Principales décisions de l’Assemblée générale du
samedi 27 novembre 2004
André Deliège (Parlementaire de la Province de Liège)
Yvan Buckens (Parlementaire de la Province du Hainaut et membre fondateur de l’AWBB)
Henri Lamy (Président des Parlementaires de la
Province de Namur, Président de la Commission Législative et membre fondateur
de l’AWBB)
30 parlementaires sont présents.
La majorité simple (16 voix sur 30) et la
majorité des 2/3/ (20 voix sur 30).
Vote Pour
29
Contre 1
4.1.
Personnel :
Vote Pour
30
Contre 0
Vote Pour
30
Contre 0
4.2. Convention avec la BRA :
Vote Pour
28
Contre 0
Abstention 2
4.3. Nomination des membres des organes judiciaires :
Vote Pour
29
Contre 1
4.4. Désignation des membres effectifs appelés à siéger à l’assemblée
générale de la FRBB.
Vote Pour
30
Contre 0
4.5.Nomination des entraîneurs régionaux pour la saison 2004 – 2005 :
Ces entraîneurs sont :
4.5.1. Nomination de
l’entraîneur régional pour les filles : madame Cathy Populaire
4.5.2. Nomination de
l’entraîneur régional adjoint pour les filles : monsieur Jean-
Luc Cornia
4.5.3. Nomination de
l’entraîneur régional pour les garçons : monsieur Frédéric
Wilmot
4.5.4. Nomination de
l’entraîneur régional adjoint pour les garçons : monsieur
Jean -Pierre Fransquet
Vote Pour
30
Contre 0
5.
Mise à jour des statuts de l’ASBL et
du Règlement d’ordre intérieur :
Partie Administrative :
Article PA 2 |
Dorénavant, le changement de siège social est une
modification aux statuts d’une asbl et seule l’AG
peut modifier les statuts d’une asbl. Les statuts
de l’ASBL ont été modifiés en ce sens. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PA 7 |
Année Sociale. L’année sociale commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PA 22 |
Ordre du jour. A. Première A.G. de la Saison. La première Assemblée Générale doit se dérouler dans le courant du mois de novembre et
comprendre :.... |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PA 77 |
Préciser que les nouveaux signataires n’entrent en
fonction qu’à partir de la nouvelle saison. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PA 78 |
Ajouter un paragraphe : Si un secrétaire de club démissionne
sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président dans
l’attente de la désignation d’un nouveau Secrétaire qui doit être faite dans
les 15 jours de la notification de la démission. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Partie
Compétition :
Article PC 16 |
4. En l’absence de licence technique
pour coacher, l’arbitre mentionnera « LT » sur la feuille de marque
à côté du nom de l’intéressé. Si après contrôle du Département ou Comité
compétent, il apparaît que la personne n’a pas de licence technique, l’amende
prévue au TTA (PC35) sera appliquée pour cette rencontre. Le point 4 devient point 5 et suivants. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PC 35 |
Ajouter : Le secrétariat général fait paraître sur
le site, les membres qui ont reçu une licence technique. Ajouter : Le secrétariat général fait paraître sur
le site, les membres qui ont reçu une licence technique. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PC 48 |
Toute feuille de marque incomplète ou
erronée est sanctionnée d’une amende prévue au TTA. |
Vote : Pour
30
Contre 0 |
Article PC 73 dans
le TTA |
Remplacer par : Indemnités payées par le club visiteur
au club visité. Indemnités payées par le club visité au
club visiteur |
Vote : Pour
30 Contre 0 |
6.
Première évaluation de la
compétition « 3 contre 3 « par le CP Liège :
7.
Présentation du Plan – programme
2005 :
à
La
promotion du Basketball
à
Le
Sport de Haut niveau
à
La
Formation des cadres
à
La
lutte contre le dopage
8.
Nouvelles de la FRBB :
9.
Divers :
Vote Pour
25
Contre 5
L’assemblée générale donne mandat à
la Commission législative pour finaliser les textes et ainsi permettre
l’application du règlement des play-offs régionaux.
Vote Pour
30
Contre 0
Y. Slangen JP
Delchef
Secrétaire
général Président