Saison 2004 – 2005
Commission
législative, réunion du 09 mars 2005
P.V. N°6
Présents pour les
Provinces.
Madame Dominique DHAENE
(Hainaut.), messieurs Willy DEWARD,
(Liège.) Paul GROOS (Luxembourg.),
Pierre VAN CABEKE (Bruxelles-
Brabant wallon) Gérard TRAUSCH (Namur).
Pour le conseil
d’administration de l’AWBB.
Monsieur Jean-Pierre DELCHEF,
Président,
1. Approbation du
procès-verbal de la réunion 02 février 2005
Les membres de la commission législative confirment l’approbation du
procès-verbal tel qu’il a été publié sur le site de l’AWBB en date du 18
février 2005 et dans
2. Examen de
l’ordre du jour de l’assemblée générale du 19 mars 2005
Les membres de la commission législative procèdent à l’examen de l’ordre
du jour de l’assemblée générale du 19 mars 2005
1. Contrôle des pouvoirs des
parlementaires
Pas de commentaires
2. Approbation des conventions
conclues et des nominations faites par le conseil d’administration
2.1. Personnel
Il est souhaité que les emplois
salariés fassent l’objet d’une description de fonctions.
Il est précisé que le contrat
de l’adjoint au directeur technique est un contrat à durée indéterminée.
2.2. Nomination des membres des
organes judiciaires
Pas de commentaires
2.3. Convention conclue avec la
société Primo
Les grandes lignes du contrat
seront présentées à l’assemblée générale.
2.4. Convention conclue avec
Inforbasket
Pas de commentaires
3. Modifications des statuts
des statuts et du Règlement d’ordre intérieur (document 2)
Les propositions de
modifications de statuts sont passées en revue
a) PA 70 e .2 : le texte
proposé sera quelque peu amendé comme suit :
3. DEPARTEMENT COMPETITION
e. Chaque année :
1. Il propose au Conseil
d'Administration le tarif des indemnités à payer aux arbitres;
2. Il établit et publie sur le
site Internet de l'A.W-B.B. la liste des arbitres régionaux, candidats-nationaux et commissaires de table de
l’AWBB; (nom, prénom et date de naissance)
au lieu de:
3. DEPARTEMENT COMPETITION
… / …
e. Chaque année :
1. Il propose au Conseil
d'Administration le tarif des indemnités à payer aux arbitres;
2. Il établit et publie sur le
site Internet de l'A.W-B.B. la liste des arbitres régionaux ,
candidats-nationaux et commissaires de table régionaux; (nom, prénom
et date de naissance)
b) PA 74 amendement de Liège
3. Il
procède à la formation, théorique et pratique, et au perfectionnement de ses
arbitres provinciaux.
Il établit et publie sur le site Internet
de la province la liste des arbitres animateurs, arbitres de club, aspirants
arbitres, candidats arbitres provinciaux et arbitres provinciaux (nom, prénom et
date de naissance)
Au lieu
3. Il
procède à la formation, théorique et pratique, et au perfectionnement de ses arbitres
provinciaux.
Il établit et publie sur le site Internet
de la province la liste des arbitres animateurs, arbitres de club, aspirants
arbitres, candidats arbitres provinciaux et arbitres provinciaux
c) PC 34 : un amendement
du Brabant sera proposé.
Les coaches ne peuvent valablement officier
que sur présentation de leur licence technique. Toutefois, lorsqu'ils officient dans le club où ils sont
affectés, la présentation de leur licence de l’A.W-B.B. suffit
Au lieu
Les coaches ne peuvent officier que sur présentation de leur licence technique. Toutefois, lorsqu'ils officient dans le club
où ils sont affectés, la présentation de leur licence de l’A.W-B.B. suffit
4. Rencontres 3 contre 3
Après avoir entendu les avis
des différents groupements parlementaires, la commission législative
estime que l’imposition de
cette nouvelle formule n’est pas la meilleure option.
Par conséquent, il est décidé
de présenter à l’assemblée générale les propositions suivantes :
-
vote pour la reconnaissance des rencontres 3 contre 3 en
pré - poussins à partir de la saison 2005 – 2006 ;
-
latitude aux provinces d’organiser des rencontres 3
contre 3 en poussins à partir de la saison 2005 -2006.
Seule la reconnaissance des
rencontres 3 contre 3 en pré-poussins entraîne toutes les conséquences
statutaires (application des articles PA 32, PC1, subsides de formation,etc)
En cas d’approbation des
principes repris ci-dessus, la commission législative se chargera
d’adapter le ROI.
4. Saison 2005 -2006
4.1. Début de la saison 2005 –
2006
Pas de commentaires
4.2. Calendrier 2005 – 2006
Pas de commentaires
4.3. Propositions de
modifications des championnats régionaux dames
Adaptation de la dernière
phrase, il faut lire « Si
2 équipes francophones descendent de la nat. 1, il y aura d’office 3 montants de régionale 2 et 2 montants
supplémentaires qui seront les 2
premiers d’un tour final organisé entre les équipes classées 10ème
et 9ème de la régionale 1 et les
4 et 5ème de de la régionale 2.
au lieu de
Si 2 équipes francophones descendent de la nat. 1, il
y aura d’office 3 montants
de régionale 2 et 2 montants supplémentaires qui seront les 2 premiers d’un tour final organisé entre les
équipes classées 10ème et 9ème de la régionale 4 et 5ème
et 7ème de la régionale 2.
4.4. Années de naissance pour
les juniors
Il faut lire : «
Le conseil d’administration propose que les joueuses nées en 1987, 1988
et 1989 peuvent évoluer en juniores
régionales et provinciales. »
au lieu
« Le conseil d’administration propose
que les joueuses nées en 1987, 1989 et 1989 peuvent évoluer en juniores
régionales et provinciales. »
4.5. Règlement pour les moins
de 12 ans
Après examen du projet, les
membres de la commission législative
souhaitent le report de ce point.
4.6. Coupe AWBB règlement
seniors messieurs
Pas de commentaires
La province du Hainaut souhaite
présenter un amendement relatif à la gratuité à
tous les matches pour les moins de – 16 ans.
4.7. Coupe AWBB règlement
seniors dames
La province du Hainaut souhaite
présenter un amendement relatif à la gratuité à
tous les matches pour les moins de – 16 ans.
4.8. Coupe AWBB règlement
jeunes
La province du Hainaut souhaite
présenter un amendement relatif à la gratuité à
tous les matches pour les moins de – 16 ans.
5. Evaluation des subsides
reçus de
Les données chiffrées seront
présentées en séance.
6. Budgets extraordinaires pour
de l’année civile 2005
Les budgets étant toujours en
préparation, l’assemblée générale sera
informée de l’avancement des travaux.
7. Nouvelles de
Les discussions étant toujours
en cours (conseil d’administration de
8. Démonstration du projet
Extranet
9. Divers
JP DELCHEF D. DHAENE