Commission Législative Saison 2005 – 2006 |
Réunion n° |
2 |
mercredi 12 octobre 2005 à 16 heures |
Membres présents : d’Haene Dominique (HAI),
Invité : DELCHEF Jean-Pierre
(président CA AWBB)
Suivant ordre
du jour :
1.
Approbation PV
n° 1 - réunion du 07/09/2005
·
LUX / NAM : le PV paru sur le site n’est pas le bon (mauvais
envoi) – correction sera faite
·
LGE : 5.4 (LUX)
ajouter … Un coach affilié à un
club peut coacher toutes les équipes de son club en respectant le niveau du
diplôme (n° 2.8)
2.
Commentaires
sur les différents PV
Conseil
d’Administration (2) du 22 août 2005
·
LGE : 10. 2 modifier FRBB par AWBB (à vérifier sur
site)
Conseil
d’Administration (3) du 19 septembre 2005
·
LGE / NAM :
·
LGE : 9 : participation de l’AWBB aux Jeux de
·
NAM : 5.1 : Dossier Space Ligny (demande
d’information)
·
NAM : 5.2 : rapport d’arbitres par e-mail (une
modification du PC 19 sera introduite par le CA pour la saison prochaine)
·
NAM : 14.6 : relations avec
·
NAM : 8.2 : défraiement des procureurs
régionaux (sur 10 mois)
·
HAI : 7.2 : cartes de membres (annonce d’une
carte de membre permanente avec renouvellement des cartes en cas de mutation)
3.
Règlement des
jeunes de moins de 12 ans
Proposition d’un règlement unique en
AWBB (à voter en AG). Ce règlement servirait de base de travail, mais pourrait
être laissé à la libre approbation des différents Comités Provinciaux, lors
d’un vote à l’AP.
·
Temps de jeu : 4x8 minutes avec arrêt
·
Repos : 1 – 5 – 1
·
Arrêt de chrono : OUI
·
Nombre de joueurs : 12 max
·
Trois secondes : OUI avec tolérance
·
Huit secondes : NON
·
24 secondes : NON
·
Retour au zone : OUI
·
Trois points : NON
·
Fautes d’équipes : LF à la 5ème faute
·
Défense individuelle : fortement souhaitable pour le
bon apprentissage des fondamentaux
·
Remplacements : lors de temps mort demandé par uniquement
par les coaches, en cas de blessure, aux quarts temps et après 5 fautes
·
Points : OUI
·
Temps mort : 2 en 1ère mi-temps et 3 en 2ème
mi-temps
·
Classements : NON
4.
Désaffiliation
administrative PM 9.5 (cas particulier à ajouter) - LUX
« Les membres, d’une équipe de jeunes qui déclare forfait général,
après avoir disputé au moins une rencontre officielle, pourront obtenir une
désaffiliation administrative, si les joueurs concernés n'ont pas, dans leur club, d'équipe correspondant à
leur âge (PC90. »
Avis favorable
de la CL, problème à soumettre au CA.
Toutefois les
indemnités de formation restent acquises pour le club dont l’équipe déclare
forfait général.
5.
Questions
1. BBW :
étude du PC 1 (une proposition sera faite)
2. BBW : retards
calendriers régionaux (avertissement ! si pareil cas devait se
représenter,les clubs devraient pas à avoir à supporter les frais)
3. HAI : frais
de déplacement des administrateurs lors des réunions provinciales (réponse
conformément au PV CL du 12/10/2002)
Rappel du texte paru :
3. Relation
Conseil d’Administration – Commission Législative.
J.
Counasse, propose, que le président de la commission, ou son remplaçant, soit
habilité à assurer la liaison et la
coordination avec le Conseil d’Administration. Il suggère, qu’à l’avenir, les
frais des membres du CA qui assistent
aux réunions des groupes parlementaires, soient pris en charge par les
provinces respectives.
4. LGE :
suivi des prises de positions de accord de principe,
5. LGE :
démission d’un administrateur AWBB (sera mis à l’ordre du jour de l’AG AWBB du
mois de novembre)
6. LGE : tableau
d’éligibilité PA 69.6 (le S.G. va faire le nécessaire)
7. LGE :
conventions signées par l’AWBB avec les autres ligues + mode opératoire de ces
conventions -PA 65.6 (textes définitifs ont été lus et relus et seront transmis
prochainement à tous les membres effectifs de l’AG de FRBB)
8. LUX / NAM
: Affiliation électronique : précisions - signatures, document de
conservation, … (les problèmes sont connus, les solutions suivent sous peu.
9. LUX : PC
74.10 – pas modifié / toilettage (montants repris dans l’article)
10. NAM : PM
9.4 point B - accord club cédant –
précisions (une proposition de modification statutaire sera apportée dans ce sens)
11. NAM : PM
9.5 – récépissé à transmettre avec les documents précisions (une proposition de
modification statutaire sera apportée dans ce sens)
12. NAM : PC
53.4 - délai pour qualification (immédiate c’est-à-dire dès le moment de
l’envoi de confirmation par voie électronique par le S.G.)
6.
Info CA
1. Planning pour l'AG du 26 novembre 2005 : voir tableau
reçu de Monsieur
Vendredi 21/10/05
|
Dépôt des modifications statutaires urgentes ou toilettage |
Groupes Parlementaires |
Mardi 25/10/05 |
Etablissement de l’ODJ définitif |
Président |
Vendredi 28/10/05 |
Envoi des documents |
S.G. |
Vendredi 28/10/05 |
Publication sur le site |
Président |
Mercredi |
Préparation de l’AG |
Commission législative |
Lundi 14/11/05 |
Addendum |
CDA |
Samedi 26/11/05 |
Assemblée générale |
A.G. |
Budget : une
réunion DGF sera programmée avant réunion des parlementaires de novembre (soit
le 2 ou le 4/11, en soirée au siège de l’AWBB)
2.
Méthodologie pour le
traitement des points mis à l'ordre du jour de
7.
Divers
1. Le PM 9 sera travaillé
par la Commission législative afin d'y apporter plus de clarté.
2. Bien qu’étant
réglé (26/09), Luxembourg regrette le retard pris par le SG pour traiter le
dossier d’une double affiliation connue depuis début septembre (cas Kroell –
1020)
3. Mise à jour
des TTA (référence site 1er juillet 2004) : correction de date
a été modifié, toutefois certains toilettages restent à faire.
4. HAI :
proposition d’indexation du TTA (proposition souhaitée, fera l’objet d’une
prochaine discussion)
5. LUX : Permis
de conduire = pièce d’identité (cfr. Football ?)
6. Modification(s)
statutaire(s) : PA 78 (HAI) / PJ 28 (HAI) / PC 97 (LUX) seront présentées en mars 2006
7. Précision PC
30 (LUX) – toilettage (joueur, arbitre, coach = assuré comme « sportif »)