Assemblée
générale du samedi 28 mars 2009 de 09h30 à 17h00
Adresse : Centre
Culturel Marcel Hicter à Wépion
1. Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Les dispositions de l’article PA
34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé
au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège :
10
Hainaut : 8
Bruxelles - Brabant : 5
Namur :
4
Luxembourg : 3
2. Rapport d’activités du centre régional de
Formation
3. Rapport des Vérificateurs
régionaux et approbation
4. Approbation du bilan,
décharge aux membres du Conseil d'administration et aux Vérificateurs régionaux
(document 1)
5. Approbation des taux de
l'assurance régionale (document 2)
6. Approbation des Conventions
et nominations faites par le Conseil d'Administration
6.1. Convention AWBB – VBL (document
3)
6.2. Nomination des membres des
conseils judiciaires (document 4)
7. Approbation des
interprétations données par
8. Interpellations et motion de
confiance
9. Tableau d'éligibilité du
Conseil d'Administration (document 6)
10. Admission, démission et
radiation de clubs et de membres
11. Mise à jour des Statuts de
l'A.S.B.L. et du R.O.I.
11.1
Proposition des modifications statutaires (document 7)
11.2.
Mandat donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes
(document 7 bis)
11.2. Proposition de
neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes
montant de division au terme des saisons 2008 – 2009 et 2009 – 2010 (document
8)
12. Compétition 2009 - 2010
12.1. Calendrier
2009 – 2010 (document 9)
12.2.
Catégories d’âge 2009 – 2010 (document 10)
12.3.
Réforme de la compétition régionale messieurs (document 11)
12.4.
Règlement de
12.5.
Règlement de
12.6.
Règlement de
13. Nouvelles de la FRBB
14. Divers.
Pour le conseil d’administration,
Jean-Pierre Delchef
Président Secrétaire – général