Assemblée
générale du samedi 24 novembre 2012 de 09h30 à 13h00
Adresse : Centre
Adeps de Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
2. Rapport de
3. Approbation du T.T.A.
3.1.
Proposition d’indexation du TTA (document 2)
4. Budget extraordinaire 2012 (document 3)
5. Présentation du Budget de l’année civile
2013 (document 4)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil d’administration lors
de la séance du 29 octobre 2012 et il fera l’objet d’une première lecture par
la commission financière le 9 novembre
2012.
6. Approbation du budget de l’année civile
2013
7. Approbation des interprétations données
par
8. Interpellations et motion de confiance
9.
Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil
d'Administration
9.1. Nominations des membres des organes
judiciaires de l’AWBB (document 5)
9.2. Nominations des membres des organes judiciaires
de la FRBB (document 6)
10. Admission, radiation, démission des
clubs (document 7)
11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L.
et du R.O.I., par urgence (document 8)
12. Procédure disciplinaire pour les play off régionaux (document 9)
13.
Nouvelles de la FRBB
14. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 15 novembre 2012.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président Secrétaire
– général