Commission Financière
P.V. n°1 du 29/10/2008
Présents :
Mrs J.P. Delchef (Président AWBB), M.
Collard (Trésorier Général), F. Geeroms (Directeur Financier)
Mrs J-M. Bellefroid (Président Com.
Fin.), C. Dujardin (BBW), J. Ducornez (Lux), J-M
Raquez (Ht), Ph. Aigret (Nam)
Le président
de la commission financière accueille les participants à cette réunion et plus
particulièrement Jean-Marie Raquez qui remplacera dorénavant Daniel Hanotiaux
comme représentant du Hainaut.
Jean-Marie
Bellefroid remercie également Jean-Pierre Delchef, Michel Collard et Freddy
Geeroms pour le travail accompli et l’effort fait dans la présentation du
budget 2009 de l’AWBB, et d’avoir ainsi tenu compte des remarques émises
notamment lors de l’AG de juin dernier.
Jean-Pierre Delchef
explique que cet exercice, qui a demandé beaucoup de temps et d’énergie, a pour
but de présenter un budget plus en rapport avec la réalité des imputations des
dépenses et des recettes aux différents postes de frais. Il souligne qu’il
souhaite que l’on puisse travailler dans le futur avec cette présentation. De
gros efforts ont été faits pour limiter les frais au minimum. Malgré cela, le
Conseil d’Administration propose un certain nombre de mesures nécessaires à
l’équilibre du budget et au dégagement d’un crédit supplémentaire pour
l’alimentation du PF16, tel que demandé par les provinces.
Ces mesures,
sur lesquelles nous devons préalablement statuer, sont :
1
Indexation du TTA
2
Nouvelles taxes
2.1
PA97bis : augmentation de l’affiliation électronique
2.2
PM2 : taxe mutation ordinaire
2.3
PM9 : taxe mutation administrative
Ces taxes n’entrent pas
en contradiction avec l’article 10.2 du décret de la communauté française,
puisqu’il s’agit uniquement là de récupération de frais engendrés par les
tâches administratives liées à ces affiliations et mutations.
3
Modification de l’indemnité kilométrique
Une réduction de
l’indemnité kilométrique de 0.25 à 0.23 €/km permettrait, rien qu’au niveau de
l’AWBB, une économie de 10 000 €. J-P Delchef rappelle d’une part que cette
indemnité a été fortement augmentée récemment, passant de 0.21 à 0.25 €, et
que, d’autre part, cette réduction ne s’appliquerait pas aux indemnités
d’arbitrage, une convention liant l’AWBB à la BRA à ce sujet.
Position de la CF :
La Commission Financière
donne, à l’unanimité, un avis positif pour l’application du principe d’indexation
du TTA. Elle demande une présentation du TTA montrant clairement les postes
indexés/non indexés.
Elle donne un avis
négatif sur la demande de diminution de l’indemnité kilométrique. Dans un
contexte économique difficile, où les frais de carburants sont importants, cela
semble être un très mauvais signal à envoyer aux bénévoles déjà difficiles à
recruter. La différence de traitement entre un arbitre et un bénévole semble
aussi être un point difficilement acceptable.
Pour combler le manque à
gagner de cette mesure, les membres de la Commission Financière proposent dans
un premier temps d’adapter les nouvelles taxes proposées, à savoir :
-
PA97bis : affiliation électronique : augmentation
de 0.53 € à 2€
-
PM2 : mutation ordinaire : 2.5 €
-
PM9 : mutation administrative : jeunes : 5 €
- adultes : 10 €
Le trésorier général nous
présente le budget dans ses grandes lignes. Les grandes innovations étant la
ventilation de celui-ci par activité et non plus par postes de frais, et la
présentation des budgets des provinces et des parlementaires.
Nous recevons un certain
nombre d’explication concernant certains postes, mais il nous semble nécessaire
de nous revoir pour étudier plus en détail le budget en lui-même.
En ce qui concerne le
PF16, le CA a marqué son accord sur le principe d’augmentation mais n’a pas
encore déterminé les modalités d’application de celle-ci.
En ce qui concerne le
PF18, un projet est actuellement à l’étude et devrait bientôt nous être
présenté.
Une prochaine
réunion consacrée aux questions concernant le budget est fixée au jeudi 20
novembre prochain. Il est demandé aux membres de la commission financière de se
faire le relais des questions émises par les parlementaires et de les
transmettre à Jean-Marie Bellefroid au plus tôt.
Le président
clôture la réunion à 22h00
Le secrétaire po Le président
Ph. Aigret J-M Bellefroid