Assemblée
générale du samedi 26 novembre 2011 de 09h30 à 13h00
Adresse : Centre
Adeps de Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Les dispositions de l’article PA
34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé
au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
1. Application de l’article PA
32
2. Rapport de
3. Approbation du T.T.A.
3.1. Proposition d’indexation du TTA (document 2)
3.2. Fixation de l’indemnité pour visionneurs (document 3)
4. Présentation du Budget de
l’année civile 2012 (document 4)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil
d’administration lors de la séance du 25 octobre 2011 et il fera l’objet d’une
première lecture par la commission financière le 9 novembre 2011.
5. Approbation du budget de
l’année civile 2012
6. Approbation des interprétations
données par
7. Interpellations et motion de
confiance
8. Cooptation de Mr
9. Approbation des conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration
9.1. Nominations des membres
des organes judiciaires de l’AWBB
(document 6)
9.2. Nominations des membres
des organes judiciaires de la FRBB
(document 7)
10. Mise à jour des Statuts de
l'A.S.B.L. et du R.O.I., par urgence.
11. Nouvelles de la FRBB
11.1. Création d’un
département national arbitrage pour info
12. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 15 novembre 2011.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président
Secrétaire
- général