1. Budgets extraordinaires pour
de l’année civile 2004
Les budgets extraordinaires relatifs au
financement
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du Summer
Tour 2004,
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des activités des
équipes nationales de jeunes
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du BNT Dames
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du BNT messieurs
ont été approuvés à l’unanimité sur la base d’un rapport
circonstancié du trésorier général et du directeur financier.
2. Projet de bilan 1er juillet 2002 –
31 décembre 2003
Le projet de bilan a été présenté et sera mis à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 19 juin 2004.
3. Modifications des statuts de l'ASBL et du
Règlement d’ordre intérieur
Le document complet, reprenant le résultat de toutes les modifications mises à l’ordre du jour est joint en annexe.
L’attention est des clubs est toutefois attirée sur les éléments suivants : |
Partie Administrative |
- Article PA 97 : il est désormais possible d’effectuer un envoi collectif de formulaires d’affiliation sous enveloppe moyennant confirmation de l’envoi par mail selon des formalités qui seront en vigueur à partir du 1er avril 2004. |
Partie Compétition |
- PC 53 : autorisation d'inscrire cinq joueurs de moins de 23 ans (au lieu de deux) sur la feuille de match à partir de la saison prochaine - PC 56 : suppression du championnat interprovincial et par voie de conséquence suppression des tours finals dans les catégories provinciaux et élites provinciaux
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Partie Mutations |
- PM 05 : possibilité pour le membre qui souhaite obtenir sa mutation d'aviser le secrétaire du club auquel il est affecté soit par pli recommandé, soit par remise d'une lettre contre accusé de réception
- PM 05 : possibilité d'effectuer un envoi collectif de documents de mutations au Secrétariat général sous enveloppe moyennant confirmation de l’envoi par mail selon des formalités qui seront en vigueur à partir du 1er mai 2004
4. Saison 2004 -2005
4.1. Début de la saison 2004 -2005
La saison 2004 – 2005 débutera le week-end des 11 et 12 septembre 2004
4.2. Années de naissance pour les
juniors et les cadettes
Le joueurs nés en 1984, 1985 et 1986 pourront évoluer en juniors régionaux et provinciaux.
les joueuses nées en 1986, 1987 et 1988 pourront évoluer en cadettes régionales et provinciales.
4.3. Utilisation du ballon n°6 en
compétition dames
Il est décidé d’utiliser le ballon N°6 pour toutes les compétitions dames à partir de la catégorie minimes.
5. Tableau des indemnités d’arbitrage
à partir du 1er juillet 2004
Le point est postposé à l’assemblée générale du 19 juin 2004