Association Wallonie Bruxelles de Basket-ball

 

 

 

Procès verbal de l’assemblée générale du samedi 27 novembre 2004 à Louvain la Neuve (Salle Agora 13)

 

 

 

 

 

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires

 

Sont Présents :

 

 

Pour le Conseil d’Administration :

 

 

Pour les délégations provinciales des parlementaires :

 

 

 

 

 

 

 

Pour le Comité de Direction :

 

 

 

 

 

Monsieur Buchet Alain, membre du conseil régional de discipline

Monsieur Cornia Jean-Luc : conseiller pédagogique à l’ADEPS

Monsieur Fraiture Christian : président du comité provincial de Liège

Monsieur Grandry Christian : membre du conseil d’administration de la FRBB

Monsieur Groos Paul, parlementaire de la province du Luxembourg

Monsieur Henquet Guy : président de la province de Namur

Monsieur Kaison Alain : parlemnetaire de la province de Liège

Monsieur Maes Jean-Pierre : président du comité provincial du Hainaut

Monsieur Scherpereel Bernard, membre du comité provincial du Hainaut

Monsieur Turisi Joseph : membre du comité provincial du Hainaut

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Depuis l’Assemblée générale nous devons déplorer le décès de 3 membres parlementaires et non des moindres. 

 

 

André Deliège (Parlementaire de la Province de Liège)

 

Yvan Buckens (Parlementaire de la Province du Hainaut et membre fondateur de l’AWBB)

 

Henri Lamy (Président des Parlementaires de la Province de Namur, Membre fondateur de l’AWBB et Président de la Commission Législative).

 

 

v      Le président ouvre la séance et invite l’assemblée à une excellente assemblée générale de travail.

 

v      Il rappelle à l’Assemblée générale les différents travaux et évènements qui ont été réalisés depuis la dernière assemblée générale du moi de juin 2004 :

 

            . Les activités de nos équipes nationales jeunes qui ont participé aux championnats d’Europe ( toutes les équipes engagés sont qualifiées pour la Division I Européenne).

            . Les activités de nos équipes nationales Hommes et Dames qui ont entamé une campagne de préparation par différents stages mais également par des rencontres amicales ou participation au tournoi des 4 nations (organisation conjointe de l’Adeps et de l’AWBB).

            . L’Ethias AWBB Summer Tour 2004 (30 étapes en Wallonie et à Bruxelles avec plus de 6.600 enfants recensés).

            . Le partenariat entre la RTBF, la Fédération des TV Locales, Win Basket et Ethias (partenariat avec l’AWBB) qui permet désormais d’assister à 30 rencontres de Championnat, d’Uleb Cup ou d’Euroleague Féminin en direct sur la majorité des TV Locales en Wallonie et à Bruxelles.

            .  La visite du nouveau Ministre des Sports au Centre de formation à Jambes le vendredi 26 novembre dès 6h30 du matin.

 

En conclusion, le président se réjouit de ces différentes initiatives ou projets qui témoignent tous de la vitalité de l’AWBB et du basket francophone.

 

 

2.  Présentation et vote  du budget de l’année civile 2005

 

v      Sur la base de la présentation par le Trésorier général et après avoir passé en revue les différents postes budgétaires (voir publication sur le site internet), l’Assemblée générale s’est prononcée sur celui-ci.

 

v      Le Président invite l’Assemblée à l’examen de la pièce maîtresse de cette assemblée : à avoir  l’examen et l’approbation du budget 2005.

v      Il rappelle les rétroactes de l’élaboration du budget qui est présenté au vote de l’Assemblée et qui a pu être transmis dans le strict respect des délais et dans un souci de transparence.

v      Enfin, il rappelle également que le budget a fait l’objet de nombreuses questions posées par les représentants des provinces délégués à une réunion du département de gestion financière.  Ces questions ont toutes été répondues dans les détails.

 

v      Après cette introduction, le Trésorier général présente les différents volets du budget et expose le mode de travail adopté qui a permis de présenter un budget un équilibre.

 

v      Afin de permettre à chaque délégation  de pouvoir intervenir sur le budget de tous les départements, il est proposé de passer en revue le budget poste par poste.

 

Interventions :

 

Poste 4210 : ARBITRES SECRETARIAT FORMATION

 

 

v      W. Deward (Liège) : demande si le budget tient compte des demandes de subventions introduits auprès de l’Adeps.

v      JP Delchef (Président AWBB ) :  répond  les informations ont bien été transmises par les provinces pour l’élaboration du plan programme.  Celui-ci comporte donc une facette différente du le travail qui sera fourni dans chaque Province.

 

Poste 4215 : ARBITRES ASSEMBLEES PROVINCIALES

 

v      W. Deward (Liège) : souhaite mettre en évidence le travail positif fourni pour la communication de l’information concernant les nouvelles règles de jeu applicable depuis le début de cette saison.

 

 

 

 

 

Poste 9711 : PROCUREURS

 

v      W. Deward (Liège) : émet le souhait que les décisions prises par le Procureur général soient transmises et publiées dans de meilleurs délais.

 

Divers :

 

v      JM. Bellefroid (Liège) : demande une information concernant les localisations des prochains stages de nos équipes respectives.

v      G. Lorent (Administrateur AWBB ) : Ces localisations des stages ne sont pas encore connues à ce jour. Il souhaite attendre le résultat du vote du budget et le tirage au sort des dates des championnats d’Europe (tirage au sort et localisation des championnats du 27 novembre à la FIBA).

 

 

v      JP Delchef (Président) : informe également l’assemblée que les rapports des BNT Hommes et Dames n’ont pas encore tous été présentés au Conseil d’Administration de la FRBB.  Les projets et tirages au sort des groupes de repêchage détermineront le programme sportif et financier de la campagne 2005.  Cela fera l’objet de la présentation d’un budget extraordinaire lors de l’assemblée générale du mois de mars 2005.

 

v      W. Deward (Liège) : souhaite évoquer le pourcentage des subventions ADEPS.  Il émet le souhait que les pourcentages puissent augmenter pour atteindre des montants proches de ceux d’autres fédérations sportives.

 

v      JP Delchef (Président) : répond que d’une part il est très étonné que des membres d’une province soient en possession de ces données chiffrées alors que d’après les renseignements recueillis auprès des instances de la Communauté de travail, ces données constituent des éléments confidentiels qui ne franchissent pas le seuil de l’administration. D’autre part, il attire l’attention sur le fait que toutes les fédérations avec lesquelles l’AWBB est mise en comparaison, sont scindées depuis très longtemps (1977).  Dès lors, elles ont eu le loisir de s’adapter au mode de subventionnement de l’Adeps.  Il faut constater que les fédérations qui se sont scindées en même temps que le basket (cyclisme et moto) ne sont pas citées. 

 

 

 En outre, si on veut faire des comparaisons utiles, il serait intéressant de savoir quels ont été les postes subsidiés pour les différentes fédérations et faire la distinction entre les sports collectifs (1) et les sports individuels (6).

 

             Enfin il est rappelé que le taux de subsidiation passe de 34 (2003)  à 42 % (2004).

 Il est légitime de penser que pour l’année 2004 ce pourcentage sera encore amélioré. 

Il est évident, également, que l’amélioration de ce pourcentage passera inévitablement par

une réorganisation dans la gestion de certains dossiers.  C’est ainsi que certains dossiers devront être recentralisés au siège de l’AWBB au lieu d’être préparés, comme actuellement, ailleurs.

 

Nous tâcherons de présenter, en mars 2005, un tableau reprenant les postes subsidiables en 2002, 2003 et 2004, le montant des subsides reçus et les motifs du manque à gagner.

 

 

v      P. Flament (Bruxelles Brabant Wallon) : souhaite que l’on tienne compte dans le budget formation arbitres d’un montant permettant la connexion Internet dans les salles de réunion à la Fédération.

 

v      JP Delchef (Président) :  prend acte de la suggestion mais rappelle que cela doit faire partie des charges communes et du budget de la FRBB.

 

v      JM. Bellefroid (Liège) : En ce qui concerne le interventions relatives à la présentation du budget 2005, souhaite préciser que les courriers comprenant les nombreuses questions de la délégation parlementaire et dûment répondus permettent à l’assemblée générale d’accélérer les travaux et d’ainsi éviter que les débats ne s’éternisent pas.

 

 

3.  Vote sur le budget 2005 :

 

v     Après avoir parcouru le budget et permis à chacun d’intervenir sur tous les points repris ci-dessus, l’Assemblée générale se prononce et vote sur le budget tel que présenté dans sa globalité :

                                

            Vote     Pour    29

                       Contre    1

 

v      A l’issue du vote positif sur le bugdet 2005, Mr. P. Van Cabeke (Bruxelles Brabant Wallon) souhaite remercier les responsables financiers pour le travail fourni.

 

 

 

4. Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil d’administration :

 

4.1. Personnel :

 

 

 

                        Vote  Pour    30

                               Contre    0

 

 

                        Vote  Pour    30

                                Contre    0

 

    4.2. Convention avec la BRA               :

 

v      La convention liant l’AWBB et la BRA, approuvée par l’Assemblée générale du 19 juin 2004, à été signée le 7 octobre 2004 par les représentants  du Conseil d’administration de l’AWBB et les représentants des 5 groupements d’arbitres (5 provinces de l’AWBB).

 

v      A. Léonard (Liège) :  rappelle que l’homologation des instances doit être adaptée. 

 

v      L’Assemblée générale doit prendre acte de la signature de la convention.

 

                        Vote  Pour    28

                                Contre    0

                           Abstention  2

 

4.3.       Nomination des membres des organes judiciaires :

 

v      Afin de permettre aux organes judiciaires de fonctionner et en application des statuts, il y lieu de procéder à la nomination pour un an des membres de ces organes judiciaires qui sont plus âgés de 70 ans.

 

v      Il s’agit pour la chambre d’appel : de Monsieur Lemineur (Namur)

 

 

v      Il s’agit pour le Conseil Provincial de discipline de Namur : Monsieur Hontoir

 

 

v      Il s’agit pour le Conseil Provincial de discipline de Liège : Monsieur E. Angulo

 

 

 

                        Vote  Pour    29

                                Contre    1

 

 

4.4. Désignation des membres effectifs appelés à siéger à l’assemblée générale de la  FRBB.

 

v      En application de l’article 13 des statuts de l’ASBL, il appartient à l’Assemblée générale de mandater les membres désignés par les 5 groupes parlementaires.

 

 

Vote  Pour    30

Contre    0

 

4.5. Nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 – 2005 :

 

v      L’Assemblée générale vote sur la nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 2005.

 

Ces entraîneurs sont :

 

4.5.1. Nomination de l’entraîneur régional pour les filles : madame Cathy Populaire

 

4.5.2. Nomination de l’entraîneur régional adjoint pour les filles : monsieur Jean-

         Luc Cornia

 

4.5.3. Nomination de l’entraîneur régional pour les garçons : monsieur Frédéric

          Wilmot

 

4.5.4. Nomination de l’entraîneur régional adjoint pour les garçons : monsieur

        Jean -Pierre Fransquet

 

v      D. Dhaene (Hainaut) : Elle souhaiterait pouvoir bénéficier à l’avenir des curriculum vitae des candidats qui seront présentés au suffrage.

 

                        Vote  Pour    30

                                Contre    0

 

 

 

 

 

5.  Mise à jour des statuts de l’ASBL et du Règlement d’ordre intérieur :

 

 

v      Afin de pouvoir procéder aux modifications reprises ci-dessous, le Président rappelle que l’assemblée générale doit se prononcer sur le vote par urgence.

 

                          Vote  Pour    30

                                Contre    0

 

Article

Texte actuel

Origine

Texte proposé

Motivation

Vote

PA 2

Siège

Le siège social de l’A.W-B.B. est actuellement à Bruxelles.

Le Conseil d’Administration est compétent pour modifier l’adresse du siège dans les limites de la Région de Bruxelles – Capitale et de la Région Wallonne.

Province de Namur

Siège

Le siège social de l’A.W-B.B. est actuellement à Bruxelles.

L’Assemblée Générale (AG) est compétente pour modifier l’adresse du siège social dans les limites de la Région de Bruxelles – Capitale et de la Région Wallonne.

Dorénavant, le changement de siège social est une modification aux statuts d’une asbl et seule l’AG peut modifier les statuts d’une asbl. Les statuts de l’ASBL ont été modifiés en ce sens.

 

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PA 7

Année Sociale.

L’année sociale commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin.

Province de Namur

Année Sociale.

L’année sociale commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Actualisation. Les statuts de l’ASBL ont été modifiés en ce sens.

Pour : 30

Contre : 0

PA 22

Ordre du jour.

A. Première A.G. de la Saison.

La première Assemblée Générale doit se dérouler entre le 15 octobre et le 15 novembre et comprendre :

Province de Namur

Ordre du jour.

A. Première A.G. de la Saison.

La première Assemblée Générale doit se dérouler dans le courant du mois de novembre et comprendre :

Permettre l’application plus réaliste du PA29 (délais de 56 et 28 jours)

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PA 77

 Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé de QUATRE personnes majeures : un Président, un Secrétaire, un Trésorier et un Membre.

S’il s’agit de clubs possédant la personnalité juridique, ils doivent respecter les dispositions légales pour l’organisation de leur Conseil de Gestion ou d’Administration.

Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé uniquement de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour ce club.

Les fonctions de Président, Secrétaire, Trésorier et Membre ne peuvent être cumulées.

La liste des membres du Comité doit être envoyée annuellement au S.G., avant le 15 juin, en quatre exemplaires, en y mentionnant les noms, adresse, n° de téléphone éventuel et un spécimen de la signature de chacun.

 

Province du Luxembourg

Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé de QUATRE personnes majeures : un Président, un Secrétaire, un Trésorier et un Membre.

S’il s’agit de clubs possédant la personnalité juridique, ils doivent respecter les dispositions légales pour l’organisation de leur Conseil de Gestion ou d’Administration.

Pour l'A.W-B.B., le Comité d'un club, quelle que soit la forme adoptée, doit être composé uniquement de membres détenteurs d'une licence fédérale délivrée pour ce club.

Les fonctions de Président, Secrétaire, Trésorier et Membre ne peuvent être cumulées.

….la liste des membres du Comité doit être envoyée annuellement au S.G., avant le 15 juin, en quatre exemplaires, en y mentionnant les nom, adresse, n° de téléphone éventuel et un spécimen de la signature de chacun et ce avec effet au 1er juillet. 

Préciser que les nouveaux signataires n’entrent en fonction qu’à partir de la nouvelle saison.

 

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PA 78

 

Province de Bruxelles Brabant wallon

Ajouter un paragraphe :

Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président dans l’attente de la désignation d’un nouveau Secrétaire qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission.

 

 

 

 

 

 

Assurer la continuité de l’information pour clubs

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PC 16

Formalités administratives avant la rencontre

3. Si une des personnes prévues dans le
point 7 ne peut présenter une licence fédérale, l’arbitre refusera à celle-ci de prendre place dans la zone du banc de l’équipe.

Province de Namur

Formalités administratives avant la rencontre

3. Si une des personnes prévues dans le
point 7 ne peut présenter une licence fédérale, l’arbitre refusera à celle-ci de prendre place dans la zone du banc de l’équipe.

4. En l’absence de licence technique pour coacher, l’arbitre mentionnera « LT » sur la feuille de marque à côté du nom de l’intéressé apposera sa signature.  Si après contrôle du Département ou Comité compétent, il apparaît que la personne n’a pas de licence technique, l’amende prévue au TTA (PC35) sera appliquée pour cette rencontre.

 

Le point 4 devient point 5 et suivants.

Régularisation des formalités dans le cadre des licences techniques pour coacher.

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PC 35

 

Province de Bruxelles Brabant wallon

Ajouter :

Le secrétariat général fait paraître sur le site, les membres qui ont reçu une licence technique.

 

 

PC 48

Feuille de marque

1.Sous peine d’une amende, prévue au TTA, la feuille de marque doit être déposée à la Poste, au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de la rencontre (Cachet de Poste faisant foi) :

1. par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait.

 

2. par les soins de l’organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre.

 

3. par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait.

 

Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être adressée par les intéressés ; elle portera les signatures des capitaines et de l’arbitre.

 

Province de Namur

Feuille de marque

1.Sous peine d’une amende, prévue au TTA, la feuille de marque doit être déposée à la Poste, au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de la rencontre (Cachet de Poste faisant foi) :

1. par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait.

 

2. par les soins de l’organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre.

 

3. par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait.

 

Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être adressée par les intéressés ; elle portera les signatures des capitaines et de l’arbitre.

 

Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée d’une amende prévue au TTA.

 

En concordance avec le TTA qui prévoit une amende.

 

Remarque : TTA du PC 48 : supprimer «  par infraction ».

 

 

 

Pour : 30

Contre : 0

PC 73

Forfaits indemnités visités

 

 

 

Forfaits indemnités visités

Province de Bruxelles Brabant wallon

Remplacer par :

Indemnités payées par le club visiteur au club visité.

 

Indemnités payées par le club visité au club visiteur

toilettage

 

Pour : 30

Contre : 0

 

 

 

6.  Première évaluation de la compétition «  3 contre 3 «  par le CP Liège :

 

 

·         Mr. Delchef (Président AWBB) : remercie Mr. Fraiture pour l’exposé qui a été effectué sur fond de projection d’un film d’une rencontre de « 3 contre 3 » filmée par JL Cornia et N Thirion à Herve Battice.

 

·         Le Président demande que le projet puisse faire l’objet des propositions de modifications statutaires lors de l’assemblée générale du mois de mars 2005 afin de permettre l’extension d’un projet novateur sur l’ensemble des 5 Provinces.

 

·         Ce projet doit être supporté par la délégation parlementaire de la Province de Liège.

 

Interventions :

 

·         Mr. JM. Bellefroid (Liège) : Souhaite que l’on laisse le temps au temps pour le projet pilote qui est en cours pour l’instant puisse s’affiner et se développer.  Il faut être conscient qu’il s’agit là d’une nouvelle philosophie et qu’il est difficile de changer les mentalités. La transition s’effectuera par la pratique.  Il sollicite l’aide qui doit être apportée aux initiateurs du projet afin de permettre une mise en œuvre efficace et d’optimaliser la transmission de l’information.

 

·         Mr. L. Brokamp (Liège) : Il expose son expérience en sa qualité de représentant d’un club qui a souscrit à l’initiative et qui constate un engouement positif de la part des enfants.  Il constate que le but principal qui est celui de faire participer tous les enfants à la rencontre est atteint. 

 

·         Mr. JL. Cornia (Conseiller technique de l’Adeps) et initiateur du projet : En guise de conclusion, Il rappelle que l’objectif principal est celui de permettre à chaque enfant de jouer un maximum et d’éviter ainsi l’exclusion des moins forts dont l’éclosion peut tout simplement être tardive.  Il s’agit de bien rentrer dans la philosophie pour tous les participants (Parents, enfants, entraîneurs, dirigeants..).

 

 

·         Mr. JP. Delchef (Président AWBB) : invite enfin chaque délégation provinciale à effectuer un premier commentaire sur le projet.

 

·         Namur : Il faut mettre l’initiative en évidence.  Ce projet est le reflet de l’image nouvelle de la jeune fédération.

·         Bruxelles Brabant Wallon : Il faut retenir les arguments forts de permettre à un maximum d’enfants de jouer.

·         Hainaut : L’initiative est bonne, elle doit être soutenue tout en sensibilisants les parents à la nouvelle philosophie.

·         Luxembourg : Comme toutes les autres Provinces, le Luxembourg se dit enthousiasmée par cette initiative.

 

·         JL. Cornia (Conseiller Technique de l’Adeps) : Il demande pour que le projet puisse aboutir du soutien en créant un comité d’accompagnement.  Il souhaiterait qu’une manifestation puisse être organisée afin d’en assurer la promotion.

 

·         Y. Slangen (Secrétaire général) : Ce projet sera mis en évidence vers les Clubs lors du « clinic » du 5 janvier 2005 en collaboration avec les organisateurs du Christmas Basket ainsi que lors d’une journée Basket qui sera organisée le 15 mai 2005 dans le parc d’attraction « Walibi ».

 

·         JP. Delchef (Président AWBB) : L’A.W-B.B. peut être fière qu’un tel projet novateur en terme d’apprentissage du basketball puisse voir le jour.  Il met en évidence le parcours réalisé par rapport à ce projet depuis l’assemblée générale du mois de juin 2004.

 

7.  Présentation du Plan – programme 2005 :

 

 

 

 

 

 

à        La promotion du Basketball

à        Le Sport de Haut niveau

à        La Formation des cadres

à        La lutte contre le dopage

 

8. Nouvelles de la FRBB :

 

·         Mr. Delchef (PrésidentAWBB) : Le Président informe l’assemblée générale de l’évolution de la situation de la FRBB notamment au niveau de l’avancement en matière de gestion de l’arbitrage et des différentes procédures judiciaires en cours actuellement.

·         Mr. Deward (Liège) : Il émet le regret de constater qu’il n’y a pas de secrétaire francophone pour la commission arbitrage.

 

 

 

9. Divers :

 

9.1. Application de l’article PM 8 :

 

 

 

                        Vote  Pour    30

                                Contre    0

 

9.2.   Adoption du règlement des Play-offs régionaux :

 

 

 

                        Vote  Pour    30

                                Contre    0

 

 

Au terme de cette assemblée générale, le Président remercie les membres des délégations parlementaires pour la sérénité des débats, la cordialité des interventions et le caractère constructif des propositions.

 

 

 

Yvan Slangen                                                              Jean-Pierre Delchef

Secrétaire –général                                                    Président