Adresse : Centre ADEPS
Allée du Stade à 5000 Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Les dispositions de l’article PA
34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé
au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège :
9
Hainaut :
8
Bruxelles - Brabant : 6
Namur : 4
Luxembourg : 3
2. Rapport des Vérificateurs
régionaux et approbation (document
1)
3. Approbation du bilan,
décharge aux membres du Conseil d'administration et aux Vérificateurs régionaux
(document 2)
4. Approbation des taux de
l'assurance régionale
5. Approbation du budget
extraordinaire (document
3)
6. Approbation des Conventions
et nominations faites par le Conseil d'Administration
6.1.Convention interbanques (document
4)
7. Approbation des
interprétations données par
8. Interpellations et motion de
confiance
9. Tableau d'éligibilité du
Conseil d'Administration (document 5)
10. Admission, démission et
radiation de clubs et de membres (document 6)
11. Mise à jour des Statuts de
l'A.S.B.L. et du R.O.I.
11.1
Proposition des modifications statutaires (document 7)
11.2.
Mandat donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes
12. Proposition de
neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes
montant de division au terme de la saison 2010 – 2011
(document 8)
13. Compétition 2011 - 2012
13.1.
Calendrier 2011 – 2012 (document 9)
13.2.
Catégories d’âge 2011 – 2012 (document 10)
13.4.
Règlement de
13.5.
Règlement de
13.6.
Règlement de
13.7. Projet
de championnats nationaux en jeunes (document 14)
13. Nouvelles de la FRBB
14. Divers.
14.1. Mixité en pupilles (Mr G. Blesgen)
14.2. Organisation du Championnat R2 -Messieurs - 1er et 2e Tour -
Montée et descente
(Mr G. Trausch)
Pour le conseil d’administration,
Jean-Pierre Delchef
Président Secrétaire – général