A. COMPETITION
Championnat Régional 2003 - 2004
Modalités de
montées et de descentes à l'issue de la saison 2003-2004
Les
équipes classées à la première place de la série A et
de la série B montent en division 3 nationale.
Les
équipes classées aux 13èmes et 14èmes places de la série A et de la série B descendent en divisions provinciales.
Une
rencontre de barrage se déroulera entre les équipes classées aux 12èmes
places de la série A et de la série B afin de désigner
un cinquième descendant.
Si trois
équipes francophones descendent de division 3 nationale en première régionale,
les équipes classées aux 12èmes places de la série A et de la série B descendent en divisions provinciales.
Si quatre
équipes francophones descendent de division 3 nationale en première régionale,
une rencontre de barrage opposera les équipes classées à la 11ème
place de la série A et de la série B ; le perdant de
cette rencontre descendra en divisions provinciales.
descendants
francophones de la coupole |
Montants
vers la Coupole |
Descendants
vers les provinces |
Montants
des provinces vers la régionale |
||||
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
|||
0 |
2 |
5 |
1 |
2 |
2 |
1 |
1 |
1 |
2 |
5 |
1 |
1 |
2 |
1 |
1 |
2 |
2 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
4 |
2 |
7 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
A l'issue de la première phase du championnat, les
équipes classées aux cinq premières places sont placées dans un groupe A, les
cinq équipes suivantes sont placées dans un groupe B.
Au cours
du 2ème tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les quatre
adversaires.
Les
résultats des rencontres de la première phase restent acquis et sont
comptabilisés avec les résultats du 2ème tour.
A l'issue
du championnat, l'équipe classée à la première place du groupe A monte en
division 1 nationale, les équipes classées aux 9ème et 10ème
places du groupe B descendent en division 2 régionale.
Si deux
équipes francophones descendent de division 1 nationale en première
régionale, l'équipe classée à la 8ème
place du groupe B descendra également en division 2 régionale.
Descendants
francophones de la coupole |
Montants
vers la Coupole |
Descendants
vers la 2ème régionale |
Montants
de la 2ème régionale |
0 |
1 |
2 |
3 |
1 |
1 |
2 |
2 |
2 |
1 |
3 |
2 |
Division 2 Dames
A
l’issue de la première phase du championnat 2003-2004, les équipes classées aux
cinq premières places de chaque série sont placées dans un groupe A, les
équipes placées aux cinq dernières places de chaque série sont placées dans un
groupe B.
A
l’issue du premier tour, des points sont attribués en fonction de la place
obtenue dans chaque
série :
8
pts au 1ier, 6 pts
au 2e, 4 pts au 3e, 2 pts au 4e et 0 pt au 5e pour les
équipes appelées à jouer dans la poule A
et 8 pts au 6e, 6 pts au 7e, 4 pts au 8e,
2 pts au 9e et 0 pt au 10e pour les équipes appelées à jouer dans
la poule B.
Au
cours du 2e tour, chaque équipe rencontre en aller-retour les
adversaires qu’elle n’a pas rencontrés lors du premier tour.
A
l’issue de ce deuxième tour, les équipes classées à la 1ière et 2ème
place du groupe A montent en division 1 régionale et les équipes placées au 6ème,
7ème, 8ème, 9ème et 10ème place du groupe B descendent en divisions
provinciales.
Si deux équipes francophones descendent de division 1
nationale en première régionale, l'équipe classée à la 5ème place du
groupe B descendra également en divisions provinciales.
Descendants
de la 1ère régionale |
Montants
vers 1ère régionale |
Descendants
vers les provinces |
Montants
des provinces vers la régionale |
|||||
Bra |
Hai |
Lie |
Lux |
Nam |
Montant
(*)supplémentaire |
|||
2 |
3 |
5 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
2 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
3 |
2 |
6 |
1 |
1 |
1 |
1 |
1 |
0 |
(*) Le montant
supplémentaire revient à la province qui a aligné le plus grand nombre
d’équipes en championnat.
Util
Motivation :
les joueurs de cet âge passent de
·
Petits
panneaux à grands panneaux
·
Ballons
n°5 à ballons n°7
·
Jeu
sans panier à 3 points à jeu avec ballon à 3 points.
L’ensemble de
ces changements en une fois est néfaste au niveau de la qualité des techniques
basket et surtout au niveau du développement physique des joueurs.
Modification
de l’article PC 53 Participation aux championnats
1.inchangé
2.inchangé
3.inchangé
4.inchangé
5.Qualification :
e. Deux
joueurs qui n'ont pas atteint l'âge de 23 ans au début de la saison (1er
juillet) et qui figurent sur la liste des joueurs de l'équipe de la division
inférieure, peuvent être alignés dans l'équipe de la division supérieure. Ces
joueurs ne pourront disputer que trois rencontres par week-end, jeunes y compris.
Tout manquement à ces dispositions entraîne l'application du point 6 ci-après.
PC 4bis Arbitres animateurs
Arbitres- animateurs
Pour être arbitre-animateur au sein de son club, il
faut :
1.être titulaire de la
licence technique D, sous-tendue par la possession d’ un
diplôme d’animateur visé à l’article PC 35 .
2.être âgé de 15 ans minimum
L’arbitre animateur ne pourra officier qu’au sein de son
club et ne diriger que les matches des
–de 12 ans de son club.
Les arbitres animateurs ne seront pas pris en ligne de
compte pour le bonus visé à l’article PC 1.
Les rencontres dirigées par
les arbitres-animateurs n’entrent pas en considération pour la
compensation visée à l’article PF 15.
1. Avant la rencontre, l'arbitre contrôle :
a. la licence de
toutes les personnes inscrites à la feuille de marque (marqueur, chronométreur,
opérateur des 24 sec., délégués, coaches, assistant
coaches, joueurs) ainsi que la licence des autres personnes qui prennent place
dans la zone du banc d'équipe (Voir point 8);
(1) la licence des
coaches et assistant coach peut être remplacée par une licence technique pour
coacher (article PC.35)
(2) à l'exception du cas
prévu dans les articles PC.78 et PC.82, les joueurs doivent être affectés au
club pour lequel ils jouent
(3) les délégués
doivent être affectés au club qu'ils représentent.
(4) toutes les autres
personnes ne doivent pas nécessairement être affectées aux clubs qui disputent
la rencontre. En cas d'infraction, les
sanctions éventuelles seront à charge du club auquel l'intéressé a prêté ses
services.
b. la carte
d'identité ou le passeport des joueurs de +15 ans, des coaches, assistant
coaches et des autres personnes qui prennent place dans la zone du banc
d'équipes (voir point 8).
c. le certificat
médical des joueurs (tout certificat médical, quel qu'en soit la forme, est
valable, à la condition qu'il reprenne toutes les données reprises sur le
formulaire rédigé par l’A.W-B.B.).
d. le cas échéant, la
liste des joueurs inscrits et ceci, uniquement, lors des rencontres de coupes
et des championnats donnant lieu à montée et/ou descente.
Dans ce cas, le contrôle de la liste
remplace le contrôle des licences des joueurs
visée au point a.
Le reste de l’article est inchangé
ARTICLE PC 28 :
DELEGUES AU TERRAIN
1. Sous peine de
l'amende prévue au T.T.A. :
a. le club visité,
ainsi que le club visiteur, devront chacun mettre à la disposition des arbitres,
avant le début de la rencontre, un délégué du terrain responsable, licencié,
majeur et non joueur.
Le délégué du club
visité ou organ
b. ces délégués,
obligatoirement porteurs d'un brassard aux couleurs du club auquel ils sont
affectés, seront continuellement à la disposition des arbitres et ne
pourront exercer d'autres fonctions pendant la rencontre;
c.le club visité doit, en outre, prendre
toutes dispositions utiles pour obtenir la présence de la police ou de la
gendarmerie au terrain jusqu'au départ des officiels et des visiteurs.
S'il ne parvient pas à obtenir cette
présence, il doit y suppléer lui-même par l'adoption de toutes mesures utiles à
l'effet d'éviter des incidents.
2. Ces délégués
auront notamment pour tâches :
a. A l'arrivée des
arbitres et au plus tard 30 minutes avant le début de la rencontre, le délégué
visité doit leur remettre les clés des vestiaires et les récupérer après le
match. Le délégué visiteur doit se
présenter dans le vestiaire des arbitres 15 minutes avant le début de la
rencontre;
b. de veiller à la
sécurité et au confort des arbitres, des officiels et des joueurs;
c. apporter leur
concours à l’expulsion, décrétée par les arbitres, de personnes, soit de la
zone neutre, soit dans le public;
d. d'être à même de
renseigner les arbitres sur la conduite de leurs propres supporters et faire en
sorte que l'identité d'un perturbateur soit immédiatement connue;
e. de prévenir, voire
d'empêcher, tout envahissement de terrain, avant, pendant ou après la
rencontre.
Si les délégués ne
remplissent pas correctement leurs fonctions, l'arbitre peut exiger leur
remplacement.
En cas d'incidents, si le délégué est
introuvable ou absent à ce moment, outre l'application de l'article PC.49, le
forfait de l'une ou de l'autre équipe pourra être prononcé, selon l'article
PC.73.
f. En cas d'incident
et à la demande des arbitres, ils doivent occuper la place qui leur a été
désignée sur le terrain
ARTICLE 46 : Sécurité
des installations – Obligations du club visité ou organ
Le club visité ou
organ
1. prendre toutes les
mesures nécessaires pour assurer la sécurité totale des arbitres et des
officiels, ainsi que des joueurs et dirigeants du club visiteur, avant, pendant
et après la rencontre et ce, jusqu'au moment où ils se trouvent en sécurité;
2. sous peine d'une
amende fixée au T.T.A., défrayer, dans les vestiaires, l'arbitre avant la
rencontre, selon le tarif publié au T.T.A.;
3. protéger les
montants des panneaux, sur une hauteur minimum de 2 m, ainsi que la
partie inférieure des panneaux, à l'aide d'une matière souple.
4. fixer les panneaux
afin d'éviter tout basculement ou déséquilibre.
5. éviter la présence
de tout objet ou matériau présent sur l'aire de jeu, la surplombant ou se
trouvant à moins d'un mètre derrière les lignes de touche ou de fond.
B. ADMINISTRATION
PA 78 Correspondants
officiels
Le Secrétaire d’un club doit obligatoirement être domicilié
en Belgique et est seul qualifié pour recevoir du S.G., des Comités ou
Conseils de l'Association, toute la correspondance, tant celle concernant le
secrétariat que la trésorerie.
En outre, chaque club transmettra les coordonnées d’un
correspondant chargé de recevoir le courrier électronique. Ce correspondant
officiel peut être un autre membre que le Secrétaire. Ce membre sera mentionné
sur le formulaire de participation au championnat transmis par le comité provincial ou
régional. Le changement de correspondant officiel "courrier
électronique" en cours de saison sera communiqué à l'A.W.-B.B. en util
Seules les pièces officielles signées ou contresignées par
le Secrétaire ou le Président ou, à leur défaut, conjointement par les deux
autres personnes prévues à l'Article.PA.77 sont valablement reçues par la
Fédération.
PA 90 Contrats
Pour autant qu'ils ne soient pas en contradiction avec les
statuts de l'A.S.B.L. "A.W-B.B." et le présent R.O.I., des contrats
pourront être établis :
1) entre des membres et les clubs auxquels ils sont
affectés;
2) entre des membres et des non membres;
3) entre deux ou plusieurs clubs;
4) entre des clubs et des non membres.
N'ont force obligatoire et ne sont reconnus comme tels par l' A.W-B.B. que les contrats qui remplissent les conditions
suivantes :
a. inchangé
b. inchangé
c. inchangé
d. inchangé
e. Pour les création de convention d’un patrimoine entre
plusieurs clubs pour la mise en commun de la formation des jeunes joueurs, il
faut, en plus des prescriptions précisées au point d. ci-dessus, joindre un
exemplaire de cette convention au formulaire de notification.
La notification du contrat au Secrétariat Général est
publiée sur le site de l’A.W-B.B.
Seul les contrats notifiés au Secrétariat Général peuvent
être pris en considération.
Tous les litiges au sujet de contrats sont jugés par une
commission constituée par le conseil d’administration.
La partie du contrat concernant un non affilié est régie par
le droit commun.
C. FINANCES
ARTICLE 8 : COMPTE COURANT
Une facture et/ou une note de crédit est adressée aux clubs
chaque mois. Le paiement devra être
réceptionné sur le compte bancaire de l’AWBB le
troisième lundi du deuxième mois qui suit la date de la facturation. Une lettre d’information envoyée aux clubs
trois jours ouvrables avant l’échéance constituera le rappel de paiement. Si le solde est créditeur, la Trésorerie
Générale créditera le club dans le même délai, à la condition que les dettes
fédérales antérieures soient apurées.
En cas de non-réception du paiement à la date d'échéance, le
Trésorier général notifiera au Département Compétition (instance compétente) ou
le Comité Provincial l’application des sanctions suivantes :
a. L’interdiction de participer aux rencontres des
championnats organisés par la FRBB et par l’AWBB. Les modalités de forfait visées aux articles
PC 75 et 76 seront d’application.
b. La disqualification des équipes (messieurs, dames et
jeunes) qui participent aux compétitions de Coupe ou de Play-offs
et aux tours finals. Les adversaires
prévus seront considérés comme directement qualifiés pour le déroulement
ultérieur de ces compétitions.
Ces sanctions seront effectives dès le deuxième jour
ouvrable suivant celui de l’échéance et seront levées le septième jour suivant
celui où le paiement de la facture aura été réceptionné.
En aucun cas, le club défaillant ne pourra tirer profit
d’une quelconque remise des rencontres.
La sanction sera alors maintenue lors de la reprogrammation
de ces rencontres.
D’autre part, il sera porté en compte au club défaillant,
une taxe forfaitaire dont le montant figure au TTA.
De toute façon, le solde débiteur calculé à la date du 23
mai devra être réglé au plus tard sept jours avant la date de la dernière A.G.
de la saison. Dans le cas contraire, le
club sera radié le jour même de l'Assemblée générale avec effet à la date du 23
mai de la saison en cours.
Le club pourra être réintégré, en maintenant ses droits sur
son matricule et sur son patrimoine joueurs, s'il règle l'entièreté de ses
dettes entre le jour de l'Assemblée Générale et le 30 juin suivant, mais ses
équipes seniors (Messieurs et Dames) devront descendre dans la division
provinciale la plus basse.
Au début de chaque saison, la Trésorerie Générale fera
publier, sur le site Internet de l'A.W-B.B., la signification des numéros de
code figurant sur les factures et sur les notes de crédit.
Il est établi formellement que toutes les factures sont des
dettes à l'A.W-B.B., qui tombent sous l'application de cet article.
Il est interdit aux membres signataires (art. PA.77) qui ont
officié au cours d'une saison dans un club radié pour dettes d'occuper une même
fonction dans un autre club pendant une durée de cinq saisons, à partir de la
saison suivant celle de la radiation. La liste de ces personnes sera publiée
sur le site Internet de l'A.W-B.B. après l'A.G. qui aura voté la radiation du
club.
Si l'un des signataires assume une fonction dans un Conseil,
Comité ou une Commission (national, régional ou provincial) ou Groupe de
Parlementaires, il sera également sanctionné (démission).
ARTICLE PF 12 : AMENDES
Toute amende
encourue par un membre est portée au débit du club auquel il est affecté. Si ce membre est, à ce moment, au service d'un
autre club que celui auquel il est affecté et qu'il est sanctionné à cette
occasion, tous les frais seront portés au débit de ce club.
Est assimilé à
un membre au service d'un autre club, le membre affecté qui assiste à une
rencontre officielle en tant que supporter.
D. JURIDIQUE
7. ARTICLE 38
: Effets suspensifs de l’appel
Sauf pour des
sanctions supérieures à 1 mois, l'introduction d'un appel interrompt les effets
d'une décision prise en première instance, à partir du moment où le recours est
déposé au bureau postal expéditeur, jusqu'à publication de la décision du
Conseil d'Appel sur le site Internet de l'A.W-B.B.
Que l'appel
soit déclaré recevable ou non, le Conseil d'Appel devra redéterminer
dans tous les cas la période de la suspension.
ARTICLE 48 :
Comparution
Au moment de
l'acte introductif d'instance et ultérieurement, les membres doivent
comparaître en personne ou par leur avocat;
Si le membre n'a pas encore atteint l'âge de 18 ans, il comparaît
valablement par son représentant légal.
Le membre
convoqué doit présenter sa licence et une pièce d'identité, sous peine d'une
amende prévue au T.T.A.
Le Comité ou
Conseil peut ordonner la comparution en personne, sans qu'aucun recours ne
puisse être opposé à cette décision.
Le membre peut,
lors de sa comparution, se faire assister par un des membres du club prévu à
l'article PA.77 ou par une personne de son choix, à condition que celle-ci
possède une procuration signée par deux des membres prévu
par l'article PA.77.
ARTICLE 58 : Suspensions
par journées de compétition
Le principe de suspension par journées de compétition est supprimée et remplacée par le système de suspensions par périodes.