PARLEMENTAIRES
P.V. n° 1. Séance du 10.06.2003.
Présents : Mme Hackx, Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen , Van Cabeke, Vanopphem.
Excusé : Mr. Mespouille
(vacances).
Invités : Mrs De Coster (secrétaire général FRBB), Delchef (président de l’AWBB),
Monsieur
(membre
du C.A.de l’AWBB).
Mandats et élections.
A
l’Assemblée Provinciale du 05.05.2003, la
cooptation de Mr Lamy a été approuvée ainsi que son élection. Son mandat
prendra fin en 2008.
Composition du
groupe parlementaire pour la saison 2002 - 2003.
Mme Hackx Martine (Royal C.S.
Nivelles BB 0400), Mrs. Culot Robert (Royal BC Bruxelles 0073), Dujardin Claude
(CRBB The Runners 0005), Flament Patrick (Eclair BC 0045), Lamy Yves (BC Ecole P1
Anderlecht 2204), Loozen Michel (RUAA Etterbeek
0070), Mespouille Jean-Pierre (Maca
Dames Wavre 2420), Van Cabeke Pierre (ISO Castors
Braine 1983), Vanopphem Jean-Marie (BSA Jodoigne 2597).
Tableau
d’éligibilité.
seront sortants et rééligibles :
en 2005 : Mrs Van Cabeke,
Vanopphem.
en 2006 : Mme Hackx,
Mrs Loozen et Mespouille.
en 2007 : Mrs Culot, Dujardin et Flament.
en 2008 : Mr Lamy.
Sous
la présidence du membre présent le plus ancien, Mr. Culot, il est procédé par
vote secret à l’élection du
Bureau pour la saison 2003-2004.
M.
Dujardin : Président.
M. Flament : Vice-président.
M.
Lamy : Secrétaire.
M. Vanopphem : Secrétaire-adjoint.
Mme Hackx :
Trésorière.
Mr Dujardin remercie les membres pour la confiance qui
lui est accordée et il félicite le nouveau vice-président.
Séances mensuelles.
a.
Les séances mensuelles sont fixées aux dates suivantes :
les lundis 01/09/2003, 06/10/2003,
03/11/2003, 01/12/2003, 05/01/2004, 02/02/2004, 01/03/2004, 05/04/2004,
03/05/2004, 07/06/2004 + les mercredis précédant les Assemblées Générales.
b. Le présent avis
tient lieu de convocation.
c.
Le Bureau convoquera d’autres séances s’il le juge
nécessaire.
d. Les séances
débutent à 19h 30 et se terminent vers 22h.
e.
Local : PALAIS du MIDI rue Roger VAN DER WEYDEN, 3 1000
BRUXELLES.
Tél. 02/279 5956
f.
Les membres qui désirent voir figurer certains points à
l’ordre du jour sont priés d’en avertir le secrétaire cinq jours ouvrables avant la séance.
g. Les séances
débuteront toujours par l’approbation du PV de la séance précédente. L’ordre du
jour comportera à chaque séance un tour d’horizon de la compétition dans la
province.
Préséance.
Les
séances sont présidées suivant l’ordre de préséance suivant : 1.
Président, 2. Vice-président, 3.
Secrétaire, 4. Secrétaire-adjoint, 5. Trésorier.
Déconvocations.
a.
Les déconvocations se font
uniquement auprès du secrétaire.
b. Le Bureau pouvant
décréter des réunions supplémentaires le membre absent se renseignera auprès du
secrétaire pour connaître la date de la prochaine réunion.
Assiduité.
Nous
insistons vivement auprès des membres du Groupe sur la nécessité de leur
présence aux séances mensuelles et autres réunions décidées par le Bureau.
Nous
rappelons le prescrit des Statuts. (PA 47)
Correspondance.
La correspondance destinée au Groupe Parlementaire Bruxelles-Brabant Wallon doit être adressée uniquement au
secrétaire. Toute correspondance envoyée à une autre adresse n’engage que son
destinataire.
Méthode de travail.
1. Pour les points importants, des groupes de travail
prépareront les réunions mensuelles.
2. Une liste reprenant la correspondance sera
communiquée à chaque membre lors de l’envoi de l’ordre
du jour des séances mensuelles.
Tour de rôle :
- pour les Assemblées Générales AWBB.
Mme Hackx, Mrs Dujardin, Culot, Flament,
Lamy.
Mrs Dujardin, Mespouille, Loozen, Van Cabeke, Vanopphem.
- pour les Assemblées
Générales de la FRBB.
Notre groupe sera
représenté par Mr. Dujardin (réserve : Mr Flament).
1.
Approbation du PV
n°12 séance du 09 mai 2003.
1.1. Point 7.2. JP Delchef tient à préciser que
c’est le projet initial du Ministre des Affaires sociales tendant à faire
supporter la charge des accidents sportifs par le secteur AMI mais moyennant
une cotisation sur les primes d’assurance payées par les fédérations sportives
qui n’a pas été concrétisé. Toutefois, depuis le 1er mai 2003, tous
les sportifs non professionnels peuvent bénéficier de l’assurance AMI.
1.2. Après lecture le P.V. est approuvé.
2.
Courrier.
La correspondance In
et Out est parcourue.
3.
Assemblée Générale
de l’AWBB du 14 juin 2003.
3.1. Composition de notre délégation :
Mme Hackx, Mrs Culot, Dujardin, Loozen
et Vanopphem.
3.2. L’ordre du jour est parcouru et
commenté :
3.2.1. Rapport d’activités du conseil
d’administration saison 2002-2003.
Approuvé à
l’unanimité.
3.2.2 Rapport d’activités des départements saison
2002-2003.
Tous les
rapports sont approuvés à l’unanimité.
Suite au rapport
de notre membre au département de gestion financière (Mr. Culot),
le groupe tient à féliciter le Trésorier général et plus
particulièrement le directeur
financier pour le travail accompli durant cette première
année.
3.2.3. Admission, démission
et radiation de clubs et de membres.
Approuvé à l’unanimité.
3.2.4. Rapport d’évaluation
de la fonction de procureur généraL.
Le groupe se
prononce, à l’unanimité, pour le
maintien de la fonction de procureur
régional.
3.2.5. Budget du second semestre
2003.
Approuvé à
l’unanimité.
3.2.5.1. Au poste 1062 Summer
Tour 2003, le groupe souhaite une réduction du
déficit annoncé par
une recherche d’économies et de subsides
supplémentaires.
Le poste 5612 (PF16) semble peu
élevé.
3.2.5.2. Périodicité des paiements des
indemnités de formation.
Le
groupe attend la proposition du C.A. en vue d’étaler
au mieux les
paiements à effectuer par les clubs au cours de la saison.
3.2.6. Compétitions 2003-2004.
3.2.6.1. Modalités
de montées et descentes à l’issue de la saison 2003-2004.
Division 1 Messieurs.
Approuvées
à l’unanimité.
Mr Flament attire notre attention sur la composition des
séries en division III
Nationale qui selon lui pourrait à l’avenir déforcer la représentation
de
l’AWBB (et de Bruxelles- Brabant
Wallon) au sein des divisions nationales.
Division 2 Dames.
Approuvées à l’unanimité.
3.2.6.2. Règlements
des Coupes AWBB séniors.
Approuvés à l’unanimité.
Ne
peut-on pas éviter le chevauchement des calendriers Coupes de Belgique
et Coupes AWBB ?
Pourquoi faut-il terminer la compétition en décembre ?
3.2.6.3. Ballon n°5 pour les pupilles.
Approuvé à l’unanimité.
3.2.6.4. Règlement
des compétitions en moins de 12 ans.
Approuvé à la majorité.
3.2.7. Mise à jour des statuts.
Les propositions de modifications
aux articles PA22, PA35, PA62, PA74, PA77, PA78,
PA79, PA88bis 5c,
PA90, PC4, PC4bis, PC8, PC16, PC19, PC28, PC46, PC53 (C.A.),
PC87, PC88, PC90, PF8,
PJ3, PJ35, PJ38, PJ42, PJ43, PJ45bis, PJ48, les propositions
de
modifications au TTA sont approuvées à
l’unanimité.
Concernant la
proposition de modification à l’article PA77 nous proposons un
amendement
concernant le décès d’un des membres de comité.
Les propositions de modifications
aux articles et PM12, PJ note IV sont approuvées à la
majorité.
Les propositions de modifications
aux articles PA88bis 3 (délais), PJ58 sont rejetées à
l’unanimité.
La proposition de modification
à l’article PF12 est rejetée à la majorité.
Suite à l’introduction par le CA
d’une proposition de modification à l’article PC53 nous
décidons
de retirer notre proposition de modification à ce même article.
3.2.8. Propositions de
modification au TTA (indemnités d’arbitrage).
Mr Flament
demande des explications concernant l’absence à l’ordre du jour des
propositions
présentées à chacun des groupes parlementaires.
Il lui est répondu que
aucune instance compétente ne les a mises à l’ordre du jour.
4.
Divers.
4.1.
Séminaire
des clubs. (reporté en septembre 2003)
4.1.1.
Mme Hacks
souhaite être informée des clauses du contrat d’assurance régissant le décès
d’un membre lors d’une compétition de basket.
4.1.2.
Mr Delchef nous informe de la parution des arrêtés royaux
exécutant la loi des asbl.
4.2.
Fédérations
affinitaires.
Mr Loozen s’informe des modalités régissant les
championnats, critériums, … organisés par les fédérations affinitaires
(Vétérans, Corpo,…) et leurs implications avec l’AWBB.
4.3.
Nomination
des nouveaux membres des CPD.
Mr Delchef
nous rappelle le prescrit de l’article PJ4 concernant les nouveaux
membres.
Prochaine réunion : le lundi 1er septembre 2003 à 19h30, Palais
du Midi, rue Van der Weyden 3, 1000 Bruxelles.
C. Dujardin/ Y. Lamy.