Assemblée générale du samedi
27 novembre 2010 de 09h30 à 13h00
Adresse : Centre
Adeps de Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
1.1. Application de l’article PA
32
2. Rapport de
3. Approbation du T.T.A.
3.1. Proposition d’indexation
du TTA (document 2)
3.2. Fixation du prix des
exemplaires supplémentaires de la licence des membres (document 3)
3.3. Fixation de l’indemnité
de formation pour les joueurs du CRF (document 4)
3.4. Fixation de
l’indemnité pour visionneurs (document 4bis)
4. Présentation du Budget de l’année civile
2011 (document 5)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil
d’administration lors de la séance du 19 octobre 2010 et il fera l’objet d’une
première lecture par la commission financière le 4 novembre 2010.
5. Approbation du budget de l’année civile
2011
6. Approbation des interprétations données
par
6.1. Interprétation de
l’article PC 16.6 (document 6)
7. Interpellations et motion de confiance
8. Approbation des conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration
8.1. Nominations des membres des organes judiciaires de l’AWBB (document 7)
8.2. Nominations des membres des organes judiciaires de la FRBB (document 8)
9. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et
du R.O.I., par urgence.
10. Saison 2010 -2011
10.1 .Présentation de
10.2. Modalités de montée et descente en régionale 2
11 Saison 2011-2012
12.1 Relance des réflexions sur
la création de compétition nationale pour les jeunes (document 9)
12.2 Pertinence de la création d’une division nationale 2 (document 10)
12. Débat sur la violence à l’égard des
arbitres et examen des mesures à
envisager
13.
Nouvelles de la FRBB
14. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 15 novembre 2010.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président Secrétaire - général