Principales décisions de l’assemblée générale du

samedi 19 juin 2004

Afin d’informer les clubs, les instances provinciales et les instances régionales dans les meilleurs

délais, le document suivant ne reprend que les principales décisions de l’assemblée générale du samedi 19 juin 2004.

Tous les votes font références aux points mis à l’ordre du jour et/ou à l’addendum tels que publiés sur le site.

Le rapport complet de l’assemblée générale sera disponible sur le site dès le vendredi 24 juin 2004.

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires

30 parlementaires sont présents.

La majorité simple est de 16 voix sur 30, la majorité des 2/3 - 20 voix sur 30.

2. Rapport annuel du conseil d’administration saison 2003 -2004

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3. Rapport annuel des départements régionaux saison 2003 -2004

3.1. Rapport du département compétition – section championnat

- Approuvé par 26 voix pour, 0 voix contre et 4 abstentions

3.2. Rapport du département compétition – section coupes

- Approuvé par 29 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention.

3.3. Rapport du département compétition – section arbitres

- Approuvé par 26 voix pour, 0 voix contre et 4 abstentions.

3.4. Rapport du département formation des entraîneurs

- Approuvé par 23 voix pour, 0 voix contre et 7 abstentions

3.5. Rapport du département relations Mini Handi et Corpo

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3.6. Rapport du département sport de haut niveau

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3.7. Rapport du département relations avec les CP

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3.8. Rapport du département jeunes

- Approuvé par 29 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention

3.9. Rapport du département de gestion financière

- Approuvé par 30 voix pour, 0 voix contre.

3.10. Rapport du département médical

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3.11. Rapport du département juridique

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

3. Bilan 1^er juillet 2002 – 31 décembre 2003 (annexe 3)

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

4. Décharge aux membres du conseil d’administration.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

5. Tableau du nombre d’équipes ayant terminé la saison 2003 - 2004 (annexe 4)

Le tableau définitif a été établi sur la base des données officielles transmises par les Comités provinciaux.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

6. Admission, démission et radiation de clubs et de membres

Le tableau définitif, joint en annexe a été établi sur la base des données officielles transmises par les Comités provinciaux.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

7. modifications au TTA (majorité simple suffit pour la modification au TTA)

	PARTIE COMPETITION
PC 31	licence technique dans son club	5 €
	licence technique hors de son club	20 €
PC 35 amendement Liège	absence de licence D (animateur) prépoussins à pupilles inclus	1€	par match
	absence de licence D (animateur) minimes à juniors	5€	par match
	absence de licence C ( initiateur)	10 €	par match
	absence de licence B (aide moniteur)	15 €	par match
	absence de licence de A ( moniteur)	20 €	par match

- PC 31 : - Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

- PC 35 : amendement de Liège  : approuvé par 16 voix pour et 14 voix contre.

- PC 35 : - Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

8. fixation des modalités de calcul des indemnités de formation

8. 1. Les principes de formation restant acquis, le conseil d’administration propose à l’assemblée générale de confirmer le montant des indemnités de formation en vigueur lors de la saison 2003 – 2004 :

Forfait forfaitaire pour toutes les équipes de jeunes = 300 €

Pour les équipes pupilles et minimes : un complément de 150 €

Pour les équipes cadets et juniors  : un complément de 250 €

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

8.2. De plus, sur la base des résultats de la saison 2003-2004. le conseil d’administration propose à l’assemblée générale de distribuer le solde 77. 159 €

à chaque équipe de jeunes à concurrence 40 € si les équipes inscrites en 2004 - 2005 sont actives en championnat au 1^er novembre 2004.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

9. fixation du montant de la prime d’assurances

- Approuvé par 29 voix pour et 1 voix contre.

10. Projet de convention liant l’AWBB et la BRA et le tableau des indemnités d’arbitrage à partir du

1er juillet 2004

Approuvé par 24 voix pour et 6 voix contre.

-

12.1. Principes d’organiser les play-off au niveau régional messieurs (nouveau)

12.1. Proposition de la province de Liège : organisation de play-off en régionale messieurs

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

12.2. Modalités de montée et de descente saison 2004 – 2005

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

12.3.Règlement de la Coupe AWBB jeunes (annexe 7)

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

12.4. Compétition 3 contre 3 

a) vote sur le principe de la reconnaissance de l’expérience comme dérogation à la compétition visée par les statuts de l’AWBB.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

b) En cas de reconnaissance, vote sur la proposition du conseil d’administration d’octroyer le montant forfaitaire de l’indemnité de formation à chaque équipe inscrite (300 €)

- Rejeté par : 19 voix contre et 11 voix pour

c) vote sur la prise en considération éventuelle des équipes dans le cadre de l’application de l’article PA 32. nombre d’équipes par province qui terminent la compétition.

- Rejeté par : 19 voix contre et 11 voix pour

d) vote sur la non - application de l’article PC 1 aux clubs alignant des équipes disputant la compétition 3 contre 3 : les équipes inscrites n’entrent pas en ligne de compte pour l’obligation des arbitres.

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

13. Modifications des statuts des statuts et du Règlement d’ordre intérieur

13.1. Propositions de modification de statuts relatives au statut des coaches PC 30 à 35

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

13.2. Propositions de modification de statuts relatives à la lutte contre le dopage

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

13.3. Diverses propositions de modification de statuts

amendement Bxl - Brabant PC 4ter : Rejeté par 22 voix contre et 8 voix pour.

a) article PC 4ter : Approuvé par 24 voix pour et 6 voix contre.

b) Article PC 13 amendement Liège : Rejeté 19 voix contre et 11 voix pour

c) Article PC 13 proposition Commission législative : Rejeté 17 voix pour et 13 voix contre

d) Article PC 14 amendement Liège : Rejeté 19 voix contre et 11 voix pour

e) Article PC 14 proposition Commission législative : Rejeté 17 voix pour et 13 voix contre

f) Article PC 78 proposition Commission législative : approuvé par 29 voix pour et 1 voix contre.

g) Article PC 82 proposition Commission législative : approuvé par 29 voix pour et 1voix contre.

h) Article PC 83 proposition Commission législative : approuvé par 29 voix pour et 1 voix contre.

i) Article PC 62 : adaptation des conséquences non voulues de la modification de l’article PC 62 relatif aux modalités de montée et descente de provinciale en régionale :

Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

j) proposition de modification de l’article PF 16 : Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

13. élection des commissaires aux comptes

Mr Steffens est élu par : 27 voix pour et 3 contre

Mr Bougelet est élu par : 26 voix pour et 4 contre

14. les modalités de rapprochement avec la fédération de mini – basket

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

15. Etat d’avancement du projet sportif 2005 – 2008

Principe de constitution de cellules interprovinciales pour la réalisation des différents votes du plan sportif

- Approuvé par 30 voix pour et 0 voix contre.

Pour le conseil d’administration,

Jean-Pierre Delchef,

Président