de recyclage des coaches fut également un
grand succès. Les coaches et professeurs d'éducation physique présents à
l'école des sports de l'ULB purent suivre différents clinics. Ceux-ci furent
donnés avec compétence par Mad. Doyen et Mess. Barbieux, Fivet, Bozzi,
Marnegrave, Ringlet, Fransquet, Hoornaert, Vlaeminck, Van Kersschaever, Smets,
Fassotte, Cornia, Gilberti, Voituron et Padovano.
La commission pédagogique s'est réunie trois fois et
a travaillé avec ses partenaires (ADEPS : conseillers techniques) pour
définir de nouveaux projets comme le suivi administratif des nouveaux coaches,
l'homologation de leurs brevets, la révision des matières d'examen, la table
des matières des différents cours. Il y a cependant dans ce domaine un vaste
travail à accomplir et notre directeur technique aura comme rude tâche la réorganisation
de tous ces contenus de cours.
La liste des entraîneurs est disponible sur le site
tout comme le programme des formations. Il a fallu patienter quelque peu pour
les publier car le feu vert de l'ADEPS s'est fait attendre pour des raisons
techniques.
Au vu du succès des cours, il est légitime de penser
que la majorité des clubs sera prête pour le premier grand rendez-vous de
septembre 2004.
M.THIRY
3.6.
Rapport du département jeunes
Composition
du Département : Guy G.
Lorent (Président), Karine Cramazou (Secrétaire) Nicolas Goessens, Yves Lamy,
Gérard Trausch (membres)
Présences
aux réunions :
|
21/08/02 |
23/10/02 |
13/01/03 |
24/04/03 |
15/05/03 |
Lorent
Guy G. |
P |
P |
P |
P |
P |
Cramazou
Karine |
P |
E* |
P |
P |
E* |
Goessens
Nicolas |
P |
P |
P |
P |
P |
Lamy
Yves |
P |
P |
P |
E* |
P |
Trausch
Gérard |
P |
P |
P |
P |
P |
* Excusé(e)
Le Directeur technique, M.
Obsomer R., a participé à 4 réunions.
Les entraîneurs régionaux
ont participé à la réunion du 15/05/2003.
Les réunions du 23/10/02 et
15/05/03 se sont tenues avec les représentants des commissions provinciales.
Entraîneurs
: C. Populaire (filles) et J-P. Fransquet (garçons) ont été nommés par le
Conseil d'administration du 19/12/2002, comme entraîneurs
régionaux pour la saison en cours.
Activités
:
1. Draft '86
Cette activité, avait pour objectif la formation d'une sélection régionale de garçons nés en 1986. Elle s'est tenue au Centre sportif du Blocry, à Louvain-la-Neuve, le 26/09/02.
77 jeunes y ont participé, 39 libres le matin et 38 provenant des sélections provinciales l'après-midi. 18 joueurs ont été repris, dont 2 provenant de la session du matin, et mis à la disposition de la sélection nationale.
2. Journées Régionales
des Jeunes '88
Ces
organisations, réservées aux sélections provinciales de jeunes nés en 1988, se
sont déroulées, à partir de janvier, dans les 5 provinces. Elles comprenaient des stages communs,
donnés sous la direction des entraîneurs régionaux, le matin et des matchs
interprovinces l'après-midi. Une
dernière journée a été organisée, le 25 mai 2003, dans la province de Namur.
3. Sélections régionales
'89
Trois activités ont été, à
ce jour, organisées pour ces sélections :
- Journée de présélection, le 3 mars 2003 au Centre sportif
de Jumet, cette organisation réunissait 49 filles
et 66 garçons provenant des sélections provinciales. A l'issue de cette journée, deux équipes de 12 joueurs et
joueuses ont été sélectionnés pour l'activité suivante et deux groupes de 20
joueurs et joueuses pour participer au stage de Pâques.
- Le
21 avril 2003, au Spiroudôme de Charleroi, en ouverture des Coupes de Belgique
seniors, match contre les sélections '88 de la VBL. Ce genre de rencontres entre catégories d'âge différentes est à
réétudier.
- Du 22 au 24 avril 2003, un stage de 3 jours, au Centre
sportif du Bois d'Havré, a réuni 20 joueurs et 20
joueuses sous la direction des entraîneurs régionaux. Après trois jours
d'entraînement intensif, un groupe de 12
joueurs et 12 joueuses a été choisi pour participer à un stage et disputer
une rencontre avec la sélection '89 de la VBL, le 24 mai 2003, à Tongres.
Cette fois-ci, opposés à des adversaire nés en 1989,
les 2 sélections ont remporté les 2 rencontres.
Les
P.V. des réunions et les bilans complets des différentes activités ont été
publiés en temps voulu sur le site Internet officiel de
l'AWBB.
Le
Département remercie les commissions provinciales pour leur collaboration
active et fructueuse.
Guy G.
LORENT
3.7.
Rapport du département sport de haut niveau
1. Composition BEURLET Gérard (Ht)
DEHENEFFE
Marc (Nr)
DOYEN
Dominique (Lg)
FIVET
Jean-Marie (Lx)
VLAEMINCK Marc (Bt)
2. Réunions
La
commission s'est réunie quatre fois :
15
Décembre 2002. Préparation de la mise sur pied de S.E. Planning.
4 Février 2003. Préparation de l'organisation
générale.
23 Février
2003. Compte-rendu des contacts. Préparation du suivi scolaire, sportif,
internat et médical. Présentation.
17 Avril.
Préparation de la sélection.
Le D.T. a assisté à toutes les réunions et les deux
entraîneurs régionaux à la dernière.
3.- Le Président,
très souvent accompagné du D.T. a pris de nombreux contacts : S.E. de Mons, de
Liège Atlas, de Jambes, Ecoles de la ville de Namur, ainsi qu'avec les
responsables ADEPS : Messieurs FRANIC et JEANMOYE, ainsi qu'avec l'U.C.L. et la
province de Namur.
4.- Suite à la
réponse de l'ADEPS au sujet du plan programme, il a été proposé de n'organiser
qu'un seul Sport Etudes. pour 2003/2004. Etant donné la présence d'un S.E.
Volley féminin à Jambes et les synergies possibles pour diminuer les frais
d'organisation, le choix du centre de Jambes devenait évident.
La décision
d'organiser un centre de formation pour des joueuses nées en 1987/88/89 a été
prise par le C.A. de l'A.W.B.B. lors de sa réunion du 4 février 2003.
Le "
Centre de Formation Régional " a été présenté aux candidates et à leur
famille le 20 avril 2003. De nombreuses réponses ont été données par téléphone.
Environ trente-cinq joueuses ont été intéressées. La sélection s'est déroulée
le 29 mai 2003 au Blocry à Louvain-la-Neuve.
La D.T.
adjointe qui aura en charge la direction de l'entraînement et du suivi
pédagogique sera Cathy POPULAIRE qui a été nommée par le C.A. le 22 mai 03.
5.- Sport Etudes de
CHARLEROI
Dans le cadre
de la mission de la Commission, la continuation du S.E. de la F.R.B.B. était
une obligation.
Sans aucun
renseignement de quelque ordre que ce soit, il a fallu, par des contacts
nombreux et répétés, remettre de l'ordre et faire en sorte que les quatre
derniers élèves terminent leur scolarité en étant beaucoup mieux entourés et
suivis.
Ici aussi de
nombreuses démarches ont été entreprises avec la direction de l'Athénée Vauban
et du Centre ADEPS de Loverval. Un accord a été trouvé avec le club CPH Spirou
Gilly pour les entraînements, ce dont nous le remercions très sincèrement. Un
professeur a été engagé pour donner des cours de remédiation pour les branches
où ils avaient des difficultés.
La commission
désire remercier les professionnels de l'A.W.B.B. pour leur dévouement et la qualité de leurs services.
Jacques RINGLET
3.8.
Rapport du département publications et communication
1.Composition du département & séances
4 réunions ont
eu lieu avec le secrétaire général et Pierre Alderson, assistant de la
Direction.
2.Publications
- Publication des statuts de l’ASBL et du Règlement
d’Ordre Intérieur
- Rédaction et publication du Bulletin de l’AWBB 12
numéros mensuels
Grâce à la collaboration tout au long de l’année de
la SMAP, les frais d’impression estimés par consultation d’imprimeurs à 50.000
euros/an ont été épargnés.
Les frais d’expédition estimés à 3.000 euros
devraient fin juin 2003 s’élever à + ou – 2.000 euros.
3.Communication
L’estimation budgétaire s’est révélée insuffisante suite
aux dépenses informatiques pour le site internet (achat de logiciel entres
autres).
4.Perpesctives 2003-2004
La fréquence du Bulletin Officiel est restée
mensuelle bien que lors de l’Assemblée Générale il avait été promis une
parution bimensuelle. Compte tenu du
caractère bénévole de la rédaction et de la priorité budgétaire imposant une
impression à coût nul, il n’a pas été possible de réaliser ce qui avait été
dit. Il aurait fallu contracter un
accord avec un imprimeur professionnel qui, comme par le passé, se serait
chargé de la mise en page et de l’impression offset du bulletin. Evidemment, la charge budgétaire aurait été
d’environ 50.000 euros. Cette dépense
n’aurait été que partiellement couverte par la recette des abonnements
enregistrés.
En conséquence, il a été décidé en accord avec le
Conseil d’Administration de développer la communication via le site internet de
l’Association ; au fur et à mesure de l’année, le nombre de pages et de
renseignements s’est multiplié et actuellement, toutes les informations de
l’Association et de ses organes (comités provinciaux, parlementaires, conseils
de discipline, commission législative, départements jeunes et compétition, …)
s’y trouvent.
La mise à jour rapide et la tenue en état du site
permettent à tous les clubs de trouver une information complète et actuelle que
le Bulletin ne permet pas.
Une modification statutaire est introduite pour que
chaque club dispose d’un contact officiel via internet. Ainsi, la communication officielle pourra se
faire directement à l’adresse électronique désignée.
Si le premier journal officiel de Belgique qui est
« Le Moniteur » a abandonné la version papier, je crois que
l’Association peut également sereinement envisager la même opération.
Le site internet permet à tous les membres et
non-membres un accès à l’ensemble du basket wallon. Une Newsletter électronique avec des informations particulières à
l’attention des clubs (informations juridiques, financières, fiscales, la politique
sportive communautaire, etc.) est envisagée à destination des secrétaires des
clubs.
La participation des clubs à l’information qui
actuellement se fait par le biais de l’abonnement au bulletin Officiel serait
revue en une participation au site internet ; ce montant ne serait en aucun cas supérieur au prix
actuel de l’abonnement et devrait être adapté après évaluation des coûts.
En résumé, nous avons le choix suivant :
-
maintien du Journal Officiel, version papier
o
mensuel : statu quo au niveau coût (gratuit) et
qualité (délai dans l’actualité)
o
bimensuel :
coût : + ou – 50.000 euros – qualité : meilleure dans la
présentation mais pas de garantie sur le délai plus rapide entre transmission
du texte et réalisation de la revue.
-
suppression du Journal Officiel, version
papier ; le site internet de l’AWBB devient la référence officielle
désignation d’un correspondant officiel dans chaque club obligatoire ;
o
coût : pas plus de 50 euros par club
o
information directe et actuelle
o
modifications des articles des statuts faisant
référence à la publication dans le Journal Officiel
Afin de mettre notre règlement d’ordre intérieur en
conformité avec le Décret de la Communauté Française, il a fallu élaborer une
nouvelle réglementation prévoyant à la fois une indemnité collective de
formation telle qu’elle existait et une indemnité individuelle de formation
répondant aux critères du Décret et
liée à la mutation.
Contacts et réunions avec les intervenants, rédaction
de projets successifs soumis à l’ADEPS puis enfin élaboration d’un projet
définitif recueillant l’approbation de la tutelle et celle de l’Assemblée
Générale de l’AWBB du 26 mars 2003.
Présence à diverses compétitions sportives
nationales, régionales et provinciales.
Participation à diverses réunions provinciales
liégeoises.
Michel
COLLARD
3.9.
Rapport du département de gestion financière
1.Composition du département
Province de Bruxelles – Brabant wallon Mr CULOT Robert
Province du Hainaut Mr
DUCHATEAU
Province de Liège Mr
STEFFENS Pierre
Province de Luxembourg Mr DUCORNEZ Jean
Province de Namur Mr
SERVAIS Christian
Font également partie du département :
Mr GEEROMS Freddy Directeur financier
Mr LAUWERYS José Trésorier
général
2.Activités
Constitué au début de la saison, le département s’est
réuni à deux reprises, soit à l’approche de chacune des deux assemblées
générales des 26.10.2002 et 15.03.2003.
La première avait, à son ordre du jour, l’examen du
budget relatif à la période du 01.07.2002 au 30.06.2003.
La seconde examinait le premier bilan de
l’association clôturé au 30.06.2002.
Chacune de ces deux réunions a pu se dérouler dans un
climat serein où chacun a pu recevoir toutes les informations voulues. Cette ambiance de travail a permis de préparer
et présenter à l’approbation de l’assemblée générale des situations claires et
précises.
Avant cette assemblée, une troisième réunion se sera
tenue avec pour objectif de préparer la présentation du budget complémentaire
pour les six derniers mois de l’année 2003 suite à la décision du 15 mars 2003
d’adapter notre comptabilité à l’année civile et, ce pour se mettre en
concordance avec la période de subsidiation de l‘Adeps.
Je ne voudrais pas clôturer ce rapport sans toucher
un mot de l’application, au cours de cette période, de l’article 8 de la partie
financière de nos statuts. Le principe
adopté lors de l’assemblée générale de juin 2002, l’application stricte et
rigoureuse du nouveau texte, adapté lors de l’assemblée générale du 26.10.2002,
me permettent de vous présenter une balance clients quasi soldée. A ce jour, le 23 mai, pour l’ensemble des
factures envoyées jusqu’au 30.04.2003, les clubs de l’AWBB doivent à la
Trésorerie générale 1182 euros. Je peux
donc espérer qu’aucun club ne sera radié ce jour.
Pour rappel, la saison dernière les clubs
francophones devaient encore plus de 50000 euros à la FRBSB.
Lors de la présente assemblée, je soumettrai à votre
approbation le texte adapté de cet article compte tenu de l’évaluation faite au
cours de la présente saison.
Enfin, je terminerai ce rapport en soulignant l’aide
précieuse apportée par MM CROON et GEEROMS dans leur travail quotidien à la
Trésorerie, me permettant ainsi de vous présenter des dossiers aussi complets
et soignés que faire se peut.
Merci de votre confiance.
José LAUWERYS
3.10.
Rapport du département juridique
Le président de l’A.W-B.B s’est chargé
des dossiers juridiques et les a soumis à l’approbation du conseil
d’administration.
1.Dossier Huy et principes de mutation des
sportifs rémunérés :
Il est décidé de maintenir l’application
stricte de nos statuts. Le Conseil d’Administration a mandaté son Président
afin qu’il assure la défense de l’AWBB dans cette procédure.
Le dossier de Mike Hennes, introduit
contre l’Association en référence à
l’affaire Purnelle, a été traité par le tribunal de Huy le 13 novembre 2002
avec une deuxième séance le 26 novembre 2002.
Le jugement a été défavorable à
l’Association.
Le Président n’ayant reçu aucun écho positif en la
matière de la part de la VBL ni de la FRBB, il est décidé de ne pas introduire
une procédure d’ appel.
2.Dossier Tsomba et principes de mutation
des sportifs rémunérés :
Il est décidé de maintenir l’application
stricte de nos statuts. Le Conseil d’Administration a mandaté son Président
afin qu’il assure la défense de l’AWBB dans cette procédure.
Le club de Charleroi n’a pas poursuivi la
procédure judiciaire
3.Evocation Dossier Frameries – BC Mons
application de l’article PF 8
Vu la décision du conseil régional de
discipline du 28 avril 2003 dans le dossier R.G. 083.0203 suivant laquelle
ledit conseil décide « d’annuler la décision (forfait) et de refaire jouer
la rencontre (match de barrage) » en application de l’article PJ 25, les
membres du conseil d’administration ont décidé à l’unanimité d’annuler la
décision du conseil régional de discipline du 28 avril 2003 dans le dossier
R.G. 083.0203.
Les attendus de la décision seront repris
dans le procès - verbal de la réunion du conseil d’administration du 08 mai 2003.
Jean-Pierre DELCHEF
4.Admission,
démission et radiation de clubs et de membres
Clubs démissionnaires :
521 ATOMICS Bruxelles – Brabant Wallon
1785 VIVEGNIS Liège
2446 BT COSMOS
Bruxelles – Brabant Wallon
2565 MINI
MARCHIN Liège
484 RBC
PROFONDEVILLE Nam
1374 GPH
DAMPREMY Hainaut
Néant
La liste des
clubs radiés sera publiée sur le site
de l’AWBB en date du 2 juin 2003
Nr. Club noms
clubs Provinces
2629 CLES MOLENBEEK Bruxelles
– Brabant Wallon 2630 BC LE PAS UCCLE
Bruxelles – Brabant Wallon
2631 BASKET GENAPPE LOTHIER Bruxelles
– Brabant Wallon
2634 BASKET BALL SOMBREFFE Namur
2635 ROQUETTE CLUB HONNELLES Hainaut
2636
BC JS ESTAMPUIS Hainaut
5. Rapport
d’activités du procureur régional et procureur régional adjoint
5.1.
Rapport d’activités
Le Procureur Régional a reçu 254 dossiers. Il en a
traité 162 et transmis 92 aux différents CD.
Le Procureur Régional Adjoint a reçu 254
dossiers. Il en a traité 141 et transmis 113 aux différents CD .
Trois procédures d’urgence ont été adressées au CD
NAMUR par le Procureur Régional.
Une procédure d’urgence a été demandée par le CD
HAINAUT et a été acceptée par le Procureur Régional Adjoint. (Art. PJ 45 bis)
Deux procédures d’urgence ont
été décidées par le Procureur Régional Adjoint. (Art. PJ 45)
REPARTITION DES DOSSIERS COMME SUIT:
REGIONALE :
84 dossiers 27 ont été transmis au CD et 3 au
P.Régional.
HAINAUT : 104
dossiers 53 ont été
transmis au CD.
BRABANT : 65 dossiers 33
ont été transmis au CD.
NAMUR : 53 dossiers 31
ont été transmis au CD et 1 au P Régional Adjt.
LIEGE : 175 dossiers 53
ont été transmis au CD.
Luxembourg :
24 dossiers 7 ont été transmis au CD.
Une somme de 10.805,00 € d’amende en relation
avec les dossiers traités par le Procureur Régional, a été débitée au
différents clubs.
Une somme de 11.100,66 € d’amende en relation avec les dossiers
traités par le Procureur Régional Adjoint, a été débitée aux différents clubs.
Le
Procureur Régional a participé 1 fois au CD HAINAUT - CD LIEGE – CD Luxembourg
.
Il a
participé 2 fois au CD NAMUR.
Le
Procureur Régional Adjoint a participé 1 fois au CD HAINAUT - CD NAMUR -
CD LIEGE
et CD LUXEMBOURG. Il a participé 2 fois au CD REG et
3 fois au CD BRABANT.
14 PV ont été établis par le Procureur Régional et
transmis à la direction AWBB pour
parution.
19 PV ont été établis par le Procureur Régional
Adjoint et transmis à la Direction AWBB pour parution.
Divers.
En collaboration avec les différents CD de l’AWBB
ainsi qu’avec Monsieur Alain BUCHET Vice-Président du CD Régional, un fichier
Judiciaire a été créé.
Ce fichier sera prochainement disponible sur le site
Internet pour les Conseils Judiciaires de
l’AWBB ainsi que pour le Coordinateur Juridique de la VLB et du
responsable du Fichier du CND.
Un formulaire de rapport d’arbitre a été établi
et se trouve sur le site Internet de
l’AWBB.
Par l’intermédiaire de Monsieur Lucien LOPEZ, il a
été demandé au différentes provinces
que leurs arbitres emploient ce rapport.
Un formulaire de procès-verbal a été établi et chaque
Conseil de Discipline emploie ce formulaire pour la parution sur le site
Internet de l’AWBB.
5 réunions de travail ont eu lieu entre le Procureur
Régional et le Procureur Régional Adjoint.
Conformément aux Art. PJ 26 et 27, un Conseil
Judiciaire Général s’est tenu à JAMBES le 26.04.03. Un rapport d’évaluation a
été transmis au Conseil d’Administration ainsi qu’à la Commission Législative
de l’AWBB. Chaque CD a reçu copie de ce rapport .
André HANCOTTE – Jean-Claude VANDEPUT
5.2.Evaluation de la fonction de procureur régional
Saisi d’une demande d’évaluation de la fonction de
procureur régional, les organes judiciaires provinciaux et régionaux se sont tous
réjouis, de la création de cette nouvelle fonction qui permet une procédure
plus rapide, qui assure une plus grande cohérence et qui leur permet d’avoir un
soutien permanent dans l’exercice de leur mandat.
5.3.Maintien de la fonction de procureur régional
Comme
convenu lors de l’assemblée générale du 15 juin 2002, il appartient à
l’assemblée générale de l’Association Wallonie – Bruxelles
de Basket-ball de se prononcer sur le maintien de la fonction et des
prérogatives de ses titulaires.
6. Examen et approbation du budget pour le 2ième semestre
6.1.
Synthèse
|
|
|
||
|
|
Période 01.07.2003 au 31.12.2003 |
||
|
|
DEPENSES |
RECETTES |
|
1010 |
CONSEIL D'ADMINISTRATION |
7.184,00 € |
|
|
1020 |
DIRECTEUR TECHNIQUE ET DIRECTEUR ADJOINT |
11.095,00 € |
|
|
1030 |
ADMINISTRATION GENERALE |
256.600,00 € |
164.150,00 € |
|
1040 |
TRESORERIE GENERALE |
375,00 € |
|
|
1053 |
CHARGES COMMUNES |
43.098,00 € |
|
|
1054 |
PROMOTION ET PUBLIC RELATIONS |
12.500,00 € |
|
|
1055 |
SPONSORING |
|
|
|
1056 |
COMMUNICATION |
4.055,00 € |
|
|
1058 |
RELATIONS CP |
700,00 € |
|
|
1059 |
SALONS DES SPORTS |
|
|
|
1060 |
JOURNAL OFFICIEL |
|
|
|
1061 |
PUBLICATIONS OFFICIELLES - SITE - NEWS
LETTER |
|
10.875,00 € |
|
1062 |
SUMMER TOUR 2003 |
117.650,00 € |
60.400,00 € |
|
1200 |
CENTRE DE FORMATION REGIONAL |
35.316,00 € |
19.600,00 € |
|
4100 |
CALENDRIER ADMINISTRATION |
510,00 € |
|
|
4101 |
PRISE DE RESULTAT |
235,00 € |
|
|
4102 |
CALENDRIER CONTRÔLE FEUILLES |
80,00 € |
|
|
4104 |
CALENDRIER FRBB QP AWBB |
|
|
|
4201 |
ARBITRES CONVOCATION |
990,00 € |
|
|
4202 |
ARBITRES EVALUATION |
1.320,00 € |
|
|
4210 |
ARBITRES SECRETARIAT FORMATION |
1.090,00 € |
|
|
4211 |
ARBITRES COURS PROVINCIAUX |
250,00 € |
|
|
4212 |
ARBITRES STAGES/EXAMENS |
40,00 € |
|
|
4215 |
ARBITRES ASSEMBLEES PROVINCIALES |
3.500,00 € |
|
|
4216 |
ARBITRES ASSEMB STATUT TESTS REGION |
2.450,00 € |
|
|
4300 |
COUPE AWBB |
1.710,00 € |
|
|
5100 |
DEPARTEMENT JEUNES FONCTIONNEMENT |
2.150,00 € |
|
|
5101 |
DEPARTEMENT JEUNES NATIONAUX |
|
|
|
5102 |
DRAFT 86 |
|
|
|
5103 |
JEUNES RENCONTRES VBL 89 |
|
|
|
5104 |
JEUNES STAGES 89 (2002-2003) |
|
|
|
5104 |
JEUNES STAGES 88 (2003-2004) |
3.842,00 € |
|
|
5105 |
JEUNES JOURNEES INTERPROVINCIALES |
|
|
|
5300 |
ENTRAINEURS |
31.575,00 € |
|
|
5301 |
DEPARTEMENT MINI BASKET |
|
|
|
5612 |
PF 16 |
8.387,00 € |
|
|
6100 |
BNT MESSIEURS |
|
|
|
6200 |
BNT DAMES |
|
|
|
9100 |
CP BRABANT |
4.270,00 € |
|
9110 |
CPD BRABANT |
1.640,00 € |
2.339,00 € |
9400 |
CP LIEGE |
5.480,00 € |
|
9410 |
CPD LIEGE |
2.197,00 € |
2.255,00 € |
9500 |
CP NAMUR |
3.525,00 € |
|
9510 |
CPD NAMUR |
526,00 € |
1.686,00 € |
9600 |
CP Luxembourg |
3.135,00 € |
|
9610 |
CPD Luxembourg |
-420,00 € |
-211,00 € |
9700 |
CP HAINAUT |
4.290,00 € |
|
9710 |
CPD HAINAUT |
2.087,00 € |
4.660,00 € |
9711 |
PROCUREURS |
2.185,00 € |
14.521,00 € |
9712 |
CHAMBRES D'APPEL |
|
|
9714 |
CONSEIL REGIONAL DE DISCIPLINE |
|
|
9713 |
CASSATION |
|
|
701100 |
CLUBS EFFECTIFS |
|
3.800,00 € |
701200 |
MEMBRES EFFECTIFS |
|
120.000,00 € |
701300 |
FORMALITES SPORTIVES |
|
10.000,00 € |
701330 |
LICENCES ENTRAINEURS |
|
|
701400 |
FONDS DES JEUNES |
|
85.000,00 € |
702180 |
DROIT D'INSCRIPTION |
|
3.000,00 € |
702180 |
IMPRIMES |
|
10.000,00 € |
703210 |
PC 1 |
|
25.000,00 € |
|
ADEPS SUBSIDE FONCTIONNEMENT |
|
0,00 € |
|
SUBSIDE SPONSORING |
|
30.000,00 € |
|
SUBSIDE ADEPS ENTRAINEURS |
|
10.463,00 € |
|
|
575.617,00 € |
577.538,00 € |
6.2.Dotations à la FRBB
Compte tenu des discussions qui doivent encore avoir
lieu avec les instances de la FRBB, de la réforme des compétitions FIBA, le
montant des dotations sera soumis à l’approbation de l’Assemblée générale du 14
juin 2003. Il convient de relever que ces dotations ne porteront que sur le
second semestre 2003.
6.3.Périodicité des paiements des indemnités de
formation
Le Conseil d’Administration formulera une proposition
lors de l’Assemblée Générale compte tenu des contingences techniques et
budgétaires.
Compte tenu du fait que la clôture des inscriptions
des équipes de jeunes n’est pas terminée, que le nombre d’équipes seniores,
débitrices du montant de la licence collective, n’est pas encore définitivement
fixé, le montant définitif des indemnités pour équipes de jeunes sera finalisé
lors de l’assemblée générale du 14 juin 2003.
En tout état de cause, le montant de base pour chaque
équipe de jeunes sera de 300 € au minimum.
7.
Compétitions 2003- 2004
7.1. Modalités de montées et de descentes à l'issue de la saison
2003-2004
Les
équipes classées à la première place de la série A et de la série B montent en
division 3 nationale.
Les
équipes classées aux 13èmes et 14èmes places de la série
A et de la série B descendent en divisions provinciales.
Une
rencontre de barrage se déroulera entre les équipes classées aux 12èmes
places de la série A et de la série B afin de désigner un cinquième descendant.
Si trois
équipes francophones descendent de division 3 nationale en première régionale,
les équipes classées aux 12èmes places de la série A et de la série
B descendent en divisions provinciales.
Si quatre
équipes francophones descendent de division 3 nationale en première régionale,
une rencontre de barrage opposera les équipes classées à la 11ème
place de la série A et de la série B ; le perdant de cette rencontre descendra
en divisions provinciales.
Descendants
francophones de la coupole |
Montants
vers la Coupole |
Descendants
vers les provinces |
Montants
des provinces vers la régionale |
|||||
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
Montants
(*)supplémentaires |
|||
0 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
2 |
1 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
2 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
4 |
2 |
7 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
(*) les montants supplémentaires éventuels sont
issus des provinces ayant aligné le plus grand nombre d’équipes en championnat.
Division 1 Dames
A l'issue de la première phase du championnat, les
équipes classées aux cinq premières places sont placées dans un groupe A, les
cinq équipes suivantes sont placées dans un groupe B.
Au cours du 2ème tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les
quatre adversaires.
Les résultats des rencontres de la première phase restent acquis et sont comptabilisés
avec les résultats du 2ème tour.
A l'issue du championnat, l'équipe classée à la première place du groupe A
monte en division 1 nationale, les équipes classées aux 9ème et 10ème
places du groupe B descendent en division 2 régionale.
Si deux équipes francophones descendent de division 1 nationale en première
régionale, l'équipe classée à la 8ème place du groupe B descendra
également en division 2 régionale.
Descendants
francophones de la coupole |
Montants vers la
Coupole |
Descendants vers la
2ème régionale |
Montants de la 2ème
régionale |
0 |
1 |
2 |
3 |
1 |
1 |
2 |
2 |
2 |
1 |
3 |
2 |
Division 2 Dames
A l’issue de la première phase du championnat 2003-2004,
les équipes classées aux cinq premières places de chaque série sont placées
dans un groupe A, les équipes placées aux cinq dernières places de chaque série
sont placées dans un groupe B.
A
l’issue du premier tour, des points sont attribués en fonction de la place
obtenue dans chaque
série :
8
pts au 1ier, 6 pts au 2e, 4 pts au 3e, 2 pts
au 4e et 0 pt au 5e pour les équipes appelées à jouer
dans la poule A
et
8 pts au 6e, 6 pts au 7e, 4 pts au 8e, 2 pts
au 9e et 0 pt au 10e
pour les équipes appelées à jouer dans la poule B.
Au
cours du 2e tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les
adversaires qu’elle n’a pas rencontrés lors du premier tour.
A
l’issue de ce deuxième tour, les équipes classées à la 1ière et 2ème
place du groupe A montent en division 1 régionale et les équipes placées au 6ème,
7ème, 8ème, 9ème et 10ème place
du groupe B descendent en divisions provinciales.
Si deux équipes francophones descendent de division 1
nationale en première régionale, l'équipe classée à la 5ème place du
groupe B descendra également en divisions provinciales.
Descendants
de la 1ère régionale |
Montants
vers 1ère régionale |
Descendants
vers les provinces |
Montants
des provinces vers la régionale |
|||||
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
Montant
(*)supplémentaire |
|||
2 |
3 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
2 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
(*) Le montant
supplémentaire revient à la province qui a aligné le plus grand nombre
d’équipes en championnat.
Cette coupe est
réservée aux clubs qui évoluent en divisions II et III Nat., I Régionale et de
20 clubs provinciaux répartis comme suit : 6 clubs de la province de Liège, 5 clubs de la province du
Hainaut, 4 clubs de la province Bruxelles – Brabant-Wallon, 3 clubs de Namur et
2 clubs de la province du Luxembourg.
Seuls les clubs
qui auront répondu à l’invitation avant le 15 mai 2003 pourront participer
à cette coupe. Toute correspondance
doit être adressée à Alain Delsemme, 48 avenue Octave Pétry, 4801 Stembert
Règlement
1. Le nombre des
clubs retenus sera un multiple de 5 avec un maximum de 60 équipes.
2. Les clubs
seront obligatoirement représentés lors du tirage au sort qui aura lieu
le samedi 24 mai 2003 à 16h00 à la cafétéria du club de Ciney.
3. Les clubs
inscrits seront répartis en poules de 5 équipes.
4. Dans chaque
poule, chaque équipe disputera deux matches à domicile, deux matches en déplacement
et sera une fois bye.
5. Les
rencontres se dérouleront suivant le règlement de la fédération de basket-ball
(durée de la rencontre, prolongation en cas d’égalité, qualification des
joueurs etc.) à l’exception des dispositions particulières contenues
dans le présent règlement.
6. A l’exception de la finale, lors de chaque rencontre,
le club qui évolue dans une division inférieure bénéficiera d’un avantage de 5
points par division lorsqu’il joue à domicile et d'un avantage de 8 points
lorsqu’il joue en déplacement. Un bonus de 5 points supplémentaires sera
attribué au club qui rencontre un adversaire qui aligne un étranger non
européen.
Exemple : Lorsqu’un club de D2 qui accueille un club
de D1 Régionale, 16 points seront octroyés au club visiteur + 5 points si le
club visité aligne un joueur étranger non européen. Par contre si la rencontre
se déroule dans les installations du club de régionale, celui-ci recevra 10 ou
15 points de bonus suivant l’alignement ou non d’un joueur non européen.
Pour la finale,
un handicap de cinq points par division et un handicap éventuel de cinq points
par joueur non européen seront attribués, le cas échéant.
7. Une victoire
vaut 3 points, une défaite 1 point, un forfait 0 point.
8. A l’issue du
premier tour, si deux équipes sont à égalité, le résultat entre ces deux clubs
sera déterminant.
9. Si plusieurs
clubs terminent avec le même nombre de points, l’average général (à l’issue des
quatre rencontres) sera pris en considération, (de l’average le plus positif au
plus négatif). Si l'average est identique, l'équipe qui aura inscrit le plus de
points sera qualifiée.
10. A l’issue du
premier tour, les 16 meilleurs clubs seront qualifiés pour les 1/8èmes de
finale : à savoir les vainqueurs de chaque poule et les meilleurs deuxième
en tenant compte des victoires puis si nécessaire de l’average.
11. Les 1/8èmes,
1/4 et 1/2 finales se dérouleront par matches aller-retour.
12.
Contrairement aux matches éliminatoires, une rencontre de 1/8ème, 1/4 et 1/2
finales peut se terminer par un score nul.
Si au terme de la rencontre retour, l’addition des scores des deux
rencontres laisse les deux équipes à égalité autant de prolongations que
nécessaires seront disputées pour désigner un vainqueur.
13. Le
calendrier des rencontres est le suivant :
1ère journée: WE
9 – 10/8
2ème journée: WE 15 – 16 – 17/8
3ème journée: WE 23 – 24/8
4ème journée: WE 30 – 31/8
5ème journée: WE 6 – 7/9
1/8ème de finale aller: du 23/9 au 26/9
1/8 ème de finale retour: du 7/10 au 10/10
1/4 de finale aller: le 1/11
1/4 de finale retour: le 11/11
1/2 finale aller: du 25/11 au 28/11
1/2 finale retour: du 9/12 au 12/12
Finale le samedi 27/12
Le match devra
se dérouler à la date prévue ou avant celle-ci mais jamais après. Si une
modification de calendrier est demandée, celle - ci doit parvenir à M.
Lamy avec l'accord écrit des deux clubs. Dans ce cas, la taxe prévue au TTA
sera appliquée.
14. Les frais
d’arbitrage seront à charge du club visité, ce club pourra percevoir un droit
d’entrée.
15. Un club qui
déclare forfait, en plus de l’amende fédérale, s’engage à verser aux
organisateurs une amende de 250 euros. Un club qui n’aligne pas 70% de son effectif
qualifié seniors, s’engage à payer une amende de 200 euros aux organisateurs et
son prix ne sera pas attribué.
16. Des prix en
espèces pourront êtres attribués selon une clé de répartition qui sera fixée
pour le premier août 2003 au plus tard.
17. Le club
visité devra communiquer le résultat de la rencontre dans les 24 heures au
083/21 10 49 ou au 0495/67 29 49 et au contact officiel de l’AWBB au
087/221515 ou par e-mail
christian.fraiture@skynet.be. Les
feuilles de matches doivent parvenir dans les trois jours ouvrables à M.
Henri Lamy, rue du Sacré Coeur 1/h à 5590 Leignon. Pour
tous résultats non communiqués, toutes feuilles de match non renvoyées dans les
délais, les amendes prévues au TTA seront appliquées.
18. L’A.W-B.B.
se réserve le droit d’exclure ou de pénaliser un club fautif.
19. Le site
internet officiel de la coupe (règlement, calendrier, résultats et classements)
sera le site de l’AWBB.
20. Les clubs
désireux d’organiser la finale devront soumissionner pour le 15 septembre 2003,
en répondant au cahier de charges établi par le conseil d’administration et en
adressant un courrier à Alain Delsemme.
21. La finale
hommes sera déroulera au même endroit que la finale dames.
Le programme de cette soirée est le
suivant :
19h00 Finale
dames
21h00 Finale
hommes
22. La remise
des prix s’effectuera après la finale hommes. Le club non représenté verra son
prix confisqué.
23. Pour
les renseignements complémentaires, veuillez contacter Monsieur Jean-Marie VANDERSCHUEREN,
rue Roi Baudouin, 6 à 5360 NATOYE. Tél: 083/21.10.49 ou 0495/67.29.49.
7.3.REGLEMENT DE LA COUPE AWBB – NRJ SENIORS DAMES
Elle est
réservée aux clubs de basket qui évoluent en divisions I et II Régionale plus
les vainqueurs des coupes provinciales et leur second. En fonction des
inscriptions, d’autres clubs pourraient y être invités.
Seuls les clubs
qui auront répondu à l’invitation avant le 15 mai 2003 pourront
participer à cette coupe. Toute correspondance doit être adressée à Alain
Delsemme, avenue Octave Pétry 48, 4801 Stembert.
Règlement
1. Le
nombre des clubs retenus sera un
multiple de 5 avec un maximum de 40 équipes.
2. Les clubs
seront obligatoirement représentés lors du tirage au sort qui aura lieu
le samedi 24 mai 2003 à 16h00 à la cafétéria du club de Ciney.
3. Les clubs
inscrits seront répartis en poules de 5 équipes.
4. Dans chaque
poule, chaque équipe disputera deux matches à domicile, deux matches en
déplacement et sera une fois bye.
5. Les
rencontres se dérouleront suivant le règlement de la fédération de basket-ball
(durée de la rencontre, prolongation en cas d’égalité, qualification des
joueuses etc.) à l’exception des dispositions particulières contenues dans le
présent règlement.
6. A l’exception
de la finale, lors de chaque rencontre, le club qui évolue dans une division
inférieure bénéficiera d’un avantage de 5 points par division lorsqu’il joue à
domicile et d'un avantage de 8 points lorsqu’il joue en déplacement.
Exemple :
Un club de D2 Régionale qui accueil un club de 1ère provinciale, 8
points seront octroyés au club visiteur. Par contre si la rencontre se déroule
dans les installations du club régional, celui-ci recevra 5.
Pour la finale,
un handicap de cinq points par division sera attribué.
7. Une victoire vaut 3 points, une défaite 1
point, un forfait 0 point.
8. A l’issue du
premier tour, si deux équipes sont à égalité, le résultat entre ces deux clubs
sera déterminant.
9. Si plusieurs
clubs terminent avec le même nombre de points, l’average général (à l’issue des
quatre rencontres) sera pris en considération, (de l’average le plus positif au
plus négatif). Si l'average est identique, l'équipe qui aura inscrit le plus de
points sera qualifiée.
10. A l’issue du
premier tour, les 8 meilleurs clubs seront qualifiés pour les 1/4 de finale, à
savoir les vainqueurs de chaque poule et les meilleurs deuxième en tenant
compte des victoires puis si nécessaire de l’average.
11. Les 1/4 et
1/2 finale se dérouleront par match aller et retour.
12.
Contrairement aux matches éliminatoires, une rencontre de 1/4 et 1/2 finale
peut se terminer sur un score nul. Su au terme de la rencontre retour,
l’addition des scores des deux rencontres laisse les deux équipes à égalité,
autant de prolongations que nécessaires seront disputées pour désigner le
vainqueur.
13. Le
calendrier des rencontres est le suivant :
1ère journée: WE
9 – 10/8
2ème journée: WE 15 – 16 – 17/8
3ème journée: WE 23 – 24/8
4ème journée: WE 30 – 31/8
5ème journée: WE 6 – 7/9
1/4 de finale aller: le 1/11
1/4 de finale retour: le 11/11
1/2 finale aller: du 25/11 au 28/11
1/2 finale retour: du 9/12 au 12/12
Finale le samedi 27/12
Le match devra
se dérouler à la date prévue ou avant celle-ci mais jamais après. Si une
modification de calendrier est demandée, celle - ci doit parvenir à M. Lamy
avec l'accord écrit des deux clubs. Dans ce cas, la taxe prévue au TTA sera
appliquée.
14. Les frais
d’arbitrage seront à charge du club visité, ce club pourra percevoir un droit
d’entrée.
15. Un club qui
déclare forfait, en plus de l’amende fédérale, s’engage à verser aux
organisateurs une amende de 250 euros. Un club qui n’aligne pas 70% de son
effectif qualifié seniors s’engage à payer une amende de 200 euros aux
organisateurs et son prix ne sera pas attribué.
16. Des prix en
espèces pourront êtres attribués selon une clé de répartition qui sera fixée
poyur le premier août 2003 au plus tard.
17. Le club
visité devra communiquer le résultat de la rencontre dans les 24 heures au
083/21 10 49 ou au 0495/67 29 49 et au contact officiel de l’AWBB au
087/221515 ou par
e-mail : christian.fraiture@skynet.be Les
feuilles de matches doivent parvenir dans les trois jours ouvrables à M.
Henri Lamy, rue du Sacré Coeur 1/h à 5590 Leignon.
Pour tous résultats non
communiqués, toutes feuilles de match non renvoyées dans les délais, les
amendes prévues au TTA seront appliquées.
18. L’A.W-B.B.
se réserve le droit d’exclure ou de pénaliser un club fautif.
19. Le site
internet officiel de la coupe (règlement, calendrier, résultats et classements)
sera le site de l’AWBB.
20. Les clubs
désireux d’organiser la finale devront soumissionner pour le 15 septembre 2003,
en répondant au cahier de charge établi par le conseil d’administration et en
adressant un courrier à Alain Delsemme
21. La finale
dames se déroulera au même endroit que la finale hommes.
Le programme de cette soirée est le
suivant :
19h00 Finale
dames
21h00 Finale
hommes
22. La remise
des prix s’effectuera après la finale hommes. Le club non représenté verra son
prix confisqué.
23. Pour les
renseignements complémentaires, veuillez contacter Monsieur Jean-Marie
VANDERSCHUEREN, rue Roi Baudouin, 6 à 5360 NATOYE. Tél: 083/21.10.49 ou
0495/67.29.49.
7.4.REGLEMENT DES COUPES AWBB JEUNES
L’association
Wallonie – Bruxelles de Basketball organise une coupe à l’intention des jeunes
joueuses et joueurs qui évoluent dans les catégories Juniors, Cadets, Minimes
et Pupilles.
Le
règlement suivant sera d’application lors de cette compétition :
1)
Les rencontres se déroulent suivant les règles de la compétition régionale, à
savoir 4 x 10 minutes.
En
cas d’égalités, des prolongations éventuelles seront jouées.
La
coupe se déroule conformément au règlement d’ordre intérieur et au TTA de
l’AWBB, à l’exception des dispositions spéciales prévues au présent règlement.
Les
clubs ont l’obligation des respecter les catégories d’âge.
Les
équipes mixtes ne sont pas autorisées. En cadettes, l’article 56 B g des
statuts n’est pas d’application en coupe.
2)
Le club visité supporte les frais d’arbitrage d’organisation. Il a l’obligation
de renseigner au club visiteur la situation de son terrain.
3)
Les clubs qui jouent sur un terrain extérieur doivent prévoir une salle de
remplacement en cas d’intempérie.
4)
Le tirage au sort sera effectué par le département Compétition. Le calendrier
paraîtra sur le site internet http// :www.awbb.be
5)
Le club qui aura joué deux fois consécutivement en déplacement sera club visité
même si le tirage au sort l’a désigné visiteur.
6)
Les dates de la compétition sont les suivantes :
- Préliminaires : WE 6 – 7/9
-
1/32 de finales : WE 27 – 28/9
-
1/16 de finales : WE 15 – 16/11
-
1/8 de finales : WE 20 – 21/12
-
1/4 de finales : WE 31/1– ½
-
1/2 finales : WE 21 - 22/02
-
Finale : WE 03 – 04/04
7)
Les ½ finales et finales se joueront sur terrain neutre désigné par le
département Compétition.
Les
clubs intéressés par l’organisation des ces rencontres devront adresser leur
candidature par courrier, pour le premier décembre 2003, à Alain
Delsemme.
8)
En cas d’accord avec la Vlaamse Basketball Liga, les vainqueurs de chaque
catégorie rencontreront les lauréats de la VBL lors d’une journée nationale.
9)
En cas de forfait, l’amende prévue au TTA sera appliquée au club en défaut.
Pour les ½ finales et finales, les amendes seront respectivement de 124 et 128
€.
10)
Les arbitres seront désignés par le département Compétition régional en
collaboration avec les comités provinciaux.
11)
Les dates prévues doivent être respectées. Avec l’accord de l’adversaire
(lettre, fax ou e-mail ), 15 jours à l’avance, les rencontres pourront être
uniquement avancées .
12)
Les feuilles de matches seront transmises dans les 3 jours ouvrables aux adresses
suivantes :
pour les catégories garçons chez Joseph Turrisi, 33 avenue
de la
Terrienne, 33 à 6220 Lambusart pour les
catégories filles chez Alain Delsemme, 48 avenue Octave Pétry à
4801 Stembert
13)
Les résultats des rencontres seront communiqués au numéro suivant :
087/22.15.15 ou par e-mail à l’adresse suivante : christian.fraiture@skynet.be
14)
Le non-respect des points 12 et 13 sera sanctionné des amendes prévues au TTA.
15)
Le département Coupe est compétent pour régler les litiges relatifs au règlement
et au calendrier.
16)
Toute correspondance relative à la coupe doit être adressée à : Monsieur
Alain Delsemme, avenue Octave Pétry 48, 4801 Stembert ou par fax au
087/33.96.60 ou par e-mail à l’adresse suivante : a.delsemme@awbb.be
17)
Les inscriptions doivent parvenir par lettre sur le formulaire d’inscription
pour le 7 juin 2003 à l’adresse
suivante : Alain Delsemme, avenue Octave Pétry 48, 4801 Stembert
7.5 Ballon n°5 pour les
pupilles au lieu de ballon n°7
Motivation :
les joueurs de cet âge passent de :
·
Petits panneaux à grands panneaux
·
Ballons n°5 à ballons n°7
·
Jeu sans panier à 3 points à jeu avec ballon à 3
points.
L’ensemble de ces changements en une fois est néfaste
au niveau de la qualité des techniques basket et surtout au niveau du
développement physique des joueurs.
7.6.Règlement compétition des moins de 12 ans année
2003 -2004
Objectifs
de ce règlement :
·
Tenir compte de l’âge et des capacités (physiques, intellectuelles,
psychologiques, sociales, psychomotrices) des enfants de moins de 12 ans qui ne
sont pas les mêmes que celles des adultes.
·
Tenir compte du fait que les capacités des enfants de ces âges sont en
évolution permanente entre 6 et 12 ans !! Deux enfants de 6 et de 11 ans
sont à la fois différents des adultes mais aussi très différents l’un de
l’autre.
·
Rendre le jeu plus facilement et plus rapidement accessible en
simplifiant les règles de départ et en ajoutant progressivement de nouvelles
règles.
·
Prévoir un temps de jeu minimum pour tous les joueurs qui se
déplacent !!
·
Prévoir des règles applicables et sanctionnables.
·
Eviter au maximum la « championnite » tout en essayant de
garder le caractère compétitif du basketball.
·
Uniformiser les règlements entre les provinces.
|
Pré-poussins |
Poussins |
Benjamins |
Années
de naissance |
96-97 |
94-95 |
92-93 |
Temps
de jeu |
4x8
avec 1min d’interruption entre les quart temps et 5 min de mi-temps. |
4x8
avec 1min d’interruption entre les quart temps et 5 min de mi-temps. |
4x8
avec 1min d’interruption entre les quart temps et 5 min de mi-temps. |
Arrêt
de chrono |
Toujours |
Toujours |
Toujours |
Hauteur
anneaux |
2m60 |
2m60 |
2m60 |
Panneaux
demi-lune autorisés |
Oui |
Oui |
Oui |
Taille
des ballons |
N°4 |
N°5 |
N°5 |
Nombre
de joueurs maximum |
12 |
12 |
12 |
Règle
3 secondes |
Non |
Non |
Oui |
Règle
8 secondes |
Non |
Non |
Non |
Règle
24 secondes |
Non |
Non |
Non |
Retour
en zone |
Non |
Non |
Oui |
Paniers
à 3 points |
Non |
Non |
Non |
Prolongations
(1) |
Non |
Non |
Non |
Fautes
d’équipe |
Non |
Non |
Oui |
Ligne
de lancer-franc |
4
mètres |
4
mètres |
4
mètres |
Défense
individuelle (2) |
Conseillée |
Conseillée |
Conseillée |
Écrans
(3) |
Déconseillés |
Déconseillés |
Déconseillés |
Remplacements
(4) |
Autorisés |
Autorisés |
Autorisés |
Comptage
des points (5) |
Par
quart-temps |
Par
quart-temps |
Par
quart-temps |
Temps
mort |
1
par quart-temps |
1
par quart-temps |
1
par quart-temps |
(1) Pas de prolongations
(sauf en coupe : 1x5 minutes + 1 TM)
(2) La défense individuelle
est conseillée. Nous sommes conscients que l’apprentissage de la défense de
zone peut avoir des avantages multiples, en termes de spatialisation par exemple,
néanmoins, l’application de la défense individuelle nécessite l’apprentissage
des techniques de base nécessaires à l’application de toute défense. De plus,
connaître à l’avance le type de défense de l’équipe adverse permet aux coaches
de poursuivre systématiquement et efficacement le week-end, le travail entamé
la semaine.
(3) A cet âge, l’utilisation
des écrans est un moyen facile d’obtenir un résultat immédiat en oubliant de
travailler des techniques fondamentales de 1 contre 1 ou 2 contre 2.
(4) Les remplacements sont
toujours autorisés :
Les enfants de cet âge
ont des conditions physiques de niveaux très différents. Tous ne sont pas
capables de jouer un quart temps complet. A l’entraîneur de connaître ses
joueurs.
Autoriser les changements
permet par exemple de sanctionner un joueur qui ne présente pas un comportement
adéquat sur le terrain. Ceci peut également permettre de faire descendre un
joueur pour lui expliquer son erreur immédiatement après celle-ci.
9.Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et
du R.O.I. par urgence.
9.1.
Préliminaires
- remplacer
partout les termes Journal officiel par
site A.W.B.B.
Article
|
Texte actuel
|
Origine |
Texte proposé |
Motivation |
P.A. 22 |
ORDRE
DU JOUR L'ordre
du jour des Assemblées Générales doit comprendre obligatoirement : A. PREMIERE A.G. DE LA SAISON 1. Vérification des pouvoirs des
Parlementaires; 2.
Rapport du Département Financier sur
le bilan; 3. Rapport des Vérificateurs régionaux; 4. Approbation du bilan, décharge aux membres du Conseil
d'Administration; 5. Approbation du T.T.A.; 6. Approbation des interprétations données
par la Commission Législative; 7. Affectation du Fonds des Jeunes; 8. Admission, démission et radiation des
clubs et membres; 9. Interpellations et motion de confiance; 2.
Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration; 11.
Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.; 12.
Divers. B. DEUXIEME A.G. DE LA SAISON (fin
de saison) 1. Vérification des pouvoirs des
Parlementaires; 2. Rapport annuel du Conseil
d'Administration; 3. Rapport annuel des Départements
Régionaux; 4. Proclamation des résultats des
championnats; 5. Approbation des Conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration; 6. Approbation des interprétations données par la Commission Législative; 7. Rapport du Département
Financier sur le budget; 8. Rapport des Vérificateurs régionaux; 9. Examen
et approbation du budget pour l'exercice suivant; 10.
Approbation des taux de l'assurance régionale; 11.
Interpellations et motion de confiance; 12.
Ratification de cooptations éventuelles; 13.
Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration; 14.
Elections; 15.
Admission, démission et radiation de clubs et de membres; 16.
Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I., par urgence; 17.
Divers C. ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE inchangé |
Groupe des parlementaires de Bruxelles Brabant Wallon |
ORDRE
DU JOUR L'ordre
du jour des Assemblées Générales doit comprendre obligatoirement : A. PREMIERE A.G. DE LA SAISON 1. Vérification des pouvoirs des
Parlementaires; 2.
Rapport du Département Financier sur
le bilan; 3. Rapport des Vérificateurs régionaux; 4. Approbation du bilan, décharge aux membres du Conseil
d'Administration; 5. Approbation du T.T.A.; 6. Approbation des interprétations données
par la Commission Législative; 7. Affectation du Fonds des Jeunes; 8. Admission, démission et radiation des
clubs et membres; 9. Interpellations et motion de confiance; 10. Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration; 11.
Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I. par urgence; 12.
Divers. B. DEUXIEME A.G. DE LA SAISON (fin
de saison) 1. Vérification des pouvoirs des
Parlementaires; 2. Rapport annuel du Conseil
d'Administration; 3. Rapport annuel des Départements
Régionaux; 4. Proclamation des résultats des
championnats; 5. Approbation des Conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration; 6. Approbation des interprétations données par la Commission Législative; 7. Rapport du Département
Financier sur le budget; 8. Rapport des Vérificateurs régionaux; 9. Examen
et approbation du budget pour l'exercice suivant; 10.
Approbation des taux de l'assurance régionale; 11.
Interpellations et motion de confiance; 12.
Ratification de cooptations éventuelles; 13.
Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration; 14.
Elections; 15.
Admission, démission et radiation de clubs et de membres; 16.
Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.; 17.
Divers C. ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE inchangé |
Les
modifications de statuts doivent être déposées 56 jours avant l’A.G. au secrétariat général. Si la première
A.G. se situe comme cette année, le 26 octobre, il faudrait déposer les
modifications avant le 1er septembre, donc avant le début de la
saison et des réunions. |
PA. 35 |
REPRESENTATION
DES COMITES ET CONSEILS Les Présidents des Conseils Judiciaires Régionaux ou leurs remplaçants ont le droit d'assister à la dernière A.G. de la saison, avec voix consultative. Le même droit est accordé, pour chaque province, à un délégué du
Comité Provincial et à un délégué du Conseil de Discipline Provincial. |
Groupe des parlementaires de Bruxelles Brabant Wallon |
REPRESENTATION
DES COMITES ET CONSEILS Les Présidents des Conseils Judiciaires Régionaux ou leurs
remplaçants ont le droit d'assister à la dernière A.G. de la saison, avec
voix consultative. Le même droit est accordé, pour chaque province, à un délégué du
Comité Provincial et à un délégué du Conseil Provincial de
Discipline |
Toilettage cf 38 § 3 |
|
|
|
|
|
PA 62 |
ARTICLE
62 :
COMITES INCOMPLETS - COOPTATION Les Comités incomplets ont la faculté de se
compléter. Ils sont tenus de le faire quand leur effectif est inférieur au
nombre minimum prévu par le R.O.I. La
désignation des membres cooptés doit être ratifiée par l'A.G. ou l'A.P.
suivante. Le Comité a toute liberté pour coopter un candidat
pour autant que celui-ci : a)
obtienne le consentement écrit du club auquel il est affecté; b) réunisse les conditions requises pour être membre de
ce Comité; c)
n'ait pas échoué lors des dernières élections au dit Comité; Doit être considéré comme ayant échoué aux
élections, le candidat qui n'a pas obtenu la majorité requise mais non pas
celui qui, tout en ayant obtenu cette majorité, n'a pas été élu parce que les
places vacantes ont été attribuées à d'autres membres qui avaient recueilli un plus grand nombre de voix. Un membre coopté achève le mandat du
membre qu'il remplace. Un membre coopté qui ne se
présente pas aux élections à l'expiration de son mandat ne peut à nouveau être coopté à ce Comité
pendant une période de trois ans. |
Groupe des parlementaires de Bruxelles Brabant Wallon |
ARTICLE 62 : COMITES INCOMPLETS - COOPTATION Les Comités incomplets ont la faculté de se
compléter. Ils sont tenus de le faire quand leur effectif est inférieur au
nombre minimum prévu par le R.O.I. La
désignation des membres cooptés doit être ratifiée par l'A.G. ou l'A.P.
suivante. Le Comité a toute liberté pour coopter un candidat
pour autant que celui-ci : a)
obtienne le consentement écrit du club auquel il est affecté; b) réunisse les conditions requises pour être membre de
ce Comité; c)
n'ait pas échoué lors des dernières élections au dit Comité; Est considéré comme ayant échoué aux élections, le
candidat qui n'a pas obtenu la majorité requise. Le candidat ayant obtenu
cette majorité, mais qui n'a pas été élu parce que le nombre de places
vacantes ont été attribuées à d'autres membres qui avaient recueilli un plus grand nombre de voix est considéré comme
« Suppléant » Le suppléant
prendra automatiquement la place d’un membre effectif, en acs de démission de
celui-ci ou s’il est appelé à d’autres
tâches au niveau régional ou national Un membre coopté achève le mandat du
membre qu'il remplace. Un membre coopté qui ne se
présente pas aux élections à l'expiration de son mandat ne peut à nouveau être coopté à ce Comité
pendant une période de trois ans. |
Éviter de
devoir éventuellement coopter des candidats ayant obtenu le quorum requis. |
PA 74 |
ATTRIBUTIONS DU CP Le C.P. est
l’auxiliaire du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et
sportive de sa province Dans le cadre des dispositions statutaires : 1.inchangé. 2. Il homologue les terrains et
installations situés dans sa province. Toute modification quelconque doit immédiatement lui être signalée
par le club aux fins d'approbation. 3.inchangé 4. inchangé 5.inchangé |
Groupe des parlementaires de Bruxelles Brabant Wallon |
ATTRIBUTIONS DU CP Le C.P. est
l’auxiliaire du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et
sportive de sa province Dans le cadre des dispositions statutaires : 1.inchangé. 1.
Il homologue les terrains et installations situés dans sa province.
Toute modification quelconque
doit immédiatement lui être signalée par le club aux fins d'approbation. Lorsqu’un club monte en régionale,
son terrain doit être homologué à nouveau par le département compétition.
Celui doit aussi examiner le point : vestiaire et sécurité arbitres. 3.inchangé 4. inchangé 5.inchangé |
Certains terrains sont inaptes à la
pratique du basket au niveau régional. L’homologation doit être faite «
en situation de match » et non à la fin d’un entraînement. Certaines
salles sont des « coupe -gorges» en cas d’incidents |
PA 74 |
ATTRIBUTIONS DU CP Le C.P. est
l’auxiliaire du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et
sportive de sa province Dans le cadre des dispositions statutaires : 1.inchangé. 2. Il homologue les terrains et
installations situés dans sa province. Toute modification quelconque doit immédiatement lui être signalée
par le club aux fins d'approbation. 3.inchangé 4. inchangé 5.inchangé |
Conseil
d’administration |
ATTRIBUTIONS DU CP Le C.P. est
l’auxiliaire du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et
sportive de sa province Dans le cadre des dispositions statutaires : 1.
inchangé. 2.
Il homologue les terrains et installations situés dans sa province.
Toute modification quelconque
doit immédiatement lui être signalée par le club aux fins d'approbation. Les opérations d’homologation se
limitent à contrôler les dimensions du terrain, la hauteur des anneaux et les
protections des panneaux 3.inchangé 4. inchangé 5.inchangé |
Préciser le rôle des CP
et éviter qu’ils encourent de trop grandes responsabilités, alors que les
normes de sécurité sont à respecter par les propriétaires des salles qui ne
sont pas souvent les clubs |
|
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|
|
|
|
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PA 77 |
DIRECTION Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé de QUATRE personnes majeures : un Président,
un Secrétaire, un Trésorier et un Membre. S’il s’agit de clubs ayant la personnalité juridique, il doivent
respecter les dispositions légales pour l’organisation de
leur Conseil de Gestion ou d’Administration. Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée,
doit être composé uniquement
de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour ce club. Les
fonctions de Président, Secrétaire, Trésorier et Membre ne peuvent être
cumulées. La liste des
membres du Comité doit être envoyée annuellement au S.G., avant le 15 juin,
en quatre exemplaires, en y mentionnant les nom, adresse, n° de téléphone
éventuel et un spécimen de la signature de chacun. Les clubs
possédant la personnalité juridique doivent y renseigner, de la même manière, la date de publication dans les
annexes du Moniteur Belge et déposer au Greffe du tribunal de 1ère instance du Siège Social, la déclaration de modification du
Conseil d'administration ou de l’organe équivalent. Tout
changement de personne ou de fonction dans ce Comité, devra être
immédiatement signalé, en quatre exemplaires, au S.G., par lettre
recommandée. Reste de l’article inchangé |
Conseil
d’administration |
DIRECTION Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé de QUATRE personnes majeures : un Président,
un Secrétaire, un Trésorier et un Membre. S’il s’agit de clubs ayant la personnalité juridique, il doivent
respecter les dispositions légales pour l’organisation de
leur Conseil de Gestion ou d’Administration. Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée,
doit être composé uniquement
de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour ce club. Les
fonctions de Président, Secrétaire, Trésorier et Membre ne peuvent être
cumulées. La liste des
membres du Comité doit être envoyée annuellement au S.G., avant le 15 juin,
en quatre exemplaires, en y mentionnant les nom, adresse, n° de téléphone
éventuel et un spécimen de la signature de chacun. Les clubs
possédant la personnalité juridique doivent y renseigner, de la même manière, la date de publication dans les
annexes du Moniteur Belge et déposer au Greffe du tribunal de 1ère instance du Siège Social, la déclaration de modification du
Conseil d'administration ou de l’organe équivalent. Tout
changement de personne ou de fonction dans ce Comité, devra être
immédiatement signalé, en quatre exemplaires, au S.G., par lettre
recommandée. Les modifications des fonctions de Président,
Secrétaire, Trésorier et Membre entre le 1 juillet et le 30 avril font
l’objet d’une taxe administrative dont le montant est repris au TTA. Reste de l’article inchangé |
Le nombre de modifications de membres de comités
est élevé et entraîne pour le Secrétariat Général un travail supplémentaire
pour mettre à jour la base de données. Le TTA 77 ne reprend que l’amende pour infraction
aux changements intervenus entre le 30 avril et le 30 juin. Une taxe administrative de 25 Eur me semble adaptée
à la formalité de modification de la composition de comité. |
PA 78 |
CORRESPONDANTS OFFICIELS Le
Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est
seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de
l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat
que la trésorerie. Seules
les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le
Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes
prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération. |
Conseil
d’administration |
CORRESPONDANTS OFFICIELS Le
Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est
seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de
l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat
que la trésorerie. En
outre, chaque club transmettra les coordonnées d’un correspondant chargé de
recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut être un
autre membre que le Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de
participation au championnat transmis
par le comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel
"courrier électronique" en cours de saison sera communiqué à
l'A.W.-B.B. en utilisant le formulaire "Changement de correspondant
messagerie électronique" repris sur le site de l'A.W.-B.B. Seules
les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le
Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes
prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération. |
Permettre l'envoi hebdomadaire
d'une "e-news letter" qui délivrera les informations presque en
temps réel en remplacement progressif du Bulletin officiel. La recherche des
informations récentes sera plus facile avec des liens au site et cette lettre
pourra être imprimée également. |
PA 79 |
ADMISSION A.
FORMALITES La demande
d'admission d'un club qui désire s'affilier doit être présentée au C.d'A. par
le C.P. auquel il sera rattaché. Le club envoie au Comité Provincial : a) Deux exemplaires du bulletin
d'admission, dûment signés par le Président et le Secrétaire. Pour
les clubs possédant la personnalité juridique, la preuve légale de constitution
et la date de parution éventuelle au Moniteur Belge sont requises. b) Trois exemplaires des statuts du
club, ces statuts stipulant que le club
accepte intégralement les statuts et règlements de l'A.W-B.B. Ils doivent en outre préciser, à l'égard
des démissions, les formalités exigées par l'Association et ne peuvent en
prévoir d'autres. Ils ne
contiendront, en aucun cas, des prescriptions contraires aux règlements de
l'A.W-B.B. Les Statuts du club doivent
être conformes aux prescriptions légales en la matière. Après approbation par le C.d'A., un
exemplaire des statuts sera renvoyé au Secrétaire du club, le deuxième sera
transmis au C.P. et le troisième sera conservé au Secrétariat Général. c) Quatre
exemplaires de la liste des membres du comité mentionnant les noms, adresses
et un spécimen de la signature des Président, Secrétaire, Trésorier et Membre
conformément à l'Article PA.77. d) Une liste des membres proposés à
l'admission. Les droits
d'inscription, dont le montant est repris dans le T.T.A., doivent être versés
au compte de l'A.W-B.B. L'approbation de principe du C.d'A. ne peut être donnée
qu'après que le compte susmentionné a été crédité de cette somme. B. CONDITIONS Inchangé |
Conseil
d’administration |
ADMISSION A.
FORMALITES La demande
d'admission d'un club qui désire s'affilier doit être présentée au C.d'A. par
le C.P. auquel il sera rattaché. Le club envoie au Comité Provincial : a) Deux exemplaires du bulletin
d'admission, dûment signés par le Président et le Secrétaire. Pour
les clubs possédant la personnalité juridique, la preuve légale de constitution
et la date de parution éventuelle au Moniteur Belge sont requises. b) Trois exemplaires des statuts du
club, ces statuts stipulant que le club
accepte intégralement les statuts et règlements de l'A.W-B.B. Ils doivent en outre préciser, à l'égard
des démissions, les formalités exigées par l'Association et ne peuvent en
prévoir d'autres. Ils ne
contiendront, en aucun cas, des prescriptions contraires aux règlements de
l'A.W-B.B. Les Statuts du club doivent
être conformes aux prescriptions légales en la matière. Après approbation par le C.d'A., un
exemplaire des statuts sera renvoyé au Secrétaire du club, le deuxième sera
transmis au C.P. et le troisième sera conservé au Secrétariat Général. c) Quatre
exemplaires de la liste des membres du comité mentionnant les noms, adresses
et un spécimen de la signature des Président, Secrétaire, Trésorier et Membre
conformément à l'Article PA.77.
Les droits
d'inscription, dont le montant est repris dans le T.T.A., doivent être versés
au compte de l'A.W-B.B. L'approbation de principe du C.d'A. ne peut être donnée
qu'après que le compte susmentionné a été crédité de cette somme. B. CONDITIONS Inchangé |
Actualiser le formulaire d’affiliation d’un nouveau
club à l’AWBB. Supprimer le montant de la caution et actualiser le
montant au TTA. Supprimer le point D qui demande l’envoi d’une
liste des membres proposés à l’admission alors que le paragraphe B suivant
stipule que les demandes de licences doivent parvenir au S.G. dans les 28
jours qui suivent l’acceptation. |
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PA.88 bis |
FUSION DE CLUBS
SOUS UN MEME MATRICULE 1. Principe de base inchangé 1. Principe de base inchangé
2. Effets inchangé. 3. Délais 2. Effets inchangé 3. Délais Afin que la fusion
soit effective pour la saison suivante (1er juillet), la demande
doit être envoyée, par courrier recommandé, au Secrétariat Général, entre le
15 mars et le 15 avril de la saison en cours, cachet de la poste faisant foi.
Cette demande ne sera prise en
considération que si les documents sont complets et correctement rédigés. 4.Procédure inchangé 5. Remarques a.
Inchangé b. Inchangé c. Le Conseil d'Administration déléguera un observateur à l'Assemblée Générale de chacun des clubs
concernés. 6. Frais inchangé |
Groupe
des Parlementaires de Liège |
FUSION
DE CLUBS SOUS UN MEME MATRICULE 1. Principe de base inchangé 2. Effets inchangé 3. Délais Afin que la fusion
soit effective pour la saison suivante (1er juillet), la demande
doit être envoyée, par courrier recommandé, au Secrétariat Général, entre le
15 mars et le 15 avril de la saison en cours, cachet de la poste faisant foi.
Cette demande ne sera prise en
considération que si les documents sont complets et correctement
rédigés. Aucune
dérogation concernant les délais ne peut être accordée. En cas de non
respect, la fusion sera refusée d’office 4. Procédure inchangé 5. Remarques a. Inchangé b. Inchangé c. Le Conseil
d'Administration déléguera un de ses membres comme observateur à l' Assemblée Générale de chacun des clubs
concernés. A défaut de la présence d’un
administrateur, le président du conseil d’administration déléguera la mission
à un membre de la délégation parlementaire de la province concernée. 6. Frais inchangé |
. 3.Délais - respect R.O. - les clubs concernés doivent leurs dispositions en temps
voulu. Observateur : aménagement du texte initialement
imprimé pour respecter la décision du C.A. parue au PV N°13 du 27 mars 2003
point 3.2. Observateur : aménagement du texte initialement
imprimé pour respecter la décision du C.A. parue au PV N°13 du 27 mars 2003
point 3.2. |
PA 90 |
CONTRATS Pour autant qu'ils ne soient pas en contradiction
avec les statuts de l'A.S.B.L. "A.W-B.B." et le présent R.O.I., des
contrats pourront être établis : 1) entre
des membres et les clubs auxquels ils sont affectés; 2) entre
des membres et des non membres; 3) entre
deux ou plusieurs clubs; 4) entre
des clubs et des non membres. N'ont force obligatoire et ne
sont reconnus comme tels par l' A.W-B.B. que les
contrats qui remplissent les conditions suivantes : a.
inchangé b.
inchangé c.
inchangé d.inchangé . La notification du contrat au Secrétariat Général
est publiée au Journal Officiel. Seul les contrats notifiés au Secrétariat Général
peuvent être pris en considération. Tous les litiges au sujet de contrats sont jugés
par le Conseil pour le Statut du Joueur. La partie du contrat concernant un non affilié est
régie par le droit commun. |
Conseil
d’administration |
CONTRATS Pour autant qu'ils ne soient pas en contradiction
avec les statuts de l'A.S.B.L. "A.W-B.B." et le présent R.O.I., des
contrats pourront être établis : 1) entre des membres et les clubs
auxquels ils sont affectés; 2) entre des membres et des non
membres; 3) entre deux ou plusieurs clubs; 4) entre des clubs et des non
membres. N'ont force obligatoire et ne sont reconnus comme tels par l' A.W-B.B.
que les contrats qui remplissent les conditions suivantes : a.
inchangé b.
inchangé c.
inchangé d. inchangé e. Pour les création de convention d’un patrimoine entre plusieurs
clubs pour la mise en commun de la formation des jeunes joueurs, il faut, en
plus des prescriptions précisées au point d. ci-dessus, joindre un exemplaire
de cette convention au formulaire de notification. La notification du contrat au Secrétariat Général
est publiée sur le site de l’A.W-B.B. Seul les contrats notifiés au Secrétariat Général
peuvent être pris en considération. Tous les litiges au sujet de contrats sont jugés
par une commission constituée par le conseil d’administration. La partie
du contrat concernant un non affilié est régie par le droit commun. |
1.Permettre à nouveau la création des conventions de patrimoine, compte tenu des modalités du nouveau système de mutations. 2.remplacer
la publication au J.O. par la
publication sur le site. 3. le
conseil pour le statut du joueur a été supprimé |
PC. 4 |
CATEGORIES ET DISPOSITIONS PARTICULIERES Inchangé Administrativement, les arbitres sont
répartis en 2 catégories : a) arbitres de
cadre : ceux qui ne font aucune restriction sur leur feuille d'inscription; b) tous les autres
arbitres. : |
Groupe
des parlementaires de Bruxelles – Brabant Wallon |
CATEGORIES ET
DISPOSITIONS PARTICULIERES Inchangé Administrativement, les arbitres sont
répartis en 2 catégories : a)arbitres de cadre : ceux qui
ne font aucune restriction d’ordre sportif (entraîneur, jouer, etc..) sur
leur feuille d’inscription b) tous les autres
arbitres. |
Précision
dans la définition de l’arbitre de cadre. |
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PC.4bis |
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Conseil
d’administration |
Arbitres- animateurs Pour être arbitre-animateur
au sein de son club, il faut : 1.être titulaire de la licence technique D, sous-tendue par la
possession d’ un diplôme d’animateur visé à l’article PC 35 . 2.être agé de 15 ans minimum L’arbitre animateur ne pourra
officier qu’au sein de son club et ne diriger que les matches des –de 12 ans dans leur club. Les arbitres animateurs ne
seront pas pris en ligne de compte pour le bonus visé à l’article PC 1. Les rencontres dirigées
par les arbitres-animateurs n’entrent
pas en considération pour la compensation visée à l’article PF 15. |
Prévoir le rôle, la classification, les compétences de cette nouvelle
catégorie d’arbitres. |
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PC 8 |
Candidat arbitre régional Pour être candidat
arbitre régional et en recevoir la carte, il faut : 1. avoir arbitré un an
au moins comme arbitre provincial et être arbitre de cadre; 2.
être proposé par le C.P.; 3.
avoir réussi les examens théoriques et pratiques devant le Département
Compétition en présence d'un membre du C.P. intéressé; 4. ne
pas avoir atteint l'âge de 35 ans ( au 1er juillet de la saison pendant
laquelle il doit officier comme tel); 5. avoir assisté à un stage organisé par le Département Compétition; 6. avoir dirigé annuellement un certain nombre de matches de jeunes, dont le nombre minimum
sera fixé chaque année par le C.P.; |
Conseil
d’administration |
Candidat arbitre régional Pour être candidat
arbitre régional et en recevoir la carte, il faut : 1. avoir arbitré un an
au moins comme arbitre provincial et être arbitre de cadre; 2.
être proposé par le C.P.; 3.
avoir réussi les examens théoriques et pratiques devant le Département
Compétition en présence d'un membre du C.P. intéressé; 4. ne
pas avoir atteint l'âge de 30 ans ( au 1er juillet de la
saison pendant laquelle il doit officier comme tel); 5. avoir assisté à un stage organisé par le Département Compétition; 6. avoir dirigé annuellement un certain nombre de matches de jeunes, dont le nombre minimum
sera fixé chaque année par le C.P.; |
Rajeunir
les cadres |
PC 16 |
FORMALITES
ADMINISTRATIVES AVANT LA RENCONTRE 1. Avant la rencontre, l'arbitre contrôle : a. la licence de toutes les personnes inscrites à
la feuille de marque (marqueur, chronométreur, opérateur des 24 sec.,
délégués, coaches, assistant coaches,
joueurs) ainsi que la licence des
autres personnes qui prennent place dans la zone du banc d'équipe (Voir point
8); (1) la licence des coaches et
assistant coach peut être remplacée par une licence technique pour
coacher (article PC.35) (2) à l'exception du cas prévu dans
les articles PC.78 et PC.82, les joueurs doivent être affectés au club
pour lequel ils jouent (3) les délégués doivent être affectés au club qu'ils représentent. (4) toutes les autres personnes ne doivent pas nécessairement être
affectées aux clubs qui disputent la rencontre. En cas d'infraction, les sanctions éventuelles seront à charge
du club auquel l'intéressé a prêté ses services. b. la carte d'identité ou le passeport des joueurs de +15 ans, des
coaches, assistant coaches et des autres personnes qui prennent place dans la
zone du banc d'équipes (voir point 8). c. le certificat médical des joueurs
(tout certificat médical, quel qu'en soit la forme, est valable, à la
condition qu'il reprenne toutes les données reprises sur le formulaire rédigé
par l’A.W-B.B.). d. le cas échéant, la liste des joueurs inscrits
et ceci, uniquement, lors des rencontres de coupes et des championnats
donnant lieu à montée et/ou descente. Le reste de l’article est inchangé |
Conseil
d’administration |
FORMALITES ADMINISTRATIVES
AVANT LA RENCONTRE 1. Avant la rencontre, l'arbitre contrôle : a. la licence de toutes les personnes inscrites à
la feuille de marque (marqueur, chronométreur, opérateur des 24 sec.,
délégués, coaches, assistant coaches,
joueurs) ainsi que la licence des
autres personnes qui prennent place dans la zone du banc d'équipe (Voir point
8); (1) la licence des coaches et
assistant coach peut être remplacée par une licence technique pour
coacher (article PC.35) (2) à l'exception du cas prévu dans
les articles PC.78 et PC.82, les joueurs doivent être affectés au club
pour lequel ils jouent (3) les délégués doivent être affectés au club qu'ils représentent. (4) toutes les autres personnes ne doivent pas nécessairement être
affectées aux clubs qui disputent la rencontre. En cas d'infraction, les sanctions éventuelles seront à charge
du club auquel l'intéressé a prêté ses services. b. la carte d'identité ou le passeport des joueurs de +15 ans, des
coaches, assistant coaches et des autres personnes qui prennent place dans la
zone du banc d'équipes (voir point 8). c. le certificat médical des joueurs
(tout certificat médical, quel qu'en soit la forme, est valable, à la
condition qu'il reprenne toutes les données reprises sur le formulaire rédigé
par l’A.W-B.B.). d. le cas échéant, la liste des joueurs inscrits
et ceci, uniquement, lors des rencontres de coupes et des championnats
donnant lieu à montée et/ou descente. Dans ce cas, le contrôle de la liste remplace le
contrôle des licences des joueurs visée au point a. Les reste de l’article est inchangé |
Éviter
les doubles contrôles et rappeler l’importance du contrôle de la liste des
joueurs |
PC 19 |
ARTICLE
19 : RAPPORTS D'ARBITRES 1.inchangé 2.inchangé 3. Ces rapports doivent être établis
en trois exemplaires. Ils seront adressés directement au Secrétariat Général
de l’A.W-B.B., accompagnés de la première copie (feuille verte) de la feuille
de marque. Le Secrétariat Général
transmettra, dans les plus brefs délais,
le dossier au Procureur Général et le deuxième exemplaire du rapport
au Comité ou Département compétent. Les frais d'envoi de ces rapports
seront remboursés à l'arbitre. 4. A défaut de
l'exemplaire vert de la feuille de marque, jointe au rapport de l'arbitre, il
ne saurait être question d'irrecevabilité du rapport. Dans ce cas, le
Conseil Judiciaire doit se charger lui même d'obtenir cet exemplaire
vert et ce, dans les plus brefs délais. Ces rapports mentionneront tous les
renseignements utiles, notamment : a. les noms et
prénoms et date de naissance des joueurs exclus ou avertis; b. en cas d'arrêt
du match, le moment précis ou le match a été interrompu, score, etc. Lorsqu'un rapport parvient au Conseil
judiciaire après un délai de 7 jours ouvrables après la rencontre (cachet de la poste faisant foi), le
Conseil décidera de l'opportunité de la suite à y donner. Tout manquement
au présent article entraîne pour l'arbitre intéressé l'application d'une amende égale à
l'indemnité d'arbitrage qui lui est attribuée. |
Conseil
d’administration |
ARTICLE
19 : RAPPORTS D'ARBITRES 1.inchangé 2.inchangé 3. Ces rapports
doivent être établis en 1 exemplaire. Ils seront adressés directement
au Secrétariat Général de l’A.W-B.B., accompagnés de la première copie
(feuille verte) de la feuille de marque sous enveloppe préimprimée avec
la mention port payé par le destinataire. Le Secrétariat Général transmettra, dans les plus brefs délais, le dossier au Procureur Général
(ou son adjoint)
Le secrétaire général renverra aux
arbitres un exemplaire vierge du rapport ainsi qu’une enveloppe ad hoc. 4. A défaut de
l'exemplaire vert de la feuille de marque, jointe au rapport de l'arbitre, il
ne saurait être question d'irrecevabilité du rapport. Dans ce cas, le
Procureur général doit se charger lui même d'obtenir cet
exemplaire vert et ce, dans les plus brefs délais. Ces rapports mentionneront tous les
renseignements utiles, notamment : a. les noms et
prénoms et date de naissance des joueurs exclus ou avertis; b. en cas d'arrêt
du match, le moment précis ou le match a été interrompu, score, etc. Lorsqu'un rapport parvient au le Procureur général après un délai de 7 jours ouvrables
après la rencontre (cachet de la poste
faisant foi), celui-ci décidera de l'opportunité de la suite à
y donner. Tout manquement
au présent article entraîne pour l'arbitre intéressé l'application d'une amende égale à
l'indemnité d'arbitrage qui lui est attribuée. |
1.éviter
que les arbitres doivent avancer les frais de port. 2.éviter
les copies qui sont inutiles 3. mise
en concordance avec la partie juridique |
PC 28 |
Délégués au terrain ARTICLE
28 : DELEGUES AU TERRAIN 1. Sous peine de l'amende prévue au
T.T.A. :
a. inchangé b. ces délégués
obligatoirement porteurs d'un brassard aux couleurs du club auquel ils sont
affectés, seront continuellement à la disposition des arbitres; c. inchangé 2. Ces délégués auront notamment pour
tâches : a. de veiller à la sécurité et au confort des
arbitres, des officiels et des joueurs; b. apporter leur concours à l’expulsion,
décrétée par les arbitres, de personnes, soit de la zone neutre, soit
dans le public; c. d'être à même de
renseigner les arbitres sur la conduite de leurs propres supporters et faire en sorte que l'identité d'un perturbateur
soit immédiatement connue; d. de prévenir,
voire d'empêcher, tout envahissement de terrain, avant, pendant ou après la
rencontre. Si les délégués ne remplissent pas
correctement leurs fonctions, l'arbitre peut exiger leur remplacement. En cas d'incidents, si le délégué est
introuvable ou absent à ce moment, outre l'application de l'article PC.49, le forfait de l'une ou de
l'autre équipe pourra être prononcé, selon l'article PC.73. e. Les deux délégués
doivent se présenter aux arbitres 10 minutes avant le début de la rencontre. f. En cas d'incident et à la demande des
arbitres, ils doivent occuper la place qui leur a été désignée sur le
terrain. g.
Avant le début de la rencontre ils doivent remettre les clés des vestiaires
aux arbitres et les récupérer après le match. |
Conseil
d’administration |
Délégués au terrain ARTICLE
28 : DELEGUES AU TERRAIN 1. Sous peine de l'amende prévue au
T.T.A. :
a. inchangé b. ces délégués
obligatoirement porteurs d'un brassard aux couleurs du club auquel ils sont
affectés, seront continuellement à la disposition des arbitres et ne pourront exercer d’autres
fonctions pendant la rencontre; c. inchangé 2. Ces délégués auront notamment pour
tâches : a. le délégué visiteur doit se présenter aux
arbitres dans leur vestiaire, 15 minutes avant al rencontre. A ce moment, le
délégué visité doit remettre les clés des vestiaires aux arbitres et les
récupérer après le match. b. de veiller à la sécurité et au
confort des arbitres, des officiels et des joueurs; c. apporter leur concours à l’expulsion, décrétée par les arbitres,
de personnes, soit de la zone neutre, soit dans le public; d. d'être à même de renseigner les
arbitres sur la conduite de leurs propres
supporters et faire en sorte que l'identité d'un perturbateur soit
immédiatement connue; e. de prévenir, voire d'empêcher, tout
envahissement de terrain, avant, pendant ou après la rencontre. Si les délégués ne remplissent pas
correctement leurs fonctions, l'arbitre peut exiger leur remplacement. En cas d'incidents, si le délégué est
introuvable ou absent à ce moment, outre l'application de l'article PC.49, le forfait de l'une ou de
l'autre équipe pourra être prononcé, selon l'article PC.73. f. Les deux
délégués doivent se présenter aux arbitres 10 minutes avant le début de la
rencontre. g. En cas d'incident et à la demande des arbitres, ils doivent occuper
la place qui leur a été désignée sur le terrain.
|
Cerner la
réalité. |
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|
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|
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PC 46 |
SECURITE DES INSTALLATIONS – OBLIGATIONS DU CLUB VISITE OU
ORGANISATEUR DE TOURNOI Le
club visité ou organisateur de tournoi doit : 1. prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité totale
des arbitres et des officiels, ainsi que des joueurs et dirigeants du club
visiteur, avant, pendant et après la rencontre et ce, jusqu'au moment où ils
se trouvent en sécurité; 2. sous peine d'une amende fixée au T.T.A., défrayer, dans
les vestiaires, l'arbitre avant la rencontre,
selon le tarif publié au T.T.A.; 3. protéger les montants des panneaux, sur une hauteur
de 2 m, ainsi que la partie inférieure des
panneaux, à l'aide d'une matière souple. |
Conseil
d’administration |
SECURITE
DES INSTALLATIONS –
OBLIGATIONS DU CLUB VISITE OU
ORGANISATEUR DE TOURNOI Le
club visité ou organisateur de tournoi doit : 1. prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité totale
des arbitres et des officiels, ainsi que des joueurs et dirigeants du club
visiteur, avant, pendant et après la rencontre et ce, jusqu'au moment où ils
se trouvent en sécurité; 2. sous peine d'une amende fixée au T.T.A., défrayer, dans
les vestiaires, l'arbitre avant la
rencontre, selon le tarif publié au T.T.A.; 3. protéger les montants des panneaux, sur une hauteur minimum
de 2 m, ainsi que la partie inférieure des
panneaux, à l'aide d'une matière souple. 4. fixer les panneaux afin d'éviter tout
basculement ou déséquilibre. 5. éviter
la présence de tout objet ou matériau présent sur l'aire de jeu, la
surplombant ou se trouvant à moins d'un mètre derrière les lignes de touche
ou de fond. |
Eviter
les situations dangereuses telles que celles survenues à Liège (1 décès) et à
Boussu (arrêt du match – 1 blessé) |
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PC 53 |
PARTICIPATION
AUX CHAMPIONNATS 1.inchangé 2.inchangé 3.inchangé 4.inchangé 5.Qualification : e. Deux joueurs qui
n'ont pas atteint l'âge de 20 ans au début de la saison (1er
juillet) et qui figurent sur la liste des joueurs de l'équipe de la division
inférieure, peuvent être alignés dans l'équipe de la division
supérieure. Ces joueurs ne pourront
disputer que trois rencontres par week-end, jeunes y compris. Tout manquement à ces dispositions
entraîne l'application du point 6 ci-après. |
Groupe
des parlementaires de Bruxelles – Brabant Wallon |
PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS 1.inchangé 2.inchangé 3.inchangé 4.inchangé 5. Qualification : e. Deux
joueurs pouvant être alignés en catégorie « juniors en fonction de
leur année de naissance et qui figurent sur la liste des joueurs
de l'équipe de la division inférieure, peuvent être alignés dans l'équipe de
la division supérieure. Ces joueurs
ne pourront disputer que trois rencontres par week-end, jeunes y compris. Tout manquement à ces dispositions
entraîne l'application du point 6 ci-après. |
Étendre
cette faculté en tenant compte de la catégorie supérieure de jeunes |
PC 53 |
|
Conseil
d’administration |
PARTICIPATION
AUX CHAMPIONNATS 1.inchangé 2.inchangé 3.inchangé 4.inchangé 5.Qualification : e. Deux
joueurs qui n'ont pas atteint l'âge de 23 ans au début de la saison (1er
juillet) et qui figurent sur la liste des joueurs de l'équipe de la
division inférieure, peuvent être alignés dans l'équipe de la division
supérieure. Ces joueurs ne pourront
disputer que trois rencontres par week-end, jeunes y compris. Tout manquement à ces dispositions
entraîne l'application du point 6 ci-après. |
Concordance
avec les statuts de la VBL et éviter que les clubs francophones soient
défavorisés au niveau national. |
PC 74 |
ARTICLE 74 : ATTRIBUTIONS Le C.P. est
l’auxiliaire du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et
sportive de sa province Dans le cadre des dispositions statutaires : 1. inchangé 2. Il homologue
les terrains et installations situés dans sa province. Toute modification
quelconque doit
immédiatement lui être signalée par le club aux fins d'approbation. 3.inchangé 4.inchangé 5 . inchangé |
Groupe
des parlementaires de Bruxelles – Brabant Wallon |
ARTICLE 74 : ATTRIBUTIONS Le C.P. est l’auxiliaire
du C.d'A. en ce qui concerne la gestion administrative et sportive de sa
province Dans le cadre des dispositions statutaires : . Dans le cadre des dispositions statutaires : 1. inchangé 2.Il homologue les terrains et installations situés dans sa province.
Toute modification quelconque
doit immédiatement lui être signalée par le club aux fins d'approbation. Lorsqu’un club monte en régionale,
son terrain doit être homologué à nouveau par le département compétition.
Celui-ci doit examiner le point : vestiaire et sécurité arbitres 3.inchangé 4.inchangé 5 . inchangé |
Certains
terrains sont inaptes à la pratique du basket au niveau régional. L’homologation
doit être faite « en situation de match » et non à la fin d’un
entraînement. Certaines salles sont des « coupe gorges » en
cas d’incidents. |
PC 87 |
Joueurs étrangers |
|
Joueurs étrangers Texte à revoir suite à l’accord de Cotonou
après le CA de la FRBB du 31 mai 2003 |
|
|
|
|
|
|
PC 88 |
DETERMINATION DE LA QUALITE
DE BELGE |
|
DETERMINATION DE LA QUALITE
DE BELGE Texte à revoir suite à l’intervention u centre d’égalité de
chances |
|
PC 90 |
CATEGORIES D'AGE A. GENERALITES : 1.
Un joueur de catégorie d'âge ne peut évoluer que dans sa catégorie et dans
celle immédiatement supérieure. Le reste de l’article est inchangé |
Groupe
des parlementaires de Bruxelles – Brabant Wallon |
A. GENERALITES : 1.Un joueur d’âge ne peut être aligné que dans sa
catégorie et dans celle immédiatement supérieure. S’il est aligné dans une
catégorie supérieure à la sienne, il peut toujours redescendre dans sa
catégorie tout en tenant compte des règles de l’article 89 Le reste de l’article est inchangé |
Clarifier ces articles en évitant les confusions. Remplacer « jouer » par « être
aligné » Remplacer
« jeune » par joueur d’âge. Exemple :
Un minime qualifié pour le niveau provincial, qui est aligné en cadets
régionaux sera qualifié pour le niveau régional dans la catégorie cadets,
mais pourra redescendre en minimes provinciaux ou régionaux |
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