Article |
Texte Actuel |
Origine
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Texte proposé |
Motivation |
PA 9 |
PUBLICATIONS 9.2. Lettre
d'information L'A.W-B.B. publie une
lettre d'information, sous la dénomination "A.W-B.B. Newsletter" Seront publiés dans … / … Chaque fois qu’une information
concerne un club, on indiquera son nom et son numéro de matricule; si elle
concerne un membre, on citera ses nom et prénom et le nom du club auquel il
est affecté. A. Abonnements
gratuits : Un licencié, qu'il
soit secrétaire d'un club ou non, membre d'un Comité ou d'un Conseil ou d'une
Commission de l'A.W-B.B.
ou Vérificateur aux comptes ou Parlementaire ou s'il remplit plusieurs des
fonctions ci-avant, a droit à UN exemplaire gratuit du J.O. B. Abonnements
obligatoires : Les
clubs sont tenus, quel que soit le nombre
d’équipes inscrites, de souscrire le nombre minimum d'abonnements annuels ci-après : - clubs de 1ère Nationale
messieurs membres de l'A.W-B.B. : 4 - clubs de 2ème Nationale
messieurs membres de l'A.W-B.B. : 3 - clubs de 3ème Nationale
messieurs membres de l'A.W-B.B. : 2 - clubs de 1ère Nationale
dames membres de l'A.W-B.B. : 2 - clubs des divisions Régionales
messieurs : 2 - clubs des divisions Régionales
dames : 2 -
divisions provinciales : 1 -
clubs inactifs : 1 -
fédérations, groupements, ententes, clubs corporatifs : 1 |
Parlementaires LGE Parlementaires
|
PUBLICATIONS 9.2. Lettre
d'information Le CA de l'A.W-B.B. publie une
lettre d'information, sous la dénomination "A.W-B.B. Newsletter" Seront publiés dans … / … Chaque fois qu’une
information concerne un club, on indiquera son nom et son numéro de
matricule; si elle concerne un membre, on citera ses nom et prénom et le nom
du club auquel il est affecté. Paragraphe 9.2 points A et B à supprimer |
J.O.
n’existe plus |
PA 27 |
DEFINITIONS
DES MAJORITES Ces majorités sont définies par
rapport au nombre de délégués présents à l'Assemblée : a) Majorité simple :
nombre entier immédiatement supérieur à la moitié du total des suffrages émis
comptant pour le calcul de cette majorité. b) Majorité des 2/3 :
nombre supérieur ou égal au 2/3 du total des suffrages émis; c) Est assimilé à la
majorité des 2/3 le vote unanime des représentants de quatre provinces. |
Parlementaires LGE |
DEFINITIONS
DES MAJORITES Ces majorités sont définies par
rapport au nombre de délégués présents à l'Assemblée : a) Majorité simple :
nombre entier immédiatement supérieur à la moitié du total des suffrages émis
comptant pour le calcul de cette majorité. b) Majorité des 2/3 :
nombre supérieur ou égal au 2/3 du total des suffrages émis;
|
Toilettage
|
PA 30 |
ELECTIONS A. PRESENTATION DES CANDIDATURES Les nouvelles candidatures (cooptés compris) aux Comités et fonctions énumérés à l’Article PA.57
doivent être adressées au S.G., par lettre recommandée, au plus tôt 56
jours et au plus tard 28 jours avant la date fixée pour l'A.G. ou l'A.P. au
cours de laquelle les élections auront lieu. La candidature doit être
introduite par le club auquel le candidat est affecté. |
Parlementaires LUX |
ARTICLE 30 : ELECTIONS A.
PRESENTATION
DES CANDIDATURES Les
nouvelles candidatures (cooptés compris)
aux Comités et fonctions énumérés à l’Article PA.57 doivent être
adressées au S.G., par lettre recommandée, au plus tôt 56 jours et au plus
tard 28 jours avant la date fixée pour l'A.G. ou l'A.P. au cours de laquelle
les élections auront lieu. La candidature doit être introduite par le club
auquel le candidat est affecté et signée par deux membres signataires, autre que le
candidat proposé. |
Toilettage
et précision |
PA 31 |
DEPOUILLEMENT DU
SCRUTIN. 5. Pour
les élections provinciales : Comptabiliser
séparément le nombre de votes valables et le nombre de votes "Pour"
pour chaque candidat et déterminer le(s) candidat(s) ayant recueilli la
majorité simple. |
Parlementaires NAM |
DEPOUILLEMENT DU
SCRUTIN. 5. Pour
les élections provinciales : Comptabiliser,
séparément, le nombre de bulletins de votes valables, à
l’exclusion des bulletins de votes BLANCS et NULS,
et le nombre de votes « POUR » pour chaque candidat et
déterminer le(s) candidat(s) ayant recueilli la majorité simple. |
Texte
plus précis |
PA 32 |
REPRESENTATION
DES CLUBS A. GENERALITES Seuls sont concernés
pour le calcul des diviseurs, les championnats organisés par B. NOMBRE DE
PARLEMENTAIRES AYANT DROIT DE VOTE A L’A.G. C. Les
clubs sont représentés en A.G. par 30 Parlementaires. Le nombre de
représentants en A.G. d’une province sera égal à la partie entière de la
fraction (30*X)/Y, ou X est le nombre d’équipes effectives de la province
ayant terminé un championnat valable, suivant les normes reprises au point A,
et Y le nombre total d’équipes ayant terminé un championnat. Les sièges non
conférés d’office seront attribués en tenant compte des parties décimales les
plus favorables pour arriver à un total de 30 représentants. Toutes les provinces
ont le droit d’avoir au moins un représentant en A.G. S’il s’avère d’après
les calculs qu’une province n’a pas de représentant, celle-ci bénéficiera de
droit d’une partie décimale favorable lors de l’attribution des sièges non
conférés d’office. |
Parlementaires LGE + BBW |
REPRESENTATION
DES CLUBS A. GENERALITES Seuls
sont concernés pour le calcul des diviseurs, les championnats organisés par B. NOMBRE DE PARLEMENTAIRES AYANT DROIT DE VOTE A L’A.G. Les
clubs sont représentés en A.G. par 30 Parlementaires. Le nombre de
représentants en A.G. d’une province sera égal à la partie entière de la
fraction (30*X)/Y, ou X est le nombre d’équipes effectives de la province
ayant terminé un championnat valable, suivant les normes reprises au point A,
et Y le nombre total d’équipes ayant terminé un championnat. Les sièges non
conférés d’office seront attribués en tenant compte des parties décimales les
plus favorables pour arriver à un total de 30 représentants. Toutes les provinces
ont le droit d’avoir au moins un représentant en A.G. S’il s’avère d’après
les calculs qu’une province n’a pas de représentant, celle-ci bénéficiera de
droit d’une partie décimale favorable lors de l’attribution des sièges non
conférés d’office. A ajouter… Chaque
membre peut avoir une procuration pour un autre membre. Le nombre de
procurations devra être inférieur ou égal au tiers du nombre de représentants
de la province. |
Eviter
tout malentendu… Assurer la
représentativité optimale de chaque province |
PA 57 PA 61 PA 62 |
B. LES COMITES DE l’awbb et leurs commission DIRECTION ET ELECTIONS a) L'Association est dirigée par un
Conseil d'Administration, aidé dans ses
tâches par des Départements et des Comités Provinciaux. b) Sont
élus par l'A.G. : 1. Les membres du Conseil
d'Administration; 2. Parmi les membres du Conseil d'Administration, le Président de l'Association, qui sera également Président du Conseil
d'administration, des A.G. et de
l'A.S.B.L.; 3. Les Commissaires aux comptes. c) Sont élus par l'A.P. : 1. Les membres du Comité Provincial; 2. Les Parlementaires; 3. Les Vérificateurs aux comptes provinciaux. RENOUVELLEMENT DU COMITE Tous les Comités
sont renouvelés par cinquième, si possible, chaque année. La durée d'un mandat est donc de cinq années maximum. Le membre
sortant est rééligible, sauf opposition formulée par le club auquel il est
affecté 28 jours au plus tard avant l'Assemblée. ORGANES INCOMPLETS - COOPTATION Les
Organes incomplets ont la faculté de se compléter. Ils sont tenus de le faire
quand leur effectif est inférieur au nombre minimum prévu par le R.O.I. La désignation des membres cooptés doit
être ratifiée par l'A.G. ou l'A.P. suivante. Ils ont toute liberté pour
coopter un candidat pour autant que celui-ci : a) obtienne le consentement écrit
du club auquel il est affecté; b) réunisse
les conditions requises pour être membre de ce Comité; c) n'ait pas échoué lors des
dernières élections au dit Comité; Est
considéré comme ayant échoué aux élections, le candidat qui n'a pas obtenu la
majorité requise. Le candidat ayant
obtenu cette majorité mais qui n'a pas été
élu parce que les places vacantes ont été attribuées à d'autres
membres qui avaient recueilli un plus
grand nombre de voix est considéré comme "suppléant" pour la
saison suivante. Le suppléant prendra
automatiquement la place d'un membre effectif en cas de vacance de poste et achèvera
le mandat de celui-ci. Un membre coopté qui ne se présente pas aux élections à l'expiration de son mandat
ne peut à nouveau être coopté à ce Comité pendant une période de trois ans. |
Parlementaires NAM |
Remplacer « Comité »
par « Organe » Remplacer « Comité »
par « Organe » Remplacer « Comité »
par « Organe » |
Organe =
groupe ou ensemble de personnes ayant une fonction particulière au sein de
l’A.W-B.B. et élues par une AG ou AP. |
PA 66 |
DROITS DES
MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Les
membres du C.d'A. peuvent assister de droit à toutes les réunions des Organes régionaux. Parmi les membres
du C.d'A., seuls le Président et le membre de |
Conseil
Administration |
DROITS DES MEMBRES DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION Les membres du
C.d'A. peuvent assister de droit à toutes les réunions des Organes régionaux et provinciaux Parmi les membres
du C.d'A., seuls le Président et le membre de Les
frais de déplacement des membres du Conseil d’administration sont à charge
des organes régionaux et provinciaux |
1. Confirmer une réalité 2. donner une assisse statutaire à une prise de
position de la commission législative du 12/10/2002 |
PA 75 bis |
Nouveau |
Conseil
Administration |
CONSTITUTION
DE CLUBS A COMPOSITION MULTIPLE Chaque club peut être composé de 2 sections : - Une première section pour son ou ses équipes seniors; - une seconde section pour toutes ses équipes de
jeunes et une partie de ses équipes seniors. La première section doit obligatoirement posséder la
personnalité juridique. La composition de chaque section, c’est-à-dire les équipes qui la compose et les quatre personnes, visées à
l'article PA.77, composant le Comité du club reconnu par l'A.W-B.B. doit être
communiquée au secrétariat-général pour le 15 juin par courrier recommandé Si une des structures possède la personnalité juridique,
les quatre personnes, visées à l'article PA.77, la composant , doivent,
obligatoirement, être administrateurs de l'A.S.B.L. La dissolution de l’une des 2 sections n’entraîne ni la
dissolution de l’autre
section ni la disparition du matricule. |
Compte tenu des conséquences que peut entraîner
pour un club la disparition de l’équipe fanion, les propositions relatives à
la composition multiple du club ont les
objectifs suivants : - permettre aux clubs qui le désirent de gérer
distinctement les volets professionnel
et amateur de leurs activités ; - en cas d’arrêt d’activités de l’une des 2
structures, cela ne met pas en péril la continuité de l’autre ; - répondre aux remarques de l’administration qui
estime que les activités professionnelles des clubs de l’élite ne peuvent
plus se concevoir dans un contexte d’ASBL. |
PA 78 |
CORRESPONDANTS
OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit
obligatoirement être domicilié en Belgique
et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de
l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat
que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En
outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé
de recevoir le courrier électronique.
Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le
Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au
championnat transmis par le Comité
provincial ou régional. Le changement
de correspondant officiel "courrier électronique" en cours
de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en
utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie
électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces
officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux
autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par |
Conseil
Administration |
CORRESPONDANTS
OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit
obligatoirement être domicilié en Belgique
et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association, toute la
correspondance, tant celle
concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En
outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé
de recevoir le courrier électronique.
Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le
Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au
championnat transmis par le Comité
provincial ou régional. Le changement
de correspondant officiel "courrier électronique" en cours
de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en
utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie
électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces
officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux
autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par Si le club compte 2 sections, les dispositions
reprises ci-dessus doivent être appliquées pour chacune des sections. |
Garantir les obligations des clubs à l’égard des
instances régionales |
PA 78 |
CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en
Belgique et est seul
qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association,
toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat que la
trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans
signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans
l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans
les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé
de recevoir le courrier électronique.
Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le
Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au
championnat transmis par le Comité
provincial ou régional. Le changement
de correspondant officiel "courrier électronique" en cours
de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en
utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie
électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les
pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président
ou, à leur défaut, conjointement par les
deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par
|
Parlementaires Hai |
CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en
Belgique et est seul
qualifié pour recevoir du S.G., des Comités
ou Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle
concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans
signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans
l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans
les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé
de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut
être un autre membre que le Secrétaire. Celui-ci
doit obligatoirement
être un membre signataire du club. Ce
membre sera mentionné sur le formulaire de
participation au championnat transmis par le Comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel "courrier électronique" en cours de saison
sera communiqué à l'A.W-B.B. en utilisant
le formulaire "changement de correspondant messagerie
électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut,
conjointement par les deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont
valablement reçues par la Fédération.
|
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PA 81 |
NUMERO DE MATRICULE Il
est attribué, à chaque club, un numéro de matricule, qui restera toujours lié
à la province d'origine. Ce numéro doit être mentionné, à côté du
nom du club, lors de toute correspondance. Le numéro de
matricule reste la propriété de l'A.W-B.B. et ne pourra être cédé qu’avec
l’autorisation expresse du C.d'A. Si un club ayant
une personnalité juridique est mis en liquidation, il perd automatiquement son numéro de matricule. |
Conseil
Administration |
NUMERO DE MATRICULE Il
est attribué, à chaque club, un numéro de matricule, qui restera toujours lié
à la province d'origine. Ce numéro doit être mentionné, à côté du
nom du club, lors de toute correspondance. Le numéro de
matricule reste la propriété de l'A.W-B.B. et ne pourra être cédé qu’avec l’autorisation expresse du C.d'A. Si un club ayant
une personnalité juridique est mis en liquidation, il perd automatiquement son numéro de matricule. Si le club compte 2 sections, le numéro matricule de
la seconde section sera le numéro bis du numéro matricule de la première
section. Si une section, dotée de la
personnalité juridique, est mise en
liquidation, seul son numéro de
matricule sera automatiquement perdu. |
Le but n’est pas d’avoir deux numéros matricule,
différents pour un même club mais de permettre à un club d’avoir statutairement 2 sections
au sein d’un matricule. |
PA 102 |
CONTROLE MEDICAL Tout
joueur, candidat-arbitre provincial ou arbitre doit subir chaque année un
examen médical selon les
directives de L'examen
doit avoir lieu entre le 1er avril précédant le début du
championnat et la première rencontre
officielle (Coupes ou Championnat) à laquelle l'intéressé participera. S'il
est apte, le membre recevra un certificat médical qu'il devra joindre à sa
licence (les photocopies sont
admises). Les sanctions
concernant les documents manquants lors
des rencontres sont précisées dans l’Article PC.16. |
Conseil Administration
|
CONTROLE MEDICAL Tout
joueur, candidat-arbitre provincial ou arbitre doit subir chaque année un
examen médical selon les
directives de L'examen
doit avoir lieu entre le 1er avril précédant le début du
championnat et la première rencontre
officielle (Coupes ou Championnat) à laquelle l'intéressé participera. L’examen
médical doit attester de l’absence de contre-indication à la pratique du
basketball et être rédigé sur le formulaire prescrit par
l’Association ; ledit formulaire
est disponible sur le site internet de l’AWBB. Les sanctions
concernant les documents manquants lors des rencontres sont précisées dans
l’Article PC.16. |
Une
information à la lutte anti-dopage est incluse sur le certificat médical, de
manière à ce qu’aucun joueur ne puisse invoquer l’ignorance des règles
prescrites par l’AWBB et la Communauté
Française. |
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Article |
Texte Actuel |
Origine
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Texte proposé |
Motivation |
PC 1 |
OBLIGATIONS
DES CLUBS A. Obligations générales 1. Le recrutement des
arbitres se fera par les clubs. 2. La liste des
arbitres affectés doit être envoyée pour le 30 juin au secrétariat du Comité
provincial. L'amende prévue au T.T.A. sera appliquée par le C.P. en cas de
non observation de ce point. 3. Chaque club fournira
au moins: - un arbitre par tranche entamée de deux équipes seniors
engagées en championnat, équipes réserves comprises; - un arbitre par
tranche entamée de trois équipes de jeunes engagées en championnat. Un bonus, par arbitre, prévu au T.T.A., sera
accordé aux clubs présentant plus d'arbitres que le nombre limité par les
normes. Le nombre de boni est fixé à 6. Ce bonus sera communiqué par
le C.P. intéressé. Un nouvel arbitre sera pris en considération,
pour le calcul du bonus, à partir du mois qui suit le premier match qu'il
arbitre. Ce bonus est maintenu pour une durée de 5 ans, prenant cours la
saison suivante, au club où l’arbitre est affecté lors de son inscription à
la formation. 4. Le club qui ne
présente pas d'équipe de jeunes n'aura pas droit au bonus. 5. Lors de
l'inscription d'un nouveau club, celui ci devra présenter, au plus tard dans
le courant de la saison suivante, un candidat à l'arbitrage et aura à se
conformer aux normes prévues dans un délai de trois ans à partir de la date
d'inscription du club. 6. Les instances de
l’A.W-B.B. appliqueront, en cas de non observation de ces stipulations, aux
clubs concernés une amende mensuelle, prévue au T.T.A., par arbitre manquant
pour les clubs de toutes les divisions, jeunes y compris. 7. En cas d'abandon
d'un candidat à l'arbitrage lors des cours ou au cours de sa seconde année de
fonctionnement, le club est dans l'obligation de prévoir un nouveau candidat
pour la session de cours suivante. 8. Pour le calcul du
nombre d'arbitres, ces derniers peuvent être : aspirant arbitre, candidat
arbitre provincial, arbitre provincial, candidat arbitre national, candidat
arbitre régional, arbitre régional, arbitre national ou arbitre
international et commissaire de table. Les membres de club faisant partie d'un Comité
fédéral ou régional, d'un Département, d'un Comité provincial, d'un Conseil
judiciaire ou d'un Groupe de Parlementaires compteront comme s'ils étaient
arbitres actifs. Ces membres seront pris en considération, pour le calcul du
bonus, dans le mois de leur nomination. La liste des membres fédéraux sera
communiquée, chaque saison, pour le 1er juillet, par le S.G. de
l'A.W-B.B., au secrétariat du C.P. B. Obligations
particulières Si,
au cours de la même saison, un arbitre s'absente trois fois consécutivement
sans déconvocation ou cinq fois non consécutivement sans raisons valables, ou
démissionne comme arbitre ou est suspendu pour une durée d'au moins deux mois
ou se met en inactivité pour une période minimale de trois mois, son club
sera sanctionné de l'amende prévue à l'article PC.01, point 6, à partir du
1er mois qui suit la sanction, à moins qu'il n'ait fourni plus
d'arbitres que ne l'exigent les règlements. Les
différentes instances disciplinaires doivent communiquer la liste des membres
suspendus au secrétariat du C.P. concerné. |
Parlementaires BBW |
OBLIGATIONS
DES CLUBS A. Obligations générales 1. Le recrutement des arbitres
(aspirant, provincial, régional,
national, commissaire de table) et des ayants droit (membre du C.A.,
d’un comité ou conseil fédéral ou régional, d’un département régional, d’un
comité provincial, d’un conseil judiciaire, d’un groupe parlementaire) se fera par les clubs. 2 3. devient 2. Chaque club fournira au
moins: - un arbitre ou ayant droit par tranche entamée de deux
équipes seniors engagées en championnat, équipes réserves comprises; - un arbitre ou ayant droit par tranche entamée de
trois équipes de jeunes engagées en championnat. Un bonus, Un nouvel arbitre sera
pris en considération, pour le calcul du bonus, à partir du mois qui suit le
premier match qu'il arbitre. 4. devient 3. Le club qui ne présente
pas d'équipe de jeunes n'aura pas droit au bonus. 5. devient 4. Lors de l'inscription d'un nouveau club,
celui ci devra présenter, au plus tard dans le courant de la saison suivante,
un candidat à l'arbitrage et aura à se conformer aux normes prévues dans un
délai de trois ans à partir de la date d'inscription du club. 6. devient 5. Les instances de l’A.W-B.B. appliqueront, en
cas de non observation de ces stipulations, aux clubs concernés une amende
mensuelle, prévue au T.T.A., par arbitre manquant pour les clubs de toutes
les divisions, jeunes y compris. 7. devient 6. En cas d'abandon d'un candidat à l'arbitrage
lors des cours ou au cours de sa seconde année de fonctionnement, le club est
dans l'obligation de prévoir un nouveau
candidat pour la session de cours suivante. 8
La liste des membres fédéraux sera
communiquée, chaque saison, pour le 1er
juillet, par le S.G. de l'A.W-B.B., au secrétariat du C.P. B. Obligations
particulières
Si, au cours d’une
saison, un arbitre ou un ayant droit, est suspendu pour une durée d’au moins
un mois, ou démissionne, ou se met ou est en inactivité pour au moins un
mois, il ne sera plus pris en considération à partir du mois qui suit cette
décision jusqu’à son retour en fonction. Les arbitres ou ayant
droit remplissant plusieurs fonctions citées au point A.1 ne seront pris
qu’une seule fois en considération. Lorsqu’un club déclare
forfait général pour l’une de ses équipes, celle-ci ne compte plus, à partir
du mois qui suit le forfait, pour le décompte du nombre d’arbitres ou ayant
droit à fournir. Les
différentes instances disciplinaires doivent communiquer la liste des membres
suspendus au secrétariat du C.P. concerné. TTA :
amende : 15€ par mois / Bonus : 15€ par mois. |
|
PC 18 |
DECONVOCATION L'arbitre
convoqué qui ne peut être présent doit prévenir le Département ou le Comité
compétent le plus tôt possible. Un
empêchement devra être signalé au plus tard 72 heures avant le ou les
match(s). |
Parlementaires HAI |
DECONVOCATION L'arbitre
convoqué qui ne peut être présent doit prévenir le Département ou le Comité
compétent le plus tôt possible. Un
empêchement devra être signalé au plus tard 72 heures avant le ou les
match(s). Une amende équivalente à l’indemnité d’arbitrage prévue. |
A prévoir
au TTA |
PC 19 |
RAPPORTS D'ARBITRES 1. Dans les
trois jours ouvrables après le match, le cachet de la poste faisant
foi, les arbitres sont tenus de faire rapport sur toutes les irrégularités
survenues au cours des matches qu'ils ont dirigés. 2. Les arbitres font un rapport sur chaque exclusion et/ou incident. Si
un arbitre n'est pas témoin des faits, il se limitera, dans son rapport, à
noter qu'il n'a rien vu. Les arbitres peuvent à l'occasion d'un match exclure toute personne
affiliée à l’A.W-B.B. ou à 3.
Ces rapports doivent être établis en un exemplaire. Ils seront adressés
directement au Secrétariat Général
de l’A.W-B.B., accompagnés de la première copie (feuille verte) de la feuille
de marque, sous enveloppe pré-imprimée avec la mention port payé par le
destinataire. Le Secrétariat Général
transmettra, dans les plus brefs délais,
le dossier au Procureur Général ou son adjoint. Le Secrétariat général renverra
aux arbitres un exemplaire vierge du rapport
ainsi qu'une enveloppe ad-hoc. Ces rapports mentionneront tous les
renseignements utiles, notamment : a. les noms et prénoms et date
de naissance des joueurs exclus ou avertis; b. en cas d'arrêt du match, le
moment précis ou le match a été interrompu, score, etc. Lorsqu'un rapport parvient au
Procureur général après un délai de 7 jours ouvrables après la rencontre (cachet de la poste faisant foi),
celui-ci décidera de l'opportunité de la suite à y donner. Tout
manquement au présent article entraîne pour l'arbitre intéressé l'application d'une amende égale à
l'indemnité d'arbitrage qui lui est attribuée. |
Parlementaires NAM |
RAPPORTS D'ARBITRES Ajouter
un point 5 5. Ces rapports peuvent être envoyés au secrétariat général de
l’AW-BB par courriel, en utilisant le formulaire type. Dans ce cas, les
arbitres recevront un accusé de réception et ne devront plus envoyer
l’exemplaire vert de la feuille de marque mais devront toujours l’emporter et
pouvoir la présenter, à la demande de
l’organe judiciaire lors de leur comparution. |
Faciliter
la transmission de l’information |
|
CHAPITRE IV - LES COACHES |
|
CHAPITRE IV - LES COACHES |
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A. LES COACHES |
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A. LES COACHES ET ASSISTANT-COACHES |
|
pc 29 |
MISSION Les
coaches reconnus par l’A.W-B.B. ont pour tâche, pendant les rencontres et/ou
les entraînements, la direction des équipes du club qui les a engagés.
Ils doivent, en donnant l'exemple, veiller à la bonne tenue des
joueurs, sur le terrain
aussi bien qu'en dehors. Si un coach est dans l'impossibilité de continuer sa
fonction au cours d'une rencontre,
il pourra être remplacé par l'assistant coach ou le capitaine qui, dès lors,
aura les mêmes prérogatives que ce coach pendant cette rencontre. (Cfr.
l'article 16 du Code de Jeu). Tout coaching irrégulier, pendant une
rencontre, entraîne le forfait de l'équipe concernée et l'application de
l'amende prévue au T.T.A. (PC.36). |
Conseil Administration |
MISSION Les coaches reconnus par l’A.W-B.B. ont pour tâche,
pendant les rencontres et/ou les entraînements, la direction des équipes du
club qui les a engagés. Ils doivent, en donnant l'exemple, veiller à
la bonne tenue des joueurs, sur le terrain aussi bien qu'en dehors. Si un coach
est dans l'impossibilité de continuer sa fonction au cours d'une
rencontre, il pourra être remplacé par l'assistant coach ou le capitaine qui,
dès lors, aura les mêmes prérogatives que ce coach pendant cette rencontre.
(Cfr. l'article 16 du Code de Jeu). Toutefois, Un coach doit assurer sa fonction durant toute
la rencontre. Il peut se faire
remplacer en cours de rencontre par son assistant ou par le capitaine mais
uniquement si son remplaçant possède une licence technique de coach valable
pour exercer comme coach principal au niveau concerné (*). A défaut de licence technique de coach
valable, l'amende sera appliquée. (*) Un coach
exclu n'est pas concerné par cette disposition. Il devra être remplacé, pour le reste de la
rencontre, par son assistant ou par le capitaine, que ceux-ci possèdent ou
non une licence technique de coach valable
pour le niveau concerné. Tout
coaching irrégulier, pendant une rencontre, entraîne le forfait de l'équipe concernée et l'application de l'amende
prévue au T.T.A. (PC.36). N’est pas considéré comme coaching illégal le
fait qu’un coach sans licence technique dirige une équipe du club où il est
affilié. Cependant, une amende est imposée à cette pratique. (voir TTA) |
Remettre
en ordre les statuts «coaches» Lutter
contre les coaches fantômes.. |
pc 30 |
TITRES Pour
prétendre au titre de coach ou d'assistant coach et
jouir des prérogatives y afférentes, les candidats doivent : 1. Soit être
affiliés et assurés à l'A.W-B.B. au tarif "joueur" et - satisfaire aux dispositions prévues dans le R.O.I
et posséder une licence technique accordée par l'A.W-B.B. pour le
niveau concerné. - ou être
inscrits dans la formation spécifique correspondant à la licence souhaitée,
pour autant que les critères d'admission soient respectés. Les candidats en
ordre d'inscription peuvent solliciter une licence technique provisoire d'une
saison, renouvelable à une seule reprise.
Toutefois, cette licence technique ne sera pas délivrée ou sera
immédiatement retirée si le candidat ne satisfait pas à l'exigence des 80% de
présences aux cours. Toute licence
technique provisoire ne peut être attribuée que pour l'équipe concernée par
la demande de stage d'une saison accordée par le Département entraîneurs. 2. Soit être membre d'une fédération avec laquelle
l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat et pour autant que
la licence technique demandée satisfasse aux conditions d'homologation prévues par Un coach doit assurer sa fonction durant toute la
rencontre. Il peut se faire remplacer
en cours de rencontre par son assistant ou par le capitaine uniquement si son
remplaçant possède une licence technique valable pour exercer comme coach
principal au niveau concerné (*). A
défaut de licence technique valable, l'amende sera appliquée. (*) Un coach exclu n'est pas
concerné par cette disposition. Il devra être remplacé, pour le reste de la
rencontre, par son assistant ou par le capitaine, que ceux-ci possèdent ou
non une licence technique valable pour le niveau concerné. |
Conseil Administration |
TITRES Pour prétendre au titre de
coach ou d'assistant coach et jouir des prérogatives
y afférentes, les candidats doivent : 1.
Soit être affiliés et assurés à
l'A.W-B.B. au tarif "sportif", satisfaire aux dispositions
prévues dans le R.O.I et posséder une licence
technique de
coach accordée par l'A.W-B.B pour le niveau concerné. 2. Soit être membre d'une fédération avec laquelle
l'A.W-B.B. a conclu une convention
de partenariat et pour autant que la licence technique demandée
satisfasse aux conditions d'homologation prévues par . |
toilettage |
pc 31 |
DROIT DE
LICENCE TECHNIQUE Le
droit annuel d'une licence technique de coach est fixé au T.T.A. Ce droit est porté au débit du compte
du club pour lequel la licence est demandée. |
Conseil Administration |
DROIT DE
LICENCE TECHNIQUE DE
coach Le droit annuel d'une licence
technique de coach et assistant-coach est fixé au T.T.A. Ce droit est différent si le coach ou
assistant-coach est affilié ou non au club qu’il prend en charge. Ce droit est porté au
débit du compte du club pour lequel la licence est demandée. |
toilettage |
pc 32 |
PUBLICATION DE Au
fur et à mesure de l'agrément des demandes, la liste des coaches, avec mention du club faisant appel
à leurs services, ainsi que l'équipe qu'il est autorisé à coacher, sera
publiée sur le website de l’A.W-B.B. Cette liste peut aussi être obtenue
au Secrétariat Général. |
Conseil Administration |
PUBLICATION DE Au fur et à mesure de l'agrément des demandes, la liste
des coaches, avec mention du club faisant appel à leurs services, sera
publiée sur le website de l’A.W-B.B. (rubrique formation des
cadres) Cette liste
peut aussi être obtenue au Secrétariat Général. Le
demandeur d’une licence technique de coach ou d'assistant coach peut
commencer à prester lorsqu’il a connaissance du n° d’accréditation de sa
licence. |
Eviter
les erreurs des officiels quant
aux contrôles. |
PC 34 |
CONDITIONS
D'ACCES A Pour être coach,
tout candidat, titulaire d'un diplôme, peut solliciter
la licence technique de coach. Le
diplôme correspondant à la licence technique
demandée doit être homologué par Les candidats
doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par Les
coaches ne peuvent officier valablement que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans
être détenteur d'une licence
technique (Voir art. PC.35). Les
coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister
à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent,
sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le
secrétaire provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la
réunion. Les candidats porteurs
d'un diplôme reconnu par |
Conseil Administration |
CONDITIONS
D'ACCES A Pour être coach ou assistant coach, un
membre affilié à l’A.W-B.B. et titulaire d'un diplôme, doit
solliciter une
licence technique. Le diplôme est
décerné par Les candidats porteurs d'un
diplôme reconnu par Les candidats doivent introduire leur demande au S.G.
Celle-ci sera examinée par le Département formation des cadres qui
contrôlera le respect des dispositions du
R.O.I. C'est le Secrétariat général qui doit se
charger de la rédaction et de l'envoi des licences techniques de coach. Les coaches ne peuvent officier que
sur présentation de leur licence technique. Si la licence
technique de coach ne peut être présentée de visu, les arbitres mentionneront
l’absence de licence (LT) et ce, même
si le n° de licence est inscrit. Sur la feuille de marque doit être inscrit, en regard du nom
du coach, le n° de la licence technique accordée par le Secrétariat général
de l'A.W-B.B. Les coaches qui officient dans les
divisions régionales seniors
doivent assister à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent,
sous peine de l'amende prévue au T.T.A.
Le secrétaire
provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la réunion. |
Adaptation
obligation pour toutes les équipes Vérification
plus aisée en plaçant le N° de licence |
PC 34 |
CONDITIONS
D'ACCES A Pour être coach, tout candidat, titulaire d'un
diplôme, peut solliciter la licence technique de coach. Le diplôme
correspondant à la licence technique demandée doit être homologué par Les candidats
doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par Les
coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans
être détenteur d'une licence technique (Voir art. PC.35). Les
coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister
à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent,
sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires
des clubs de la date de la réunion. Les candidats porteurs d'un diplôme
reconnu par |
Parlementaires BBW |
CONDITIONS
D'ACCES A Pour être coach, tout candidat, titulaire d'un
diplôme, peut solliciter la licence technique de coach. Le diplôme
correspondant à la licence technique demandée doit être homologué par Les candidats doivent introduire leur demande au
S.G. Celle-ci sera examinée par Les
coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans
être détenteur d'une licence technique (Voir art. PC.35). Les
coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister
à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent,
sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires
des clubs de la date de la réunion au
moins quinze jours à l’avance. Les candidats porteurs d'un diplôme
reconnu par |
Un délai
doit être fixé afin de garantir l’information des membres concernés |
pc 35 |
LICENCES TECHNIQUES Pour pouvoir coacher,
Il existe quatre types de licences techniques : Licence Technique A : le titulaire d'un diplôme
d'entraîneur ou moniteur
reconnus par Licence Technique B : le titulaire d'un diplôme d'aide
moniteur reconnu par Licence Technique C :
le titulaire d'un diplôme d'initiateur reconnu par Licence Technique D : le titulaire d'un brevet
d'animateur peut coacher
les équipes de divisions ou séries jeunes et les équipes
jouant dans des compétitions n'impliquant pas de montée ou descente de
division. Tout
candidat en formation niveau initiateur, aide-moniteur ou moniteur, ayant
effectivement assisté à au moins 80% des heures de cours et ayant effectué
au moins un stage d'une semaine (ou de 3 jours à l'A.W-B.B. Summer Tour) peut
solliciter une licence technique D provisoire. Les
conditions d’octroi et de retrait des licences techniques ainsi que les
conditions d’exercice à la fonction de coach sont déterminées par le Conseil
d’administration sur proposition du Directeur technique et de la commission
pédagogique fédérale. Pour
toutes les rencontres de coupe, les obligations sont celles liées au niveau en championnat de l'équipe
concernée. Un
membre qui coache dans un autre club que le sien sans licence technique,
pratique un coaching illégal. Un
membre qui coache dans son club sans licence technique, est sanctionné des
amendes prévues au T.T.A. Un
licencié à l'A.W-B.B. peut, durant la même saison, solliciter plusieurs licences techniques de coach ou d'assistant-coach pour des
clubs différents. Il ne lui sera pas
permis de coacher simultanément deux ou plusieurs équipes évoluant dans la
même série, sauf pour les équipes d'âge. A la condition de solliciter une nouvelle licence technique
et de ne plus exercer la fonction de coach ou
d'assistant-coach dans son équipe
précédente, il pourra, par la suite et pendant la même saison, coacher une
nouvelle équipe dans la même série.
Dans ce cas, la demande de la nouvelle licence technique doit être
accompagnée de la preuve écrite de la démission (du club ou du coach). Toutefois, un membre peut coacher
une équipe d'un autre club pendant la même saison, à condition de respecter
l'interdiction de cumul. Toute infraction au présent article sera sanctionnée
par une amende dont le montant est fixé au TTA et
sera appliquée par le Comité provincial compétent ou par le Département
Compétition, lors du contrôle des feuilles de matchs. L'application de
ces dispositions doit être comprise séparément pour équipes dames et
messieurs. Un
membre d'un club inactif peut demander une licence technique, à condition d'être assuré
au tarif joueur à l’A.W-B.B. ou d'être membre d'une fédération avec laquelle
l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat. Le Secrétariat
Général fait paraître sur le site Internet les membres qui ont reçu une
licence technique. |
Conseil Administration |
LICENCES TECHNIQUES DE COACHES Pour pouvoir coacher, Il existe
différents types de licences
techniques de coach : Licence technique de coach niveau 3 (moniteur) : peut coacher
toutes les équipes seniors et jeunes évoluant dans les championnats nationaux, régionaux et provinciaux. Licence technique de coach niveau 2 (aide-moniteur) : peut coacher
toutes les équipes seniors et jeunes évoluant
dans les championnats
régionaux et provinciaux Licence technique de
coach niveau 1 (initiateur) : peut coacher toutes
les équipes seniors et jeunes
de divisions ou séries provinciales. Licence technique de coach animateur : peut coacher toutes
les équipes de divisions ou séries jeunes et toutes les équipes jouant dans
des compétitions n'impliquant pas de montée ou descente de division. (réserves,
spéciales) Tout candidat en formation niveau initiateur, aide-moniteur ou
moniteur, ayant effectivement
assisté à au moins 80% des heures de cours et ayant effectué au moins un stage reconnu par l'A.W-B.B. peut
solliciter une licence technique de coach animateur. Le rapport de stage doit avoir été accepté par la direction technique. Il sera accordé une licence technique de coach stagiaire ou d'assistant coach stagiaire
(renouvelable une fois) aux candidats qui respectent la procédure : - Soit : paiement du droit
d’inscription et envoi de la demande de licence technique de coach stagiaire
au S.G. de l’AWBB et inscription au cours donné dans l’année qui suit; - Soit : avoir
débuté la formation qui correspond à
la demande. La licence technique de
coach stagiaire ou la licence technique d'assistant coach stagiaire ne permet
de diriger qu’une seule équipe. Les conditions d’octroi et de
retrait des licences techniques de coach ainsi que les conditions d’exercice
à la fonction de coach sont déterminées par le Conseil d’administration sur
proposition du Directeur technique et de la commission pédagogique mixte.
Pour toutes les rencontres de coupe,
les obligations sont celles
liées au niveau en championnat de l'équipe concernée. Un membre qui coache, sans licence
technique, dans un club autre que
celui où il est affilié, pratique un coaching illégal. Un membre qui coache dans son
club sans licence technique de coach, est uniquement sanctionné des
amendes prévues au T.T.A. Un licencié à l'A.W-B.B. peut, durant
la même saison, solliciter plusieurs licences
techniques de
coach ou d'assistant coach pour des clubs différents. Sauf pour les équipes d'âge, il ne lui sera
pas permis de coacher simultanément deux ou plusieurs équipes évoluant dans
la même série. A la condition de solliciter une
nouvelle licence technique de coach et de ne plus exercer la fonction
de coach ou
d'assistant coach dans son équipe
précédente, il pourra, par la suite et pendant la même saison, coacher une
nouvelle équipe dans la même série.
Dans ce cas, la demande de la nouvelle licence technique de coach
doit être accompagnée de la preuve écrite de la démission (du club ou du
coach). Toutefois, un membre peut
coacher une équipe d'un autre club pendant la même saison, à condition de
respecter l'interdiction de cumul. Toute infraction au présent article
sera sanctionnée par une amende dont le montant est fixé au TTA et sera appliquée par le
Comité provincial compétent ou par le Département Compétition, lors du
contrôle des feuilles de matchs. L'application de ces dispositions doit être comprise
séparément pour équipes dames et messieurs. Un membre d'un
club inactif peut demander une licence technique de coach, à condition d'être assuré au tarif "sportif" à
l’A.W-B.B. ou d'être membre d'une fédération avec laquelle l'A.W-B.B. a
conclu une convention de partenariat. La licence
technique d’assistant coach : Brevet moniteur (niv.3) : permet d’officier à tous les niveaux Brevet aide moniteur (Niv.2) :
permet d’officier r à tous les
niveaux Brevet initiateur (Niv.1) :
permet d’officier jusqu’en et y
compris régionale Brevet animateur : permet d’officier
jusqu’en et y compris provinciale |
Formulation
demandée par Adeps Clarification
pour les licences provisoires Notion
de coaching illégal clarté
pour les assistants |
pc 36 |
DUREE DE L'obtention d'une des licences techniques mentionnées à l'article PC.35 lie son détenteur au club de son choix pour la durée d'une saison au maximum. La demande ou
son renouvellement doit être introduite au Secrétariat Général, par le club acceptant,
chaque saison avant l'entrée en fonction. Toutefois, à terme,
les licences ne seront accordées qu'après suivi de recyclages (clinics,
conférences reconnues par la commission pédagogique mixte ADEPS – A.W-B.B.). |
Conseil Administration |
DUREE DE L'obtention
d'une des licences techniques de coach ou d'assistant coach,
mentionnées à l'article PC.35, lie son détenteur au club de son choix pour la
durée d'une saison au maximum. La demande ou
son renouvellement doit être introduite au Secrétariat Général, par le club acceptant,
chaque saison avant l'entrée en fonction. Toutefois,
à terme, les licences ne seront accordées qu'après suivi de recyclages
(clinics, conférences reconnues par la commission pédagogique mixte ADEPS –
A.W-B.B.). |
|
TTA
PC 35 |
Jeunes 5 € Provinciales 1O € Régionales 15€ Nationales 20 € |
Conseil Administration |
Jeunes 5 € Provinciales 10 € Régionales
20 € Nationales 2 et 3 + 1 Nationale dames 40 € Nationale
1 messieurs 60 € |
Meilleur
rapport d’amendes entre les différents niveaux |
TTA PC 31 |
Licence coach dans son club 5 € Licence coach hors de son club 20 € |
Conseil Administration |
Licence de
coach ou d'assistant-coach dans son club : 5 € Licence de
coach ou d'assistant-coach hors de son
club : 20 € |
toilettage |
PC 48 |
FEUILLE DE MARQUE Sous peine d'amende, prévue au T.T.A., la feuille de marque doit
être déposée à 1. par les soins du
club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait; 2. par les soins de
l'organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre; 3. par les soins du
club visiteur, si le club visité est forfait. Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être
dressée par les intéressés; elle portera les signatures des capitaines et de
l'arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée
d'une amende prévue au T.T.A. |
Relations CP + LGE |
FEUILLE DE MARQUE Sous peine d'amende, prévue au T.T.A., la feuille de marque doit
être déposée à 1. par les soins du
club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait; 2. par les soins de
l'organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre; 3. par les soins du
club visiteur, si le club visité est forfait. Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être
dressée par les intéressés; elle portera les signatures des capitaines et de
l'arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée
d'une amende prévue au T.T.A. A
ajouter Si la feuille de
marque ne parvient au Comité compétent dans un délai de quinze jours prenant
cours à la date de la rencontre et après qu’un rappel ait été adressé, le
forfait sera appliqué. |
Eviter
que des feuilles ne parviennent pas au Comité compétent et par conséquent
pouvoir établir des classements complets |
PC 53.4 |
PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS 4. Avant la première rencontre officielle de chacune de ses équipes,
le club qui aligne plus d'une équipe 1ère doit envoyer la liste
des joueurs qualifiés pour chaque équipe. … / … Toutes
les listes complémentaires doivent être envoyées, soit par courrier
recommandé, soit par fax. |
Parlementaires NAM |
PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS 4. Sous peine d’une amende prévue au TTA,
avant la première rencontre officielle de chacune de ses équipes, …/… Toutes les listes complémentaires
doivent être envoyées, soit par courrier recommandé, soit par fax, soit par courrier électronique. La
qualification est immédiate. |
En
adéquation avec le TTA Précision. |
PC 53 |
PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS Après le point 6 Remarque : la rétrogradation de l’équipe évoluant dans la
division la plus élevée est toujours prioritaire sur les droits à la
promotion éventuelle de l’équipe évoluant dans une division inférieure ou
peut, éventuellement, entraîner la rétrogradation de l’équipe du niveau
immédiatement inférieur. |
Parlementaires BBW |
PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS Après le point 6 Remarque : la
rétrogradation de l’équipe évoluant dans la division la plus élevée est
toujours prioritaire sur les droits à la promotion éventuelle de l’équipe
évoluant dans une division inférieure ou peut, éventuellement, entraîner la rétrogradation
de l’équipe du niveau immédiatement inférieur. A ajouter… Si une équipe rétrograde et qu’une équipe d’un
même club se trouve déjà dans la division inférieure (avec une seule série),
cette dernière sera rétrogradée dans la
division immédiatement inférieure et sera considérée comme un des
descendants de sa série. |
Précision
de l’information |
PC 54 Bis |
Nouveau |
Conseil Administration |
COMPETITION
LOISIRS Chaque comité provincial
peut organiser une compétition
loisirs pour les joueurs de plus de 16 ans. Cette compétition est régie
par les principes suivants : 1. il n’y a pas de montée ni
de descente ; 2. Aucun droit de licence
collective n’est exigé pour l’équipe loisirs alignée ; 3. Les équipes engagées en
compétition n’entrent pas en considération pour l’application des articles PA
32 et PC 1. 4. Aucune licence technique
n’est exigée ; 5. Les joueurs peuvent
appartenir à des clubs différents de la même province ; 6. La liste des joueurs
appelés à disputer cette compétition doit être envoyée au secrétariat-général
avant le début de la compétition ; 7. les joueurs ne peuvent être alignés en compétition régulière et en
compétition loisirs au cours de la même saison ; 8. Les joueurs doivent être
affiliés à l’AWBB et doivent être assurés ; 9. Les joueurs repris sur la
liste n’ouvrent aucun droit aux indemnités de formation ; 10. les rencontres doivent
se disputer en l’absence d’arbitres officiels ; 11 Le calendrier des
rencontres est établi par le comité provincial ; 12. les règles des articles
PC 59 à PC 62 ne sont pas d’application. |
- Proposer aux membres de l’Awbb une formule sport
pour tous, basée plus sur le loisir que sur la performance. - Retenir au sein de l’awbb des sportifs qui s’en
écartent pour des motifs divers. - la Formule retenue supprime toutes les
obligations administratives, sportives et financières imposées aux équipes
qui disputent la compétition régulière. |
PC 59 |
CALENDRIER C. CHANGEMENTS AU CALENDRIER En
dehors des cas prévus à l'article PC.70, toute demande introduite par un club
… / … au moins 15 jours calendrier à l'avance. Pour
qu'une suite favorable puisse, le cas échéant, y être réservée, il est
indispensable que la demande soit accompagnée de l'accord écrit de l'équipe
visiteuse et qu'elle mentionne la
date et l'heure à laquelle la rencontre est remise. Toutefois,
l'équipe visiteuse ne pourra refuser un changement d'heure le même jour. Le
Département ou Comité compétent peut admettre ou ne pas admettre la demande. Si
le Département ou Comité compétent admet la demande : - le club
ayant demandé la modification au calendrier sera débité du montant fixé au
T.T.A., (30% de ce montant seront reversés au département ou comité
compétent); - Si la modification
porte sur l'ensemble des matches disputés par une équipe au cours de la
saison, une somme forfaitaire, fixée au T.T.A., sera débitée; - Le montant de la
demande de changement maintenant les rencontres lors du même week-end
(modification d'heure et/ou passage du vendredi au samedi ou au dimanche et vice-versa ou du samedi au
dimanche et vice-versa) sera débité d'un montant fixé au T.T.A., si la
demande est faite et est en possession du comité compétent 15 jours avant la
rencontre; - fera paraître la
modification, le plus rapidement possible, sur le Website de l’A.W-B.B., sous
la rubrique "changements au calendrier"; - avertira, par écrit
ou par fax ou par E-mail, les clubs concernés. |
Parlementaires BBW |
CALENDRIER C. CHANGEMENTS AU CALENDRIER En
dehors des cas prévus à l'article PC.70, toute demande introduite par un club
… / … au moins 15 jours calendrier à l'avance. Pour
qu'une suite favorable puisse, le cas échéant, y être réservée, il est
indispensable que la demande soit accompagnée de l'accord écrit de l'équipe
visiteuse et qu'elle mentionne la
date et l'heure à laquelle la rencontre est remise. Toutefois, l'équipe
visiteuse ne pourra refuser un changement d'heure le même jour. Le
Département ou Comité compétent peut admettre ou ne pas admettre la demande. Si
le Département ou Comité compétent admet la demande : - le club
ayant demandé la modification au calendrier sera débité du montant fixé au
T.T.A., (30% de ce montant seront reversés au département ou comité
compétent); -
Si la modification porte sur l'ensemble des matches disputés par une équipe
au cours de la saison, une somme forfaitaire, fixée au T.T.A., sera débitée; A ajouter Si une modification est
faite, avant le 31 décembre de la saison en cours, pour toutes les rencontres
qui restent à jouer, la même somme forfaitaire fixée au TTA sera débitée pour
ces rencontres. - Le montant de la
demande de changement maintenant les rencontres lors du même week-end
(modification d'heure et/ou passage du
vendredi au samedi ou au dimanche et vice-versa ou du samedi au
dimanche et vice-versa) sera débité d'un montant fixé au T.T.A., si la
demande est faite et est en possession du comité compétent 15 jours avant la
rencontre; - fera paraître la
modification, le plus rapidement possible, sur le Website de l’A.W-B.B., sous
la rubrique "changements au calendrier"; - avertira, par écrit
ou par fax ou par E-mail, les clubs concernés. |
Diminuer les coûts pour les modifications
globales. |
PC 60 |
JOURS DE RENCONTRES DU
CHAMPIONNAT Le week-end commence le
vendredi soir et se termine le dimanche soir. 1. Rencontres du
vendredi soir Les rencontres donnant
lieu à la montée et/ou descente ne peuvent débuter ni avant 20h00 ni après
21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. 2. Rencontres du samedi
soir a. Les rencontres qui donnent lieu à montée ou descente ne
peuvent débuter avant 17h00 ni après 21h00, sans l'accord de l'équipe
visiteuse. b. Les rencontres des Jeunes régionaux doivent débuter au plus
tard à 16h00. … / … 5. Rencontres de jeunes
Les rencontres de
jeunes ne peuvent débuter avant 9h00 (pour les catégories pré-poussins,
poussins et benjamins, pas avant 10h00, si le déplacement du club visiteur
est supérieur à Les rencontres de
jeunes provinciales ne peuvent débuter
après 17h00 sans l'accord de l'équipe adverse. |
Parlementaires HAI |
JOURS DE RENCONTRES DU
CHAMPIONNAT Le week-end commence le
vendredi soir et se termine le dimanche soir. 1. Rencontres du
vendredi soir Les rencontres donnant
lieu à la montée et/ou descente ne peuvent débuter ni avant 20h00 ni après
21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. 2. Rencontres du samedi
soir a. Les rencontres qui donnent lieu à montée ou descente ne
peuvent débuter avant 16h00 ni après 21h00, sans
l'accord de l'équipe visiteuse. b. Les rencontres des Jeunes régionaux doivent débuter au plus
tard à 16h00. … /… 5. Rencontres de jeunes
Les rencontres de
jeunes ne peuvent débuter avant 9h00 (pour les catégories
pré-poussins, poussins et benjamins, pas avant 10h00, Les rencontres de
jeunes provinciales ne peuvent débuter après 17h00 sans l'accord de l'équipe
adverse. |
|
PC 62 |
FORMATION DES DIVISIONS
... /… Principes :
1. Les clubs déclarant forfait général, conformément aux
dispositions de l’article PC 74 descendront toujours dans la division
provinciale la plus basse. De même, les dispositions de l’article PA 87
restent entièrement applicables.
2. Un club qui n’est pas classé 1er peut renoncer au droit de monter. Dans
ce cas, l’article PC 55 est d’application.
3. Les champions de la première division provinciale messieurs
et dames sont qualifiés pour la montée en division régionale. Les provinces
qui bénéficient de places supplémentaires sont désignées avant la saison par
le Département Compétition en fonction de la somme des équipes qui ont
terminé le championnat précédant en provinciale, régionale et nationale. 4. Les clubs qualifiés doivent monter. En cas de renonciation,
ils doivent descendre dans la division provinciale la plus basse, exception
faite pour les montants de régionale Messieurs et dames vers les championnats
de |
Relations CP + LGE Parlementaires NAM |
FORMATION DES DIVISIONS ... /… Principes : 1. Les clubs déclarant
forfait général, conformément aux dispositions de l’article PC 74 descendront
toujours dans la division provinciale la plus basse. De même, les
dispositions de l’article PA 87 restent entièrement applicables. 3. Les champions de la
première division provinciale messieurs et dames sont qualifiés pour la
montée en division régionale. Les provinces qui bénéficient de places
supplémentaires sont désignées avant la saison par le Département Compétition
en fonction de la somme des équipes qui ont terminé le championnat précédant
en provinciale, régionale et nationale. 4. Les clubs qualifiés doivent monter. En cas de renonciation,
ils doivent descendre dans la division provinciale la plus basse, exception
faite pour les montants de régionale Messieurs et dames vers les championnats
de Ajouter après le
paragraphe 4 En cas de renonciation d’un club se trouvant dans la division
provinciale la plus basse, une pénalité dont le montant est déterminé au TTA
sera appliquée. |
Mettre en concordance le ROI et les règlements
des PO votés : -
lors des Assemblées régionales -
lors des Assemblées provinciales avec approbation ultérieure du CDA Compléter
au mieux les divisions supérieures |
PC 70 |
RENCONTRES REMISES OU A REJOUER ET MODIFICATIONS AU CALENDRIER Les clubs seront avisés, au moins 6 jours ouvrables à l'avance,
des dates et heures auxquelles devront se disputer les rencontres remises ou
à rejouer, ainsi que des modifications au calendrier. Cet avis doit être signifié par le Département ou le Comité
compétent, par lettre ou par fax ou par E-mail, aux secrétaires des clubs
intéressés. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une
modification de calendrier du 1er tour doivent être disputées
avant le début du second tour. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant
l'objet d'une modification de calendrier du second tour doivent être disputées
avant les 2 dernières journées de championnat. Elles ne peuvent toutefois être fixées à une date pour laquelle
une des équipes en cause est déjà inscrite à un tournoi ou une rencontre
amicale à caractère international et dûment autorisé. Si les équipes concernées ne s’accordent pas sur le choix d’une
date, il appartiendra au département ou comité compétent de fixer la date de
la rencontre. |
Parlementaires BBW |
RENCONTRES REMISES OU A REJOUER ET MODIFICATIONS AU CALENDRIER Les clubs seront avisés, au moins 6 jours ouvrables à l'avance,
des dates et heures auxquelles devront se disputer les rencontres remises ou
à rejouer, ainsi que des modifications au calendrier. Cet avis doit être signifié par le Département ou le Comité
compétent, par lettre ou par fax ou par E-mail, aux secrétaires des clubs
intéressés. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une
modification de calendrier du 1er tour doivent être disputées dans les
six semaines et avant les deux dernières journées de championnat. Les rencontres remises
ou à rejouer ou faisant l'objet d'une modification de calendrier du second
tour doivent être disputées avant les 2 dernières journées de championnat. Elles ne peuvent toutefois être fixées à une date pour laquelle
une des équipes en cause est déjà inscrite à un tournoi ou une rencontre
amicale à caractère international et dûment autorisé. Si les équipes concernées ne s’accordent pas sur le choix d’une
date, il appartiendra au département ou comité compétent de fixer la date de
la rencontre. |
Solution
vu l’absence de définition du 1er tour |
PC 71 |
REMISE
D'UNE RENCONTRE PAR UN DEPARTEMENT OU UN COMITE …/… Une rencontre peut être remise par le Département
ou Comité compétent dans les cas suivants : A. INDISPONIBILITE DE JOUEURS
SELECTIONNES ET ENTRAINEURS Si
un joueur ou entraîneur est indisponible parce que retenu par des sélections régionales ou nationales ou par des rencontres internationales conclues par l'A.W-B.B. ou |
Parlementaires NAM |
REMISE
D'UNE RENCONTRE PAR UN DEPARTEMENT OU UN COMITE …/… Une rencontre peut être remise par le Département
ou Comité compétent dans les cas suivants : A. INDISPONIBILITE DE JOUEURS
SELECTIONNES ET ENTRAINEURS Si
un joueur ou entraîneur est indisponible parce que retenu par des sélections provinciales, régionales ou nationales ou
par des rencontres internationales conclues par l'A.W-B.B. ou |
|
PC 72 |
REMISES POUR
INTEMPERIES A.
SUR LE PLAN REGIONAL 1. Le Département Compétition
désigne, dans chaque ville où des équipes d'autres provinces doivent se
rendre, un délégué responsable. 2. Si certaines rencontres ne
peuvent se disputer sans qu'il y ait de remise générale pour autant, le
délégué préviendra : a) les équipes visiteuses qu'elles
n'ont pas à se déplacer; b) le membre du Département ou
du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent. 3. Si un club visiteur n'a pas
ou a été averti trop tard et si les
deux équipes sont présentes, seul l'arbitre peut prendre une décision sur la remise de
la rencontre. |
Conseil Administration |
REMISES POUR
INTEMPERIES A.
SUR LE PLAN REGIONAL 1. Le Département Compétition prendra la
décision de la remise générale ou partielle après avoir consulté le délégué
de chaque province. 2. Si certaines rencontres ne
peuvent se disputer sans qu'il y
ait de remise générale pour autant, le
département compétition préviendra
: a) les équipes visiteuses
qu'elles n'ont pas à se déplacer; b) le membre du Département ou
du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent. 3. Si un club visiteur n'a pas
ou a été averti trop tard et si les deux équipes sont présentes, seul
l'arbitre peut prendre une décision sur la remise de la rencontre. |
1.
Adapter à la réalité. 2.
Pouvoir prendre une décision plus rapidement. |
PC 91 |
TENUE DES JOUEURS a. Les joueurs doivent se présenter sur le terrain dans une tenue
convenable et être vêtus uniformément aux couleurs de leur club. … / … |
Parlementaires NAM |
TENUE DES JOUEURS a. Sous peine d’une amende prévue au TTA, les
joueurs doivent se présenter sur le terrain dans une tenue convenable, … /… |
En
adéquation avec le TTA |
PC 93 |
JOUEURS ET ENTRAINEURS SELECTIONNES Le secrétaire du
club doit être informé dès qu'un de ses joueurs est invité pour une sélection
(nationale, régionale ou provinciale). 1. Dès qu'un joueur ou un entraîneur est invité à
participer à une activité sportive d'une sélection régionale ou provinciale
de l'A.W-B.B., il doit, s'il ne désire pas être sélectionné, le signaler, par
écrit, au S.G. au plus tard dans les 3 jours de la réception de l'invitation. Dans ce
cas, il ne peut, durant la période pendant laquelle il a été sélectionné,
disputer de rencontre avec son club contre des clubs étrangers. Cette interdiction ne sera levée qu'au moment où le joueur
intéressé se mettra à nouveau à la disposition du sélectionneur. Le
désistement d'un joueur pour une sélection régionale ou provinciale
n'entraîne pas de sanction à son égard. Toutefois, une concurrence
inadmissible club/A.W-B.B. et/ou l'existence d'une situation discriminatoire
entre les clubs eux mêmes sera empêchée. Par conséquent, il pourra dorénavant
être interdit à un club dont un ou des éléments seraient défaillants de
disputer une rencontre amicale ou un tournoi durant la période réservée à
l’A.W-B.B. L'appréciation des motifs de la défaillance appartient au bureau
du Conseil d'Administration, après consultation du manager des équipes
régionales ou provinciales masculines ou féminines. Tout
joueur sélectionné officiellement dans une des équipes représentatives de
l’A.W-B.B. ne peut, durant les 3 jours qui précèdent soit le jour de la
rencontre, soit le jour fixé pour le départ du voyage, participer à une
rencontre ou compétition de basket-ball en dehors de celles organisées par
l’A.W-B.B. Pendant
la période réservée à l’A.W-B.B. et les 24 heures qui suivent cette période,
toutes les rencontres de championnat
auxquelles ces joueurs devaient participer sont remises. Les
joueurs ne pourront pas s'aligner dans une sélection nationale, régionale ou
provinciale pendant la période où ils ne sont pas membres de l’A.W-B.B. Tout
joueur sélectionné, qui officie comme entraîneur ou coach dans un autre club,
ne pourra solliciter la remise éventuelle d'une rencontre de championnat ou
de coupe pour ce club, du fait de sa sélection. á 2. Dès qu'un joueur a accepté de participer à une
activité sportive d'une sélection régionale ou provinciale, il a
l'obligation d'honorer l'invitation et son club ne peut l'empêcher d'y
répondre. En cas de non respect de
cette disposition par le club, celui ci sera débité d'une amende dont le
montant est fixé au T.T.A. |
Parlementaires NAM |
JOUEURS ET ENTRAINEURS SELECTIONNES …/… Fin du paragraphe 1 Tout entraîneur ou coach
invité à participer à une activité sportive d’une sélection nationale, régionale ou provinciale
ou AWBB, pourra solliciter la remise éventuelle d’une rencontre de
championnat ou de coupe de l’équipe pour laquelle il possède une licence
technique (voir PC 71A pour application) Remarque : dans PC 71.A ajouter provinciales après sélections. |
Ne pas pénaliser un club qui s’assure les
prestations d’un entraîneur provincial ou régional. |
PC 97 |
PLAY OFFS
PROVINCIAUX Dans
les 28 jours qui suivent l'Assemblée Provinciale qui a approuvé
l'organisation des play-offs provinciaux et des modalités y afférentes, le
Comité Provincial concerné introduit, au Secrétariat Général, la demande
d'autorisation d'organiser des play-offs. A
cette demande, est joint le règlement sportif et juridique que la province
compte appliquer, suite aux accords pris avec les clubs lors des Assemblées
Provinciales. |
Parlementaires Lux |
PLAY OFFS
PROVINCIAUX Dans
les 28 jours qui suivent l'Assemblée Provinciale qui a approuvé
l'organisation des play-offs provinciaux et des modalités y afférentes, le
Comité Provincial concerné introduit, au Secrétariat Général en cas de modification des textes, la demande
d'autorisation d'organiser des play-offs. A
cette demande, est joint le règlement sportif et juridique que la province
compte appliquer, suite aux accords pris avec les clubs lors des Assemblées
Provinciales. |
Si le règlement est identique, pourquoi apporter
une surcharge de travail. Pourquoi ne pas s’accorder sur un règlement
identique dans chaque province excepté calendrier pour les rencontres. |
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PF 6 |
FRAIS DES
MEMBRES Les frais supportés par les membres
des Organes de l’Association, lorsqu'ils sont mandatés pour assister aux réunions ou pour accomplir une mission
officielle, leur sont remboursés sur les bases suivantes : a. Frais de déplacements : 1. par km accompli : suivant un
montant déterminé au TTA. 2. déplacement dans une même
agglomération : suivant un montant fixe déterminé au TTA. Ce
système de tarification est aussi valable pour les arbitres. b.
Indemnité pour les boissons : selon un montant déterminé au TTA. c. Indemnité pour les repas : selon
un montant déterminé au TTA. Les indemnités de repas ne sont dues qu'aux
membres qui sont mandatés pour accomplir une mission hors province et qui
sont dans l'impossibilité de les prendre chez eux. Les indemnités de repas ne peuvent faire
état d'une somme supplémentaire pour les frais de boissons. d. Les
indemnités de boissons et de repas pourront être cumulées lorsque la durée
et les circonstances de la
mission l'exigent. Les montants repris
aux points a, b, c et d pourront être adaptés chaque année, lors de e. Lorsqu'il
s'agit d'une mission à l'étranger, le Conseil d'Administration
fixe le montant des frais remboursables. Dans tous les P.V.,
les organes officiels sont tenus à mentionner le nom de toutes les personnes
présentes, absentes (excusées ou non) et des invités. |
Parlementaires NAM |
FRAIS DES
MEMBRES Ajouter f. Indemnités de logement : selon le montant déterminé au TTA |
En
adéquation avec le TTA. |
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PJ 28 |
FORMALITES 1. Pour que les réclamations, appels, oppositions ou pourvois en
cassation soient pris en considération, il faut : a. Qu'ils soient introduits, en
trois exemplaires identiques, dûment signés, soit par les Départements, soit
par les Comités, soit par les clubs, soit
par les affiliés, soit par les clubs pour les membres qui leur sont
affectés, qui devront contresigner les exemplaires. Sur les trois exemplaires doivent figurer
les signatures originales du Président ou du Secrétaire ou des deux autres
membres de Comité prévus dans le R.O.I., à l'article PA.77. Pour les Départements et Comités, la signature du
président et du secrétaire sont requises; b.
Qu'ils contiennent un exposé succinct des faits, afin d'éclairer le Conseil compétent sur la nature du litige et lui
permettre de convoquer tous les intéressés; c. Qu'ils soient expédiés, par
recommandé, au S.G. dans les délais requis; |
Parlementaires Hai |
FORMALITES c. Qu'ils soient expédiés au S.G. dans les délais requis;
par recommandé ou par courrier électronique avec accusé de réception, par
le secrétaire (ou correspondant électronique) du club. |
Moderniser, actualiser comme
les autres formalités (affiliations, accidents etc…) |
PJ 43 |
CHOIX DE COMPARUTION OU PROCEDURE
ECRITE Un membre qui est convoqué par un
Comité, Conseil, Bureau ou Département, a le choix de se présenter
personnellement ou de demander l'application de la procédure écrite, sans
paraître personnellement, à l'Organe judiciaire concerné. S'il opte pour la procédure écrite,
le membre le signalera par lettre
recommandée adressée directement au Président de l'Organe judiciaire
concerné et ce endéans les quatre jours ouvrables après réception de la
convocation au Secrétariat du club auquel il est affecté, le cachet postal de
la convocation faisant foi. Toute demande tardive de procédure
sera considérée irrecevable et de ce fait, la procédure orale, avec
comparution, restera en vigueur. Dans cette même lettre recommandée,
le membre déclare que les faits incriminés qui sont formellement précisés
dans la convocation ne sont pas contestés ou donne le motif de cette
contestation ainsi que sa version des faits. Le Comité, Conseil, Bureau ou
Département intéressé juge d'après les faits à charge sur les pièces du
dossier, sans convocation d'arbitres, d'officiels ou de membres des clubs
intéressés. La décision est supposée être
contradictoire envers la personne convoquée, qui conserve ses droits pour
interjeter appel. Le choix d'une procédure écrite n'est pas autorisée ou
tombe dans les cas suivants : - les réclamations visées à l'article
PJ.33. - en degré d'appel ou de pourvoi en
cassation; - si le Comité, Conseil, Bureau ou
Département intéressé juge nécessaire dans
l'intérêt de l'enquête de faire comparaître d'autres personnes que
celles convoquées. Dans ce cas, la personne convoquée doit être prévenue,
dans les délais prescrits par l'article PJ.47, que sa demande de
l'application de la procédure écrite est nulle et non avenue. |
Parlementaires HAI |
CHOIX DE COMPARUTION OU PROCEDURE ECRITE Un membre qui est convoqué par un
Comité, Conseil, Bureau ou Département, a le choix de se présenter
personnellement ou de demander l'application de la procédure écrite, sans
paraître personnellement, à l'Organe judiciaire concerné. S'il opte pour la procédure écrite,
le membre le signalera par lettre recommandée adressée directement au Secrétaire
de l'Organe judiciaire concerné et ce endéans les quatre jours ouvrables
après réception de la convocation au Secrétariat du club auquel il est
affecté, le cachet postal de la convocation faisant foi. Toute demande tardive de procédure
sera considérée irrecevable et de ce fait, la procédure orale, avec
comparution, restera en vigueur. Dans cette même lettre recommandée,
le membre déclare que les faits incriminés qui sont formellement précisés
dans la convocation ne sont pas contestés ou donne le motif de cette
contestation ainsi que sa version des faits. Le Comité, Conseil, Bureau ou
Département intéressé juge d'après les faits à charge sur les pièces du
dossier, sans convocation d'arbitres, d'officiels ou de membres des clubs
intéressés. La décision est supposée être
contradictoire envers la personne convoquée, qui conserve ses droits pour
interjeter appel. Le choix d'une procédure écrite n'est pas autorisé
ou tombe dans les cas suivants : - les réclamations visées à l'article
PJ.33. - en degré d'appel ou de pourvoi en
cassation; - si le Comité, Conseil, Bureau ou
Département intéressé juge nécessaire dans l'intérêt de l'enquête de faire
comparaître d'autres personnes que celles convoquées. Dans ce cas, la
personne convoquée doit être prévenue, dans les délais prescrits par
l'article PJ.47, que sa demande de l'application de la procédure écrite est
nulle et non avenue. |
Rôle du secrétaire Procédure à l’identique
quelque soit le comité (parlementaires, comité provincial, judiciaire) ou
club. Toilettage |
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PM 3 |
CATEGORIES DE JOUEURS La
mutation concerne tous les membres, joueurs et non-joueurs. En ce qui
concerne les membres joueurs, il faut distinguer : 1. Le jeune joueur Est considéré comme jeune joueur : le joueur qui a
moins de 18 ans ou qui aura 18 ans dans le courant de l’année civile durant
laquelle sa demande de mutation est introduite ou qui obtient sa
désaffiliation.
2. Le joueur amateur Est
considéré comme joueur amateur, le joueur qui n’a plus le statut de jeune
joueur et qui n’a pas le statut de sportif rémunéré au sens de la loi du 24
février 1978. 3. Le joueur professionnel |
Parlementaires Lge |
CATEGORIES DE JOUEURS (uniquement
pour PM 9) La
mutation concerne tous les membres, joueurs et non-joueurs. En ce qui
concerne les membres joueurs, il faut distinguer : 1. Le jeune joueur Est considéré comme jeune joueur : le joueur qui a
moins de 16 ans pour les garçons et 15 ans pour
les filles ou qui aura 16
ans pour les garçons et 15 ans pour les filles dans le courant de l’année civile durant laquelle sa demande de
mutation est introduite ou qui obtient sa désaffiliation.
2. Le joueur Est considéré comme joueur 3. Le joueur professionnel |
Les jeunes joueurs sont tous
les joueurs qui n'ont pas la possibilité de jouer en séniors. Est joueur amateur, le joueur
qui n'a pas le statut de professionnel jeunes compris. (nécessaire pour la refonte
du PM9 et qui va dans le sens du décret
sur le sport) |
PM 9 |
DESAFFILIATION ADMINISTRATIVE 1. La désaffiliation
administrative pour cause d'inactivité du club Principe : 1. Club
démissionnaire ou radié Dès qu'un club a donné sa démission ou est radié, les
joueurs qui lui sont affectés peuvent solliciter leur affectation à un autre
club de leur choix. Les membres d'un club radié pour dettes qui font partie
d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer
cette fonction jusqu'à la fin de Lorsque la démission ou la radiation a lieu en cours de
saison, les joueurs ne peuvent plus participer à des rencontres de coupes et
de championnat du club choisi, s'ils ont déjà, pendant la même saison,
disputé de tels matches pour leur club d'origine. 2. Club inactif. Dès qu'un club devient inactif avant
le début du championnat, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait n'ont plus la
possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque
l'inactivité survient en cours de saison, les joueurs ne peuvent plus participer à des
rencontres de coupe et de championnat avec le club qu'ils ont choisi, s'ils
ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club
d'origine. Si
le club ne reprend pas d’activité avec ses seniors en ne participant pas effectivement au
Championnat suivant, il sera considéré comme démissionnaire et les joueurs tombent sous la réglementation prescrite
au point 1 précité. Les membres d'un club qui devient
inactif avant le début de la saison qui font partie d'un
organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer
cette fonction jusqu'à la fin de la saison.
A l'expiration de la saison, ils doivent demander une
affectation pour un autre club. 3. Forfait général. Dès qu'un club déclare forfait
général avant le début du championnat avec ses seniors, les joueurs affectés à ce club, qui de
ce fait n'ont plus la possibilité de
jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque le forfait
général survient en cours de saison, les joueurs ne peuvent plus participer à
des rencontres de coupe et de championnat avec le club qu'ils ont choisi,
s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur
club d'origine. Si un club possède une section masculine et une section
féminine, les dispositions en matière de forfait général sont applicables
séparément aux joueurs (seniors et
juniors) de chacune des sections.
De plus, la section qui ne participe pas au championnat suivant sera
aussi déclarée démissionnaire et la règle énoncée au point 1 précité
s'applique aux joueurs de cette section. Les
membres d'un club qui déclare forfait général avant le début de la saison qui font partie d'un organe de
l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent
continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5) b. Dans le cas du
forfait général, la demande de désaffiliation doit être accompagnée d'une
déclaration du C.P. compétent. c. La demande de
désaffiliation et la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe
recommandée au S.G. d. Le joueur peut être aligné en
compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel
de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de
naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 2. La
désaffiliation administrative d'un jeune joueur n'ayant pas d'équipe
correspondant à son âge dans son club. Principe : Tout jeune joueur, à l’exception de
la catégorie junior, n'ayant pas dans son club d'équipe correspondant à sa catégorie d'âge peut
solliciter sa désaffiliation. Toutefois, le joueur ne pourra participer qu'aux
rencontres officielles de jeunes de sa catégorie d'âge. Procédure : a.
La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire
(art. PM.5). b. La demande de désaffiliation doit
être accompagnée d'une déclaration du C.P. compétent attestant que le club
auquel le joueur est affecté n'a pas inscrit en championnat, au cours de la
saison de la mutation sollicitée, d'équipe correspondant à sa catégorie
d'âge. c.
La demande de désaffiliation et la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe recommandée au S.G. d. Le joueur peut être
aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet
officiel de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de
naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 3. La
désaffiliation administrative d’un jeune joueur accordée pour circonstances
spéciales Principe : Un jeune joueur de moins de 16 ans peut, pour des
circonstances spéciales tenant au changement de sa résidence principale de
plus de En cas d'opposition, le Secrétaire général se prononce sur
le bien-fondé des circonstances spéciales
et sur les modalités du changement d’affectation demandé. Sa décision
est soumise à l'approbation du Conseil d'administration Le changement d’affectation
peut être annulé si la preuve est apportée que les
circonstances spéciales n'existent pas ou plus. Si le joueur a déjà joué pour son nouveau club,
l'annulation prend effet à la fin de la saison en cours. Si le joueur n'a pas
encore joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet immédiatement. Procédure : a.
La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire
(art. PM.5). b. La demande de
désaffiliation est envoyée sous enveloppe recommandée au S.G. c. Le joueur peut être
aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet
officiel de l'A.W-B.B. d. Le SG fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de
naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 4. La
désaffiliation administrative d’un jeune joueur qui dispute le championnat
des –12 ans Principe : Un joueur de moins de 12 ans, qui n'a participé à aucune rencontre officielle
et dont le club auquel
il est affecté marque son accord, peut obtenir une désaffiliation administrative pour un autre club et, ce, jusqu'au
31.12. Procédure : a.
Remplir les formalités prévues à l’article PM 5 point 1.a et b. b. Envoyer, par recommandé sous
enveloppe, au S.G. de l'A.W-B.B., la demande de mutation, une déclaration du
C.P. compétent attestant que le joueur n’a
disputé aucune rencontre officielle avec son club d’origine, le récépissé de
l’envoi par recommandé ou l’accusé de réception de la lettre envoyée au
secrétaire du club d’origine c.
Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du
volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. d. Le SG fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de
naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 5. La désaffiliation administrative du
joueur amateur Principe : Tout joueur amateur n'ayant pas participé à des rencontres
officielles de l'A.W-B.B. ou de Procédure : a.
La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire
(art. PM.5). b. La demande de désaffiliation doit être
accompagnée : - d'une
déclaration du C.P. compétent ou du Département compétition de l'A.W-B.B.
ou de et - de l'accord écrit du
club auquel il est affecté. c. La demande de
désaffiliation, la déclaration du C.P. ou du Département compétition de l'A.W-B.B. ou de d.
Le joueur peut être
aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet
officiel de l'A.W-B.B. e.
Le S.G. fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs
mutés administrativement, en mentionnant : nom, prénom, date de naissance du
joueur, ancien et nouveau club avec le n° de matricule des deux clubs. 6. Remarque 6. 15
jours avant la période de mutation, le S.G. de l'A.W-B.B. enverra, au
secrétaire du club auquel le membre a été affecté,
une lettre lui signalant que s’il veut conserver ce membre, il devra remplir
les formalités prévues à l’article PM 5. |
Parlementaires LGE |
DESAFFILIATION
ADMINISTRATIVE 1. La désaffiliation administrative
pour cause d'inactivité du club Principe : Rappel du PM 3 : Est jeune joueur, celui (celle) qui ne peut pas jouer en seniors ( -15 filles / -16 garçons) 1. Club démissionnaire ou radié Dès qu'un club a donné sa démission
ou est radié, les joueurs qui lui sont affectés peuvent solliciter leur
affectation à un autre club de leur choix. Les membres d'un club radié pour dettes qui font
partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à
exercer cette fonction jusqu'à la fin de Lorsque la démission ou la
radiation a lieu en cours de saison, les joueurs seniors ne peuvent plus participer à des
rencontres de coupes et de championnat qui donnent
lieu à montée ou descente du
club choisi, s'ils ont déjà, pendant la même saison, disputé de tels matches
pour leur club d'origine. 2. Club inactif. Dès qu'un club devient inactif
avant le début du championnat, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait
n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre
club. Lorsque l'inactivité survient en
cours de saison, les joueurs seniors
ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat qui donnent lieu à
montée ou descente avec le club qu'ils ont choisi, s'ils ont
déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club
d'origine. Si le club ne reprend pas
d’activité avec ses seniors en ne participant pas effectivement au
Championnat suivant, il sera considéré comme démissionnaire et les joueurs
tombent sous la réglementation prescrite au point 1 précité. Les membres d'un club qui devient
inactif avant le début de la saison qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B.
ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A
l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre
club. 3. Forfait général. Dès qu'un club déclare forfait
général avant le début du championnat avec ses seniors, les joueurs affectés
à ce club, qui de ce fait n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir
leurs services à un autre club. Lorsque le forfait général survient
en cours de saison, les joueurs seniors
ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat qui donnent lieu à montée ou descente avec
le club qu'ils ont choisi, s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé
de tels matches pour leur club d'origine. Si un club possède une section
masculine et une section féminine, les dispositions en matière de forfait
général sont applicables séparément aux joueurs (seniors et juniors) de
chacune des sections. De plus, la
section qui ne participe pas au championnat suivant sera aussi déclarée
démissionnaire et la règle énoncée au point 1 précité s'applique aux joueurs
de cette section. Les membres d'un club qui déclare
forfait général avant le début de la saison qui font partie d'un organe de
l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction
jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils
doivent demander une affectation pour un autre club. Procédure : a. La demande de désaffiliation
doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire
(art. PM.5) b. Dans le cas du forfait général,
la demande de désaffiliation doit être accompagnée d'une déclaration du C.P.
compétent. c. La demande de désaffiliation et
la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe recommandée au S.G. d. Le joueur peut être aligné en
compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel
de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de
naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 2. La désaffiliation administrative
d'un jeune joueur n'ayant pas d'équipe correspondant à son âge dans son club. Principe : Tout jeune joueur 1) soit en début de saison, 2) soit pendant la saison
parce qu'un forfait général a été déclaré pour sa catégorie Toutefois, le joueur ne pourra
participer qu'aux rencontres officielles de jeunes de sa catégorie d'âge. Procédure :
b devient
a) Envoyer, par recommandé sous enveloppe, au S.G. de l'A.W-B.B., la
demande de mutation, une déclaration du C.P. compétent attestant que le joueur n’a pas
ou plus d'équipe de sa catégorie, le récépissé de l’envoi par
recommandé ou l’accusé de réception de la lettre envoyée au secrétaire du
club d’origine d devient
b) Le
joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet
portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e devient c) Le SG fera paraître sur
le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les
joueurs mutés
administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur,
ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 3. La désaffiliation administrative
d’un jeune joueur accordée pour circonstances spéciales Principe : Un jeune joueur En cas d'opposition, le Secrétaire
général se prononce sur le bien-fondé des circonstances spéciales et sur les
modalités du changement d’affectation demandé. Sa décision est soumise à
l'approbation du Conseil d'administration Le changement d’affectation peut
être annulé si la preuve est apportée que les circonstances spéciales
n'existent pas ou plus. Si le joueur a déjà joué pour son
nouveau club, l'annulation prend effet à la fin de la saison en cours. Si le
joueur n'a pas encore joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet
immédiatement. Procédure : idem point 2 4. La désaffiliation administrative
d’un jeune joueur avec accord du club Principe : Si le club auquel il est
affecté marque son accord
Procédure : a.
b devient a). Envoyer, par recommandé sous enveloppe, au S.G. de
l'A.W-B.B., la demande de mutation et la déclaration d’accord du club auquel il est affecté. c devient b). Le joueur peut être aligné en compétition après réception
par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. d devient
c) Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une
liste de tous les joueurs mutés
administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur,
ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 5. La désaffiliation administrative du
joueur Principe : Tout joueur Procédure :
a) Envoyer avant le 31 décembre, le cachet postal
faisant foi, par recommandé sous
enveloppe, au SG de l’AWBB : - la demande de mutation - une déclaration du CP compétent ou du département
compétition AWBB ou de - accord écrit du club auquel il est affecté. d devient b) Le joueur peut être aligné en
compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel
de l'A.W-B.B. e devient c) Le S.G. fera paraître sur le site de
l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement, en
mentionnant : nom, prénom, date de naissance du joueur, ancien et nouveau
club avec le n° de matricule des deux clubs. 6. Remarque
|
Les seniors qui changent de
club dans ces 3 cas devraient pouvoir participer aux matchs de réserve
et dans les séries spéciales. Il est nécessaire de légiférer dans le
sens du bien-être des joueurs et des clubs avec les principes suivants: ·
Donner l'occasion au plus grand nombre de jeunes joueurs de pratiquer
leur sport jusqu'en fin de saison, ·
Ces championnats de jeunes ne donnent pas lieu à
montée et descente ·
Limiter ces mutations aux matchs de jeunes pour
ne pas fausser la compétition des seniors Trop de jeunes joueurs ·
se retrouvent sans équipe correspondant à leur
niveau (faible ou fort), ·
sont mis de côté par un entraîneur, ·
dépendent de la bonne volonté de leurs
coéquipiers irréguliers pour terminer la saison, … Le jeune joueur ne doit pas être pénalisé
par les circonstances familiales qui donnent lieu à des déménagements, étant
donné qu'en plus il dépend entièrement de ses parents pour les déplacements. Un jeune joueur est un joueur qui ne peut pas
jouer en seniors. Accord unanime de |