Article	Texte Actuel	Origine	Texte proposé	Motivation
PA 9	PUBLICATIONS 9.2. Lettre d'information L'A.W-B.B. publie une lettre d'information, sous la dénomination "A.W-B.B. Newsletter" Seront publiés dans la Newsletter : … / … Chaque fois qu’une information concerne un club, on indiquera son nom et son numéro de matricule; si elle concerne un membre, on citera ses nom et prénom et le nom du club auquel il est affecté. A. Abonnements gratuits : Un licencié, qu'il soit secrétaire d'un club ou non, membre d'un Comité ou d'un Conseil ou d'une Commission de l'A.W-B.B. ou Vérificateur aux comptes ou Parlementaire ou s'il remplit plusieurs des fonctions ci-avant, a droit à UN exemplaire gratuit du J.O. B. Abonnements obligatoires : Les clubs sont tenus, quel que soit le nombre d’équipes inscrites, de souscrire le nombre minimum d'abonnements annuels ci-après : - clubs de 1^ère Nationale messieurs membres de l'A.W-B.B. : 4 - clubs de 2^ème Nationale messieurs membres de l'A.W-B.B. : 3 - clubs de 3^ème Nationale messieurs membres de l'A.W-B.B. : 2 - clubs de 1^ère Nationale dames membres de l'A.W-B.B. : 2 - clubs des divisions Régionales messieurs : 2 - clubs des divisions Régionales dames : 2 - divisions provinciales : 1 - clubs inactifs : 1 - fédérations, groupements, ententes, clubs corporatifs : 1	Parlementaires LGE Parlementaires NAM + LGE	PUBLICATIONS 9.2. Lettre d'information Le CA de l'A.W-B.B. publie une lettre d'information, sous la dénomination "A.W-B.B. Newsletter" Seront publiés dans la Newsletter : … / … Chaque fois qu’une information concerne un club, on indiquera son nom et son numéro de matricule; si elle concerne un membre, on citera ses nom et prénom et le nom du club auquel il est affecté. Paragraphe 9.2 points A et B à supprimer	J.O. n’existe plus
PA 27	DEFINITIONS DES MAJORITES Ces majorités sont définies par rapport au nombre de délégués présents à l'Assemblée : a) Majorité simple : nombre entier immédiatement supérieur à la moitié du total des suffrages émis comptant pour le calcul de cette majorité. b) Majorité des 2/3 : nombre supérieur ou égal au 2/3 du total des suffrages émis; c) Est assimilé à la majorité des 2/3 le vote unanime des représentants de quatre provinces.	Parlementaires LGE	DEFINITIONS DES MAJORITES Ces majorités sont définies par rapport au nombre de délégués présents à l'Assemblée : a) Majorité simple : nombre entier immédiatement supérieur à la moitié du total des suffrages émis comptant pour le calcul de cette majorité. b) Majorité des 2/3 : nombre supérieur ou égal au 2/3 du total des suffrages émis; c) Est assimilé à la majorité des 2/3, le vote unanime des représentants de quatre provinces.	Toilettage
PA 30	ELECTIONS A. PRESENTATION DES CANDIDATURES Les nouvelles candidatures (cooptés compris) aux Comités et fonctions énumérés à l’Article PA.57 doivent être adressées au S.G., par lettre recommandée, au plus tôt 56 jours et au plus tard 28 jours avant la date fixée pour l'A.G. ou l'A.P. au cours de laquelle les élections auront lieu. La candidature doit être introduite par le club auquel le candidat est affecté.	Parlementaires LUX	ARTICLE 30 : ELECTIONS A. PRESENTATION DES CANDIDATURES Les nouvelles candidatures (cooptés compris) aux Comités et fonctions énumérés à l’Article PA.57 doivent être adressées au S.G., par lettre recommandée, au plus tôt 56 jours et au plus tard 28 jours avant la date fixée pour l'A.G. ou l'A.P. au cours de laquelle les élections auront lieu. La candidature doit être introduite par le club auquel le candidat est affecté et signée par deux membres signataires, autre que le candidat proposé.	Toilettage et précision
PA 31	DEPOUILLEMENT DU SCRUTIN. 5. Pour les élections provinciales : Comptabiliser séparément le nombre de votes valables et le nombre de votes "Pour" pour chaque candidat et déterminer le(s) candidat(s) ayant recueilli la majorité simple.	Parlementaires NAM	DEPOUILLEMENT DU SCRUTIN. 5. Pour les élections provinciales : Comptabiliser, séparément, le nombre de bulletins de votes valables, à l’exclusion des bulletins de votes BLANCS et NULS, et le nombre de votes « POUR » pour chaque candidat et déterminer le(s) candidat(s) ayant recueilli la majorité simple.	Texte plus précis
PA 32	REPRESENTATION DES CLUBS A. GENERALITES Seuls sont concernés pour le calcul des diviseurs, les championnats organisés par la F.R.B.B., l'A.W-B.B. ou par un C.P. et qui relèvent de leur compétence (les compétitions de clubs adhérents, que ceux-ci possèdent ou non un numéro de matricule, ne peuvent être prises en considération). Ne sont prises en compte que les équipes qui ont disputé et terminé l’ensemble du championnat. B. NOMBRE DE PARLEMENTAIRES AYANT DROIT DE VOTE A L’A.G. C. Les clubs sont représentés en A.G. par 30 Parlementaires. Le nombre de représentants en A.G. d’une province sera égal à la partie entière de la fraction (30*X)/Y, ou X est le nombre d’équipes effectives de la province ayant terminé un championnat valable, suivant les normes reprises au point A, et Y le nombre total d’équipes ayant terminé un championnat. Les sièges non conférés d’office seront attribués en tenant compte des parties décimales les plus favorables pour arriver à un total de 30 représentants. Toutes les provinces ont le droit d’avoir au moins un représentant en A.G. S’il s’avère d’après les calculs qu’une province n’a pas de représentant, celle-ci bénéficiera de droit d’une partie décimale favorable lors de l’attribution des sièges non conférés d’office.	Parlementaires LGE + BBW	REPRESENTATION DES CLUBS A. GENERALITES Seuls sont concernés pour le calcul des diviseurs, les championnats organisés par la F.R.B.B., l'A.W-B.B. ou par un C.P. et qui relèvent de leur compétence (les compétitions de clubs adhérents, que ceux-ci possèdent ou non un numéro de matricule, ne peuvent être prises en considération). Ne sont prises en compte que les équipes qui ont disputé et terminé l’ensemble du championnat, conformément aux dispostions du PF 18 § 3.1 B. NOMBRE DE PARLEMENTAIRES AYANT DROIT DE VOTE A L’A.G. Les clubs sont représentés en A.G. par 30 Parlementaires. Le nombre de représentants en A.G. d’une province sera égal à la partie entière de la fraction (30*X)/Y, ou X est le nombre d’équipes effectives de la province ayant terminé un championnat valable, suivant les normes reprises au point A, et Y le nombre total d’équipes ayant terminé un championnat. Les sièges non conférés d’office seront attribués en tenant compte des parties décimales les plus favorables pour arriver à un total de 30 représentants. Toutes les provinces ont le droit d’avoir au moins un représentant en A.G. S’il s’avère d’après les calculs qu’une province n’a pas de représentant, celle-ci bénéficiera de droit d’une partie décimale favorable lors de l’attribution des sièges non conférés d’office. A ajouter… Chaque membre peut avoir une procuration pour un autre membre. Le nombre de procurations devra être inférieur ou égal au tiers du nombre de représentants de la province.	Eviter tout malentendu… Assurer la représentativité optimale de chaque province
PA 57 PA 61 PA 62	B. LES COMITES DE l’awbb et leurs commission DIRECTION ET ELECTIONS a) L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration, aidé dans ses tâches par des Départements et des Comités Provinciaux. b) Sont élus par l'A.G. : 1. Les membres du Conseil d'Administration; 2. Parmi les membres du Conseil d'Administration, le Président de l'Association, qui sera également Président du Conseil d'administration, des A.G. et de l'A.S.B.L.; 3. Les Commissaires aux comptes. c) Sont élus par l'A.P. : 1. Les membres du Comité Provincial; 2. Les Parlementaires; 3. Les Vérificateurs aux comptes provinciaux. RENOUVELLEMENT DU COMITE Tous les Comités sont renouvelés par cinquième, si possible, chaque année. La durée d'un mandat est donc de cinq années maximum. Le membre sortant est rééligible, sauf opposition formulée par le club auquel il est affecté 28 jours au plus tard avant l'Assemblée. ORGANES INCOMPLETS - COOPTATION Les Organes incomplets ont la faculté de se compléter. Ils sont tenus de le faire quand leur effectif est inférieur au nombre minimum prévu par le R.O.I. La désignation des membres cooptés doit être ratifiée par l'A.G. ou l'A.P. suivante. Ils ont toute liberté pour coopter un candidat pour autant que celui-ci : a) obtienne le consentement écrit du club auquel il est affecté; b) réunisse les conditions requises pour être membre de ce Comité; c) n'ait pas échoué lors des dernières élections au dit Comité; Est considéré comme ayant échoué aux élections, le candidat qui n'a pas obtenu la majorité requise. Le candidat ayant obtenu cette majorité mais qui n'a pas été élu parce que les places vacantes ont été attribuées à d'autres membres qui avaient recueilli un plus grand nombre de voix est considéré comme "suppléant" pour la saison suivante. Le suppléant prendra automatiquement la place d'un membre effectif en cas de vacance de poste et achèvera le mandat de celui-ci. Un membre coopté qui ne se présente pas aux élections à l'expiration de son mandat ne peut à nouveau être coopté à ce Comité pendant une période de trois ans.	Parlementaires NAM	Remplacer « Comité » par « Organe » Remplacer « Comité » par « Organe » Remplacer « Comité » par « Organe »	Organe = groupe ou ensemble de personnes ayant une fonction particulière au sein de l’A.W-B.B. et élues par une AG ou AP.
PA 66	DROITS DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Les membres du C.d'A. peuvent assister de droit à toutes les réunions des Organes régionaux. Parmi les membres du C.d'A., seuls le Président et le membre de la Commission d'Enquête, peuvent assister aux réunions de cette Commission.	Conseil Administration	DROITS DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Les membres du C.d'A. peuvent assister de droit à toutes les réunions des Organes régionaux et provinciaux Parmi les membres du C.d'A., seuls le Président et le membre de la Commission d'Enquête, peuvent assister aux réunions de cette Commission. Les frais de déplacement des membres du Conseil d’administration sont à charge des organes régionaux et provinciaux	1. Confirmer une réalité 2. donner une assisse statutaire à une prise de position de la commission législative du 12/10/2002
PA 75 bis	Nouveau	Conseil Administration	CONSTITUTION DE CLUBS A COMPOSITION MULTIPLE Chaque club peut être composé de 2 sections  : - Une première section pour son ou ses équipes seniors; - une seconde section pour toutes ses équipes de jeunes et une partie de ses équipes seniors. La première section doit obligatoirement posséder la personnalité juridique. La composition de chaque section, c’est-à-dire les équipes qui la compose et les quatre personnes, visées à l'article PA.77, composant le Comité du club reconnu par l'A.W-B.B. doit être communiquée au secrétariat-général pour le 15 juin par courrier recommandé Si une des structures possède la personnalité juridique, les quatre personnes, visées à l'article PA.77, la composant , doivent, obligatoirement, être administrateurs de l'A.S.B.L. La dissolution de l’une des 2 sections n’entraîne ni la dissolution de l’autre section ni la disparition du matricule.	Compte tenu des conséquences que peut entraîner pour un club la disparition de l’équipe fanion, les propositions relatives à la composition multiple du club ont les objectifs suivants : - permettre aux clubs qui le désirent de gérer distinctement les volets professionnel et amateur de leurs activités ; - en cas d’arrêt d’activités de l’une des 2 structures, cela ne met pas en péril la continuité de l’autre ; - répondre aux remarques de l’administration qui estime que les activités professionnelles des clubs de l’élite ne peuvent plus se concevoir dans un contexte d’ASBL.
PA 78	CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au championnat transmis par le Comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel "courrier électronique" en cours de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération.	Conseil Administration	CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au championnat transmis par le Comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel "courrier électronique" en cours de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération. Si le club compte 2 sections, les dispositions reprises ci-dessus doivent être appliquées pour chacune des sections.	Garantir les obligations des clubs à l’égard des instances régionales
PA 78	CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le Secrétaire. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au championnat transmis par le Comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel "courrier électronique" en cours de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération.	Parlementaires Hai	CORRESPONDANTS OFFICIELS Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié en Belgique et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le secrétariat que la trésorerie. Si un secrétaire de club démissionne sans signaler de remplaçant, la correspondance sera envoyée au président, dans l'attente de la désignation d'un nouveau secrétaire, qui doit être faite dans les 15 jours de la notification de la démission. En outre, chaque club transmettra les coordonnées d'un correspondant chargé de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant officiel peut être un autre membre que le Secrétaire. Celui-ci doit obligatoirement être un membre signataire du club. Ce membre sera mentionné sur le formulaire de participation au championnat transmis par le Comité provincial ou régional. Le changement de correspondant officiel "courrier électronique" en cours de saison sera communiqué à l'A.W-B.B. en utilisant le formulaire "changement de correspondant messagerie électronique" repris sur le site de l'A.W-B.B. Seules les pièces officielles signées ou contresignées par le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la Fédération.
PA 81	NUMERO DE MATRICULE Il est attribué, à chaque club, un numéro de matricule, qui restera toujours lié à la province d'origine. Ce numéro doit être mentionné, à côté du nom du club, lors de toute correspondance. Le numéro de matricule reste la propriété de l'A.W-B.B. et ne pourra être cédé qu’avec l’autorisation expresse du C.d'A. Si un club ayant une personnalité juridique est mis en liquidation, il perd automatiquement son numéro de matricule.	Conseil Administration	NUMERO DE MATRICULE Il est attribué, à chaque club, un numéro de matricule, qui restera toujours lié à la province d'origine. Ce numéro doit être mentionné, à côté du nom du club, lors de toute correspondance. Le numéro de matricule reste la propriété de l'A.W-B.B. et ne pourra être cédé qu’avec l’autorisation expresse du C.d'A. Si un club ayant une personnalité juridique est mis en liquidation, il perd automatiquement son numéro de matricule. Si le club compte 2 sections, le numéro matricule de la seconde section sera le numéro bis du numéro matricule de la première section. Si une section, dotée de la personnalité juridique, est mise en liquidation, seul son numéro de matricule sera automatiquement perdu.	Le but n’est pas d’avoir deux numéros matricule, différents pour un même club mais de permettre à un club d’avoir statutairement 2 sections au sein d’un matricule.
PA 102	CONTROLE MEDICAL Tout joueur, candidat-arbitre provincial ou arbitre doit subir chaque année un examen médical selon les directives de la Commission compétente et avoir été déclaré apte à la compétition. L'examen doit avoir lieu entre le 1^er avril précédant le début du championnat et la première rencontre officielle (Coupes ou Championnat) à laquelle l'intéressé participera. S'il est apte, le membre recevra un certificat médical qu'il devra joindre à sa licence (les photocopies sont admises). Les sanctions concernant les documents manquants lors des rencontres sont précisées dans l’Article PC.16.	Conseil Administration	CONTROLE MEDICAL Tout joueur, candidat-arbitre provincial ou arbitre doit subir chaque année un examen médical selon les directives de la Commission compétente et avoir été déclaré apte à la compétition. L'examen doit avoir lieu entre le 1^er avril précédant le début du championnat et la première rencontre officielle (Coupes ou Championnat) à laquelle l'intéressé participera. L’examen médical doit attester de l’absence de contre-indication à la pratique du basketball et être rédigé sur le formulaire prescrit par l’Association ; ledit formulaire est disponible sur le site internet de l’AWBB. Les sanctions concernant les documents manquants lors des rencontres sont précisées dans l’Article PC.16.	Une information à la lutte anti-dopage est incluse sur le certificat médical, de manière à ce qu’aucun joueur ne puisse invoquer l’ignorance des règles prescrites par l’AWBB et la Communauté Française.
Article	Texte Actuel	Origine	Texte proposé	Motivation
PC 1	OBLIGATIONS DES CLUBS A. Obligations générales 1. Le recrutement des arbitres se fera par les clubs. 2. La liste des arbitres affectés doit être envoyée pour le 30 juin au secrétariat du Comité provincial. L'amende prévue au T.T.A. sera appliquée par le C.P. en cas de non observation de ce point. 3. Chaque club fournira au moins: - un arbitre par tranche entamée de deux équipes seniors engagées en championnat, équipes réserves comprises; - un arbitre par tranche entamée de trois équipes de jeunes engagées en championnat. Un bonus, par arbitre, prévu au T.T.A., sera accordé aux clubs présentant plus d'arbitres que le nombre limité par les normes. Le nombre de boni est fixé à 6. Ce bonus sera communiqué par le C.P. intéressé. Un nouvel arbitre sera pris en considération, pour le calcul du bonus, à partir du mois qui suit le premier match qu'il arbitre. Ce bonus est maintenu pour une durée de 5 ans, prenant cours la saison suivante, au club où l’arbitre est affecté lors de son inscription à la formation. 4. Le club qui ne présente pas d'équipe de jeunes n'aura pas droit au bonus. 5. Lors de l'inscription d'un nouveau club, celui ci devra présenter, au plus tard dans le courant de la saison suivante, un candidat à l'arbitrage et aura à se conformer aux normes prévues dans un délai de trois ans à partir de la date d'inscription du club. 6. Les instances de l’A.W-B.B. appliqueront, en cas de non observation de ces stipulations, aux clubs concernés une amende mensuelle, prévue au T.T.A., par arbitre manquant pour les clubs de toutes les divisions, jeunes y compris. 7. En cas d'abandon d'un candidat à l'arbitrage lors des cours ou au cours de sa seconde année de fonctionnement, le club est dans l'obligation de prévoir un nouveau candidat pour la session de cours suivante. 8. Pour le calcul du nombre d'arbitres, ces derniers peuvent être : aspirant arbitre, candidat arbitre provincial, arbitre provincial, candidat arbitre national, candidat arbitre régional, arbitre régional, arbitre national ou arbitre international et commissaire de table. Les membres de club faisant partie d'un Comité fédéral ou régional, d'un Département, d'un Comité provincial, d'un Conseil judiciaire ou d'un Groupe de Parlementaires compteront comme s'ils étaient arbitres actifs. Ces membres seront pris en considération, pour le calcul du bonus, dans le mois de leur nomination. La liste des membres fédéraux sera communiquée, chaque saison, pour le 1erjuillet, par le S.G. de l'A.W-B.B., au secrétariat du C.P. B. Obligations particulières Si, au cours de la même saison, un arbitre s'absente trois fois consécutivement sans déconvocation ou cinq fois non consécutivement sans raisons valables, ou démissionne comme arbitre ou est suspendu pour une durée d'au moins deux mois ou se met en inactivité pour une période minimale de trois mois, son club sera sanctionné de l'amende prévue à l'article PC.01, point 6, à partir du 1ermois qui suit la sanction, à moins qu'il n'ait fourni plus d'arbitres que ne l'exigent les règlements. Les différentes instances disciplinaires doivent communiquer la liste des membres suspendus au secrétariat du C.P. concerné.	Parlementaires BBW	OBLIGATIONS DES CLUBS A. Obligations générales 1. Le recrutement des arbitres (aspirant, provincial, régional, national, commissaire de table) et des ayants droit (membre du C.A., d’un comité ou conseil fédéral ou régional, d’un département régional, d’un comité provincial, d’un conseil judiciaire, d’un groupe parlementaire) se fera par les clubs. 2. La liste des arbitres affectés doit être envoyée pour le 30 juin au secrétariat du Comité provincial. L'amende prévue au T.T.A. sera appliquée par le C.P. en cas de non observation de ce point. 3. devient 2. Chaque club fournira au moins: - un arbitre ou ayant droit par tranche entamée de deux équipes seniors engagées en championnat, équipes réserves comprises; - un arbitre ou ayant droit par tranche entamée de trois équipes de jeunes engagées en championnat. Un bonus, par arbitre, prévu au T.T.A., sera accordé aux clubs présentant plus d'arbitres ou ayant droit que le nombre limité par les normes. Le nombre maximum de boni est fixé à 6. Ce bonus sera communiqué par le C.P. intéressé. Un nouvel arbitre sera pris en considération, pour le calcul du bonus, à partir du mois qui suit le premier match qu'il arbitre. Ce bonus est maintenu pour une durée de 5 ans, prenant cours la saison suivante, au club où l’arbitre est affecté lors de son inscription à la formation. 4. devient 3. Le club qui ne présente pas d'équipe de jeunes n'aura pas droit au bonus. 5. devient 4. Lors de l'inscription d'un nouveau club, celui ci devra présenter, au plus tard dans le courant de la saison suivante, un candidat à l'arbitrage et aura à se conformer aux normes prévues dans un délai de trois ans à partir de la date d'inscription du club. 6. devient 5. Les instances de l’A.W-B.B. appliqueront, en cas de non observation de ces stipulations, aux clubs concernés une amende mensuelle, prévue au T.T.A., par arbitre manquant pour les clubs de toutes les divisions, jeunes y compris. 7. devient 6. En cas d'abandon d'un candidat à l'arbitrage lors des cours ou au cours de sa seconde année de fonctionnement, le club est dans l'obligation de prévoir un nouveau candidat pour la session de cours suivante. 8 Pour le calcul du nombre d'arbitres, ces derniers peuvent être : aspirant arbitre, candidat arbitre provincial, arbitre provincial, candidat arbitre national, candidat arbitre régional, arbitre régional, arbitre national ou arbitre international et commissaire de table. Les membres de club faisant partie d'un Comité fédéral ou régional, d'un Département, d'un Comité provincial, d'un Conseil judiciaire ou d'un Groupe de Parlementaires compteront comme s'ils étaient arbitres actifs. Ces membres seront pris en considération, pour le calcul du bonus, dans le mois de leur nomination. La liste des membres fédéraux sera communiquée, chaque saison, pour le 1erjuillet, par le S.G. de l'A.W-B.B., au secrétariat du C.P. B. Obligations particulières Si, au cours de la même saison, un arbitre s'absente trois fois consécutivement sans déconvocation ou cinq fois non consécutivement sans raisons valables, ou démissionne comme arbitre ou est suspendu pour une durée d'au moins deux mois ou se met en inactivité pour une période minimale de trois mois, son club sera sanctionné de l'amende prévue à l'article PC.01, point 6, à partir du 1ermois qui suit la sanction, à moins qu'il n'ait fourni plus d'arbitres que ne l'exigent les règlements. Si, au cours d’une saison, un arbitre ou un ayant droit, est suspendu pour une durée d’au moins un mois, ou démissionne, ou se met ou est en inactivité pour au moins un mois, il ne sera plus pris en considération à partir du mois qui suit cette décision jusqu’à son retour en fonction. Les arbitres ou ayant droit remplissant plusieurs fonctions citées au point A.1 ne seront pris qu’une seule fois en considération. Lorsqu’un club déclare forfait général pour l’une de ses équipes, celle-ci ne compte plus, à partir du mois qui suit le forfait, pour le décompte du nombre d’arbitres ou ayant droit à fournir. Les différentes instances disciplinaires doivent communiquer la liste des membres suspendus au secrétariat du C.P. concerné. TTA : amende : 15€ par mois / Bonus : 15€ par mois.
PC 18	DECONVOCATION L'arbitre convoqué qui ne peut être présent doit prévenir le Département ou le Comité compétent le plus tôt possible. Un empêchement devra être signalé au plus tard 72 heures avant le ou les match(s).	Parlementaires HAI	DECONVOCATION L'arbitre convoqué qui ne peut être présent doit prévenir le Département ou le Comité compétent le plus tôt possible. Un empêchement devra être signalé au plus tard 72 heures avant le ou les match(s). Une amende équivalente à l’indemnité d’arbitrage prévue.	A prévoir au TTA
PC 19	RAPPORTS D'ARBITRES 1. Dans les trois jours ouvrables après le match, le cachet de la poste faisant foi, les arbitres sont tenus de faire rapport sur toutes les irrégularités survenues au cours des matches qu'ils ont dirigés. 2. Les arbitres font un rapport sur chaque exclusion et/ou incident. Si un arbitre n'est pas témoin des faits, il se limitera, dans son rapport, à noter qu'il n'a rien vu. Les arbitres peuvent à l'occasion d'un match exclure toute personne affiliée à l’A.W-B.B. ou à la V.B.L. 3. Ces rapports doivent être établis en un exemplaire. Ils seront adressés directement au Secrétariat Général de l’A.W-B.B., accompagnés de la première copie (feuille verte) de la feuille de marque, sous enveloppe pré-imprimée avec la mention port payé par le destinataire. Le Secrétariat Général transmettra, dans les plus brefs délais, le dossier au Procureur Général ou son adjoint. Le Secrétariat général renverra aux arbitres un exemplaire vierge du rapport ainsi qu'une enveloppe ad-hoc. 4. A défaut de l'exemplaire vert de la feuille de marque, jointe au rapport de l'arbitre, il ne saurait être question d'irrecevabilité du rapport. Dans ce cas, le Procureur général doit se charger lui même d'obtenir cet exemplaire vert et ce, dans les plus brefs délais. Ces rapports mentionneront tous les renseignements utiles, notamment : a. les noms et prénoms et date de naissance des joueurs exclus ou avertis; b. en cas d'arrêt du match, le moment précis ou le match a été interrompu, score, etc. Lorsqu'un rapport parvient au Procureur général après un délai de 7 jours ouvrables après la rencontre (cachet de la poste faisant foi), celui-ci décidera de l'opportunité de la suite à y donner. Tout manquement au présent article entraîne pour l'arbitre intéressé l'application d'une amende égale à l'indemnité d'arbitrage qui lui est attribuée.	Parlementaires NAM	RAPPORTS D'ARBITRES Ajouter un point 5 5. Ces rapports peuvent être envoyés au secrétariat général de l’AW-BB par courriel, en utilisant le formulaire type. Dans ce cas, les arbitres recevront un accusé de réception et ne devront plus envoyer l’exemplaire vert de la feuille de marque mais devront toujours l’emporter et pouvoir la présenter, à la demande de l’organe judiciaire lors de leur comparution.	Faciliter la transmission de l’information
	CHAPITRE IV - LES COACHES		CHAPITRE IV - LES COACHES
	A. LES COACHES		A. LES COACHES ET ASSISTANT-COACHES
pc 29	MISSION Les coaches reconnus par l’A.W-B.B. ont pour tâche, pendant les rencontres et/ou les entraînements, la direction des équipes du club qui les a engagés. Ils doivent, en donnant l'exemple, veiller à la bonne tenue des joueurs, sur le terrain aussi bien qu'en dehors. Si un coach est dans l'impossibilité de continuer sa fonction au cours d'une rencontre, il pourra être remplacé par l'assistant coach ou le capitaine qui, dès lors, aura les mêmes prérogatives que ce coach pendant cette rencontre. (Cfr. l'article 16 du Code de Jeu). Tout coaching irrégulier, pendant une rencontre, entraîne le forfait de l'équipe concernée et l'application de l'amende prévue au T.T.A. (PC.36).	Conseil Administration	MISSION Les coaches reconnus par l’A.W-B.B. ont pour tâche, pendant les rencontres et/ou les entraînements, la direction des équipes du club qui les a engagés. Ils doivent, en donnant l'exemple, veiller à la bonne tenue des joueurs, sur le terrain aussi bien qu'en dehors. Si un coach est dans l'impossibilité de continuer sa fonction au cours d'une rencontre, il pourra être remplacé par l'assistant coach ou le capitaine qui, dès lors, aura les mêmes prérogatives que ce coach pendant cette rencontre. (Cfr. l'article 16 du Code de Jeu). Toutefois, Un coach doit assurer sa fonction durant toute la rencontre. Il peut se faire remplacer en cours de rencontre par son assistant ou par le capitaine mais uniquement si son remplaçant possède une licence technique de coach valable pour exercer comme coach principal au niveau concerné (*). A défaut de licence technique de coach valable, l'amende sera appliquée. (*) Un coach exclu n'est pas concerné par cette disposition. Il devra être remplacé, pour le reste de la rencontre, par son assistant ou par le capitaine, que ceux-ci possèdent ou non une licence technique de coach valable pour le niveau concerné. Tout coaching irrégulier, pendant une rencontre, entraîne le forfait de l'équipe concernée et l'application de l'amende prévue au T.T.A. (PC.36). N’est pas considéré comme coaching illégal le fait qu’un coach sans licence technique dirige une équipe du club où il est affilié. Cependant, une amende est imposée à cette pratique. (voir TTA)	Remettre en ordre les statuts «coaches» Lutter contre les coaches fantômes..
pc 30	TITRES Pour prétendre au titre de coach ou d'assistant coach et jouir des prérogatives y afférentes, les candidats doivent : 1. Soit être affiliés et assurés à l'A.W-B.B. au tarif "joueur" et - satisfaire aux dispositions prévues dans le R.O.I et posséder une licence technique accordée par l'A.W-B.B. pour le niveau concerné. - ou être inscrits dans la formation spécifique correspondant à la licence souhaitée, pour autant que les critères d'admission soient respectés. Les candidats en ordre d'inscription peuvent solliciter une licence technique provisoire d'une saison, renouvelable à une seule reprise. Toutefois, cette licence technique ne sera pas délivrée ou sera immédiatement retirée si le candidat ne satisfait pas à l'exigence des 80% de présences aux cours. Toute licence technique provisoire ne peut être attribuée que pour l'équipe concernée par la demande de stage d'une saison accordée par le Département entraîneurs. 2. Soit être membre d'une fédération avec laquelle l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat et pour autant que la licence technique demandée satisfasse aux conditions d'homologation prévues par la Communauté française. (Direction générale du Sport). Un coach doit assurer sa fonction durant toute la rencontre. Il peut se faire remplacer en cours de rencontre par son assistant ou par le capitaine uniquement si son remplaçant possède une licence technique valable pour exercer comme coach principal au niveau concerné (*). A défaut de licence technique valable, l'amende sera appliquée. (*) Un coach exclu n'est pas concerné par cette disposition. Il devra être remplacé, pour le reste de la rencontre, par son assistant ou par le capitaine, que ceux-ci possèdent ou non une licence technique valable pour le niveau concerné.	Conseil Administration	TITRES Pour prétendre au titre de coach ou d'assistant coach et jouir des prérogatives y afférentes, les candidats doivent : 1. Soit être affiliés et assurés à l'A.W-B.B. au tarif "sportif", satisfaire aux dispositions prévues dans le R.O.I et posséder une licence technique de coach accordée par l'A.W-B.B pour le niveau concerné. 2. Soit être membre d'une fédération avec laquelle l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat et pour autant que la licence technique demandée satisfasse aux conditions d'homologation prévues par la Communauté française. (Direction générale du Sport). .	toilettage
pc 31	DROIT DE LICENCE TECHNIQUE Le droit annuel d'une licence technique de coach est fixé au T.T.A. Ce droit est porté au débit du compte du club pour lequel la licence est demandée.	Conseil Administration	DROIT DE LICENCE TECHNIQUE DE coach Le droit annuel d'une licence technique de coach et assistant-coach est fixé au T.T.A. Ce droit est différent si le coach ou assistant-coach est affilié ou non au club qu’il prend en charge. Ce droit est porté au débit du compte du club pour lequel la licence est demandée.	toilettage
pc 32	PUBLICATION DE LA LISTE DES COACHES AGREES Au fur et à mesure de l'agrément des demandes, la liste des coaches, avec mention du club faisant appel à leurs services, ainsi que l'équipe qu'il est autorisé à coacher, sera publiée sur le website de l’A.W-B.B. Cette liste peut aussi être obtenue au Secrétariat Général.	Conseil Administration	PUBLICATION DE LA LISTE DES COACHES AGREES Au fur et à mesure de l'agrément des demandes, la liste des coaches, avec mention du club faisant appel à leurs services, sera publiée sur le website de l’A.W-B.B. (rubrique formation des cadres) Cette liste peut aussi être obtenue au Secrétariat Général. Le demandeur d’une licence technique de coach ou d'assistant coach peut commencer à prester lorsqu’il a connaissance du n° d’accréditation de sa licence.	Eviter les erreurs des officiels quant aux contrôles.
PC 34	CONDITIONS D'ACCES A LA FONCTION Pour être coach, tout candidat, titulaire d'un diplôme, peut solliciter la licence technique de coach. Le diplôme correspondant à la licence technique demandée doit être homologué par la Communauté française (Direction générale du sport). Les candidats doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par la Section Entraîneurs qui contrôlera le respect des dispositions du R.O.I. C'est également la Section Entraîneurs qui doit se charger de la rédaction et de l'envoi des licences techniques. Les coaches ne peuvent officier valablement que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans être détenteur d'une licence technique (Voir art. PC.35). Les coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent, sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la réunion. Les candidats porteurs d'un diplôme reconnu par la FIBA devront d'abord faire assimiler leur diplôme à son équivalent francophone par la Communauté française (Direction générale du Sport) avant de pouvoir officier.	Conseil Administration	CONDITIONS D'ACCES A LA FONCTION Pour être coach ou assistant coach, un membre affilié à l’A.W-B.B. et titulaire d'un diplôme, doit solliciter une licence technique. Le diplôme est décerné par la Département formation des cadres de l’ A.W-B.B. Les candidats porteurs d'un diplôme reconnu par la FIBA devront d'abord faire assimiler leur diplôme à son équivalent francophone par la Communauté française (Direction générale du Sport) avant de pouvoir officier. Les candidats doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par le Département formation des cadres qui contrôlera le respect des dispositions du R.O.I. C'est le Secrétariat général qui doit se charger de la rédaction et de l'envoi des licences techniques de coach. Les coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Si la licence technique de coach ne peut être présentée de visu, les arbitres mentionneront l’absence de licence (LT) et ce, même si le n° de licence est inscrit. Sur la feuille de marque doit être inscrit, en regard du nom du coach, le n° de la licence technique accordée par le Secrétariat général de l'A.W-B.B. Les coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent, sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la réunion.	Adaptation obligation pour toutes les équipes Vérification plus aisée en plaçant le N° de licence
PC 34	CONDITIONS D'ACCES A LA FONCTION Pour être coach, tout candidat, titulaire d'un diplôme, peut solliciter la licence technique de coach. Le diplôme correspondant à la licence technique demandée doit être homologué par la Communauté française (Direction générale du sport). Les candidats doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par la Section Entraîneurs qui contrôlera le respect des dispositions du R.O.I. C'est également la Section Entraîneurs qui doit se charger de la rédaction et de l'envoi des licences techniques. Les coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans être détenteur d'une licence technique (Voir art. PC.35). Les coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent, sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la réunion. Les candidats porteurs d'un diplôme reconnu par la FIBA devront d'abord faire assimiler leur diplôme à son équivalent francophone par la Communauté française (Direction générale du Sport) avant de pouvoir officier.	Parlementaires BBW	CONDITIONS D'ACCES A LA FONCTION Pour être coach, tout candidat, titulaire d'un diplôme, peut solliciter la licence technique de coach. Le diplôme correspondant à la licence technique demandée doit être homologué par la Communauté française (Direction générale du sport). Les candidats doivent introduire leur demande au S.G. Celle-ci sera examinée par la Section Entraîneurs qui contrôlera le respect des dispositions du R.O.I. C'est également la Section Entraîneurs qui doit se charger de la rédaction et de l'envoi des licences techniques. Les coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Aucune équipe ne peut être coachée sans être détenteur d'une licence technique (Voir art. PC.35). Les coaches qui officient dans les divisions régionales seniors doivent assister à la réunion annuelle des arbitres de la province dans laquelle ils coachent, sous peine de l'amende prévue au T.T.A. Le secrétaire provincial avertira les secrétaires des clubs de la date de la réunion au moins quinze jours à l’avance. Les candidats porteurs d'un diplôme reconnu par la FIBA devront d'abord faire assimiler leur diplôme à son équivalent francophone par la Communauté française (Direction générale du Sport) avant de pouvoir officier.	Un délai doit être fixé afin de garantir l’information des membres concernés
pc 35	LICENCES TECHNIQUES Pour pouvoir coacher, Il existe quatre types de licences techniques : Licence Technique A : le titulaire d'un diplôme d'entraîneur ou moniteur reconnus par la Commission pédagogique peut coacher les équipes évoluant dans les divisions nationales dames et messieurs. Licence Technique B : le titulaire d'un diplôme d'aide moniteur reconnu par la Commission pédagogique peut coacher les équipes évoluant dans les championnats régionaux et provinciaux dames et messieurs. Licence Technique C : le titulaire d'un diplôme d'initiateur reconnu par la Commission pédagogique peut coacher les équipes seniors de divisions ou séries provinciales. Licence Technique D : le titulaire d'un brevet d'animateur peut coacher les équipes de divisions ou séries jeunes et les équipes jouant dans des compétitions n'impliquant pas de montée ou descente de division. Tout candidat en formation niveau initiateur, aide-moniteur ou moniteur, ayant effectivement assisté à au moins 80% des heures de cours et ayant effectué au moins un stage d'une semaine (ou de 3 jours à l'A.W-B.B. Summer Tour) peut solliciter une licence technique D provisoire. Les conditions d’octroi et de retrait des licences techniques ainsi que les conditions d’exercice à la fonction de coach sont déterminées par le Conseil d’administration sur proposition du Directeur technique et de la commission pédagogique fédérale. Pour toutes les rencontres de coupe, les obligations sont celles liées au niveau en championnat de l'équipe concernée. Un membre qui coache dans un autre club que le sien sans licence technique, pratique un coaching illégal. Un membre qui coache dans son club sans licence technique, est sanctionné des amendes prévues au T.T.A. Un licencié à l'A.W-B.B. peut, durant la même saison, solliciter plusieurs licences techniques de coach ou d'assistant-coach pour des clubs différents. Il ne lui sera pas permis de coacher simultanément deux ou plusieurs équipes évoluant dans la même série, sauf pour les équipes d'âge. A la condition de solliciter une nouvelle licence technique et de ne plus exercer la fonction de coach ou d'assistant-coach dans son équipe précédente, il pourra, par la suite et pendant la même saison, coacher une nouvelle équipe dans la même série. Dans ce cas, la demande de la nouvelle licence technique doit être accompagnée de la preuve écrite de la démission (du club ou du coach). Toutefois, un membre peut coacher une équipe d'un autre club pendant la même saison, à condition de respecter l'interdiction de cumul. Toute infraction au présent article sera sanctionnée par une amende dont le montant est fixé au TTA et sera appliquée par le Comité provincial compétent ou par le Département Compétition, lors du contrôle des feuilles de matchs. L'application de ces dispositions doit être comprise séparément pour équipes dames et messieurs. Un membre d'un club inactif peut demander une licence technique, à condition d'être assuré au tarif joueur à l’A.W-B.B. ou d'être membre d'une fédération avec laquelle l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat. Le Secrétariat Général fait paraître sur le site Internet les membres qui ont reçu une licence technique.	Conseil Administration	LICENCES TECHNIQUES DE COACHES Pour pouvoir coacher, Il existe différents types de licences techniques de coach : Licence technique de coach niveau 3 (moniteur) : peut coacher toutes les équipes seniors et jeunes évoluant dans les championnats nationaux, régionaux et provinciaux. Licence technique de coach niveau 2 (aide-moniteur) : peut coacher toutes les équipes seniors et jeunes évoluant dans les championnats régionaux et provinciaux Licence technique de coach niveau 1 (initiateur) : peut coacher toutes les équipes seniors et jeunes de divisions ou séries provinciales. Licence technique de coach animateur : peut coacher toutes les équipes de divisions ou séries jeunes et toutes les équipes jouant dans des compétitions n'impliquant pas de montée ou descente de division. (réserves, spéciales) Tout candidat en formation niveau initiateur, aide-moniteur ou moniteur, ayant effectivement assisté à au moins 80% des heures de cours et ayant effectué au moins un stage reconnu par l'A.W-B.B. peut solliciter une licence technique de coach animateur. Le rapport de stage doit avoir été accepté par la direction technique. Il sera accordé une licence technique de coach stagiaire ou d'assistant coach stagiaire (renouvelable une fois) aux candidats qui respectent la procédure : - Soit : paiement du droit d’inscription et envoi de la demande de licence technique de coach stagiaire au S.G. de l’AWBB et inscription au cours donné dans l’année qui suit; - Soit : avoir débuté la formation qui correspond à la demande. La licence technique de coach stagiaire ou la licence technique d'assistant coach stagiaire ne permet de diriger qu’une seule équipe. Les conditions d’octroi et de retrait des licences techniques de coach ainsi que les conditions d’exercice à la fonction de coach sont déterminées par le Conseil d’administration sur proposition du Directeur technique et de la commission pédagogique mixte. Pour toutes les rencontres de coupe, les obligations sont celles liées au niveau en championnat de l'équipe concernée. Un membre qui coache, sans licence technique, dans un club autre que celui où il est affilié, pratique un coaching illégal. Un membre qui coache dans son club sans licence technique de coach, est uniquement sanctionné des amendes prévues au T.T.A. Un licencié à l'A.W-B.B. peut, durant la même saison, solliciter plusieurs licences techniques de coach ou d'assistant coach pour des clubs différents. Sauf pour les équipes d'âge, il ne lui sera pas permis de coacher simultanément deux ou plusieurs équipes évoluant dans la même série. A la condition de solliciter une nouvelle licence technique de coach et de ne plus exercer la fonction de coach ou d'assistant coach dans son équipe précédente, il pourra, par la suite et pendant la même saison, coacher une nouvelle équipe dans la même série. Dans ce cas, la demande de la nouvelle licence technique de coach doit être accompagnée de la preuve écrite de la démission (du club ou du coach). Toutefois, un membre peut coacher une équipe d'un autre club pendant la même saison, à condition de respecter l'interdiction de cumul. Toute infraction au présent article sera sanctionnée par une amende dont le montant est fixé au TTA et sera appliquée par le Comité provincial compétent ou par le Département Compétition, lors du contrôle des feuilles de matchs. L'application de ces dispositions doit être comprise séparément pour équipes dames et messieurs. Un membre d'un club inactif peut demander une licence technique de coach, à condition d'être assuré au tarif "sportif" à l’A.W-B.B. ou d'être membre d'une fédération avec laquelle l'A.W-B.B. a conclu une convention de partenariat. La licence technique d’assistant coach : Brevet moniteur (niv.3) : permet d’officier à tous les niveaux Brevet aide moniteur (Niv.2) : permet d’officier r à tous les niveaux Brevet initiateur (Niv.1) : permet d’officier jusqu’en et y compris régionale Brevet animateur : permet d’officier jusqu’en et y compris provinciale	Formulation demandée par Adeps Clarification pour les licences provisoires Notion de coaching illégal clarté pour les assistants
pc 36	DUREE DE LA LICENCE TECHNIQUE L'obtention d'une des licences techniques mentionnées à l'article PC.35 lie son détenteur au club de son choix pour la durée d'une saison au maximum. La demande ou son renouvellement doit être introduite au Secrétariat Général, par le club acceptant, chaque saison avant l'entrée en fonction. Toutefois, à terme, les licences ne seront accordées qu'après suivi de recyclages (clinics, conférences reconnues par la commission pédagogique mixte ADEPS – A.W-B.B.).	Conseil Administration	DUREE DE LA LICENCE TECHNIQUE L'obtention d'une des licences techniques de coach ou d'assistant coach, mentionnées à l'article PC.35, lie son détenteur au club de son choix pour la durée d'une saison au maximum. La demande ou son renouvellement doit être introduite au Secrétariat Général, par le club acceptant, chaque saison avant l'entrée en fonction. Toutefois, à terme, les licences ne seront accordées qu'après suivi de recyclages (clinics, conférences reconnues par la commission pédagogique mixte ADEPS – A.W-B.B.).
TTA PC 35	Jeunes 5 € Provinciales 1O € Régionales 15€ Nationales 20 €	Conseil Administration	Jeunes 5 € Provinciales 10 € Régionales 20 € Nationales 2 et 3 + 1 Nationale dames 40 € Nationale 1 messieurs 60 €	Meilleur rapport d’amendes entre les différents niveaux
TTA PC 31	Licence coach dans son club 5 € Licence coach hors de son club 20 €	Conseil Administration	Licence de coach ou d'assistant-coach dans son club : 5 € Licence de coach ou d'assistant-coach hors de son club : 20 €	toilettage
PC 48	FEUILLE DE MARQUE Sous peine d'amende, prévue au T.T.A., la feuille de marque doit être déposée à la Poste, au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de la rencontre (Cachet de la Poste faisant foi) : 1. par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait; 2. par les soins de l'organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre; 3. par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait. Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être dressée par les intéressés; elle portera les signatures des capitaines et de l'arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée d'une amende prévue au T.T.A.	Relations CP + LGE	FEUILLE DE MARQUE Sous peine d'amende, prévue au T.T.A., la feuille de marque doit être déposée à la Poste, au plus tard le premier jour ouvrable qui suit la fin de la rencontre (Cachet de la Poste faisant foi) : 1. par les soins du club visité si la rencontre a eu lieu ou si le club visiteur est forfait; 2. par les soins de l'organisateur, si la rencontre se joue sur terrain neutre; 3. par les soins du club visiteur, si le club visité est forfait. Si la feuille de marque manque, une feuille provisoire doit être dressée par les intéressés; elle portera les signatures des capitaines et de l'arbitre. Toute feuille de marque incomplète ou erronée est sanctionnée d'une amende prévue au T.T.A. A ajouter Si la feuille de marque ne parvient au Comité compétent dans un délai de quinze jours prenant cours à la date de la rencontre et après qu’un rappel ait été adressé, le forfait sera appliqué.	Eviter que des feuilles ne parviennent pas au Comité compétent et par conséquent pouvoir établir des classements complets
PC 53.4	PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS 4. Avant la première rencontre officielle de chacune de ses équipes, le club qui aligne plus d'une équipe 1^ère doit envoyer la liste des joueurs qualifiés pour chaque équipe. … / … Toutes les listes complémentaires doivent être envoyées, soit par courrier recommandé, soit par fax.	Parlementaires NAM	PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS 4. Sous peine d’une amende prévue au TTA, avant la première rencontre officielle de chacune de ses équipes, …/… Toutes les listes complémentaires doivent être envoyées, soit par courrier recommandé, soit par fax, soit par courrier électronique. La qualification est immédiate.	En adéquation avec le TTA Précision.
PC 53	PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS Après le point 6 Remarque : la rétrogradation de l’équipe évoluant dans la division la plus élevée est toujours prioritaire sur les droits à la promotion éventuelle de l’équipe évoluant dans une division inférieure ou peut, éventuellement, entraîner la rétrogradation de l’équipe du niveau immédiatement inférieur.	Parlementaires BBW	PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS Après le point 6 Remarque : la rétrogradation de l’équipe évoluant dans la division la plus élevée est toujours prioritaire sur les droits à la promotion éventuelle de l’équipe évoluant dans une division inférieure ou peut, éventuellement, entraîner la rétrogradation de l’équipe du niveau immédiatement inférieur. A ajouter… Si une équipe rétrograde et qu’une équipe d’un même club se trouve déjà dans la division inférieure (avec une seule série), cette dernière sera rétrogradée dans la division immédiatement inférieure et sera considérée comme un des descendants de sa série.	Précision de l’information
PC 54 Bis	Nouveau	Conseil Administration	COMPETITION LOISIRS Chaque comité provincial peut organiser une compétition loisirs pour les joueurs de plus de 16 ans. Cette compétition est régie par les principes suivants : 1. il n’y a pas de montée ni de descente ; 2. Aucun droit de licence collective n’est exigé pour l’équipe loisirs alignée ; 3. Les équipes engagées en compétition n’entrent pas en considération pour l’application des articles PA 32 et PC 1. 4. Aucune licence technique n’est exigée ; 5. Les joueurs peuvent appartenir à des clubs différents de la même province ; 6. La liste des joueurs appelés à disputer cette compétition doit être envoyée au secrétariat-général avant le début de la compétition ; 7. les joueurs ne peuvent être alignés en compétition régulière et en compétition loisirs au cours de la même saison ; 8. Les joueurs doivent être affiliés à l’AWBB et doivent être assurés ; 9. Les joueurs repris sur la liste n’ouvrent aucun droit aux indemnités de formation ; 10. les rencontres doivent se disputer en l’absence d’arbitres officiels ; 11 Le calendrier des rencontres est établi par le comité provincial ; 12. les règles des articles PC 59 à PC 62 ne sont pas d’application.	- Proposer aux membres de l’Awbb une formule sport pour tous, basée plus sur le loisir que sur la performance. - Retenir au sein de l’awbb des sportifs qui s’en écartent pour des motifs divers. - la Formule retenue supprime toutes les obligations administratives, sportives et financières imposées aux équipes qui disputent la compétition régulière.
PC 59	CALENDRIER C. CHANGEMENTS AU CALENDRIER En dehors des cas prévus à l'article PC.70, toute demande introduite par un club … / … au moins 15 jours calendrier à l'avance. Pour qu'une suite favorable puisse, le cas échéant, y être réservée, il est indispensable que la demande soit accompagnée de l'accord écrit de l'équipe visiteuse et qu'elle mentionne la date et l'heure à laquelle la rencontre est remise. Toutefois, l'équipe visiteuse ne pourra refuser un changement d'heure le même jour. Le Département ou Comité compétent peut admettre ou ne pas admettre la demande. Si le Département ou Comité compétent admet la demande : - le club ayant demandé la modification au calendrier sera débité du montant fixé au T.T.A., (30% de ce montant seront reversés au département ou comité compétent); - Si la modification porte sur l'ensemble des matches disputés par une équipe au cours de la saison, une somme forfaitaire, fixée au T.T.A., sera débitée; - Le montant de la demande de changement maintenant les rencontres lors du même week-end (modification d'heure et/ou passage du vendredi au samedi ou au dimanche et vice-versa ou du samedi au dimanche et vice-versa) sera débité d'un montant fixé au T.T.A., si la demande est faite et est en possession du comité compétent 15 jours avant la rencontre; - fera paraître la modification, le plus rapidement possible, sur le Website de l’A.W-B.B., sous la rubrique "changements au calendrier"; - avertira, par écrit ou par fax ou par E-mail, les clubs concernés.	Parlementaires BBW	CALENDRIER C. CHANGEMENTS AU CALENDRIER En dehors des cas prévus à l'article PC.70, toute demande introduite par un club … / … au moins 15 jours calendrier à l'avance. Pour qu'une suite favorable puisse, le cas échéant, y être réservée, il est indispensable que la demande soit accompagnée de l'accord écrit de l'équipe visiteuse et qu'elle mentionne la date et l'heure à laquelle la rencontre est remise. Toutefois, l'équipe visiteuse ne pourra refuser un changement d'heure le même jour. Le Département ou Comité compétent peut admettre ou ne pas admettre la demande. Si le Département ou Comité compétent admet la demande : - le club ayant demandé la modification au calendrier sera débité du montant fixé au T.T.A., (30% de ce montant seront reversés au département ou comité compétent); - Si la modification porte sur l'ensemble des matches disputés par une équipe au cours de la saison, une somme forfaitaire, fixée au T.T.A., sera débitée; A ajouter Si une modification est faite, avant le 31 décembre de la saison en cours, pour toutes les rencontres qui restent à jouer, la même somme forfaitaire fixée au TTA sera débitée pour ces rencontres. - Le montant de la demande de changement maintenant les rencontres lors du même week-end (modification d'heure et/ou passage du vendredi au samedi ou au dimanche et vice-versa ou du samedi au dimanche et vice-versa) sera débité d'un montant fixé au T.T.A., si la demande est faite et est en possession du comité compétent 15 jours avant la rencontre; - fera paraître la modification, le plus rapidement possible, sur le Website de l’A.W-B.B., sous la rubrique "changements au calendrier"; - avertira, par écrit ou par fax ou par E-mail, les clubs concernés.	Diminuer les coûts pour les modifications globales.
PC 60	JOURS DE RENCONTRES DU CHAMPIONNAT Le week-end commence le vendredi soir et se termine le dimanche soir. 1. Rencontres du vendredi soir Les rencontres donnant lieu à la montée et/ou descente ne peuvent débuter ni avant 20h00 ni après 21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. 2. Rencontres du samedi soir a. Les rencontres qui donnent lieu à montée ou descente ne peuvent débuter avant 17h00 ni après 21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. b. Les rencontres des Jeunes régionaux doivent débuter au plus tard à 16h00. … / … 5. Rencontres de jeunes Les rencontres de jeunes ne peuvent débuter avant 9h00 (pour les catégories pré-poussins, poussins et benjamins, pas avant 10h00, si le déplacement du club visiteur est supérieur à 60 Km). Les rencontres de jeunes provinciales ne peuvent débuter après 17h00 sans l'accord de l'équipe adverse.	Parlementaires HAI	JOURS DE RENCONTRES DU CHAMPIONNAT Le week-end commence le vendredi soir et se termine le dimanche soir. 1. Rencontres du vendredi soir Les rencontres donnant lieu à la montée et/ou descente ne peuvent débuter ni avant 20h00 ni après 21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. 2. Rencontres du samedi soir a. Les rencontres qui donnent lieu à montée ou descente ne peuvent débuter avant 16h00 ni après 21h00, sans l'accord de l'équipe visiteuse. b. Les rencontres des Jeunes régionaux doivent débuter au plus tard à 16h00. … /… 5. Rencontres de jeunes Les rencontres de jeunes ne peuvent débuter avant 9h00 (pour les catégories pré-poussins, poussins et benjamins, pas avant 10h00, si le déplacement du club visiteur est supérieur à 60 Km). Les rencontres de jeunes provinciales ne peuvent débuter après 17h00 sans l'accord de l'équipe adverse.
PC 62	FORMATION DES DIVISIONS ... /… Principes : 1. Les clubs déclarant forfait général, conformément aux dispositions de l’article PC 74 descendront toujours dans la division provinciale la plus basse. De même, les dispositions de l’article PA 87 restent entièrement applicables. 2. Un club qui n’est pas classé 1^er peut renoncer au droit de monter. Dans ce cas, l’article PC 55 est d’application. 3. Les champions de la première division provinciale messieurs et dames sont qualifiés pour la montée en division régionale. Les provinces qui bénéficient de places supplémentaires sont désignées avant la saison par le Département Compétition en fonction de la somme des équipes qui ont terminé le championnat précédant en provinciale, régionale et nationale. 4. Les clubs qualifiés doivent monter. En cas de renonciation, ils doivent descendre dans la division provinciale la plus basse, exception faite pour les montants de régionale Messieurs et dames vers les championnats de la FRBB et de provinciale vers la compétition régionale, à condition qu’un autre club occupe la place libérée selon les priorités suivantes : les clubs suivants dans le classement, à l’exception de ceux qui descendent et ce avant le 5 mai.	Relations CP + LGE Parlementaires NAM	FORMATION DES DIVISIONS ... /… Principes : 1. Les clubs déclarant forfait général, conformément aux dispositions de l’article PC 74 descendront toujours dans la division provinciale la plus basse. De même, les dispositions de l’article PA 87 restent entièrement applicables. 2. A l’exception des dispositions particulières reprises dans les différents règlements des play-offs provinciaux, un club qui n’est pas classé 1^er peut renoncer au droit de monter. Dans ce cas, l’article PC 55 est d’application. 3. Les champions de la première division provinciale messieurs et dames sont qualifiés pour la montée en division régionale. Les provinces qui bénéficient de places supplémentaires sont désignées avant la saison par le Département Compétition en fonction de la somme des équipes qui ont terminé le championnat précédant en provinciale, régionale et nationale. 4. Les clubs qualifiés doivent monter. En cas de renonciation, ils doivent descendre dans la division provinciale la plus basse, exception faite pour les montants de régionale Messieurs et dames vers les championnats de la FRBB et de provinciale vers la compétition régionale, à condition qu’un autre club occupe la place libérée selon les priorités suivantes : les clubs suivants dans le classement, à l’exception de ceux qui descendent et ce avant le 5 mai. Ajouter après le paragraphe 4 En cas de renonciation d’un club se trouvant dans la division provinciale la plus basse, une pénalité dont le montant est déterminé au TTA sera appliquée.	Mettre en concordance le ROI et les règlements des PO votés : - lors des Assemblées régionales - lors des Assemblées provinciales avec approbation ultérieure du CDA Compléter au mieux les divisions supérieures
PC 70	RENCONTRES REMISES OU A REJOUER ET MODIFICATIONS AU CALENDRIER Les clubs seront avisés, au moins 6 jours ouvrables à l'avance, des dates et heures auxquelles devront se disputer les rencontres remises ou à rejouer, ainsi que des modifications au calendrier. Cet avis doit être signifié par le Département ou le Comité compétent, par lettre ou par fax ou par E-mail, aux secrétaires des clubs intéressés. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une modification de calendrier du 1^er tour doivent être disputées avant le début du second tour. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une modification de calendrier du second tour doivent être disputées avant les 2 dernières journées de championnat. Elles ne peuvent toutefois être fixées à une date pour laquelle une des équipes en cause est déjà inscrite à un tournoi ou une rencontre amicale à caractère international et dûment autorisé. Si les équipes concernées ne s’accordent pas sur le choix d’une date, il appartiendra au département ou comité compétent de fixer la date de la rencontre.	Parlementaires BBW	RENCONTRES REMISES OU A REJOUER ET MODIFICATIONS AU CALENDRIER Les clubs seront avisés, au moins 6 jours ouvrables à l'avance, des dates et heures auxquelles devront se disputer les rencontres remises ou à rejouer, ainsi que des modifications au calendrier. Cet avis doit être signifié par le Département ou le Comité compétent, par lettre ou par fax ou par E-mail, aux secrétaires des clubs intéressés. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une modification de calendrier du 1^er tour doivent être disputées dans les six semaines et avant les deux dernières journées de championnat. Les rencontres remises ou à rejouer ou faisant l'objet d'une modification de calendrier du second tour doivent être disputées avant les 2 dernières journées de championnat. Elles ne peuvent toutefois être fixées à une date pour laquelle une des équipes en cause est déjà inscrite à un tournoi ou une rencontre amicale à caractère international et dûment autorisé. Si les équipes concernées ne s’accordent pas sur le choix d’une date, il appartiendra au département ou comité compétent de fixer la date de la rencontre.	Solution vu l’absence de définition du 1er tour
PC 71	REMISE D'UNE RENCONTRE PAR UN DEPARTEMENT OU UN COMITE …/… Une rencontre peut être remise par le Département ou Comité compétent dans les cas suivants : A. INDISPONIBILITE DE JOUEURS SELECTIONNES ET ENTRAINEURS Si un joueur ou entraîneur est indisponible parce que retenu par des sélections régionales ou nationales ou par des rencontres internationales conclues par l'A.W-B.B. ou la F.R.B.B. ou par l'Etat major de l'armée pour une rencontre de l'équipe nationale militaire, son club doit en aviser le club adverse et fournir au Département ou Comité compétent, 72 heures avant la rencontre, les pièces justifiant sa demande de remise de cette rencontre.	Parlementaires NAM	REMISE D'UNE RENCONTRE PAR UN DEPARTEMENT OU UN COMITE …/… Une rencontre peut être remise par le Département ou Comité compétent dans les cas suivants : A. INDISPONIBILITE DE JOUEURS SELECTIONNES ET ENTRAINEURS Si un joueur ou entraîneur est indisponible parce que retenu par des sélections provinciales, régionales ou nationales ou par des rencontres internationales conclues par l'A.W-B.B. ou la F.R.B.B. ou par l'Etat major de l'armée pour une rencontre de l'équipe nationale militaire, son club doit en aviser le club adverse et fournir au Département ou Comité compétent, 72 heures avant la rencontre, les pièces justifiant sa demande de remise de cette rencontre.
PC 72	REMISES POUR INTEMPERIES A. SUR LE PLAN REGIONAL 1. Le Département Compétition désigne, dans chaque ville où des équipes d'autres provinces doivent se rendre, un délégué responsable. 2. Si certaines rencontres ne peuvent se disputer sans qu'il y ait de remise générale pour autant, le délégué préviendra : a) les équipes visiteuses qu'elles n'ont pas à se déplacer; b) le membre du Département ou du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent. 3. Si un club visiteur n'a pas ou a été averti trop tard et si les deux équipes sont présentes, seul l'arbitre peut prendre une décision sur la remise de la rencontre.	Conseil Administration	REMISES POUR INTEMPERIES A. SUR LE PLAN REGIONAL 1. Le Département Compétition prendra la décision de la remise générale ou partielle après avoir consulté le délégué de chaque province. 2. Si certaines rencontres ne peuvent se disputer sans qu'il y ait de remise générale pour autant, le département compétition préviendra : a) les équipes visiteuses qu'elles n'ont pas à se déplacer; b) le membre du Département ou du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent. 3. Si un club visiteur n'a pas ou a été averti trop tard et si les deux équipes sont présentes, seul l'arbitre peut prendre une décision sur la remise de la rencontre.	1. Adapter à la réalité. 2. Pouvoir prendre une décision plus rapidement.
PC 91	TENUE DES JOUEURS a. Les joueurs doivent se présenter sur le terrain dans une tenue convenable et être vêtus uniformément aux couleurs de leur club. … / …	Parlementaires NAM	TENUE DES JOUEURS a. Sous peine d’une amende prévue au TTA, les joueurs doivent se présenter sur le terrain dans une tenue convenable, … /…	En adéquation avec le TTA
PC 93	JOUEURS ET ENTRAINEURS SELECTIONNES Le secrétaire du club doit être informé dès qu'un de ses joueurs est invité pour une sélection (nationale, régionale ou provinciale). 1. Dès qu'un joueur ou un entraîneur est invité à participer à une activité sportive d'une sélection régionale ou provinciale de l'A.W-B.B., il doit, s'il ne désire pas être sélectionné, le signaler, par écrit, au S.G. au plus tard dans les 3 jours de la réception de l'invitation. Dans ce cas, il ne peut, durant la période pendant laquelle il a été sélectionné, disputer de rencontre avec son club contre des clubs étrangers. Cette interdiction ne sera levée qu'au moment où le joueur intéressé se mettra à nouveau à la disposition du sélectionneur. Le désistement d'un joueur pour une sélection régionale ou provinciale n'entraîne pas de sanction à son égard. Toutefois, une concurrence inadmissible club/A.W-B.B. et/ou l'existence d'une situation discriminatoire entre les clubs eux mêmes sera empêchée. Par conséquent, il pourra dorénavant être interdit à un club dont un ou des éléments seraient défaillants de disputer une rencontre amicale ou un tournoi durant la période réservée à l’A.W-B.B. L'appréciation des motifs de la défaillance appartient au bureau du Conseil d'Administration, après consultation du manager des équipes régionales ou provinciales masculines ou féminines. Tout joueur sélectionné officiellement dans une des équipes représentatives de l’A.W-B.B. ne peut, durant les 3 jours qui précèdent soit le jour de la rencontre, soit le jour fixé pour le départ du voyage, participer à une rencontre ou compétition de basket-ball en dehors de celles organisées par l’A.W-B.B. Pendant la période réservée à l’A.W-B.B. et les 24 heures qui suivent cette période, toutes les rencontres de championnat auxquelles ces joueurs devaient participer sont remises. Les joueurs ne pourront pas s'aligner dans une sélection nationale, régionale ou provinciale pendant la période où ils ne sont pas membres de l’A.W-B.B. Tout joueur sélectionné, qui officie comme entraîneur ou coach dans un autre club, ne pourra solliciter la remise éventuelle d'une rencontre de championnat ou de coupe pour ce club, du fait de sa sélection. á 2. Dès qu'un joueur a accepté de participer à une activité sportive d'une sélection régionale ou provinciale, il a l'obligation d'honorer l'invitation et son club ne peut l'empêcher d'y répondre. En cas de non respect de cette disposition par le club, celui ci sera débité d'une amende dont le montant est fixé au T.T.A.	Parlementaires NAM	JOUEURS ET ENTRAINEURS SELECTIONNES …/… Fin du paragraphe 1 Tout entraîneur ou coach invité à participer à une activité sportive d’une sélection nationale, régionale ou provinciale ou AWBB, pourra solliciter la remise éventuelle d’une rencontre de championnat ou de coupe de l’équipe pour laquelle il possède une licence technique (voir PC 71A pour application) Remarque : dans PC 71.A ajouter provinciales après sélections.	Ne pas pénaliser un club qui s’assure les prestations d’un entraîneur provincial ou régional.
PC 97	PLAY OFFS PROVINCIAUX Dans les 28 jours qui suivent l'Assemblée Provinciale qui a approuvé l'organisation des play-offs provinciaux et des modalités y afférentes, le Comité Provincial concerné introduit, au Secrétariat Général, la demande d'autorisation d'organiser des play-offs. A cette demande, est joint le règlement sportif et juridique que la province compte appliquer, suite aux accords pris avec les clubs lors des Assemblées Provinciales.	Parlementaires Lux	PLAY OFFS PROVINCIAUX Dans les 28 jours qui suivent l'Assemblée Provinciale qui a approuvé l'organisation des play-offs provinciaux et des modalités y afférentes, le Comité Provincial concerné introduit, au Secrétariat Général en cas de modification des textes, la demande d'autorisation d'organiser des play-offs. A cette demande, est joint le règlement sportif et juridique que la province compte appliquer, suite aux accords pris avec les clubs lors des Assemblées Provinciales.	Si le règlement est identique, pourquoi apporter une surcharge de travail. Pourquoi ne pas s’accorder sur un règlement identique dans chaque province excepté calendrier pour les rencontres.
PF 6	FRAIS DES MEMBRES Les frais supportés par les membres des Organes de l’Association, lorsqu'ils sont mandatés pour assister aux réunions ou pour accomplir une mission officielle, leur sont remboursés sur les bases suivantes : a. Frais de déplacements : 1. par km accompli : suivant un montant déterminé au TTA. 2. déplacement dans une même agglomération : suivant un montant fixe déterminé au TTA. Ce système de tarification est aussi valable pour les arbitres. b. Indemnité pour les boissons : selon un montant déterminé au TTA. c. Indemnité pour les repas : selon un montant déterminé au TTA. Les indemnités de repas ne sont dues qu'aux membres qui sont mandatés pour accomplir une mission hors province et qui sont dans l'impossibilité de les prendre chez eux. Les indemnités de repas ne peuvent faire état d'une somme supplémentaire pour les frais de boissons. d. Les indemnités de boissons et de repas pourront être cumulées lorsque la durée et les circonstances de la mission l'exigent. Les montants repris aux points a, b, c et d pourront être adaptés chaque année, lors de la deuxième Assemblée générale de la saison, sur proposition émanant du Conseil d'Administration. e. Lorsqu'il s'agit d'une mission à l'étranger, le Conseil d'Administration fixe le montant des frais remboursables. Dans tous les P.V., les organes officiels sont tenus à mentionner le nom de toutes les personnes présentes, absentes (excusées ou non) et des invités.	Parlementaires NAM	FRAIS DES MEMBRES Ajouter f. Indemnités de logement : selon le montant déterminé au TTA	En adéquation avec le TTA.
PJ 28	FORMALITES 1. Pour que les réclamations, appels, oppositions ou pourvois en cassation soient pris en considération, il faut : a. Qu'ils soient introduits, en trois exemplaires identiques, dûment signés, soit par les Départements, soit par les Comités, soit par les clubs, soit par les affiliés, soit par les clubs pour les membres qui leur sont affectés, qui devront contresigner les exemplaires. Sur les trois exemplaires doivent figurer les signatures originales du Président ou du Secrétaire ou des deux autres membres de Comité prévus dans le R.O.I., à l'article PA.77. Pour les Départements et Comités, la signature du président et du secrétaire sont requises; b. Qu'ils contiennent un exposé succinct des faits, afin d'éclairer le Conseil compétent sur la nature du litige et lui permettre de convoquer tous les intéressés; c. Qu'ils soient expédiés, par recommandé, au S.G. dans les délais requis;	Parlementaires Hai	FORMALITES c. Qu'ils soient expédiés au S.G. dans les délais requis; par recommandé ou par courrier électronique avec accusé de réception, par le secrétaire (ou correspondant électronique) du club.	Moderniser, actualiser comme les autres formalités (affiliations, accidents etc…)
PJ 43	CHOIX DE COMPARUTION OU PROCEDURE ECRITE Un membre qui est convoqué par un Comité, Conseil, Bureau ou Département, a le choix de se présenter personnellement ou de demander l'application de la procédure écrite, sans paraître personnellement, à l'Organe judiciaire concerné. S'il opte pour la procédure écrite, le membre le signalera par lettre recommandée adressée directement au Président de l'Organe judiciaire concerné et ce endéans les quatre jours ouvrables après réception de la convocation au Secrétariat du club auquel il est affecté, le cachet postal de la convocation faisant foi. Toute demande tardive de procédure sera considérée irrecevable et de ce fait, la procédure orale, avec comparution, restera en vigueur. Dans cette même lettre recommandée, le membre déclare que les faits incriminés qui sont formellement précisés dans la convocation ne sont pas contestés ou donne le motif de cette contestation ainsi que sa version des faits. Le Comité, Conseil, Bureau ou Département intéressé juge d'après les faits à charge sur les pièces du dossier, sans convocation d'arbitres, d'officiels ou de membres des clubs intéressés. La décision est supposée être contradictoire envers la personne convoquée, qui conserve ses droits pour interjeter appel. Le choix d'une procédure écrite n'est pas autorisée ou tombe dans les cas suivants : - les réclamations visées à l'article PJ.33. - en degré d'appel ou de pourvoi en cassation; - si le Comité, Conseil, Bureau ou Département intéressé juge nécessaire dans l'intérêt de l'enquête de faire comparaître d'autres personnes que celles convoquées. Dans ce cas, la personne convoquée doit être prévenue, dans les délais prescrits par l'article PJ.47, que sa demande de l'application de la procédure écrite est nulle et non avenue.	Parlementaires HAI	CHOIX DE COMPARUTION OU PROCEDURE ECRITE Un membre qui est convoqué par un Comité, Conseil, Bureau ou Département, a le choix de se présenter personnellement ou de demander l'application de la procédure écrite, sans paraître personnellement, à l'Organe judiciaire concerné. S'il opte pour la procédure écrite, le membre le signalera par lettre recommandée adressée directement au Secrétaire de l'Organe judiciaire concerné et ce endéans les quatre jours ouvrables après réception de la convocation au Secrétariat du club auquel il est affecté, le cachet postal de la convocation faisant foi. Toute demande tardive de procédure sera considérée irrecevable et de ce fait, la procédure orale, avec comparution, restera en vigueur. Dans cette même lettre recommandée, le membre déclare que les faits incriminés qui sont formellement précisés dans la convocation ne sont pas contestés ou donne le motif de cette contestation ainsi que sa version des faits. Le Comité, Conseil, Bureau ou Département intéressé juge d'après les faits à charge sur les pièces du dossier, sans convocation d'arbitres, d'officiels ou de membres des clubs intéressés. La décision est supposée être contradictoire envers la personne convoquée, qui conserve ses droits pour interjeter appel. Le choix d'une procédure écrite n'est pas autorisé ou tombe dans les cas suivants : - les réclamations visées à l'article PJ.33. - en degré d'appel ou de pourvoi en cassation; - si le Comité, Conseil, Bureau ou Département intéressé juge nécessaire dans l'intérêt de l'enquête de faire comparaître d'autres personnes que celles convoquées. Dans ce cas, la personne convoquée doit être prévenue, dans les délais prescrits par l'article PJ.47, que sa demande de l'application de la procédure écrite est nulle et non avenue.	Rôle du secrétaire Procédure à l’identique quelque soit le comité (parlementaires, comité provincial, judiciaire) ou club. Toilettage
PM 3	CATEGORIES DE JOUEURS La mutation concerne tous les membres, joueurs et non-joueurs. En ce qui concerne les membres joueurs, il faut distinguer : 1. Le jeune joueur Est considéré comme jeune joueur : le joueur qui a moins de 18 ans ou qui aura 18 ans dans le courant de l’année civile durant laquelle sa demande de mutation est introduite ou qui obtient sa désaffiliation. 2. Le joueur amateur Est considéré comme joueur amateur, le joueur qui n’a plus le statut de jeune joueur et qui n’a pas le statut de sportif rémunéré au sens de la loi du 24 février 1978. 3. Le joueur professionnel	Parlementaires Lge	CATEGORIES DE JOUEURS (uniquement pour PM 9) La mutation concerne tous les membres, joueurs et non-joueurs. En ce qui concerne les membres joueurs, il faut distinguer : 1. Le jeune joueur Est considéré comme jeune joueur : le joueur qui a moins de 16 ans pour les garçons et 15 ans pour les filles ou qui aura 16 ans pour les garçons et 15 ans pour les filles dans le courant de l’année civile durant laquelle sa demande de mutation est introduite ou qui obtient sa désaffiliation. 2. Le joueur amateur non professionnel Est considéré comme joueur amateur non professionnel, le joueur qui n’a plus le statut de jeune le joueur et qui n’a pas le statut de sportif rémunéré au sens de la loi du 24 février 1978. 3. Le joueur professionnel	Les jeunes joueurs sont tous les joueurs qui n'ont pas la possibilité de jouer en séniors. Est joueur amateur, le joueur qui n'a pas le statut de professionnel jeunes compris. (nécessaire pour la refonte du PM9 et qui va dans le sens du décret sur le sport)
PM 9	DESAFFILIATION ADMINISTRATIVE 1. La désaffiliation administrative pour cause d'inactivité du club Principe : 1. Club démissionnaire ou radié Dès qu'un club a donné sa démission ou est radié, les joueurs qui lui sont affectés peuvent solliciter leur affectation à un autre club de leur choix. Les membres d'un club radié pour dettes qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club. Lorsque la démission ou la radiation a lieu en cours de saison, les joueurs ne peuvent plus participer à des rencontres de coupes et de championnat du club choisi, s'ils ont déjà, pendant la même saison, disputé de tels matches pour leur club d'origine. 2. Club inactif. Dès qu'un club devient inactif avant le début du championnat, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque l'inactivité survient en cours de saison, les joueurs ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat avec le club qu'ils ont choisi, s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club d'origine. Si le club ne reprend pas d’activité avec ses seniors en ne participant pas effectivement au Championnat suivant, il sera considéré comme démissionnaire et les joueurs tombent sous la réglementation prescrite au point 1 précité. Les membres d'un club qui devient inactif avant le début de la saison qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club. 3. Forfait général. Dès qu'un club déclare forfait général avant le début du championnat avec ses seniors, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque le forfait général survient en cours de saison, les joueurs ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat avec le club qu'ils ont choisi, s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club d'origine. Si un club possède une section masculine et une section féminine, les dispositions en matière de forfait général sont applicables séparément aux joueurs (seniors et juniors) de chacune des sections. De plus, la section qui ne participe pas au championnat suivant sera aussi déclarée démissionnaire et la règle énoncée au point 1 précité s'applique aux joueurs de cette section. Les membres d'un club qui déclare forfait général avant le début de la saison qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5) b. Dans le cas du forfait général, la demande de désaffiliation doit être accompagnée d'une déclaration du C.P. compétent. c. La demande de désaffiliation et la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe recommandée au S.G. d. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 2. La désaffiliation administrative d'un jeune joueur n'ayant pas d'équipe correspondant à son âge dans son club. Principe : Tout jeune joueur, à l’exception de la catégorie junior, n'ayant pas dans son club d'équipe correspondant à sa catégorie d'âge peut solliciter sa désaffiliation. Toutefois, le joueur ne pourra participer qu'aux rencontres officielles de jeunes de sa catégorie d'âge. Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5). b. La demande de désaffiliation doit être accompagnée d'une déclaration du C.P. compétent attestant que le club auquel le joueur est affecté n'a pas inscrit en championnat, au cours de la saison de la mutation sollicitée, d'équipe correspondant à sa catégorie d'âge. c. La demande de désaffiliation et la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe recommandée au S.G. d. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 3. La désaffiliation administrative d’un jeune joueur accordée pour circonstances spéciales Principe : Un jeune joueur de moins de 16 ans peut, pour des circonstances spéciales tenant au changement de sa résidence principale de plus de 25 km, obtenir une affectation pour le club de son choix, dans les environs de sa nouvelle résidence, sans intervention du club où il est affecté. En cas d'opposition, le Secrétaire général se prononce sur le bien-fondé des circonstances spéciales et sur les modalités du changement d’affectation demandé. Sa décision est soumise à l'approbation du Conseil d'administration Le changement d’affectation peut être annulé si la preuve est apportée que les circonstances spéciales n'existent pas ou plus. Si le joueur a déjà joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet à la fin de la saison en cours. Si le joueur n'a pas encore joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet immédiatement. Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5). b. La demande de désaffiliation est envoyée sous enveloppe recommandée au S.G. c. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. d. Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 4. La désaffiliation administrative d’un jeune joueur qui dispute le championnat des –12 ans Principe : Un joueur de moins de 12 ans, qui n'a participé à aucune rencontre officielle et dont le club auquel il est affecté marque son accord, peut obtenir une désaffiliation administrative pour un autre club et, ce, jusqu'au 31.12. Procédure : a. Remplir les formalités prévues à l’article PM 5 point 1.a et b. b. Envoyer, par recommandé sous enveloppe, au S.G. de l'A.W-B.B., la demande de mutation, une déclaration du C.P. compétent attestant que le joueur n’a disputé aucune rencontre officielle avec son club d’origine, le récépissé de l’envoi par recommandé ou l’accusé de réception de la lettre envoyée au secrétaire du club d’origine c. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. d. Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 5. La désaffiliation administrative du joueur amateur Principe : Tout joueur amateur n'ayant pas participé à des rencontres officielles de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B. peut solliciter sa désaffiliation administrative avant le 31 décembre de la saison en cours. Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5). b. La demande de désaffiliation doit être accompagnée : - d'une déclaration du C.P. compétent ou du Département compétition de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B., attestant que le club auquel le joueur est affecté ne l'a pas aligné. et - de l'accord écrit du club auquel il est affecté. c. La demande de désaffiliation, la déclaration du C.P. ou du Département compétition de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B. et l'accord du club, sont envoyés sous enveloppe recommandée au S.G. de l'A.W-B.B. pour le 31 décembre, le cachet de la poste faisant foi. d. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e. Le S.G. fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement, en mentionnant : nom, prénom, date de naissance du joueur, ancien et nouveau club avec le n° de matricule des deux clubs. 6. Remarque 6. 15 jours avant la période de mutation, le S.G. de l'A.W-B.B. enverra, au secrétaire du club auquel le membre a été affecté, une lettre lui signalant que s’il veut conserver ce membre, il devra remplir les formalités prévues à l’article PM 5.	Parlementaires LGE	DESAFFILIATION ADMINISTRATIVE 1. La désaffiliation administrative pour cause d'inactivité du club Principe : Rappel du PM 3 : Est jeune joueur, celui (celle) qui ne peut pas jouer en seniors ( -15 filles / -16 garçons) 1. Club démissionnaire ou radié Dès qu'un club a donné sa démission ou est radié, les joueurs qui lui sont affectés peuvent solliciter leur affectation à un autre club de leur choix. Les membres d'un club radié pour dettes qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club. Lorsque la démission ou la radiation a lieu en cours de saison, les joueurs seniors ne peuvent plus participer à des rencontres de coupes et de championnat qui donnent lieu à montée ou descente du club choisi, s'ils ont déjà, pendant la même saison, disputé de tels matches pour leur club d'origine. 2. Club inactif. Dès qu'un club devient inactif avant le début du championnat, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque l'inactivité survient en cours de saison, les joueurs seniors ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat qui donnent lieu à montée ou descente avec le club qu'ils ont choisi, s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club d'origine. Si le club ne reprend pas d’activité avec ses seniors en ne participant pas effectivement au Championnat suivant, il sera considéré comme démissionnaire et les joueurs tombent sous la réglementation prescrite au point 1 précité. Les membres d'un club qui devient inactif avant le début de la saison qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club. 3. Forfait général. Dès qu'un club déclare forfait général avant le début du championnat avec ses seniors, les joueurs affectés à ce club, qui de ce fait n'ont plus la possibilité de jouer, peuvent offrir leurs services à un autre club. Lorsque le forfait général survient en cours de saison, les joueurs seniors ne peuvent plus participer à des rencontres de coupe et de championnat qui donnent lieu à montée ou descente avec le club qu'ils ont choisi, s'ils ont déjà au cours de la même saison disputé de tels matches pour leur club d'origine. Si un club possède une section masculine et une section féminine, les dispositions en matière de forfait général sont applicables séparément aux joueurs (seniors et juniors) de chacune des sections. De plus, la section qui ne participe pas au championnat suivant sera aussi déclarée démissionnaire et la règle énoncée au point 1 précité s'applique aux joueurs de cette section. Les membres d'un club qui déclare forfait général avant le début de la saison qui font partie d'un organe de l'A.W-B.B. ou qui sont arbitres, peuvent continuer à exercer cette fonction jusqu'à la fin de la saison. A l'expiration de la saison, ils doivent demander une affectation pour un autre club. Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5) b. Dans le cas du forfait général, la demande de désaffiliation doit être accompagnée d'une déclaration du C.P. compétent. c. La demande de désaffiliation et la déclaration du C.P. sont envoyées sous enveloppe recommandée au S.G. d. Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e. Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 2. La désaffiliation administrative d'un jeune joueur n'ayant pas d'équipe correspondant à son âge dans son club. Principe : Tout jeune joueur, à l’exception de la catégorie junior, n'ayant pas dans son club d'équipe correspondant à sa catégorie d'âge peut solliciter sa désaffiliation dans les cas suivants : 1) soit en début de saison, 2) soit pendant la saison parce qu'un forfait général a été déclaré pour sa catégorie Toutefois, le joueur ne pourra participer qu'aux rencontres officielles de jeunes de sa catégorie d'âge. Procédure : a) La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5). b devient a) Envoyer, par recommandé sous enveloppe, au S.G. de l'A.W-B.B., la demande de mutation, une déclaration du C.P. compétent attestant que le joueur n’a pas ou plus d'équipe de sa catégorie, le récépissé de l’envoi par recommandé ou l’accusé de réception de la lettre envoyée au secrétaire du club d’origine d devient b) Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e devient c) Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 3. La désaffiliation administrative d’un jeune joueur accordée pour circonstances spéciales Principe : Un jeune joueur de moins de 18 peut, pour des circonstances spéciales tenant au changement de sa résidence principale de plus de 25 km, obtenir une affectation pour le club de son choix, dans les environs de sa nouvelle résidence, sans intervention du club où il est affecté. En cas d'opposition, le Secrétaire général se prononce sur le bien-fondé des circonstances spéciales et sur les modalités du changement d’affectation demandé. Sa décision est soumise à l'approbation du Conseil d'administration Le changement d’affectation peut être annulé si la preuve est apportée que les circonstances spéciales n'existent pas ou plus. Si le joueur a déjà joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet à la fin de la saison en cours. Si le joueur n'a pas encore joué pour son nouveau club, l'annulation prend effet immédiatement. Procédure : idem point 2 4. La désaffiliation administrative d’un jeune joueur avec accord du club qui dispute le championnat des –12 ans Principe : Si le club auquel il est affecté marque son accord Un joueur de moins de 12 ans qui n'a participé à aucune rencontre officielle et dont le club auquel il est affecté marque son accord, peut obtenir une désaffiliation administrative pour un autre club et, ce, jusqu'au 31.12. Procédure : a. Remplir les formalités prévues à l’article PM 5 p.1.a et b. b devient a). Envoyer, par recommandé sous enveloppe, au S.G. de l'A.W-B.B., la demande de mutation et la déclaration d’accord du club auquel il est affecté. une déclaration du C.P. compétent attestant que le joueur n’a disputé aucune rencontre officielle avec son club d’origine, le récépissé de l’envoi par recommandé ou l’accusé de réception de la lettre envoyée au secrétaire du club d’origine. c devient b). Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. d devient c) Le SG fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement en mentionnant, nom, prénom date de naissance du joueur, ancien et nouveau club, avec le n° matricule des 2 clubs 5. La désaffiliation administrative du joueur amateur non professionnel Principe : Tout joueur amateur non professionnel n'ayant pas participé à des rencontres officielles de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B. peut solliciter sa désaffiliation administrative avant le 31 décembre de la saison en cours. Procédure : a. La demande de désaffiliation doit être introduite selon la procédure prévue pour la mutation ordinaire (art. PM.5). b. La demande de désaffiliation doit être accompagnée : - d'une déclaration du C.P. compétent ou du Département compétition de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B., attestant que le club auquel le joueur est affecté ne l'a pas aligné. et - de l'accord écrit du club auquel il est affecté. c. La demande de désaffiliation, la déclaration du C.P. ou du Département compétition de l'A.W-B.B. ou de la F.R.B.B. et l'accord du club, sont envoyés sous enveloppe recommandée au S.G. de l'A.W-B.B. pour le 31 décembre, le cachet de la poste faisant foi. a) Envoyer avant le 31 décembre, le cachet postal faisant foi, par recommandé sous enveloppe, au SG de l’AWBB : - la demande de mutation - une déclaration du CP compétent ou du département compétition AWBB ou de la FRBB attestant que le club auquel le joueur est affecté ne l’a pas aligné - accord écrit du club auquel il est affecté. d devient b) Le joueur peut être aligné en compétition après réception par le club du volet portant le cachet officiel de l'A.W-B.B. e devient c) Le S.G. fera paraître sur le site de l'A.W-B.B. une liste de tous les joueurs mutés administrativement, en mentionnant : nom, prénom, date de naissance du joueur, ancien et nouveau club avec le n° de matricule des deux clubs. 6. Remarque 6. Au plus tard 15 jours avant la période de mutation, le S.G. de l'A.W-B.B. enverra, au secrétaire du club auquel le membre a été affecté, une lettre lui signalant que s’il veut conserver ce membre, il devra remplir les formalités prévues à l’article PM 5.	Les seniors qui changent de club dans ces 3 cas devraient pouvoir participer aux matchs de réserve et dans les séries spéciales. Les jeunes joueurs devraient pouvoir jouer tous les matchs. Il est nécessaire de légiférer dans le sens du bien-être des joueurs et des clubs avec les principes suivants: · Donner l'occasion au plus grand nombre de jeunes joueurs de pratiquer leur sport jusqu'en fin de saison, · Ces championnats de jeunes ne donnent pas lieu à montée et descente · Limiter ces mutations aux matchs de jeunes pour ne pas fausser la compétition des seniors Trop de jeunes joueurs · se retrouvent sans équipe correspondant à leur niveau (faible ou fort), · sont mis de côté par un entraîneur, · dépendent de la bonne volonté de leurs coéquipiers irréguliers pour terminer la saison, … Le jeune joueur ne doit pas être pénalisé par les circonstances familiales qui donnent lieu à des déménagements, étant donné qu'en plus il dépend entièrement de ses parents pour les déplacements. Un jeune joueur est un joueur qui ne peut pas jouer en seniors. Accord unanime de la CL tous les joueurs qui ne sont pas professionnels sont amateurs, jeunes y compris.