Adresse : Centre ADEPS
Allée du Stade à 5000 Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège : 9
Hainaut
: 8
Bruxelles
- Brabant : 6
Namur
: 4
Luxembourg
: 3
2. Rapport des Vérificateurs régionaux et
approbation (document 1)
3. Approbation du bilan (document 2)
4. Décharge aux membres du Conseil
d'administration et aux Vérificateurs régionaux
5. Approbation des taux de l'assurance
régionale
6.
Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration
7. Approbation des interprétations données
par
8. Interpellations et motion de confiance
9. Tableau d'éligibilité du Conseil
d'Administration (document 3)
10. Admission, démission et radiation de
clubs et de membres
11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L.
et du R.O.I.
11.1. Dossier
indemnités de formation (document 4)
11.2 Propositions
des modifications statutaires (document 5)
11.3. Mandat
donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes
12. Approbation du TTA
12.1.
Problématique de l’indemnité kilométrique (document 6)
13. Proposition de neutralisation des
montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division
au terme de la saison 2013 – 2014 (document 7)
14. Compétition 2013 - 2014
15.1. Calendrier
2013 – 2014 (document 8)
15.2. Catégories
d’âge 2013 – 2014 (document 9)
15.3. Règlement
de
15.4. Règlement
de
15.5. Règlement
de
16.
Nouvelles de la FRBB
17. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 18 mars 2013.
17.1 Parlementaires du Hainaut : application
de l’article PF8 (document 13)
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef Lucien Lopez
Président Secrétaire
– général