PARLEMENTAIRES DE BRUXELLES- BRABANT WALLON

PV n°10. Séance du 17.03.2004.

Présents : Mme Hackx Mrs. Culot, Dujardin, . Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Van Cabeke

Vanopphem.

Excusé : /

Invités : Mrs De Coster (CA FRBB), Delchef (CA AWBB).

M.Monsieur J. (CA-AWBB) nous prie d’excuser son absence.

1. Approbation du procès verbal n°9 séance du 02.03.2004.

Après lecture le procès verbal est approuvé.

2. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 20 mars 2004.

2.1. Composition de la délégation.

Mrs Dujardin, Loozen, Mespouille, Van Cabeke, Vanopphem.

2.2. Examen de l’ordre du jour.

2.2.1. Budgets extraordinaires pour l’année civile 2004.

Ceux-ci n’étant pas encore définitivement fixés, nous faisons confiance aux membres

de notre délégation pour prendre les décisions en séance.

2.2.2. Projet de bilan 1.01.2002 – 31.12.2003.

Le bilan sera distribué en séance ; aucune approbation n’aura lieu.

2.2.3. Modification des statuts et du Règlement d’ordre intérieur.

Les modifications et les amendements proposés sont examinés et discutés.

Le groupe accepte :

à l’unanimité :

les modifications aux articles 2, 13 des statuts de l’ASBL et les modifications aux articles PA 9, PA11, PA 12, PA20, PA24, PA22, PA29, PA30, PA31, PA45, PA57, PA62, PA80, PA90, PA97, PC9, PC11 amendement 1^ère et 2^ème partie, PC14 amendement, PC30, PC35, PC38, PC45, PC48 amendement 1^ère partie, PC53, PC56, PC59, PC60 5^ème partie, PC70, PC71, PC74 1^ère et 2^ème parties et amendement, PC94, PF3, PF4, PF8 2^ème partie, PF17, PF18, PJ3, PJ14, PJ44 PJ56, PJ65bis, PJ 68 à 101 (dopage), PM3, PM5 et PM8.

à la majorité :

les modifications aux articles PA70, PC1 1^ère partie, PC8 1^ère et 2^ème parties, PC11 3^ème partie, PC13, PC48 2^ème et 3^ème parties, PC54 3^ème et 4^ème parties, PC60 2^ème partie, PC62 2^ème partie, PC83, PJ33, PM4 pour la prochaine saison.

Le groupe rejette :

à l’unanimité :

les modifications aux articles PA74, PA77, PC5, PC9 3^ème partie, PC14, PC16, PC45 2^ème et 3^ème parties, PC48 1^ère partie, PC54 1^ère et 2^ème parties, PC55bis, PC59 2^ème partie, PC60 3^ème et 4^ème parties,PC74 3^ème partie, PC78, PC82, PC89, PF8 1^ère partie.

à la majorité :

PA70 2^ème partie, PC1 2^ème partie, PC60 1^ère partie, PC91, PM4 application immédiate.

2.2.4. Les directives pour la saison 2004-2005 sont approuvées à l’unanimité.

2.2.5. Le tableau des indemnités d’arbitrage à partir du 1^er juillet 2004 est approuvé à la majorité.

2.2.6. Les règlements des Coupes AWBB distribués en séance sont approuvés sous réserves. (remarques à communiquer aux membres de la délégation.)

3. Divers.

3.1. Assemblée générale extraordinaire de la FRBB.

Mr Decoster nous informe des décisions prises (play-off en 2 nationales) et des

conséquences extra-sportives de cette décision.

Prochaine réunion : le lundi 29 mars 2004 à 19h30 au Palais du Midi salle VIP entresol

1000 Bruxelles.

C.Dujardin/ Y.Lamy.