AWBB

Saison 2003 – 2004

   Commission législative, réunion du 28 avril 2004  P.V. N°8

    Présences pour les Provinces.

    Mme DHAENE (Hainaut.), M. Jean COUNASSE, ( Liège.) membres de la Commission législative.   

    MM Philippe HUYSE ( Luxembourg.),  Claude DUJARDIN   (Bruxelles- Brabant wallon) Henri LAMY

    ( Namur). membres de la Commission législative et membres effectifs de l’ASBL FRBB ;

   MM. Guy LORENT (Hainaut.), Willy DEWARD ( Liège.)  membres effectifs de l’ASBL FRBB        

  Pour le conseil d’administration de l’AWBB. 

  Messieurs Jean-Pierre DELCHEF, Président, membre effectif de l’ASBL FRBB ;

 

   Mr LAMY préside la réunion.

 

1. Examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale FRBB du 08 mai 2004.

1.1. Vérification des mandats.

Compte tenu de  la décision de l’assemblée générale de l’AWBB du 29 novembre 2003, la délégation de l’AWBB est confirmée.

 

1.2. Rapport de l’assemblée générale extraordinaire du 13 mars 2004

Les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB approuvent à l’unanimité le rapport de l’assemblée générale extraordinaire du 13 mars 2004

 

1.3. Responsabilité des chefs de département

Sur le principe, les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB approuvent à l’unanimité le texte proposé.

Ils souhaitent toutefois prendre connaissance du vademecum qui est mentionné comme annexe.

 

1.4. Bilan de la saison 2002 - 2003

Les membres posent de multiples questions sur les différents postes. En outre, 

- C. Dujardin conteste certains frais, non budgétisés, mis à charge du BNT messieurs.

- La question de la participation de l’AWBB et de la VBL aux amortissements est longuement évoquée. 

   Les membres réitèrent leur vif souhait sur la conclusion d’une convention réglant la question des biens

   immobiliers de la FRBB.

Le président de l’AWBB annonce les paramètres de la méthode de travail acceptés par le conseil d’administration de la FRBB sur la base de la proposition qu’il a proposée à savoir :

1) évaluation de la gestion financière des différents départements.

2) vote du bilan 

3) mandat au conseil d’administration pour présenter des solutions appelées à pallier le déficit et qui doivent être présentées à l’assemblée générale de juin 2004.

 

1.5. Décharge donnée aux administrateurs

La position des membres effectifs de l’assemblée générale suivra la position suivie au point précédent.

 

1.6. 2ième partie du budget 2004

Après avoir examiné des documents relatifs au budget 2004,  les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB estiment qu’il convient de présenter un budget 2004 en équilibre et par conséquent que les responsables des départements fédéraux revoient leurs frais de fonctionnement à la baisse ou qu’ils trouvent de nouvelles ressources mais pas à charge des clubs.

Ils souhaitent aussi que le programme minimum d’activités du BNT messieurs, compte tenu des moyens  financiers mis à disposition, soit présenté dans les meilleurs délais. 

1.7 Championnats nationaux  2004- 2005    

1.7.1. Calendrier et début du championnat national.

1.7.2.  Règles de montée et descente  - dames

Les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB approuvent à l’unanimité la proposition.

1.7.3.  Règles de montée et descente  - Division 2 messieurs

Les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB approuvent à l’unanimité la proposition, moyennant quelques toilettages et une adaptation du dernier du paragraphe de la rubrique montée.

1.7.4.  Règles de montée et descente  - Division 3 messieurs

Les membres  effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB approuvent à l’unanimité la proposition à l’exception du dernier paragraphe qui doit être adapté compte tenu de la modification de l’article PCD 147.

1.7.5.  Championnat dames - espoirs - amendes

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur l’imposition  de l’amende en cas de non inscription de l’équipe espoirs lors de la saison 2003 – 2004.

Pour la saison 2004 – 2005, la majorité des membres se prononcent sur le maintien de la compétition espoirs dames.

1.7.6.  Article 174bis (prolongation)

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la prolongation de la disposition statutaire.

Toutefois la question se pose de savoir si les amendes sont bien perçues.

1.7.7.  Utilisation du ballon n°6 pour la compétition nationale – Dames

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la proposition

1.7.8. Nombre de joueurs dans les championnats nationaux

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la proposition, à la majorité. 

 

1.8 Coupe de Belgique dames & messieurs règlement  2004- 2005

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur les propositions. 

 

1.9 TTA – indemnités d’arbitrage 01 juillet 2004

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur les propositions, à la majorité. 

 

1.10 Partie juridique

1.10.1. Prolongation pour la saison 2004 – 2005 (CND - CA – CC)

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la  prolongation. 

1.10.2. Parité linguistique dans les conseils judiciaires

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la proposition formulée par le président de l’AWBB. 

1.10.3. Priorité des statuts de la FRBB

Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de la FRBB marquent leur accord sur la  prolongation. 

 

1.11. Cartes permanentes FRBB – KBBB (accès aux rencontres)

Le point n’a pas été débattu.

 

1.12 Interpellations

 

1.13. Divers

                                 JP DELCHEF              H.LAMY