Assemblée
générale du samedi 23 novembre 2013 de 09h30 à 13h00
Adresse : locaux de
l'ILON, Place de l'Ilon, 17, 5000 Namur – salle Houyoux – 3ème étage.
L'accès au parking : 8,
rue du Lombard, 5000 Namur (adresse pour GPS)
1. Dossier JC Croissant (document 1)
2. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
3. Rapport de
4. Approbation du T.T.A.
4.1.
Proposition d’indexation du TTA (document 3)
4.2.
Proposition de modification des articles
PM 4 PC 87, 87Bis et 87ter (document 4)
5. Présentation du Budget de l’année civile
2014 (document 5)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil d’administration lors
de la séance du 21 octobre 2013 et il fera l’objet d’une première lecture par
la commission financière début novembre 2013.
6. Approbation du budget de l’année civile
2014
7. Approbation des interprétations données
par
8. Interpellations et motion de confiance
9. Election de Mme Bernadette Bresmal au sein du conseil d’administration (document 6)
10.
Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil
d'Administration
10.1. Nominations des membres des organes
judiciaires de l’AWBB (document 7)
10.2. Nominations des membres des organes
judiciaires de la FRBB (document 8)
11. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L.
et du R.O.I., par urgence.
11.1. Propositions de modification des normes de
sanction (document 9)
12.
Présentation du projet mini-basket par la direction technique pour la saison
2014-2015
13. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 15 novembre 2013.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président Secrétaire
– général