Ordre
du jour
1.
Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article
PA 34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé
au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’Assemblée.
Nombre de
parlementaires :
Liège
11 1
Hainaut 7
Bruxelles – Brabant
Wallon 5
Namur 4
Luxembourg 3
2. Rapport annuel du conseil d’administration
saison 2003 -2004 (annexe 1)
3. Rapport annuel des
départements régionaux saison 2003 -2004 (annexes 2)
3.1. Rapport du département compétition – section
championnat
3.2. Rapport du département compétition – section
coupes
3.3. Rapport du département compétition – section
arbitres
3.4. Rapport du département formation des
entraîneurs
3.5. Rapport du département
relations Mini Handi et Corpo
3.6. Rapport du département sport de haut niveau
3.7. Rapport du département relations avec les CP
3.8. Rapport du département jeunes
3.9. Rapport du département de gestion financière
3.10. Rapport du département médical
3.11. Rapport du département juridique
3. Rapport du département financier sur le bilan
4. Bilan 1er juillet 2002 – 31 décembre
2003 (annexe 3)
5. Décharge aux membres du conseil d’administration.
6. Tableau du nombre d’équipes ayant terminé la saison 2003 - 2004 (annexe
4)
7. Admission, démission et radiation de clubs et de membres (annexe 5)
8. Modifications au TTA
9. Fixation des modalités de calcul des indemnités de formation
10. Fixation du montant de la prime d’assurances
11. Tableau des indemnités d’arbitrage à partir du
1er juillet 2004 (annexe 6)
12. Saison 2004 - 2005
7.1.
Modalités de montée et de descente saison 2004 – 2005 (annexe 7)
7.2.
Règlement de
13. Modifications des statuts des statuts et du
Règlement d’ordre intérieur
13.1. Propositions de modification de statuts relatives
au statut des coaches PC 30 à 35 (annexe 9)
13.2. Propositions de
modification de statuts relatives à la lutte contre le dopage (annexe 10)
13.3. Diverses Propositions
de modification de statuts (annexe 11)
- proposition de modification
d’articles relatives à la compétition
- proposition de modification
de l’article PF 16
14. Election des commissaires aux comptes (candidature de Mr. Steffens)
15. Les modalités de rapprochement avec la fédération de mini - basket
16. Etat d’avancement du projet sportif 2005 -
2008
17. Divers
Pour le conseil
d’administration,
Jean-Pierre Delchef Yvan Slangen
Président Secrétaire - général