Assemblée
générale du samedi 28 novembre 2015 de 09h30 à 13h00
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au
plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
2. Rapport de
3. Approbation du T.T.A.
3.1.
Proposition de modification du TTA (document 1)
4. Présentation du Budget de l’année civile
2016 (document 2)
Le budget de l’AWBB a été approuvé par le conseil d’administration lors
de la séance du 19 octobre 2015, finalisé le 30 octobre 2015 et a fait l’objet
d’un examen par la commission financière le 11 novembre 2015.
5. Approbation du budget de l’année civile
2016
6. Approbation des interprétations données
par la Commission Législative (document 3)
7. Interpellations et motion de confiance
8.
Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil
d'Administration
8.1. Nominations des membres des organes judiciaires
de Prombas (document
4)
9. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et
du R.O.I., par urgence (document 5)
10. Approbation des règlements Play-offs
régionaux 2015-2016 (documents 6, 7, 8, 9)
11. Nouvelles de PROMBAS
12. Nouvelles de la FRBB
13. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 23 novembre 2015.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef
Président Secrétaire - général