Assemblée
générale du samedi 28 novembre 2009 de 09h30 à 13h00
Adresse : Centre
Adeps de Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Les dispositions de l’article PA
34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé
au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
1.1. Application de l’article PA
32
2. Rapport de
3. Approbation du T.T.A.
3.1. Proposition de non indexation du TTA (document 1)
3.2. Fixation de l’amende frappant l’absence d’équipe de jeunes par un
club de 1ère provinciale dames (document 2)
4. Présentation du Budget de
l’année civile 2010 (document 3)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil
d’administration lors de la séance du 16 octobre 2009 et il fera l’objet d’une
première lecture par la commission financière le 2 novembre 2009 et d’un second
examen le 12 novembre 2009.
5. Approbation du budget de
l’année civile 2010
6. Approbation des
interprétations données par
6.1. Interprétation de
l’article PA 102 (document 4)
7. Admission, démission et
radiation des clubs et membres (document 5)
7.1. Admission
7.2.
Démission
7.3. Radiation
7.4. Inactivité
8. Interpellations et motion de
confiance
9. Approbation des conventions
et nominations faites par le Conseil d'Administration;
9.1. Nominations des membres
des organes judiciaires de l’AWBB
(document 6)
9.2. Nominations des membres
des organes judiciaires de la FRBB
(document 7)
10. Mise à jour des Statuts de
l'A.S.B.L. et du R.O.I., par urgence;
11. Nouvelles de la FRBB
12. Divers.
Afin de permettre au conseil d’administration
de pouvoir donner une réponse satisfaisante aux questions posées, il est
demandé aux membres effectifs de l’assemblée générale qui désirent soulever un
point divers de bien vouloir le communiquer au secrétariat général pour le
16 novembre 2009.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président Secrétaire - général