Afin d’informer les clubs, les instances provinciales et
les instances régionales dans les meilleurs
délais, le document
suivant ne reprend que les principales décisions de l’assemblée générale du
samedi 19 juin 2004.
Tous les votes font références aux points mis à l’ordre du
jour et/ou à l’addendum tels que publiés sur le site.
Le rapport complet de l’assemblée générale sera disponible
sur le site dès le vendredi 24 juin 2004.
1.
Contrôle des pouvoirs des parlementaires
30 parlementaires sont présents.
La majorité simple est de 16 voix sur 30, la
majorité des 2/3 - 20 voix sur 30.
2.
Rapport annuel du conseil d’administration saison
2003 -2004
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3. Rapport annuel des
départements régionaux saison 2003 -2004
3.1. Rapport du département compétition – section
championnat
- Approuvé par 26 voix
pour, 0 voix contre et 4 abstentions
3.2. Rapport du département compétition – section
coupes
- Approuvé par 29 voix
pour, 0 voix contre et 1 abstention.
3.3.
Rapport du département compétition – section
arbitres
- Approuvé par 26 voix
pour, 0 voix contre et 4 abstentions.
3.4.
Rapport du département formation des entraîneurs
- Approuvé par 23 voix pour, 0 voix contre et 7 abstentions
3.5.
Rapport du département relations Mini Handi et Corpo
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3.6. Rapport du département sport de haut niveau
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3.7. Rapport du département relations avec les CP
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3.8. Rapport du département jeunes
- Approuvé par 29 voix
pour, 0 voix contre et 1 abstention
3.9. Rapport du département de gestion financière
- Approuvé par 30 voix pour, 0 voix contre.
3.10. Rapport du département médical
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3.11. Rapport du département juridique
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
3. Bilan 1er juillet 2002 – 31 décembre
2003 (annexe 3)
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
4. Décharge aux membres du conseil d’administration.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
5. Tableau du nombre d’équipes ayant terminé la saison 2003 - 2004 (annexe
4)
Le tableau définitif a été établi sur la base des données officielles transmises par les Comités provinciaux.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
6. Admission, démission et radiation de clubs et de membres
Le tableau définitif, joint en annexe a été établi sur la base des données officielles transmises par les Comités provinciaux.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
7. modifications au TTA (majorité simple suffit pour
la modification au TTA)
|
|
|
|
|
|
|
|
|||||
|
PARTIE
COMPETITION |
|
|
|
|
|||||||
|
|
|
|
|
|
|||||||
PC 31 |
licence
technique dans son club |
|
|
5 € |
|
|||||||
|
licence
technique hors de son club |
|
|
20 € |
|
|||||||
|
|
|
|
|
|
|||||||
PC 35
amendement Liège |
absence de
licence D (animateur) prépoussins à pupilles inclus |
|
|
1€ |
par match |
|||||||
|
absence de
licence D (animateur) minimes à
juniors |
|
|
5€ |
par match |
|||||||
|
absence de
licence C ( initiateur) |
|
|
10 € |
par match |
|||||||
|
absence de
licence B (aide moniteur) |
|
|
15 € |
par match |
|||||||
|
absence de
licence de A ( moniteur) |
|
|
20 € |
par match |
|||||||
- PC
31 : - Approuvé par 30 voix pour
et 0 voix contre.
- PC 35 : amendement de Liège :
approuvé par 16
voix pour et 14 voix
contre.
- PC 35 :
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
8. fixation des modalités de calcul des indemnités de formation
8.
1. Les principes de formation restant acquis, le conseil d’administration
propose à l’assemblée générale de confirmer le montant des indemnités de
formation en vigueur lors de la saison 2003 – 2004 :
Forfait forfaitaire pour toutes les équipes de jeunes = 300
€
Pour
les équipes pupilles et minimes : un complément de 150 €
Pour
les équipes cadets et juniors : un
complément de 250 €
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
8.2. De plus, sur la base des résultats de la
saison 2003-2004. le conseil
d’administration propose à l’assemblée générale de distribuer le solde 77. 159
€
à
chaque équipe de jeunes à concurrence 40 € si les équipes inscrites en 2004 -
2005 sont actives en championnat au 1er novembre 2004.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
9. fixation du montant de la prime d’assurances
- Approuvé par 29 voix pour et 1 voix contre.
10. Projet de convention liant l’AWBB et
1er juillet 2004
Approuvé
par 24 voix
pour et 6 voix contre.
-
12.1. Principes d’organiser les
play-off au niveau régional messieurs
(nouveau)
12.1.
Proposition de la province de Liège : organisation de play-off en
régionale messieurs
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
12.2. Modalités de montée et de
descente saison 2004 – 2005
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
12.3.Règlement de
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
12.4. Compétition 3 contre 3
a)
vote sur le principe de la reconnaissance de l’expérience comme
dérogation à la compétition visée par les statuts de l’AWBB.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
b) En cas
de reconnaissance, vote sur la proposition
du conseil d’administration d’octroyer le montant forfaitaire de
l’indemnité de formation à chaque équipe
inscrite (300 €)
- Rejeté
par : 19 voix contre et 11 voix pour
c) vote sur
la prise en considération éventuelle des équipes dans le cadre de l’application
de l’article PA 32. nombre d’équipes par province qui terminent la
compétition.
- Rejeté
par : 19 voix contre et 11 voix pour
d) vote sur
la non - application de l’article PC 1 aux clubs alignant des équipes disputant
la compétition 3 contre 3 : les équipes inscrites n’entrent pas en ligne
de compte pour l’obligation des arbitres.
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
13. Modifications des statuts des statuts et du
Règlement d’ordre intérieur
13.1. Propositions de modification de statuts
relatives au statut des coaches PC 30 à 35
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
13.2. Propositions de
modification de statuts relatives à la lutte contre le dopage
- Approuvé par 30 voix pour
et 0 voix contre.
13.3. Diverses propositions
de modification de statuts
amendement Bxl - Brabant PC 4ter : Rejeté par 22 voix contre et 8 voix pour.
a) article PC 4ter : Approuvé par 24 voix pour
et 6 voix contre.
b) Article PC 13 amendement
Liège : Rejeté 19 voix
contre et 11 voix pour
c) Article PC 13 proposition Commission législative :
Rejeté 17 voix pour et 13 voix contre
d) Article PC 14 amendement Liège : Rejeté 19 voix contre et 11 voix pour
e) Article PC 14
proposition Commission législative : Rejeté 17 voix
pour et 13 voix contre
f) Article PC 78 proposition
Commission législative : approuvé par 29 voix pour et 1 voix contre.
g) Article PC 82 proposition
Commission législative : approuvé par 29 voix
pour et 1voix
contre.
h) Article PC 83 proposition
Commission législative : approuvé par 29 voix
pour et 1 voix
contre.
i) Article PC 62 :
adaptation des conséquences non voulues
de la modification de l’article PC 62 relatif aux modalités de montée et
descente de provinciale en régionale :
Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
j) proposition de
modification de l’article PF 16 :
Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
13. élection des commissaires aux comptes
Mr Steffens est élu par
: 27 voix
pour et 3 contre
Mr Bougelet est élu par : 26 voix pour
et 4 contre
14. les modalités de rapprochement avec la fédération de mini – basket
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
15. Etat d’avancement du projet sportif 2005 –
2008
Principe de constitution de cellules
interprovinciales pour la réalisation des différents votes du plan sportif
- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.
Pour le conseil
d’administration,
Jean-Pierre Delchef, Président |