ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 24 novembre 2007

Centre Culturel Marcel Hicter à Wépion

Le Président entame l’Assemblée générale en souhaitant la bienvenue à toutes et tous. Il s’agit de la première assemblée générale de la saison 2007 2008.

Composition de l’assemblée générale :

Sont présents pour le Conseil d’Administration :

MM., Jean-Pierre Delchef, Alain Geurten, Alain Kaison, José Nivarlet, Lucien Lopez,  Jacques Monsieur, Michel Collard, Jacques Ringlet et Michel Thiry.

Excusé : Bernard Scherpereel (Maladie).

Pour les délégations provinciales des parlementaires :

Liège (10 voix) – MM , Jean-Marie Bellefroid (2), Pol Bayard, Jacques Brand, Louis Brokamp, André Debatty, Willy Deward, Christian Grandry, Michel Krawenkel et Gaston Verbeemen.

Hainaut (8 voix) – Melle Emeline Penay, MM. Fabrice Appels, Robert Appels, Daniel Hanotiaux, Jacques Lécrivain, Guy Lorent, André Robert et Jean Marc Tagliafero.

Bruxelles- Brabant-Wallon (5 voix) – MM. Robert Culot, Claude Dujardin Jean Pierre Mespouille, Pierre Vancabeke et jean Marie Vanopphem.

Namur (4 voix) :MM.  Christian Kivits, Claire Porphyre, Gérard Trausch et Christian Servais.

Luxembourg (3 voix), - MM. , Jean Ducornez, Joseph Didier et Paul Groos.

Pour le Comité de Direction :

MM. Freddy Geeroms (Directeur Financier), Yvan Slangen (Secrétaire général) et Raphaël Obsomer (Directeur technique).

Membre du Personnel : Mme Véronique Laurent.

·         Le Président ouvre l’assemblée à 9h40. 

·         Il remercie les membres de l’AWBB qui lui font l’honneur d’assister à l’assemblée générale :

Mr. Jean Claude Vandeput : Procureur régional

Mr. André Hancotte : Procureur régional 

Mr. Alain Buchet : membre du conseil régional de discipline

Monsieur Guy Henquet : Président du Comité Provincial de Namur

Monsieur Jean Pierre Maes : Président du Comité Provincial du Hainaut

Monsieur José Lauwerys : membre du Comité Provincial de Namur

Monsieur Michel Regnier : membre du Comité Provincial de Namur

Monsieur Guy Thomsin : Membre du Conseil Provincial de discipline de Liège.

Monsieur Fernand Coibion : ancien membre du Comité Provincial de Namur et du groupe des parlementaires de Namur

·         Il demande également un moment de recueil en mémoire des membres de la fédération disparus depuis la dernière assemblée générale.

v      Monsieur Michel ALBERTY, papa de Monsieur Pascal ALBERTY, secrétaire du BSC LA BRUYERE ;

v      Monsieur Thomas PIERSON, joueur du BC CINEY ;

v      Monsieur Bernard PIGNON, président du RUS MARIEMBOURG ;

v      Madame Simone DUBUISSON, maman de Monsieur Marc GERMIAT, manager du NOVIA Munalux NAMUR ;

v      Madame Andrée BUCQUOI, maman de Monsieur Christian KIVITS, Parlementaire namurois ;

v      Monsieur Wasyl GOWENKO, papa de Monsieur Baudouin GOWENKO, membre de l’ A.S. MAZY-SPY ;

v      Monsieur Jean VAN GOETHEM, frère de Monsieur Patrice VAN GOETHEM, président du BC SAMBRIEN ;

v      Monsieur Laurent ELEN, secrétaire de l’UR NAMUR et ancien arbitre national ;

v      Monsieur Louis JACOBS, vice-président de la Royale Amicale Salzinnoise, arbitre honoraire et membre d’honneur de la F.R.B.B. ;

v      Monsieur Jean-Marie HERQUIN, papa de Pascal Herquin, secrétaire du club I.A.T.A. Giraudy Namur et Parlementaire namurois.

v      Monsieur Jurgen LEROY, joueur du club Waterloo 2001

v      Monsieur Jean THIENPONDT, ancien arbitre brabançon

v      Madame VANDERHAEGEN, épouse de Mr Roger VANDERHAEGEN, ancien membre du CP Brabant, président de la commission jeunes du Brabant

v      Monsieur Ward DE KOSTER, ancien membre CP Brabant

v      Monsieur Henri CABEKE, membre du club JS Soignies (0939)

v      Monsieur Michel DEKOKER, ancien membre CPD Brabant et CND

v      Madame MERLO, maman de Joseph Turrisi, membre CP Hainaut

v      Monsieur Alain BERNARD, entraîneur jeunes du club RB Pall Arlon

v     Monsieur Marvin DUHOUX, joueur de l’Union Boraine Quaregnon.

·         Présentant l’ordre du jour, le Président précise qu’il est important à la fois en termes quantitatifs et qualitatifs.

·         Il souhaite attirer l’attention des membres de l’assemblée générale sur les 3 points suivants:

1.        Il salue la création de la commission financière, appelée à jouer un rôle majeur dans la gestion des finances de l’AWBB.

2.       Par ailleurs, l’assemblée générale va pouvoir prendre connaissance des résultats de l’enquête effectuée au sein des clubs en janvier 2007.  On ne peut pas se satisfaire du quotidien.  Il faut aller de l’avant.  Il faut rester attentif aux attentes, aux requêtes des clubs.

3.       Le fait que l’AWBB entame son deuxième quinquennat est une réalité.  Les instances sont en place.  Il faut conforter le travail des uns et des autres. Chacun dans notre fédération a un rôle à jouer.  L’esprit dans lequel la fédération se doit de fonctionner doit tenir compte des compétences des uns et des autres.

1.    Vérification des pouvoirs des parlementaires

      29 membres présents : Mr André Linden (Liège) a donné procuration à un membre de sa province.     

2.    Rapport de la Commission financière :

·         JM Bellefroid (Liège) :

·         En guise d’ouverture et considérant que la Province de Liège était à l’instigation de la création de la Commission financière, il se félicite de la mise en route de cette commission.

·         Il informe l’assemblée générale que lors de la dernière réunion de cette commission, toutes les réponses aux questions posées au Trésorier général et au président ont été fournies de manière excessivement rapide.

·         Chaque membre aura ainsi pu immédiatement dès son retour en informer les membres de leur Province respective.

·         Il rappelle cependant que par le passé Mr. J Lauwerys (Trésorier général de l’époque)  avait toujours travaillé de la même façon.

·         Il constate cependant que mettre une telle commission  sur pied n’est pas toujours chose facile.

·         Ainsi, au début du mois de mars, il se demandait si le département allait bien pouvoir fonctionner et comment. Le départ fut lent.

·         Il constate également que certaines personnes qui étaient présentes lors de la réunion de constitution à Jambes ne sont déjà plus présentes.

·         Il regrette enfin que la Province du Luxembourg ne soit pas encore représentée au sein de ce département.

·         Il informe aussi l’assemblée que s’il a bien été le moteur au départ de cette commission, sa volonté n’est pas de vouloir rester au sein de celle-ci.  Ainsi, il sera remplacé à l’avenir  par Mr. Michel Krawenkel. 

·         Il estime que les deux réunions de travail ont permis de dégager un excellent climat de travail.  Il faut cependant être conscient que le travail  n’en est encore qu’au  départ et qu’il y a encore un rodage à effectuer.

·         Il invite les autres provinces à amener des idées à ces réunions.

L’Assemblée passe au vote du rapport de la Commission financière.

3. Approbation du T.T.A. (annexe 1)

3.1. PC 30 licences techniques manquantes.

3.2. Indemnités d’arbitrage pour les – 12 ans.

3.3. Indemnités pour les matches des JRJ.

Le Trésorier général  intervient pour proposer de supprimer le montant visé à l’article  PJ 33 

G Trausch  propose un toilettage aux articles PA 97 et 97 bis (affiliation et réaffiliation électronique).

Vote avec toutes les modifications présentées en séance.

4. Budget de l’année civile 2008 (Annexe 2):

4.1. Présentation du budget : 

·         Le Président invite le Trésorier général à présenter le budget.

·        Le Trésorier général rappelle que Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil d’administration lors de la séance du 15 octobre 2007 et il a fait l’objet d’une première lecture par la commission financière le 22 octobre 2007.

·        Le présent document tient compte des premières remarques formulées et contient un certain nombre d’adaptations concertées par les membres du conseil d’administration.

·         Le Trésorier rappelle que le budget est présenté avec un léger boni et légèrement en hausse par rapport à l’année dernière tant au niveau des dépenses que des recettes.

·         Une centralisation de certains postes a été effectuée.

·         Enfin il rappelle comme l’avait dit Mr. Bellefroid que toutes les questions posées par les provinces ont été répondues lors de la réunion de la commission financière.

·         Il ne souhaite donc pas reprendre toutes les questions ainsi que les réponses qui ont été fournies.

·         Il rappelle les modifications du décret qui interviendront dès son application à partir du 1^er janvier 2008.

Interventions :

C. Dujardin (Bruxelles – Brabant Wallon) :

·         Il rappelle que la question avait été posée précédemment du  souhait d’avoir un état d’avancement du réalisé afin d’établir le prochain budget.

·         La raison principale étant qu’il faut faire confiance durant toute la saison.  Il aurait cependant souhaité avoir un état d’avancement (arrêtée au mois de juin 2007).

·         Ceci permettrait ainsi de voir si le budget est en concordance avec ce qui a été réalisé.

Le Trésorier Général :

·         C’est aussi l’objectif futur de la commission financière. Elle sera en mesure de demander les renseignements nécessaires.

C . Dujardin (Bruxelles Brabant Wallon)  souhaitait simplement rappeler cette demande.

Le Trésorier Général :

·         Il informe l’Assemblée que lors de chaque conseil d’administration, chaque administrateur reçoit l’état de ses dépenses réalisées.

Le Président  ajoute

1.        en ce qui concerne la forme : ajouter une colonne (n-2) ne doit pas présenter de souci

2.       Reprendre la situation de l’exercice en cours suscite différentes interrogations :

a.       A quelle date ?

b.       Comment ?

c.       Pourquoi ?

Ainsi, à titre d’exemple, les chiffres arrêtés au 30 juin doivent être avalisés par le Conseil d’Administration du mois de septembre, envoyés fin octobre et présentés en novembre à l’Assemblée générale.  Soit 4 mois plus tard.

Dès lors il se pose la question de savoir si c’est  encore objectif de les présenter à cet instant sachant que certaines activités ne sont pas encore réalisées.

Dans l’hypothèse de la présentation de l’état des lieux, il faut que le conseil d’administration puisse avoir impérativement eu l’occasion de constater les chiffres et de juger l’utilité de l’utilisation des dépenses.  Exemple à l’appui avec le département juridique commenté, et cité par le Président.

Il demande que l’on laisse le temps au Conseil d’administration de le réaliser.

Il est aussi interpellé par le fait qu’il faut à la fois établir un budget, établir un plan programme dans un laps de temps très court.

L Brokamp (Liège) :

Il semblerait qu’il faille rejouer une rencontre de Division I aux frais de la fédération. Qui la prendra en charge ?

Président :

Peu importe les motifs de rejouer le match,  il appartiendra à la  ligue de division I nationale de déterminer qui pendra en charge les frais d’organisation de cette rencontre.

    4.2. Vote du budget :

5. Approbation des nominations et des conventions faites par le conseil d’administration :

5.1. Membres AWBB appelés à siéger dans les organes de la FRBB

v      Coordination juridique : Mr. Vandeput

v      Membres effectifs : MM. Schmitz, Courcelles, Thomsin, Buffe et Ferrarin

v      Membres suppléants :MM. Buchet, Seghers, Michel, Ernotte,

v      Membres ad hoc : MM.Hancotte, Massin.

5.2. Convention avec la BRA :

·         Accord de l’assemblée générale de la VBL du 10 novembre 2007.

·         Au terme de l’assemblée générale le tableau de l’arbitrage a été approuvé.

·         Le Président informe l’assemblée qu’il a également reçu un accord de l’administration fiscale en date du 12 novembre 2007.

·         La BRA a également informé le Président que les textes de leurs statuts sont également rédigés.

La rédaction du volet quantitatif de la convention peut être poursuivie

P. Van  Cabeke ( Bruxelles  - Brabant wallon ) :

·         Il propose d’ajouter au TTA, le montant de 0,25 € à partir du 1^er janvier 2008.

·         Le Président propose d’actualiser le TTA à partir du 1^er janvier 2008 à raison de 0,25 € le Km.

6. Clubs et membres :

6.1. Admission :

2654 Black Panters Florennes

200046 RBC Verviers Pepinster

200461 Dexia Mons Hainaut 2

6.2. Démission :

            Néant

6.3. Radiation :

            Néant

7. Modification des statuts de l’ASBL :

7.1. Report de l’examen des modifications relatives aux articles 9 et 12.

7.2. Mandat donné à la Commission législative pour procéder au toilettage notamment des articles 2,9.4.13, 14.4., 17, 19 20, 4, 24 

7.3. Modifications des statuts de l’ASBL (annexe 3)

Article 7 : siège social :

·         Précision terminologique :

·         Précision pour les clubs de la capitale :

Article 10 : Club adhérent :

G Lorent (Hainaut) :

·          Il y a un problème lorsque l’on parle d’un sportif ou de son représentant légal.  Selon lui cette notion devrait être précisée.

Le Président  : informe l’assemblée générale que le  Ministre par son nouveau décret souhaite que ce soit un sportif actif ou un parent qui soit membre du comité de chaque club, étant entendu que le dit parent devra être membre effectif du club

G Trausch (Namur) : Il propose d’ajouter la référence à la notion de représentation des 2 sexes.

Le Président répond que cela n’est nullement obligatoire dans le chef des clubs

W. Deward (Liège): pose la question de savoir si un représentant légal doit être affilié au club.

Le Président : répond que pouvoir être élu au sein du comité d’un club, il faut avoir la qualité de membre effectif

Article 17 : Conseil d’administration :

·         Le Président propose de respecter les termes du décret mais de donner mandat au Conseil d’Administration de faire part au  Ministre des problèmes relatifs à  la mise en œuvre de ces prescrits.

·         Il estime que c’est une atteinte à la liberté d’association.

·         Il estime que c’est également contraire à certaines prescriptions de la loi sur les ASBL.

·         Dès lors, la question se pose de savoir comment on peut respecter les dispositions du décret ainsi que les principes de démocratie dans le cadre des modalités relatives à  l’élection des membres au sein du Conseil d’Administration et à leur mandat. 

·         Ainsi, il est permis au Ministre d’accorder des dérogations.

·         Dès lors il propose de voter théoriquement le texte.

L Brokamp (Liège)  : informe l’assemblée que le Chef de cabinet est attentif au problème.

Article 20 : représentation de l’AWBB au sein du CDA de la FRBB

G Trausch (Namur) : se demande de la pertinence de l’urgence de ce point.

Le Président : informe l’assemblée générale qu’il faut adapter les textes pour qu’ils soient en conformité avec les statuts de la FRBB.

Article 27 : droits et obligations des membres

7.4. Modification du Règlement d’Ordre Intérieur (annexe 4)

Article PF8 : compte courant :

G Trausch (Namur) se demande toujours de l’importance de la pertinence de l’urgence ou non de ce vote.

Le Président répète qu’il faut rester attentif à la gestion des clubs et de leurs problèmes.

·         Il se pose la question de savoir pourquoi, si l’assemblée générale  est d’accord, il faudrait retarder la mise en application d’une disposition qui doit faciliter la gestion de tous les clubs.

·         Il rappelle que les membres de l’assemblée générale sont les dignes représentants des clubs.

Le Trésorier Général : dit que tout le monde a pu lire la modification du texte proposé :

·         Il en rappelle les trois arguments :

o        L’employé de la fédération fait un travail trop important : 70 courriers de rappel envoyés pour 3 clubs qui finalement ne seront pas en ordre.

o        Les factures du mois de juillet et août n’entraînent aucune conséquence sportive puisqu’il n’y a pas de compétition.

o        Le fait de se retrouver avec une procédure judiciaire en cours.  (comparaison avec le paiement de mains à mains et ceux qui ont effectivement effectué le paiement).

·         Ces raisons permettent d’ajouter quelques jours entre l’échéance du paiement de la facture et la sanction.

W. Deward (Liège) propose de voter la mise en application en deux parties.

Le Président propose un premier vote sur le principe

Ensuite, il propose de voter sur la mise en application :

·         L’idée est de pouvoir mettre cette disposition en vigueur au 1^er janvier pour la facture du mois de novembre qui est mise à échéance au 3^ème lundi de janvier.

G Trausch (Namur) : propose de le postposer à la saison 2008 – 2009.  Il ne perçoit pas pourquoi l’on doit passer à cette disposition dès cette saison.

Le Trésorier général souhaite éviter le risque d’une nouvelle action judiciaire.

Le Président répète que l’on simplifie la procédure pour les clubs.

Vote sur l’Amendement proposé par G Trausch (Namur) (1^er juillet 2008)

Vote pour la proposition du Conseil d’Administration :

8. Interprétation de la commission législative

W. Deward (Liège): effectue la présentation au nom de la Commission législative : 

Article PC 48 :

« Les comités provinciaux et le département compétent ont un délai de 10 jours calendrier qui suivent la date de réception des feuilles par le CP ou le département compétent pour contrôler la qualification des joueurs. »

9. Compétition  2007 - 2008

P Van Cabeke (Bruxelles Brabant Wallon) : souhaiterait une terminologie  commune aux différents textes pour le futur.

Le Président répond qu’il y veillera.

9.1. Règlement des play off régionaux messieurs (annexe 5)

A. Kaison, président du département, présente le projet

9.2. Modification de la formule de compétition en cadets régionaux (annexe 6)

A. Kaison, président du département, présente le projet

9.3. Modalités de montée de nationale 2 (annexe 7)

P. Van Cabeke (Bruxelles – Brabant Wallon ) se pose une question relative à l’organisation de la finale. Est- elle prévue sur terrain neutre ou se joue-t-elle par rencontres aller/ retour ?

J Monsieur : informe l’Assemblée générale qu’il a interrogé les représentants des clubs de DII : ce serait par A/R et sur deux rencontres (goal average départagera, le cas échéant, les équipes).

A. Kaison répond à l’Assemblée que le point sera précisé pour la prochaine Assemblée générale.

9.4. Modalités de montée de nationale 3 (annexe 8)

J Lecrivain (Hainaut): quid en cas d’égalité ? Terrain neutre. ?

A Kaison donnera la réponse au mois de mars par rapport à la question.

9.5. Compétition nationale et régionale dames (annexe 9)

A.      Principes :

a.       Le champion ne doit pas monter.

b.       Organisation de play off et participation facultative

       Vote sur les principes  tels qu’énoncés au point A.

10. Compétition  2008 - 2009

10.1. Principe de l’inscription d’équipes du centre de formation en compétition.

Le Président invite J. Ringlet (administrateur responsable du Centre de formation à introduire la présentation).

J. Ringlet évoque le principe de l’inscription d’équipes du Centre de formation en compétition et précise que cette évolution est importante pour que l’on puisse avoir une meilleure évaluation du niveau sportif réel de l’équipe du centre de formation.

·         Il relève le travail efficace du staff technique mené par le Directeur technique.

·         La décision permettra d’améliorer ce qui est déjà réalisé.

·         Il est important que l’assemblée prenne l’initiative qui n’est cependant plus inhabituelle.

·         Il faut aussi signaler que la participation des équipes du centre est une demande plus que pressante de l’administration des sports qui distribuera selon le nouveau décret d’une autre façon les moyens financiers mis à disposition des fédérations qui travaillent le haut niveau.

·        Il rappelle cependant le slogan du Centre : « étudier, c’est jouer et c’est gagner…. »

Le Directeur technique projette un reportage réalisé par la RTBF dans le cadre des 50 ans de l’Adeps sur le fonctionnement du centre de formation.

·         Il rappelle le but de l’équipe du centre c’est de tendre vers le haut niveau.

·         Les grands axes sont les suivants :

o        Regrouper les jeunes potentiels AWBB, leur permettre d’atteindre
leur meilleur niveau

o        Planification de la formation

o        Cohérence de la formation

o       Facilité d’organisation de stages, déplacements étrangers.

·        Le planning de la mise en œuvre est le suivant :

o        Accord du CA pour le développement du projet présenté

o        Présentation du projet à l’AG AWBB de novembre pour accord de principe

o        Préaccord ou accord du CA sur les modalités financières et organisationnelles du projet

o        Rédaction de l’adaptation des statuts qui sera soumise au vote de l’AG de mars 2008

o        Présentation du projet final à l’AG AWBB de mars pour accord définitif

o        Présentation du projet aux parents et aux clubs

o        Conférence de Presse

JM Bellefroid (Liège) pose plusieurs questions sur l’aspect pratique de l’organisation de cette présence en compétition.

M. Krawenkel (Liège) évoque le souci du double emploi possible avec les centres de formation au sein des clubs de division I nationale messieurs. 

Le Président  : le projet a été présenté à la BLB la saison dernière, et les 2 différents projets peuvent être complémentaires, il faut « rapidement » se remettre à table pour définir les avantages pour les joueurs.

W. Deward (Liège) : Il demande de quantifier l’aspect des indemnités de formation (mars 2008)

Le Président  répond que les propositions  seront communiquées, dans les meilleurs délais, afin de permettre à la prochaine assemblée générale de se prononcer. D’autres pistes de réflexions interviendront après le 1^er tour de championnat.

G.Trausch (Namur) : pose la question du suivi du projet au terme des études secondaires

Le Directeur technique propose l’idée d’une convention (mutation, suivi scolaire, participation à niveau équipes nationales, …) entre club, jeune et représentant légal.

11. Présentation des résultats de l’enquête clubs 2007

o        Le Président présente à l’assemblée générale les résultats de l’enquête menée auprès des clubs.

o        Les résultats complets sont remis à chaque participant de l’assemblée.

o        Il invite les membres de celle-ci à prendre connaissance du document et d’en analyser les résultats.

o        Néanmoins il en présente les grands axes ainsi que les pistes de réflexion.

o       Ces résultats sont publiés sur le site internet de l’AWBB.

12. Plan d’action 2008 – 2010

o        Les résultats de l’enquête ont permis au Conseil d’administration de se pencher sur une stratégie à développer pour les années futures et à présenter un plan d’action valable de 2008 à 2010.

o        Le Président en présente les grands axes dont la teneur sera également publiée sur le site internet après l’approbation définitive par le conseil d’administration du 17 décembre 2007.

13. Nouvelles de la FRBB :

o        Le Président informe l’Assemblée générale des dernières évolutions au niveau de la FRBB et des problèmes liés à l’indisponibilité du Président fédéral.

Il fait état de la situation actuelle au sein de la VBL

14. Divers :

o        JM Bellefroid (Liège) demande qu’à l’avenir, pour un simple aspect pratique, tout document soit daté et numéroté.

      Le président clôture l’assemblée générale en remerciant les membres de leur participation

           constructive au développement des activités de l’AWBB.      

Yvan Slangen                                                                                  Jean Pierre Delchef

Secrétaire général                                                              Président