PARLEMENTAIRES DE BRUXELLES-
BRABANT WALLON
PV n°10. Séance du 17.03.2004.
Présents : Mme Hackx Mrs. Culot, Dujardin, . Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Van Cabeke
Vanopphem.
Excusé : /
Invités : Mrs De Coster (CA FRBB), Delchef (CA AWBB).
M.Monsieur J. (CA-AWBB) nous prie d’excuser son absence.
1.
Approbation du procès verbal n°9 séance
du 02.03.2004.
Après lecture le procès verbal est approuvé.
2.
Préparation de l’Assemblée générale de
l’AWBB du 20 mars 2004.
2.1. Composition de la délégation.
Mrs Dujardin, Loozen, Mespouille, Van Cabeke, Vanopphem.
2.2. Examen de l’ordre du jour.
2.2.1. Budgets extraordinaires pour l’année civile 2004.
Ceux-ci n’étant pas encore définitivement fixés, nous faisons confiance aux membres
de notre délégation pour prendre les décisions en séance.
2.2.2. Projet de bilan 1.01.2002 – 31.12.2003.
Le bilan sera distribué en séance ; aucune approbation n’aura lieu.
2.2.3. Modification des statuts et du Règlement d’ordre intérieur.
Les modifications et les amendements proposés sont examinés et discutés.
Le groupe accepte :
à l’unanimité :
les modifications aux articles 2, 13 des statuts de l’ASBL et les modifications aux articles PA 9, PA11, PA 12, PA20, PA24, PA22, PA29, PA30, PA31, PA45, PA57, PA62, PA80, PA90, PA97, PC9, PC11 amendement 1ère et 2ème partie, PC14 amendement, PC30, PC35, PC38, PC45, PC48 amendement 1ère partie, PC53, PC56, PC59, PC60 5ème partie, PC70, PC71, PC74 1ère et 2ème parties et amendement, PC94, PF3, PF4, PF8 2ème partie, PF17, PF18, PJ3, PJ14, PJ44 PJ56, PJ65bis, PJ 68 à 101 (dopage), PM3, PM5 et PM8.
à la majorité :
les modifications aux articles PA70, PC1 1ère partie, PC8 1ère et 2ème parties, PC11 3ème partie, PC13, PC48 2ème et 3ème parties, PC54 3ème et 4ème parties, PC60 2ème partie, PC62 2ème partie, PC83, PJ33, PM4 pour la prochaine saison.
Le groupe rejette :
à l’unanimité :
les modifications aux articles PA74, PA77, PC5, PC9 3ème partie, PC14, PC16, PC45 2ème et 3ème parties, PC48 1ère partie, PC54 1ère et 2ème parties, PC55bis, PC59 2ème partie, PC60 3ème et 4ème parties,PC74 3ème partie, PC78, PC82, PC89, PF8 1ère partie.
à la majorité :
PA70 2ème partie, PC1 2ème partie, PC60 1ère partie, PC91, PM4 application immédiate.
2.2.4. Les directives pour la saison 2004-2005 sont approuvées à l’unanimité.
2.2.5. Le tableau des indemnités d’arbitrage à partir du 1er juillet 2004 est approuvé à la majorité.
2.2.6. Les règlements des Coupes AWBB distribués en séance sont approuvés sous réserves. (remarques à communiquer aux membres de la délégation.)
3. Divers.
3.1. Assemblée générale extraordinaire de la FRBB.
Mr Decoster nous informe des décisions prises (play-off en 2 nationales) et des
conséquences extra-sportives de cette décision.
Prochaine réunion : le lundi 29 mars 2004 à 19h30 au Palais du Midi salle VIP entresol
1000 Bruxelles.
C.Dujardin/ Y.Lamy.