COMMISSION LEGISLATIVE

Invité : DELCHEF Jean-Pierre (président CA AWBB)

Version 15/11/05

Suivant ordre du jour :

1. Approbation PV n° 2 - réunion du 12/10/2005

1. Approuvé

2. Commentaires sur les différents PV

1. HAI : Newsletter 103 - application du PM 6 (réponse : convention AWBB -VBL)

2. LGE : PV CA 4-02.4 « le CA marque son accord sur la dernière version du budget 2006 » très surprenant avec une prévision déficitaire de 7,6 %

3. LGE : PV CA 4-13.2.1 : proposition jugée étonnante, devrait être motivée

4. LGE : PV CA 5-1 : il faut lire « règlement des moins de 12 ans »

5. Divers : néant

3. Assemblée Générale AWBB du 26/11/05

1. NAM : constate le non respect d’un ordre du jour conforme au PA 22 (points 2 et 3)

2. LGE : modifications aux ROI (uniquement les urgentes pour cette AG)

3. LGE : conventions - applications textes indispensables

4. Examen de l’ordre du jour (tour de table)

- Le budget présenté est un budget de dépenses et non de recettes.

- Récapitulatif budget sur le site est correct (pas la version postale) ; un addendum (à propos du budget) sera envoyé par courrier postal à chaque parlementaire.

- Le déficit est expliqué par JP Delchef. L’impact de la diminution du montant de la cotisation des membres non-joueurs est évident et les missions de l’AWBB sont en augmentation Des recherches de recettes complémentaires sont effectuées, sans oublier que les résultats 2005 ne sont pas encore connus (certaines pourraient être effectives à partir de 2007) La CL, à l'unanimité, se prononce pour une solution d'attente.

- Play-offs régionaux : tout club participant aux PO est qualifié pour une montée éventuelle (pourrait être le battu de la rencontre entre les battus des play-offs)

- PC 59, n’est pas jugé urgent (postposé au mois de mars 2006)

5. Divers : néant

4. Dossiers - Questions

1. LGE : si un CP ne respecte pas les statuts (le CA est compétent pour intervenir s’il est saisi valablement)

2. HAI : crédibilité des remarques faites en législative - PA 74 (championnat jeunes – 12 ans)

3. HAI : indemnités de formation (cas de Blaregnies : somme de 250 € facturée pour un membre barré des listes en 2001) – La CL soumet le problème au CA, qui traitera de ce cas dans l’ordre du jour du CA du 14/12/05 - le club de Blaregnies recevra une réponse le 15 novembre.

NB : le texte sur le site AWBB (http://www.awbb.be/transi/awreglmuta.htm) est à actualiser conformément aux nouveaux statuts, modifié par l’AG du 19/03/2005

4. LUX : évocation d’un problème lors d’un visionnement arbitrages régionaux (discrétion et fair-play sont de mise)

5. NAM : affiliations électroniques (accusé de réception, etc…) : recherche de solutions est toujours en cours

6. LGE : plan programme 2005 – tableau suivi (M. Delchef étudie la faisabilité de la demande - voir AG du 27/11/04).

7. LGE : cartes de membres sont transmises aux clubs et valables jusqu’au 30/06/2008 sauf mutation.

8. LGE : règlement moins 12 ans – un tableau final sera élaboré pour l’AG de mars 2006

9. Suivi : PA 70 – PA 75 (en ordre)