Principales décisions de l’Assemblée générale du samedi 27 novembre 2004

• En préambule à l’Assemblée générale, il est de coutume d’observer une minute de respect pour les membres défunts de l’AWBB.

• Cette année et ce depuis l’Assemblée générale de juin 2004, nous devons déplorer le décès de 3 membres parlementaires et non des moindres.

• Le Président a souhaité rendre un hommage posthume individualisé à ces trois membres :

André Deliège (Parlementaire de la Province de Liège)

Yvan Buckens (Parlementaire de la Province du Hainaut et membre fondateur de l’AWBB)

Henri Lamy (Président des Parlementaires de la Province de Namur, Président de la Commission Législative et membre fondateur de l’AWBB)

• Afin que chaque intervenant puisse être informé des décisions prises par l’assemblée générale, vous trouverez ci-dessous les différents points tels qu’ils ont fait l’objet d’un vote et suivant l’ordre du jour préétabli et publié sur le site internet de l’AWBB.

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires :

30 parlementaires sont présents.

La majorité simple (16 voix sur 30) et la majorité des 2/3/ (20 voix sur 30).

2. Présentation et vote du budget de l’année civile 2005

• Sur base de la présentation par le Trésorier général et après passage en revue des différents postes budgétaires (voir publication sur le site internet), l’Assemblée générale s’est prononcée sur celui-ci.

3. Vote sur le budget 2005 :

Vote Pour 29

Contre 1

4. Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil d’administration :

4.1. Personnel :

• Le Conseil d’administration a procédé à l’engagement d’un employé à mi-temps dans le cadre du plan « Maribel 5 » pour lequel il obtenu la possibilité d’engager une personne à mi-temps pour une durée indéterminée.
• Daniel Parenté a été engagé en date du 1^er octobre 2004 pour un contrat à durée indéterminée à mi-temps.

Vote Pour 30

Contre 0

• Dans le cadre du développement du centre de formation il a été décidé d’engager deux éducatrices à mi-temps pour l’encadrement extra sportif et scolaire des filles.
• Le conseil d’administration a procédé à l’engagement en date du 1^er septembre 2004 de deux éducatrices à mi-temps (Mmes Eglantine Populaire et Vanessa Antoine).

Vote Pour 30

Contre 0

4.2. Convention avec la BRA :

• La convention liant l’AWBB et la BRA, approuvée par l’Assemblée générale du 19 juin 2004, à été signée le 7 octobre 2004 par les représentants du Conseil d’administration de l’AWBB et les représentants des 5 groupements d’arbitres (5 provinces de l’AWBB).

• L’Assemblée générale doit approuver la convention qui a été conclue sur la base de la décision de l’assemblée générale de juin 2004.

Vote Pour 28

Contre 0

Abstention 2

4.3. Nomination des membres des organes judiciaires :

• Afin de permettre aux organes judiciaires de fonctionner et en application des statuts, il y lieu de procéder à la nomination pour un an des membres de ces organes judiciaires qui sont plus âgés de 70 ans.

• Il s’agit pour la chambre d’appel : de Monsieur Lemineur (Namur)

• Il s’agit pour le Conseil Provincial de discipline de Namur : Monsieur Hontoir

• Il s’agit pour le Conseil Provincial de discipline de Liège : Monsieur E. Angulo

Vote Pour 29

Contre 1

4.4. Désignation des membres effectifs appelés à siéger à l’assemblée générale de la FRBB.

• En application de l’article 13 des statuts de l’ASBL, il appartient à l’Assemblée générale de mandater les membres désignés par les 5 groupes parlementaires.

Vote Pour 30

Contre 0

4.5.Nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 – 2005 :

• L’Assemblée générale vote sur la nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 2005.

Ces entraîneurs sont :

4.5.1. Nomination de l’entraîneur régional pour les filles : madame Cathy Populaire

4.5.2. Nomination de l’entraîneur régional adjoint pour les filles : monsieur Jean-

Luc Cornia

4.5.3. Nomination de l’entraîneur régional pour les garçons : monsieur Frédéric

Wilmot

4.5.4. Nomination de l’entraîneur régional adjoint pour les garçons : monsieur

Jean -Pierre Fransquet

Vote Pour 30

Contre 0

5. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du Règlement d’ordre intérieur :

Partie Administrative :

Article PA 2	Dorénavant, le changement de siège social est une modification aux statuts d’une asbl et seule l’AG peut modifier les statuts d’une asbl. Les statuts de l’ASBL ont été modifiés en ce sens.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PA 7	Année Sociale. L’année sociale commence le 1^er janvier pour se terminer le 31 décembre.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PA 22	Ordre du jour. A. Première A.G. de la Saison. La première Assemblée Générale doit se dérouler dans le courant du mois de novembre et comprendre :....	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PA 77	Préciser que les nouveaux signataires n’entrent en fonction qu’à partir de la nouvelle saison.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PA 78	Ajouter un paragraphe : Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président dans l’attente de la désignation d’un nouveau Secrétaire qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission.	Vote : Pour 30 Contre 0

Partie Compétition :

Article PC 16	4. En l’absence de licence technique pour coacher, l’arbitre mentionnera « LT » sur la feuille de marque à côté du nom de l’intéressé. Si après contrôle du Département ou Comité compétent, il apparaît que la personne n’a pas de licence technique, l’amende prévue au TTA (PC35) sera appliquée pour cette rencontre. Le point 4 devient point 5 et suivants.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PC 35	Ajouter : Le secrétariat général fait paraître sur le site, les membres qui ont reçu une licence technique. Ajouter : Le secrétariat général fait paraître sur le site, les membres qui ont reçu une licence technique.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PC 48	Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée d’une amende prévue au TTA.	Vote : Pour 30 Contre 0
Article PC 73 dans le TTA	Remplacer par : Indemnités payées par le club visiteur au club visité. Indemnités payées par le club visité au club visiteur	Vote : Pour 30 Contre 0

6. Première évaluation de la compétition «  3 contre 3 «  par le CP Liège :

• Mr. Christian Fraiture (Président du Comité Provincial de Liège) est appelé à exposer à l’Assemblée générale les premières conclusions relatives au projet pilote initié dans sa Province par le lancement d’une compétition « 3 contre 3 «  pour les plus jeunes catégories de joueurs.
• Le projet est considéré comme globalement positif par l’ensemble des clubs qui participent à cette initiative novatrice.
• Le projet fera l’objet d’une proposition qui sera effectuée par la Province de Liège lors de l’Assemblée générale du mois de mars 2005 pour permettre l’extension de ce projet sur l’ensemble des Provinces de l’AWBB et résoudre les différentes applications statutaires que le projet entraîne.

7. Présentation du Plan – programme 2005 :

• Le Directeur technique et le Secrétaire général exposent les grands axes du plan programme introduit auprès de l’Adeps pour l’année 2005.
• Pour rappel, ce plan programme est le projet sportif qui sera celui de l’AWBB sur la prochaine olympiade et dont l’année 2005 constitue le premier quart.
• Les 4 grands axes s’articulent autour de :

à La promotion du Basketball

à Le Sport de Haut niveau

à La Formation des cadres

à La lutte contre le dopage

8. Nouvelles de la FRBB :

• Le Président informe l’assemblée générale des principaux dossiers qui ont fait l’objet de décision ou qui sont en cours au niveau de la FRBB.

9. Divers :

• Dans le cadre de l’application de l’article PM 8 et des amendes qui ont été appliquées, l’Assemblée générale s’est prononcée sur la suspension de l’application de l’amende dans les cas de force majeure qui ne permettaient pas aux clubs concernés de renvoyer les listes mécanographiques dûment signées avant la date de clôture statutaire.

Vote Pour 25

Contre 5

• Adoption du règlement des Play-offs régionaux.

L’assemblée générale donne mandat à la Commission législative pour finaliser les textes et ainsi permettre l’application du règlement des play-offs régionaux.

Vote Pour 30

Contre 0

Y. Slangen JP Delchef

Secrétaire général Président