1. Contrôle des
pouvoirs des parlementaires
Sont Présents :
Pour le Conseil
d’Administration :
Pour les délégations
provinciales des parlementaires :
Pour le Comité de
Direction :
v Le Président
souhaite la bienvenue à tous les membres présents à l’assemblée générale, en
soulignant que dans sa seconde saison complète gérée de manière autonome, il
appartenait aux instances de l’AWBB de confirmer le travail réalisé
précédemment.
v Il remercie les
observateurs extérieurs qui font l’honneur à l’AWBB de venir assister à
l’assemblée générale.
v Les membres qui
ont fait la demande pour assister à l’Assemblée générale sont Mme C. Dupuis
(secrétaire du CP Namur), MM. JC. Vandeput (procureur régional adjoint), A.
Buchet (président du conseil régional de Discipline), G. Henquet (président du
CP Namur), C Fraiture (président du CP Liège), JP. Maes (président du CP
Hainaut), J. Turisi (membre du CP Hainaut) , J. Dierckx (membre du CP Liège) ainsi qu’un représentant
de club, Mr. M. Charon. (club Elan Fexhe)
v Ont demandé à être
excusés pour leur absence à l’assemblée générale : MM C.Coomans, président
de la FRBB, P. De Coster, secrétaire général de la FRBB et A. Hancotte,
procureur régional de l’AWBB.
v Le secrétaire
général donne lecture de la liste des membres de l’AWBB trop tôt
disparus :
v Le président ouvre
la séance et invite l’assemblée à une excellente assemblée générale de travail
en annonçant que conformément aux dispositions statutaires, le quorum sera
définitivement établi à 10h00 mais que dans l’attente de l’arrivée d’un membre
représentant de la Province de Bruxelles Brabant Wallon qui a été retardé sur
la route, il demande à l’assemblée
d’accepter que ce groupe puisse se prononcer sur les différents rapports avec
la plénitude de son pouvoir votal.
v L’assemblée
générale marque son accord sur cette proposition.
2. Rapport annuel du Conseil
d’administration :
§
Après quelques précisions demandées en séance par MM. Brouckmans (Liège) et
Lamy (Namur) et auxquelles les réponses ont été
apportées, le rapport annuel du Conseil d’Administration est approuvé à
l’unanimité.
3. Rapport annuel des départements régionaux saison 2003
-2004
3.1. Rapport du département compétition – section
championnat (
§
§
Le responsable du département informe l’assemblée
à ce sujet qu’il n’a fait que reprendre la commission existante et qu’il ne
voyait pas la nécessité de changer actuellement une équipe qui fonctionne
bien.
§
A l’issue de cette intervention, l’assemblée vote
le rapport et résultat du vote est le
suivant :
Pour
: 26
Contre :
0
Abstention : 4
3.2. Rapport du département compétition – section
coupes (A. Delsemme)
§
Aucune intervention formulée.
§
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 29
Contre :
0
Abstention : 1
3.3. Rapport du département compétition – section
arbitres (JM Brokamp)
§
Monsieur Lamy (Namur) est également intervenu sur ce point au
niveau de la composition du département.
§
Monsieur Brokamp rappelle qu’un membre de la
Province de Namur avait été contactée précédemment mais aucune suite n’a
pu y être réservé faute de réponse.
§
Monsieur Deward (Liège) exprime le souhait que le
classement des arbitres régionaux soit publié.
§
Le responsable veillera à ce que ces classements
soient publiés et communiqués aux différents collaborateurs.
§
Un échange de vue s’engage entre le responsable et
les deux intervenants sur les différents points abordés.
§
A l’issue de ces interventions, le résultat du
vote de l’assemblée générale est le suivant :
Pour
: 26
Contre :
0
Abstention : 4
3.4. Rapport du département formation des
entraîneurs (M Thiry)
·
Madame D’haene (Hainaut) s’inquiète de savoir pourquoi les rapports des réunions de la commission pédagogique ne sont pas
publiés.
·
Le Responsable du département rappelle que cette
commission mixte est composée de représentants de l’ADEPS et de l’AWBB et qu’il
avait été établi que c’est le conseiller technique de l’ADEPS qui devait se
charger de rédiger les rapports. Cela
n’a pas été le cas.
·
Monsieur Deward (Liège) demande des précisions sur
à des incidents qui se seraient déroulés lors de la session d’examens
d’entraîneurs du 20 mai 2004à Loverval. Le président répond que les incidents
portaient sur la présence du directeur technique à cette session d’examens et
que le problème a été résolu dès la session suivante qui a eu lieu le 29 mai
2004.
·
Après que toutes les précisions aient été apportées,
l’assemblée vote le rapport et le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 23
Contre :
0
Abstention : 7
3.5. Rapport du département
relations Mini Handi et Corpo
·
Monsieur Bouchat (Liège) demande des précisions
sur les différents contacts qui ont été pris au niveau du rapprochement avec la
fédération de Minibasket.
·
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
3.6. Rapport du département sport de haut niveau
(J. Ringlet)
·
Aucune remarque ni question.
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
3.7. Rapport du département relations avec les CP
(L. Lopez)
·
Aucune remarque ni question :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
3.8. Rapport du département jeunes (G. Lorent)
·
Aucune remarque ni question :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 29
Contre :
0
Abstention : 1
3.9. Rapport du département de gestion financière
(
·
Aucune remarque ni question :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
3.10. Rapport du département médical (M. Collard)
·
Aucune remarque ni question :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
3.11.
Rapport du département juridique (JP Delchef)
·
Aucune remarque ni question :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
4.
Rapport du département
financier sur le bilan
·
Le Trésorier général fait rapport à l’assemblée de
la réunion de travail qui s’est tenue le 10 mai 2004.
·
Selon les questions posées lors de cette réunion
ou par écrit, il a été satisfait à toutes les demandes.
·
Certains représentants n’ont pu assister pour
diverses raisons à cette réunion. Les
responsables de ces provinces s’en expliquent (réunions provinciales fixées de
longue date).
·
Suite à ces diverses précisions, l’assemblée
générale passe au vote sur le rapport du département financier. Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
5.
Bilan 1er juillet
2002 – 31 décembre 2003
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
6.
Décharge aux membres du
conseil d’administration :
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
7.
Tableau du nombre d’équipes
ayant terminé la saison 2003 – 2004
·
Le tableau définitif a été établi sur la base des
données officielles transmises par les Comités provinciaux.
|
|
nombre d'équipes |
|
|
|
|
nombre de parlementaires |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
NAMUR |
|
351 |
|
|
|
4,373 |
|
4 |
|
|
4 |
Luxembourg |
|
233 |
|
|
|
2,903 |
|
2 |
1 |
|
3 |
LIEGE |
|
805 |
|
|
|
10,03 |
|
10 |
|
|
10 |
BXL-
BRABANT |
|
439 |
|
|
|
5,469 |
|
5 |
1 |
|
6 |
HAINAUT |
|
580 |
|
|
|
7,226 |
|
7 |
|
|
7 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
TOTAL |
|
2408 |
|
|
|
|
|
28 |
2 |
|
30 |
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
8. Admission, démission et
radiation de clubs et de membres
Clubs Démissionaires |
||
|
|
|
1756 |
BC
Lillois |
Brt |
2449 |
Futurs
Castors Braine |
Brt |
2628 |
AS
Hakoah |
Brt |
|
|
|
Club Inactif |
||
|
|
|
1638 |
B.C.A.K. |
Brt |
|
|
|
Proposé à la radiation |
||
|
|
|
2630 |
BC
Le Pas Uccle |
Brt |
|
|
|
Nouveaux clubs |
||
|
|
|
2633 |
Ay-Yildiz
Herstal |
Lge |
2639 |
BC
Fernelmont |
Nam |
2640 |
BC
Friendly Balls Ixelles |
Brt |
2641 |
Esoir
Laekenois |
Brt |
2642 |
Basket-ball
Club Ploegsteert |
Ht |
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
9. Modifications au TTA
9.1. Licence technique :
·
Amendement de la
Province de Liège (PC 35) pour un an en limitant le montant de l’amende pour
défaut de coach diplômé dans les rencontres de prépoussins à pupilles à 1 € par
rencontre.
·
Le résultat du vote
sur l’amendement est le suivant :
Pour
: 16
Contre : 14
Abstention : 0
9.2. PC 31 (détermination du prix de la
licence technique)
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
9.3. PC 35 (amende pour absence de
licence technique)
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
Tableau récapitulatif
|
|
|
|||||
|
PARTIE
COMPETITION |
|
|
|
|||
|
|
|
|
|
|||
PC 31 |
licence technique
dans son club |
|
5 € |
|
|||
|
licence technique
hors de son club |
|
20 € |
|
|||
|
|
|
|
|
|||
PC 35 amendement
Liège |
absence de licence
D (animateur) prépoussins à pupilles inclus |
|
1€ |
par match |
|||
|
absence de licence
D (animateur) minimes à juniors |
|
5€ |
par match |
|||
|
absence de licence
C ( initiateur) |
|
10 € |
par match |
|||
|
absence de licence
B (aide moniteur) |
|
15 € |
par match |
|||
|
absence de licence
de A ( moniteur) |
|
20 € |
par match |
|||
|
|
|
|
|
|
|
|
10. fixation des modalités de calcul des
indemnités de formation
Les
principes de formation restant acquis, le conseil d’administration propose à
l’assemblée générale de confirmer le montant des indemnités de formation en
vigueur lors de la saison 2003 – 2004 :
10.1 : Confirmation des montants de la saison dernière
Forfait forfaitaire pour toutes les équipes de jeunes = 300 €
Pour les équipes pupilles et
minimes : un complément de 150 €
Pour les équipes cadets et juniors : un
complément de 250 €
·
Le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
10.2. : affectation du
bénéfice excédentaire :
De plus, sur la base des résultats de la saison 2003-2004. le conseil d’administration propose à
l’assemblée générale de distribuer le solde 77. 159 € à concurrence 40 € par équipe de jeunes inscrites en 2004 - 2005 et sont
toujours actives en championnat au 1er novembre 2004.
·
. Le résultat du vote est le
suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
11. Fixation du montant de la prime d’assurances
v
Le Président expose les raisons qui ont amené le
conseil d’administration et l’entreprise d’assurances EThias de procéder à la
révision du contrat d’assurances au terme des deux premières années de contrat
sur la base de l’examen des divers sinistres rencontrés.
Sur la base de la
sinistralité négative (rapport sinistres /primes) arrêtée au 31 décembre
2003, les conditions de couverture ont été renégociées.
Les adaptations suivantes ont
été définies :
1. réduction du remboursement
des frais de traitement à 150 % du tarif Inami (au lieu de 200 %
actuellement);
2. limitation du
remboursement des frais de kinésithérapie à 125 € par sinistre;
3. Suppression du
remboursement des suppléments d'honoraires en cas
d'hospitalisation en chambre non commune;
4. imposition d'un
certificat de reprise d’activités.
|
Tarif joueur Avant
modifications |
Tarif joueur Après
modifications |
Tarif non –joueur
avant modifications |
Tarif non joueur
après modifications |
|
|
|
|
|
Combinaison A |
5, 50 € |
5,50 € |
2,75 € |
2,75 € |
Combinaison B (*) |
32 € |
32 € |
16 € |
16 € |
Combinaison C |
5, 50 € |
8,80 € |
2,75 € |
4,40 € |
Combinaison D (*) |
32 € |
35,30 € |
32
€ |
17.65 € |
(*) avec indemnisation
de l’incapacité temporaire totale pendant 2 ans après intervention INAMI
s’il y a perte de revenus à concurrence de : 25 € par jour
La combinaison A
s’entend : couverture avec application des 4 nouvelles conditions reprises
ci-dessus.
La combinaison B
s’entend : couverture avec application des 4 nouvelles conditions reprises
ci-dessus.
La combinaison C
s’entend : couverture avec application uniquement de la nouvelle
condition 4 reprise ci-dessus.
La combinaison D
s’entend : couverture avec application uniquement de la
nouvelle condition 4 reprise ci-dessus.
L’assemblée vote sur la
proposition formulée et le résultat du vote est le suivant :
Pour
: 29
Contre :
1
Abstention : 0
12. Projet de convention
liant l’AWBB et la BRA et le Tableau des indemnités d’arbitrage à partir du 1er
juillet 2004
Le président rappelle la chronologie des
principales étapes du dossier, les modalités de la procédure et les avancées
acquises sur la base du projet de base.
La rédaction de la convention qui est soumise à l’approbation de l’assemblée
constitue une première phase dans les nouvelles relations avec le monde
arbitral.
Le texte de la convention a été rédigé après différentes réunions avec
les représentants de la BRA. Après une
dernière réunion de concertation qui eut lieu le 02 juin 2004 et quelques
adaptations formulées lors de la commission législative du 09 juin 2004, le
texte définitif a été accepté par les représentants des provinces francophones
de la BRA.
·
Mr. Léonard (Liège) fait remarquer que dans le projet, il n’a pas
été tenu compte de l’approche des indemnités dans les rencontres de jeunes.
·
Il souhaite également
que la BRA soit plus représentative de l’ensemble des arbitres.
·
Il informe l’assemblée
que le vote de la délégation liégeoise ne s’effectuera que sous condition. Celle de voir la BRA se structurer également.
·
Ph. Huyse (Luxembourg)
explique la position qui est celle de la Province du Luxembourg. Il regrette donc que la BRA ne se soit pas
engagée à se restructurer dans les meilleurs délais.
·
Thierry Bouchat (Liège) émet
le souhait que la BRA soit l’organe reconnu et seul interlocutrice dans
l’approche de la problématique de l’arbitrage.
·
W. Deward (Liège) souhaite que la signature de la
convention lie également la FRBB.
·
Enfin, R. Brouckmans
(Liège) regrette de ne pas trouver dans
les textes de manière explicite la volonté de la BRA de se restructurer.
·
Le président répond aux
différentes questions posées
·
Après les longs
échanges, il est procédé au vote dont le résultat est le suivant :
Pour
: 24
Contre :
6
Abstention : 0
Séance académique
·
Avant le break du midi,
Le Président et le conseil d’administration souhaite mettre à l’honneur, notre
ami Philippe Huyse, Membre de la délégation parlementaire du Luxembourg qui
arrête ses activités de parlementaire au terme de la présente saison.
·
Il est rendu un hommage
particulier pour sa longue carrière au sein de la FRBB et ensuite de l’AWBB.
·
Un trophée lui a été
remis par le Président en guise de remerciements pour son grand engagement au
sein des différentes instances.
13. Saison 2004 - 2005
13.1. Principes
d’organiser les play-offs au niveau régional messieurs :
·
La province de Liège propose que les play offs puissent également être
organisés au niveau régional messieurs.
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
13.2. Modalités de montée et de descente saison 2004 – 2005
·
Sur la base des textes joints à l’ordre du jour,
il est directement procédé au vote dont le résultat est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
13.3. Règlement de
·
Sur la base des textes joints à l’ordre du jour, il
est directement procédé au vote dont le résultat est le suivant :
Pour
: 30
Contre : 0
Abstention : 0
13.4. Compétition 3 contre 3
·
Un nouveau projet a vu le jour dans la province de
Liège concernant une compétition de 3 contre 3.
·
Le Directeur technique explique les diverses
motivations et les avantages de ce type de compétition pour le développement du
Basket-ball auprès des plus jeunes.
a) Vote pour l’approbation de la reconnaissance de cette formule
de compétition :
Pour
: 30
Contre :
0
b) En
cas de reconnaissance, vote sur la proposition
du conseil d’administration d’octroyer le montant forfaitaire de
l’indemnité de formation à chaque équipe
inscrite (300 €)
Pour
: 11
Contre : 17
c) vote sur
la prise en considération éventuelle des équipes dans le cadre de l’application
de l’article PA 32. relatif au nombre d’équipes par province qui terminent la
compétition.
Pour
: 11
Contre : 17
d) vote sur
la non - application de l’article PC 1 aux clubs alignant des équipes disputant
la compétition 3 contre 3 :
Pour
: 30
Contre :
0
·
Monsieur Lamy intervient par rapport au fait qu’au
sein de la délégation liégeoise, le Président vote avec deux voix.
·
Le Secrétaire général a présenté à l’assemblée la
pièce par laquelle Madame Doyen donnait procuration à Mr. Léonard.
·
Mr. Lamy demande de formaliser la chose par un
vote de l’assemblée générale. Le
résultat de ce vote est le suivant :
Pour
: 30
Contre :
0
Abstention : 0
14. Modifications des statuts
et du Règlement d’ordre intérieur
14.1. Propositions de modification de statuts
relatives au statut des coaches PC 30 à 35
·
PC 30 : Vote
Pour
: 30
Contre :
0
PC 35 : Vote
Pour
: 30
Contre :
0
14.2. Propositions de
modification de statuts relatives à la lutte contre le dopage
·
Il est rappelé que ces modifications sont liées à
la mise en conformité avec les prescriptions légales en matière de lutte contre
le dopage.
·
L’assemblée générale se prononce à l’unanimité
pour modifier les textes des articles
concernés tels que proposés.
Pour : 30
Contre :
0
14.3. Diverses Propositions
de modification de statuts
·
PC 13 (amendement de la Province de Liège)
Vote :
Pour : 11
Contre : 19
·
PC 13
(texte rédigé par la Commission législative)
Vote :
Pour : 17
Contre : 13
·
PC 14 (amendement proposé par la Province de
Liège)
Vote :
Pour : 11
Contre : 19
·
PC 14 (texte rédigé par la Commission législative)
Vote :
Pour : 17
Contre : 13
·
PC4 Ter (amendement proposé par la Province de
Bruxelles Brabant Wallon)
Vote :
Pour : 8
Contre : 22
·
PC4 Ter (texte rédigé par la Commission
législative)
Vote :
Pour : 24
Contre :
6
·
PC 78 (proposition de texte rédigé par la
Commission législative)
Vote :
Pour : 29
Contre :
1
·
PC 82 (proposition de texte rédigé par la
Commission législative)
Vote :
Pour : 29
Contre :
1
·
PC 83 (proposition de texte rédigé par la
Commission législative)
Vote :
Pour : 29
Contre :
1
·
PC 62 : adaptation des conséquences non
voulues de la modification de l’article 62 relatif aux modalités de montée et
descente de provinciale en régionale.
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
·
Modification de l’article PF 16 :
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
15. Election des commissaires
aux comptes :
·
Une candidature est rentrée dans les délais. Il s’agit de celle de
·
Une autre candidature arrivée hors délai mais qui permet de répondre aux
prescriptions prévues (deux commissaires aux comptes) est présentée à
l’assemblée générale. Il s’agit de celle de Monsieur Bougelet (Namur).
·
L’assemblée générale se prononce par un vote pour accepter l’acte de
candidature de Mr. Bougelet.
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
Vote relatif à
l’élection :
Mr. Steffens a
obtenu 27 voix pour et 3 contre.
Mr. Bougelet a
obtenu 26 voix pour et 4 contre.
Ils sont
élus. Le Président les en félicite.
16. Modalités de rapprochement avec la fédération de
mini – basket
·
L’assemblée générale est appelée à se prononcer sur le principe de
rapprochement entre les deux fédérations.
·
Ce vote permettra à la commission de poursuivre son travail en ce sens.
Vote :
Pour : 30
Contre : 0
17. Etat d’avancement du
projet sportif 2005 - 2008
·
Le Directeur technique présente à l’Assemblée générale l’état
d’avancement du projet sportif qui doit permettre de développer et mettre en
œuvre le prochain plan programme à établir pour la prochaine olympiade.
·
L’assemblée générale vote sur le projet :
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
·
Il appartient maintenant à la Direction technique à mettre ce projet sur
les rails.
·
Le principe de constitution des cellules interprovinciales pour la
réalisation du plan sportif est donc effectif.
18.
Divers :
18.1. Désignation des membres effectifs appelés à siéger à l’Assemblée
générale de la FRBB.
·
Il appartient à l’assemblée générale de désigner ses représentants pour
la prochaine saison.
Les
représentants sont les suivants :
Liège : Mr. W Deward (J. Counasse – suppléant)
Hainaut : Mr.
Bruxelles Brabant Wallon : Mr. P. Van Cabeke (C. Dujardin –
suppléant)
Luxembourg : Mr.
Vote :
Pour : 30
Contre :
0
18.2. Radiation de membres :
·
A la demande de Madame D. D’Haene (Hainaut), le Secrétaire général vérifiera
la proposition de radiation d’un membre par un conseil disciplinaire.
18.3. Listing
des joueurs :
·
Monsieur Deward (Liège) demande d’étudier la possibilité de faire
figurer sur la liste des membres la catégorie d’assurance de chaque affilié.
18.4. Candidature
d’arbitre régional :
·
Monsieur Deward (Liège) émet le souhait que les critères de sélections
pour accéder à l’échelon régional (examen dans les provinces) soient identiques
pour toutes les Provinces.
Au terme de
cette assemblée générale, le Président remercie les membres des délégations
parlementaires pour la sérénité des débats, la cordialité des interventions et
le caractère constructif des propositions.
Il souhaite de
bonnes vacances et fixe rendez-vous à tous pour la troisième saison de l’AWBB.
Secrétaire
–général Président