Assemblée générale du samedi 23 mars 2013 de 09h30 à 17h00

 

 

                Adresse : Centre ADEPS Allée du Stade à  5000 Jambes

 

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires

 

Les dispositions de l’article PA 34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur licence et carte d’identité. En application  de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.

 

 

Nombre de parlementaires :

 

Liège      : 9

Hainaut :   8

Bruxelles - Brabant : 6

Namur : 4

Luxembourg : 3

 

2. Rapport des Vérificateurs régionaux et approbation (document 1)

 

3. Approbation du bilan (document 2)

 

4. Décharge aux membres du Conseil d'administration et aux Vérificateurs régionaux

 

5. Approbation des taux de l'assurance régionale

 

6. Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration

 

7. Approbation des interprétations données par la Commission Législative

 

8. Interpellations et motion de confiance

 

9. Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration (document 3)

 

10. Admission, démission et radiation de clubs et de membres

 

11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.

 

11.1. Dossier indemnités de formation (document 4)

 

11.2 Propositions des modifications statutaires (document 5)

 

11.3. Mandat donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes

 

12. Approbation du TTA

 

12.1. Problématique de l’indemnité kilométrique (document 6)

 

13. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2013 – 2014 (document 7)

 

14. Compétition 2013 - 2014

 

15.1. Calendrier 2013 – 2014 (document 8)

 

15.2. Catégories d’âge 2013 – 2014 (document 9)

 

15.3. Règlement de la Coupe AWBB Messieurs 2013 – 2014 (document 10)

 

15.4. Règlement de la Coupe AWBB Dames  2013 – 2014  (document 11)

 

15.5. Règlement de la Coupe AWBB 2013 – 2014 Jeunes (document 12)

 

16. Nouvelles de la FRBB

 

17. Divers.

 

Afin de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le communiquer au secrétariat général pour le 18 mars 2013.

 

17.1  Parlementaires du Hainaut : application de l’article PF8 (document 13)

 

 

Pour le conseil d’administration,

 

Jean-Pierre Delchef                                            Lucien Lopez

Président                                                             Secrétaire – général