Assemblée
générale du samedi 29 mars 2014 de 09h30 à 17h00
Adresse : Centre ADEPS
Allée du Stade à 5000 Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège : 9
Hainaut
: 8
Bruxelles
- Brabant : 6
Namur
: 4
Luxembourg
: 3
2. Rapport des Vérificateurs régionaux et
approbation (document 1)
3. Approbation du bilan 2013 (document 2 actif - passif)
4. Décharge aux membres du Conseil
d'administration et aux Vérificateurs régionaux
5. Approbation des taux de l'assurance
régionale
6.
Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration
7. Approbation des interprétations données
par
8. Interpellations et motion de confiance
9. Tableau d'éligibilité du Conseil
d'Administration (document 3)
10. Admission, démission et radiation de
clubs et de membres (document 4)
11. Projet 3 & 3
11.1.
Vote de principe sur l’instauration du projet 3 &3
au 1er septembre 2014 (document 5)
11.2.
Neutralisation de l’article PA 32 pendant les saisons 2014-2015, 2015-2016,
2016-2017. (document 5 bis)
11.3.
Fixation du planning des modifications statutaires inhérentes au projet 3
&3
12. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L.
et du R.O.I.
12.1 Propositions
des modifications statutaires (document 6)
12.2.
Propositions de simplification administrative (document 7)
12.3. Mandat
donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes
13. Approbation du TTA
13.1. Proposition
de modification du TTA (document 8)
14. Proposition de neutralisation des
montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division
au terme de la saison 2014 – 2015 (document 9)
15. Compétition 2013 - 2014
15.1. Calendrier
2014 – 2015 (document 10)
15.2. Catégories
d’âge 2014 – 2015 (document 11)
15.3. Règlement
de
15.4. Règlement
de
15.5. Règlement
de
16.
Nouvelles de la FRBB
16.1. Compétition
nationale 2 messieurs 2013-2014
16.2. Compétition
nationale de jeunes 2014-2015
16.3. Système de
licences en nationale
17. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 18 mars 2014.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef Lucien Lopez
Président Secrétaire
– général