AWBB
Saison 2003 – 2004
Commission
législative, réunion du 28 avril 2004
P.V. N°8
Présences pour les Provinces.
Mme DHAENE (Hainaut.), M.
Jean COUNASSE, ( Liège.) membres de
MM
Philippe HUYSE ( Luxembourg.), Claude
DUJARDIN (Bruxelles- Brabant wallon)
Henri LAMY
(
Namur). membres de
MM. Guy LORENT (Hainaut.), Willy DEWARD (
Liège.) membres effectifs de l’ASBL
FRBB
Pour
le conseil d’administration de l’AWBB.
Messieurs Jean-Pierre DELCHEF, Président, membre effectif de l’ASBL
FRBB ;
Mr
LAMY préside la réunion.
1. Examen de l’ordre du jour de l’assemblée
générale FRBB du 08 mai 2004.
1.1. Vérification des
mandats.
Compte tenu de la décision de l’assemblée générale de l’AWBB
du 29 novembre 2003, la délégation de l’AWBB est confirmée.
1.2. Rapport de l’assemblée
générale extraordinaire du 13 mars 2004
Les membres
effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
1.3. Responsabilité des
chefs de département
Sur le principe, les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
Ils souhaitent toutefois prendre connaissance
du vademecum qui est mentionné comme annexe.
1.4. Bilan de la saison 2002
- 2003
Les membres posent de multiples questions sur
les différents postes. En outre,
- C. Dujardin conteste certains frais, non
budgétisés, mis à charge du BNT messieurs.
- La question de la participation de l’AWBB
et de
Les
membres réitèrent leur vif souhait sur la conclusion d’une convention réglant
la question des biens
immobiliers de
Le président de l’AWBB annonce les paramètres
de la méthode de travail acceptés par le conseil d’administration de
1) évaluation de la gestion financière des différents
départements.
2) vote du bilan
3) mandat au conseil d’administration pour
présenter des solutions appelées à pallier le déficit et qui doivent être
présentées à l’assemblée générale de juin 2004.
1.5. Décharge donnée aux
administrateurs
La position des membres effectifs de
l’assemblée générale suivra la position suivie au point précédent.
1.6. 2ième partie
du budget 2004
Après avoir examiné des documents relatifs au
budget 2004, les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
Ils souhaitent aussi que le programme minimum
d’activités du BNT messieurs, compte tenu des moyens financiers mis à disposition, soit présenté
dans les meilleurs délais.
1.7 Championnats
nationaux 2004- 2005
1.7.1. Calendrier et début du championnat national.
1.7.2.
Règles de montée et descente -
dames
Les membres
effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
1.7.3.
Règles de montée et descente -
Division 2 messieurs
Les membres
effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
1.7.4.
Règles de montée et descente -
Division 3 messieurs
Les membres
effectifs de l’AWBB à l’assemblée générale de
1.7.5.
Championnat dames - espoirs - amendes
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
Pour la saison 2004 – 2005, la majorité des
membres se prononcent sur le maintien de la compétition espoirs dames.
1.7.6.
Article 174bis (prolongation)
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
Toutefois la question se pose de savoir si
les amendes sont bien perçues.
1.7.7.
Utilisation du ballon n°6 pour la compétition nationale – Dames
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.7.8. Nombre de joueurs dans les championnats
nationaux
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.8 Coupe de Belgique dames
& messieurs règlement 2004- 2005
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.9 TTA – indemnités
d’arbitrage 01 juillet 2004
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.10 Partie juridique
1.10.1. Prolongation pour la saison 2004 –
2005 (CND - CA – CC)
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.10.2. Parité linguistique dans les conseils
judiciaires
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.10.3. Priorité des statuts de
Les membres effectifs de l’AWBB à l’assemblée
générale de
1.11. Cartes permanentes
FRBB – KBBB (accès aux rencontres)
Le point n’a pas
été débattu.
1.12 Interpellations
1.13. Divers
JP
DELCHEF H.LAMY