1. Contrôle des
pouvoirs des parlementaires
Sont
Présents :
Pour le Conseil d’Administration :
Pour les délégations provinciales des
parlementaires :
Pour le Comité de Direction :
Monsieur Buchet Alain,
membre du conseil régional de discipline
Monsieur Cornia
Jean-Luc : conseiller pédagogique à l’ADEPS
Monsieur Fraiture
Christian : président du comité provincial de Liège
Monsieur Grandry
Christian : membre du conseil d’administration de
Monsieur Groos Paul,
parlementaire de la province du Luxembourg
Monsieur Henquet
Guy : président de la province de Namur
Monsieur Kaison
Alain : parlemnetaire de la province de Liège
Monsieur Maes
Jean-Pierre : président du comité provincial du Hainaut
Monsieur Scherpereel
Bernard, membre du comité provincial du Hainaut
Monsieur Turisi
Joseph : membre du comité provincial du Hainaut
Depuis l’Assemblée générale nous
devons déplorer le décès de 3 membres parlementaires et non des moindres.
André Deliège (Parlementaire de
Yvan Buckens (Parlementaire de
Henri Lamy (Président des Parlementaires de
v Le président ouvre la
séance et invite l’assemblée à une excellente assemblée générale de travail.
v Il rappelle à l’Assemblée
générale les différents travaux et évènements qui ont été réalisés depuis la
dernière assemblée générale du moi de juin 2004 :
.
Les activités de nos équipes nationales jeunes qui ont participé aux
championnats d’Europe ( toutes les équipes engagés sont qualifiées pour
.
Les activités de nos équipes nationales Hommes et Dames qui ont entamé une
campagne de préparation par différents stages mais également par des rencontres
amicales ou participation au tournoi des 4 nations (organisation conjointe de
l’Adeps et de l’AWBB).
.
L’Ethias AWBB Summer Tour 2004 (30 étapes en Wallonie et à Bruxelles avec plus
de 6.600 enfants recensés).
.
Le partenariat entre
. La visite du nouveau Ministre des Sports au
Centre de formation à Jambes le vendredi 26 novembre dès 6h30 du matin.
En conclusion, le président se réjouit de ces
différentes initiatives ou projets qui témoignent tous de la vitalité de l’AWBB
et du basket francophone.
2.
Présentation et vote du budget de
l’année civile 2005
v
Sur la base de la présentation par le Trésorier général
et après avoir passé en revue les différents postes budgétaires (voir
publication sur le site internet), l’Assemblée générale s’est prononcée sur
celui-ci.
v Le Président invite
l’Assemblée à l’examen de la pièce maîtresse de cette assemblée : à
avoir l’examen et l’approbation du
budget 2005.
v Il rappelle les rétroactes
de l’élaboration du budget qui est présenté au vote de l’Assemblée et qui a pu
être transmis dans le strict respect des délais et dans un souci de
transparence.
v Enfin, il rappelle
également que le budget a fait l’objet de nombreuses questions posées par les
représentants des provinces délégués à une réunion du département de gestion
financière. Ces questions ont toutes été
répondues dans les détails.
v Après cette introduction,
le Trésorier général présente les différents volets du budget et expose le mode
de travail adopté qui a permis de présenter un budget un équilibre.
v Afin de permettre à chaque
délégation de pouvoir intervenir sur le
budget de tous les départements, il est proposé de passer en revue le budget
poste par poste.
Interventions :
Poste
4210 : ARBITRES SECRETARIAT FORMATION
v W. Deward (Liège) :
demande si le budget tient compte des demandes de subventions introduits auprès
de l’Adeps.
v JP Delchef (Président AWBB
) : répond les informations ont bien été transmises par
les provinces pour l’élaboration du plan programme. Celui-ci comporte donc une facette différente
du le travail qui sera fourni dans chaque Province.
Poste 4215 : ARBITRES ASSEMBLEES PROVINCIALES
v
W. Deward (Liège) : souhaite mettre en
évidence le travail positif fourni pour la communication de l’information concernant
les nouvelles règles de jeu applicable depuis le début de cette saison.
Poste 9711 : PROCUREURS
v
W. Deward (Liège) : émet le souhait que les décisions
prises par le Procureur général soient transmises et publiées dans de meilleurs
délais.
Divers :
v
JM. Bellefroid (Liège) : demande une information
concernant les localisations des prochains stages de nos équipes respectives.
v
G. Lorent (Administrateur AWBB ) : Ces localisations des stages ne sont
pas encore connues à ce jour. Il souhaite attendre le résultat du vote du
budget et le tirage au sort des dates des championnats d’Europe (tirage au sort
et localisation des championnats du 27 novembre à
v
JP Delchef (Président) : informe
également l’assemblée que les rapports des BNT Hommes et Dames n’ont pas encore
tous été présentés au Conseil d’Administration de
v
W. Deward (Liège) : souhaite évoquer le
pourcentage des subventions ADEPS. Il
émet le souhait que les pourcentages puissent augmenter pour atteindre des
montants proches de ceux d’autres fédérations sportives.
v
JP Delchef (Président) : répond que d’une part il est très étonné que des
membres d’une province soient en possession de ces données chiffrées alors que
d’après les renseignements recueillis auprès des instances de
En outre, si on
veut faire des comparaisons utiles, il serait intéressant de savoir quels ont
été les postes subsidiés pour les différentes fédérations et faire la
distinction entre les sports collectifs (1) et les sports individuels (6).
Enfin il est rappelé que le taux
de subsidiation passe de 34 (2003) à 42
% (2004).
Il est
légitime de penser que pour l’année 2004 ce pourcentage sera encore
amélioré.
Il est évident, également, que l’amélioration de
ce pourcentage passera inévitablement par
une réorganisation
dans la gestion de certains dossiers.
C’est ainsi que certains dossiers devront être recentralisés au siège de l’AWBB au
lieu d’être préparés, comme actuellement, ailleurs.
Nous tâcherons de présenter, en mars 2005,
un tableau reprenant les postes subsidiables en 2002, 2003 et 2004, le montant
des subsides reçus et les motifs du manque à gagner.
v
P. Flament (Bruxelles Brabant
Wallon) : souhaite
que l’on tienne compte dans le budget formation arbitres d’un montant
permettant la connexion Internet dans les salles de réunion à
v
JP Delchef (Président) : prend acte de la suggestion mais rappelle que
cela doit faire partie des charges communes et du budget de
v
JM. Bellefroid (Liège) : En ce qui concerne le
interventions relatives à la présentation du budget 2005, souhaite préciser que
les courriers comprenant les nombreuses questions de la délégation
parlementaire et dûment répondus permettent à l’assemblée générale d’accélérer
les travaux et d’ainsi éviter que les débats ne s’éternisent pas.
3.
Vote sur le budget 2005 :
v Après avoir parcouru le budget et permis à chacun d’intervenir sur tous
les points repris ci-dessus, l’Assemblée générale se prononce et vote sur le
budget tel que présenté dans sa globalité :
Vote Pour
29
Contre 1
v
A
l’issue du vote positif sur le bugdet 2005, Mr. P. Van Cabeke (Bruxelles Brabant Wallon) souhaite remercier les
responsables financiers pour le travail fourni.
4. Approbation des conventions et
nominations faites par le Conseil d’administration :
4.1. Personnel :
Vote Pour
30
Contre
0
Vote Pour
30
Contre 0
4.2.
Convention avec
v
La convention liant l’AWBB
et
v
A. Léonard (Liège) : rappelle que l’homologation des instances
doit être adaptée.
v
L’Assemblée générale doit
prendre acte de la signature de la convention.
Vote Pour
28
Contre 0
Abstention 2
4.3. Nomination des membres des organes judiciaires :
v
Afin de permettre aux
organes judiciaires de fonctionner et en application des statuts, il y lieu de
procéder à la nomination pour un an des membres de ces organes judiciaires qui
sont plus âgés de 70 ans.
v
Il s’agit pour la chambre
d’appel : de Monsieur Lemineur (Namur)
v
Il s’agit pour le Conseil
Provincial de discipline de Namur : Monsieur Hontoir
v
Il s’agit pour le Conseil
Provincial de discipline de Liège : Monsieur E. Angulo
Vote Pour
29
Contre 1
4.4. Désignation des membres effectifs appelés à
siéger à l’assemblée générale de
v
En application de
l’article 13 des statuts de l’ASBL, il appartient à l’Assemblée générale de
mandater les membres désignés par les 5 groupes parlementaires.
Vote Pour 30
Contre 0
4.5. Nomination des entraîneurs régionaux pour la
saison 2004 – 2005 :
v
L’Assemblée générale vote
sur la nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 2005.
Ces
entraîneurs sont :
4.5.1. Nomination de l’entraîneur régional pour
les filles : madame Cathy Populaire
4.5.2. Nomination de l’entraîneur régional adjoint
pour les filles : monsieur Jean-
Luc
Cornia
4.5.3. Nomination de l’entraîneur régional pour
les garçons : monsieur Frédéric
Wilmot
4.5.4. Nomination de l’entraîneur régional adjoint
pour les garçons : monsieur
Jean
-Pierre Fransquet
v
D. Dhaene (Hainaut) : Elle souhaiterait
pouvoir bénéficier à l’avenir des curriculum vitae des candidats qui seront
présentés au suffrage.
Vote Pour
30
Contre 0
5. Mise à jour
des statuts de l’ASBL et du Règlement d’ordre intérieur :
v Afin
de pouvoir procéder aux modifications reprises ci-dessous, le Président
rappelle que l’assemblée générale doit se prononcer sur le vote par urgence.
Vote
Pour 30
Contre 0
Article |
Texte actuel |
Origine |
Texte proposé |
Motivation |
Vote |
PA
2 |
Siège Le
siège social de l’A.W-B.B. est actuellement à Bruxelles. Le
Conseil d’Administration est compétent pour modifier l’adresse du siège dans
les limites de |
Province de Namur |
Siège Le
siège social de l’A.W-B.B. est actuellement à Bruxelles. L’Assemblée Générale (AG) est compétente pour modifier l’adresse du siège social dans les limites de |
Dorénavant,
le changement de siège social est une modification aux statuts d’une asbl et
seule l’AG peut modifier les statuts d’une asbl. Les statuts de l’ASBL ont
été modifiés en ce sens. |
Pour :
30 Contre :
0 |
PA
7 |
Année
Sociale. L’année
sociale commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin. |
Province de Namur |
Année
Sociale. L’année
sociale commence le 1er janvier pour
se terminer le 31 décembre. |
Actualisation.
Les statuts de l’ASBL ont été modifiés en ce sens. |
Pour :
30 Contre :
0 |
PA
22 |
Ordre
du jour. A.
Première A.G. de La
première Assemblée Générale doit se dérouler entre le 15 octobre et le 15
novembre et comprendre : |
Province de Namur |
Ordre
du jour. A.
Première A.G. de La
première Assemblée Générale doit se dérouler dans
le courant du mois de novembre et comprendre : |
Permettre
l’application plus réaliste du PA29 (délais de 56 et 28 jours) |
Pour :
30 Contre :
0 |
PA
77 |
Pour
l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être
composé de QUATRE personnes majeures : un Président, un Secrétaire, un
Trésorier et un Membre. S’il s’agit de clubs possédant la personnalité
juridique, ils doivent respecter les dispositions légales pour l’organisation
de leur Conseil de Gestion ou d’Administration. Pour
l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être
composé uniquement de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour
ce club. Les fonctions de Président, Secrétaire,
Trésorier et Membre ne peuvent être cumulées. La liste des membres du Comité doit être envoyée
annuellement au S.G., avant le 15 juin, en quatre exemplaires, en y
mentionnant les noms, adresse, n° de téléphone éventuel et un spécimen de la
signature de chacun. |
Province du Luxembourg |
Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que
soit la forme adoptée, doit être composé de QUATRE personnes majeures : un
Président, un Secrétaire, un Trésorier et un Membre. S’il s’agit de clubs possédant la personnalité
juridique, ils doivent respecter les dispositions légales pour l’organisation
de leur Conseil de Gestion ou d’Administration. Pour
l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être
composé uniquement de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour
ce club. Les fonctions de Président, Secrétaire,
Trésorier et Membre ne peuvent être cumulées. ….la
liste des membres du Comité doit être envoyée annuellement au S.G., avant le
15 juin, en quatre exemplaires, en y mentionnant les nom, adresse, n° de
téléphone éventuel et un spécimen de la signature de chacun et ce avec effet au 1er juillet. |
Préciser
que les nouveaux signataires n’entrent en fonction qu’à partir de la nouvelle
saison. |
Pour :
30 Contre :
0 |
PA
78 |
|
Province de Bruxelles
Brabant wallon |
Ajouter
un paragraphe : Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant,
la correspondance sera envoyée au président dans l’attente de la désignation
d’un nouveau Secrétaire qui doit être faite dans les 15 jours de la
notification de la démission. |
Assurer
la continuité de l’information pour clubs |
Pour :
30 Contre :
0 |
PC
16 |
Formalités
administratives avant la rencontre 3.
Si une des personnes prévues dans le |
Province de Namur |
Formalités
administratives avant la rencontre 3.
Si une des personnes prévues dans le 4. En l’absence de licence technique pour coacher, l’arbitre
mentionnera « LT » sur la feuille de marque à côté du nom de
l’intéressé apposera sa signature. Si
après contrôle du Département ou Comité compétent, il apparaît que la
personne n’a pas de licence technique, l’amende prévue au TTA (PC35) sera appliquée
pour cette rencontre. Le
point 4 devient point 5 et suivants. |
Régularisation
des formalités dans le cadre des licences techniques pour coacher. |
Pour :
30 Contre :
0 |
PC
35 |
|
Province de Bruxelles
Brabant wallon |
Ajouter : Le secrétariat général fait paraître sur le site, les membres qui
ont reçu une licence technique. |
|
|
PC
48 |
Feuille
de marque 1.Sous
peine d’une amende, prévue au TTA, la feuille de marque doit être déposée à 1.
par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur
est forfait. 2.
par les soins de l’organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre. 3.
par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait. Si
la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être adressée par
les intéressés ; elle portera les signatures des capitaines et de
l’arbitre. |
Province de Namur |
Feuille
de marque 1.Sous
peine d’une amende, prévue au TTA, la feuille de marque doit être déposée à 1.
par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur
est forfait. 2.
par les soins de l’organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre. 3.
par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait. Si
la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être adressée par
les intéressés ; elle portera les signatures des capitaines et de l’arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée
d’une amende prévue au TTA. |
En
concordance avec le TTA qui prévoit une amende. Remarque : TTA du PC
48 : supprimer « par infraction ». |
Pour :
30 Contre :
0 |
PC
73 |
Forfaits
indemnités visités Forfaits
indemnités visités |
Province de Bruxelles
Brabant wallon |
Remplacer par : Indemnités payées par le club visiteur au club visité. Indemnités payées par le club visité au club visiteur |
toilettage |
Pour :
30 Contre :
0 |
6. Première évaluation de la compétition «
3 contre 3 « par le CP Liège :
·
Mr. Delchef (Président
AWBB) : remercie Mr. Fraiture pour l’exposé qui a été effectué sur fond de
projection d’un film d’une rencontre de « 3 contre 3 » filmée par JL
Cornia et N Thirion à Herve Battice.
·
Le Président demande que le projet puisse faire
l’objet des propositions de modifications statutaires lors de l’assemblée
générale du mois de mars 2005 afin de permettre l’extension d’un projet
novateur sur l’ensemble des 5 Provinces.
·
Ce projet doit être supporté par la délégation
parlementaire de
Interventions :
·
Mr.
JM. Bellefroid (Liège) : Souhaite que l’on laisse
le temps au temps pour le projet pilote qui est en cours pour l’instant puisse
s’affiner et se développer. Il faut être
conscient qu’il s’agit là d’une nouvelle philosophie et qu’il est difficile de
changer les mentalités. La transition s’effectuera par la pratique. Il sollicite l’aide qui doit être apportée
aux initiateurs du projet afin de permettre une mise en œuvre efficace et
d’optimaliser la transmission de l’information.
·
Mr.
L. Brokamp (Liège) : Il expose son expérience en sa
qualité de représentant d’un club qui a souscrit à l’initiative et qui constate
un engouement positif de la part des enfants.
Il constate que le but principal qui est celui de faire participer tous
les enfants à la rencontre est atteint.
·
Mr.
JL. Cornia (Conseiller technique de l’Adeps) et initiateur du projet : En
guise de conclusion, Il rappelle que l’objectif principal est celui de
permettre à chaque enfant de jouer un maximum et d’éviter ainsi l’exclusion des
moins forts dont l’éclosion peut tout simplement être tardive. Il s’agit de bien rentrer dans la philosophie
pour tous les participants (Parents, enfants, entraîneurs, dirigeants..).
·
Mr.
JP. Delchef (Président AWBB) : invite enfin chaque
délégation provinciale à effectuer un premier commentaire sur le projet.
·
Namur :
Il faut mettre l’initiative en évidence. Ce projet est le reflet de l’image nouvelle
de la jeune fédération.
·
Bruxelles
Brabant Wallon : Il faut retenir les arguments forts de permettre à
un maximum d’enfants de jouer.
·
Hainaut :
L’initiative est bonne, elle doit être soutenue
tout en sensibilisants les parents à la nouvelle philosophie.
·
Luxembourg :
Comme toutes les autres Provinces, le Luxembourg se
dit enthousiasmée par cette initiative.
·
JL.
Cornia (Conseiller Technique de l’Adeps) : Il
demande pour que le projet puisse aboutir du soutien en créant un comité
d’accompagnement. Il souhaiterait qu’une
manifestation puisse être organisée afin d’en assurer la promotion.
·
Y.
Slangen (Secrétaire général) : Ce projet sera mis en
évidence vers les Clubs lors du « clinic » du 5 janvier 2005 en
collaboration avec les organisateurs du Christmas Basket ainsi que lors d’une
journée Basket qui sera organisée le 15 mai 2005 dans le parc d’attraction
« Walibi ».
·
JP.
Delchef (Président AWBB) : L’A.W-B.B. peut être
fière qu’un tel projet novateur en terme d’apprentissage du basketball puisse
voir le jour. Il met en évidence le
parcours réalisé par rapport à ce projet depuis l’assemblée générale du mois de
juin 2004.
7. Présentation du Plan –
programme 2005 :
à
La promotion du Basketball
à
Le Sport de Haut niveau
à
à
La lutte contre le dopage
8.
Nouvelles de
·
Mr.
Delchef (PrésidentAWBB) : Le Président informe
l’assemblée générale de l’évolution de la situation de
·
Mr.
Deward (Liège) : Il émet le regret de constater qu’il n’y a pas de
secrétaire francophone pour la commission arbitrage.
9. Divers :
9.1. Application de l’article PM 8 :
Vote Pour
30
Contre 0
9.2. Adoption
du règlement des Play-offs régionaux :
Vote Pour
30
Contre 0
Au terme de
cette assemblée générale, le Président remercie les membres des délégations
parlementaires pour la sérénité des débats, la cordialité des interventions et
le caractère constructif des propositions.
Yvan Slangen Jean-Pierre
Delchef
Secrétaire
–général Président