Assemblée générale du samedi 24
mars 2012 de 09h30 à 17h00
Adresse : Centre ADEPS
Allée du Stade à 5000 Jambes
1. Contrôle des
pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA
34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent
présenter leur licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes après
l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège : 9
Hainaut : 8
Bruxelles - Brabant :
6
Namur : 4
Luxembourg : 3
2. Rapport des
Vérificateurs régionaux et approbation (document 1)
3. Approbation du bilan
(document
2)
4. Décharge aux membres
du Conseil d'administration et aux Vérificateurs régionaux
5. Approbation des taux
de l'assurance régionale
6. Approbation des Conventions et
nominations faites par le Conseil d'Administration
6.1. Convention CIDD (document 3)
7. Approbation des
interprétations données par
8. Interpellations et
motion de confiance
9. Tableau
d'éligibilité du Conseil d'Administration (document
5)
10. Admission,
démission et radiation de clubs et de membres (document
6)
11. Mise à jour des
Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.
11.1 Propositions des modifications statutaires (document 7)
11.2. Proposition de modification du statut des coaches (document 8)
11.3. Proposition de modifications des statuts de l’ASBL (document 8bis)
11.3. Mandat donné à la commission législative pour procéder au
toilettage des textes
12. Approbation du TTA (document 9)
13. Présentation du
règlement anti-dopage (document 10)
14. Proposition de
neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes
montant de division au terme de la saison 2012 – 2013 (document 11)
15. Compétition 2012 -
2013
15.1. Calendrier 2012 – 2013 (document 12)
15.2. Catégories d’âge 2012 – 2013 (document 13)
15.3. Règlement de
15.4. Règlement de
15.5. Règlement de
16. Nouvelles de la FRBB
17. Divers.
Pour le conseil d’administration,
Jean-Pierre Delchef
Président
Secrétaire – général