BRUXELLES – BRABANT WALLON

Parlementaires .

PV n°2 Séance du 01.09.2003.

Présents : Mme Hackx, MM. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Van Cabeke,

Vanopphem.

Invités : MM. De Coster (FRBB), Delchef (AWBB), Monsieur (AWBB).

Le groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant Wallon, ayant appris le décès de Mr Goossens Nicolas (Parlementaire AWBB de Liège) et de Mr Vanhecke Omer (ancien membre dirigeant de la FRSBB), adresse aux familles et proches ses plus sincères condoléances.

Une minute de silence est respectée en leur souvenir.

1. Approbation du procès-verbal n° 1 du 10.06. 2003.

Séances mensuelles : supprimer la réunion du 05.04.2004 ; la remplacer par une réunion le lundi 29.03.2004.

Après lecture le P.V. est approuvé.

2. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.

2.1. Groupement Corporatif du Brabant.

Le groupe des Parlementaires de Bruxelles-Brabant Wallon souhaite une révision du texte de

la convention et plus particulièrement les points en rapport avec la procédure judiciaire.

2.2. Nomination CPD Bruxelles-Brabant Wallon.

Le groupe émet un avis favorable concernant la nomination des membres stagiaires du CPD

Bruxelles-Brabant Wallon (PJ 4).

3. Correspondance.

La correspondance IN et OUT est parcourue et commentée.

4. Tour de la province.

4.1. Compétitions provinciale, régionale et nationale pour la saison 2003-2004.

4.1.1. Provinciale.

4.1.1.1. Calendriers 2003-2004.

Le groupe félicite les responsables de la publication pour l’innovation concernant la classification des journées par série ; ce qui facilite la lecture.

4.1.2. Régionale.

4.1.2.1. Calendriers 2003-2004.

Distribués en séance.

4.1.3. Nationale.

4.1.3.1. Calendriers 2003-2004.

Aucun calendrier ne sera mis à la disposition des parlementaires.

4.1.3.2. Division III Nationale.

Mr Flament nous informe du souhait de la majorité des clubs, présents à une soirée d’information, de voir l’organisation de play-offs au terme de la saison 2003-2004.

5. Bilan de l’Assemblée générale AWBB du 14 juin 2003.

5.1. Diffusion des décisions.

5.1.1. Rapport.

Le groupe regrette la non-parution, à ce jour, du rapport de la réunion : ce qui empêche

une information précise aux membres (cfr : courrier BRAB).

5.1.2. Site internet.

Les modifications statutaires votées lors de l’AG et diffusées sur le site semblent peu

lisibles; une meilleure présentation y sera apportée.

6. Examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale FRBB du 4 septembre 2003.

6.1. Représentation AWBB.

Le groupe marque son accord sur la composition de la représentation de l’AWBB à cette AG.

6.2. Modifications aux statuts de l’ASBL. (art. 9, 10, 17, 18).

Le groupe approuve à la majorité les modifications présentées.

6.3. Dépassements du budget BNT.

Les explications fournies par nos représentants concernant les dépassements au budget BNT

nous semblent floues (peu claires). Des paiements de fournisseurs ont été effectuées sans

l’accord formel des responsables conduisant à un dépassement budgétaire de 36% .

Pour l’avenir le groupe souhaite des garanties. (toute demande de paiement portera l’aval de

deux responsables fédéraux).

6.4. Budgets complémentaires (saison 2002-2003).

Le groupe, à la majorité, marque son accord pour les compléments budgétaires demandés en

vue d’une gestion financière par année civile. (période du 01.07.2003au 31.12.2003).

6.5. Rapports des départements.

Approuvés à l’unanimité.

6.6. Conseils juridiques.

Le groupe approuve la prolongation des mandats pour la saison 2003-2004.

6.7. Système de licence en 2^ème division Nationale.

Le groupe approuve la mise à l’étude du projet de licence pour les clubs de division II Nat.

6.8. Autonomie BLB au sein de la FRBB.

Le groupe marque son accord sur le principe de cette autonomie mais il souhaite que les

textes présentés soient revus avant leur approbation.

6.9. Modifications articles 171 (Joueurs étrangers) et 172 (détermination de la qualité de Belge).

Approuvées si une proposition de modification concernant le coût est présentée.

7. Rapport de nos représentants siégeant dans les différents départements.

7.1. Compétitions AWBB.

Mrs Monsieur et Lamy nous informent des diverses réunions organisées pour l’organisation du championnat 2003-2004.

7.2. Commission des Jeunes Bruxelles-Brabant Wallon.

Mr Vanopphem nous distribue le document (envoyé aux clubs) concernant l’organisation des entraînements en vue des journées régionales 2004.

8. Divers.

8.1. Liste joueurs. (PC 53).

Mme Hackx s’informe concernant l’obligation de présenter une liste pour la compétition nationale. Les listes prévues à l’article PC53 des statuts sont obligatoires à tous les niveaux des compétitions nationales, régionales et provinciales.

8.2. Joueurs étrangers (PC 87).

Mme Hackx s’informe concernant les documents à présenter pour l’affiliation d’un joueur étranger. Il lui répondu qu’un joueur étranger sans contrat professionnel ne peut pas jouer dans un championnat (excepté : I et II Nationales).

8.3. Couverture d’assurance pour un non joueur.

Mme Hackx s’informe concernant la couverture d’assurance pour un non joueur. Il lui est répondu qu’actuellement la couverture est identique à celle d’un joueur.

8.4. Qualification du joueur d’âge. (PC89).

Mme Hackx s’informe concernant la qualification d’un joueur minime garçon âgé de 15 ans en catégorie juniors.

Interdit uniquement autorisée pour un niveau supérieur (cadets).

8.5. Liste E-Mail des secrétaires de club.

Mr Mespouille en souhaite une utilisation par le CP.

8.6. TTA.

Mr Mespouille signale une erreur dans les montants concernant les modifications au calendrier.

8.7. Notes de crédit.

Mr Culot signale le peu de clarté du libellé de celles-ci.

8.8. Patrimoine des clubs.

Mr Culot s’informe concernant le patrimoine d’un club démissionnaire.

8.9. Coupe de Belgique (séniors).

Mr Van Cabeke regrette la parution tardive du calendrier. (chevauchement avec la Coupe AWBB).

8.10. Licences 2003-2004.

Mr Van Cabeke s’informe concernant la validité des licences (cartes) reçues.

Il lui est répondu que les copies sont valables.

8.11. Summer Tour 2003.

A la demande de Mr Lamy, Mr Delchef fait un bilan provisoire de cette organisation.

8.12. Séminaire des clubs.

Celui-ci est à nouveau reporté.

Mr Delchef (président de l’AWBB) souhaite aux clubs, aux dirigeants, aux membres de comités une bonne saison 2003-2004.

Prochaine réunion : le lundi 6 octobre 2003 à 19h30. Palais du Midi 3ème étage.

C. DUJARDIN/Y.LAMY.