Addendum
à l’ordre du jour
Le présent addendum a été rédigé après les travaux de la
commission législative du 09 juin 2004 et ceux du du conseil d’administration
du 10 juin 2004.
Avertissement : les points et/ou les documents
joints en annexe remplacent les points de l’ordre du jour.
6. Tableau du nombre d’équipes ayant terminé la
saison 2003 - 2004
Le tableau définitif, joint en annexe, remplace le
tableau précédent et a été établi sur la base des données officielles
transmises par les Comités provinciaux.
7. Admission, démission et radiation de clubs et
de membres
Le tableau définitif, joint en annexe, remplace le
tableau précédent et a été établi sur la base des dernières données
enregistrées au secrétariat général de l’AWBB en date du 10 juin 2004.
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8. Modifications au TTA |
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PARTIE
COMPETITION |
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PC 31 |
licence
technique dans son club |
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5 € |
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licence
technique hors de son club |
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20 € |
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PC 35 |
absence de
licence D (animateur) |
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5€ |
par match |
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absence de
licence C ( initiateur) |
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10 € |
par match |
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absence de
licence B (aide moniteur) |
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15 € |
par match |
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absence de
licence de A ( moniteur) |
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20 € |
par match |
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Amendement proposé par la
province de Liège qui souhaite faire une différence entre la sanction
qui frappe les équipes de
jeunes qui ne seraient pas encadrées par un coach possédant la licence ad
hoc. |
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A titre transitoire et pour
la seule saison 2004 - 2005, la province de Liège propose l’amendement suivant : L’absence de licence d’animateur pour les
équipes des catégories de prépoussins à pupilles sera frappée d’une amende de
1 €. |
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9. Fixation des modalités de
calcul des indemnités de formation
9. 1. Les principes de formation restant acquis,
le conseil d’administration propose à l’assemblée générale de confirmer le
montant des indemnités de formation en vigueur lors de la saison 2003 –
2004 :
Forfait
forfaitaire pour toutes les équipes de
jeunes = 300 €
Pour les équipes pupilles et minimes : un
complément de 150 €
Pour les équipes cadets et juniors : un complément de 250 €
9.2. De plus, sur la base des résultats de la
saison 2003-2004. le conseil
d’administration propose à l’assemblée générale de distribuer le solde 77. 159
€ à chaque équipe de jeunes à concurrence 40 € si les équipes inscrites en 2004
- 2005 sont actives en championnat au 1er novembre 2004.
11. Projet de convention
liant l’AWBB et
Comme annoncé lors de l’assemblée générale du 20
mars 2004, une convention a été envisagée afin de résoudre les différentes
questions relevées dans le dossier arbitrage.
Le texte de la convention a
été rédigé après différentes réunions avec les représentants de
Il est précisé qu’il
appartient à l’assemblée générale de l’AWBB de ne se prononcer que sur le
montant des indemnités au niveau régional, au provincial et au niveau des
jeunes.
12. Saison 2004 - 2005
12.1. Principes d’organiser les play-off au
niveau régional messieurs (nouveau)
Proposition de la province de Liège :
organisation de play-off en régionale messieurs
Si les principes sont
acceptés, à la majorité des 2/3, le règlement sera mis à l’ordre du jour de la
première assemblée générale de la saison 2004 – 2005.
12.2. Modalités de montée et de descente
saison 2004 – 2005
Si les play-offs sont organisés, les modalités
seront adaptées en ce sens.
12.4. Compétition 3 contre
3 (nouveau)
Conséquences
statutaires du projet de compétition de 3 contre 3 accepté par l’assemblée
provinciale de Liège à titre expérimental.
a) vote sur
le principe de la reconnaissance de
l’expérience comme dérogation à la compétition visée par les statuts de l’AWBB.
b) En cas
de reconnaissance, vote sur la
proposition du conseil d’administration d’octroyer le montant forfaitaire de
l’indemnité de formation à chaque équipe
inscrite (300 €)
c) vote sur
la prise en considération éventuelle des équipes dans le cadre de l’application
de l’article PA 32. :
nombre
d’équipes par province qui terminent la compétition.
d) vote sur
la non - application de l’article PC 1 aux clubs alignant des équipes disputant
la compétition 3 contre 3 :
les équipes
inscrites n’entrent pas en ligne de compte pour l’obligation des arbitres.
13. Modifications des statuts
des statuts et du Règlement d’ordre intérieur
13.3. Diverses propositions de modification de statuts
- proposition de modification d’articles relatifs à la
compétition
a) Le tableau joint en annexe reprend les résultats des
travaux de la commission législative portant sur les articles PC 4ter, 78 et
82.
b) conséquences non voulues de la modification
de l’article PC 62 relatif aux modalités de montée et descente de provinciale
en régionale (nouveau)
Après
examen de la question, il est proposé à
l’assemblée générale du 19 juin 2004 d’adapter le point 4 du PC 62 comme
suit :
4. Les clubs
qualifiés doivent monter. En cas de
renonciation, ils doivent descendre dans la division provinciale la plus
basse. Exception faite pour les montants
de régionale Messieurs et dames vers les championnats de et à défaut un club d’une autre province.
Motivation
Dans l’hypothèse extrême où une province a droit à 2
montants et que ceux-ci renoncent à l’accession au niveau supérieur mais
trouvent, dans une autre province que la leur,
des candidats pour les remplacer, ils restent en 1er
provinciale. Avec comme conséquence
- soit que cette première provinciale pourrait compter
16 équipes au lieu de 14, ce qui déséquilibrerait le calendrier de la
compétition suivante ;
- soit qu’il conviendrait de prévoir des descendants
supplémentaires, bien après la fin de la saison ( 4 au lieu de 2 par
exemple) !
13. élection des commissaires
aux comptes
La province de Namur propose la candidature de Mr
Bougelet, membre namurois. Compte tenu
du non respect des délais d’introduction de la candidature, il est proposé à
l’assemblée générale de se prononcer sur la question.