PARLEMENTAIRES DE BRUXELLES – BRABANT WALLON.

PV n°7 Séance du 07.12.2004.

Présents : Mme Hackx, Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem.

Excusé : Mr Loozen.

Invités : Mrs. De Coster, Monsieur.

Mr. Delchef nous prie d’excuser son absence.

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1. Approbation des procès verbaux n°5 du 09.11.2004 et n°6 du 24.11.2004.

1.1. Après lecture les procès verbaux sont approuvés.

2. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.

2.1. Indemnisation des arbitres présents alors que la rencontre n’a pas lieu.

Le conseil d’administration a décidé que les arbitres qui se présentent sur un lieu où

il n’y a pas de rencontre, auront droit à l’indemnité d’arbitrage et au remboursement

des frais de déplacement. (PV n° 6 du 15.11.2004)

3. Correspondance.

3.1. IN : 05.11.2004 AWBB Newsletter n°56

10.11.2004 Trésorerie AWBB Clubs non en ordre échéance 15.11.2004.

10.11.2004 AWBB Newsletter n°57.

15.11.2004 Yvan Slangen : plan d’accès à l’AG du 27.11.2004.

18.11.2004 Ville de Bruxelles. Confirmation réservation de la salle de réunions

saison 2004-2005.

19.11.2004 AWBB Newsletter n°58

19.11.2004 J-P Mespouille pt ordre jour : rapports des conseils judiciaires.

20.11.2004 P. Vancabeke Organigramme AWBB.

22.11.2004 M. Hackx. Questions sur budget 2005.

22.11.2004 direction AWBB : participations AG du 27.11.2004 + réservations repas.

22.11.2004 P. Vancabeke projet montée N3-N2

24.11.2004 D. Haene réponse indemnités arbitres (1).

26.11.2004 D. Haene réponse indemnités arbitres (2).

26.11.2004 AWBB Newsletter n°59.

27.11.2004 P. Vancabeke. Pt ordre du jour. Play-off régionaux.

29.11.2004 direction AWBB invitation à un match de Coupe d’Europe.

3.2. OUT : 24.11.2004 direction AWBB + JM Caron. Diffusion sur site du PV 5.

24.11.2004 SG AWBB+ Com. législative : Indemnités arbitres.

24.11.2004 SG AWBB : liste des membres présents à l’AG du 27.11.2004.

25.11.2004 SG AWBB : réservation repas pour l’AG du 27.11.2004.

29.11.2004 Ville de Bruxelles. Accord pour la réservation de la salle de réunions

saison 2004-2005

4. Tour de la province.

4.1. Rapports des Conseils judiciaires.

Il est signalé que les rapports du Procureur général adjoint laissent apparaître les noms des arbitres. Le secrétaire lui écrira.

4.2. Play-offs championnats régionaux.

L’Assemblée générale du 27.11.2004 ayant donné mandat à la Commission législative pour finaliser les textes, le groupe communique à son représentant les avis suivants : - Désistements possibles (voir art. PC94 pt.6).

- Sanctions en cas de forfait (voir art.PC74).

- Désignation d’un responsable de table.

- Désignation d’un rapporteur.

4.3. Indemnisation d’un arbitre remplaçant un arbitre blessé lors d’une rencontre.

Le groupe émet un avis concernant l’indemnisation de l’arbitre remplaçant; cet avis sera communiqué à la Commission législative par notre représentant.

5. Bilan de l’Assemblée générale de l’AWBB du 27 novembre 2004.

Les membres présents se réjouissent du bon et du rapide déroulement de la réunion.

Dans le cadre de la présentation du Plan-programme 2005, nous regrettons que les documents à communiquer ne soient pas mieux rédigés.

6. Divers.

6.1. « 3 contre 3 » (Mr. Vanopphem).

Un tour de table se déroule concernant l’évaluation présentée à l’AG par le

représentant du CP de Liège.

6.2. Liste des affiliés. (Mr Vanopphem).

Notre membre se réjouit d’avoir reçu du secrétariat général la liste des affiliés 92 de

Bruxelles-Brabant wallon en vue de les inviter aux dépistages pour former les

sélections régionales.

6.3. Mutation. (Mr Culot).

Notre membre nous interroge concernant l’existence d’un article du R.O.I. qui permette

à un senior de changer de club en dehors de la période de mutation.

6.4. Composition des Commissions provinciales. (Mr Dujardin).

Il est rappelé qu’un vérificateur aux comptes ne peut pas faire partie d’une Commission

provinciale.

6.5. Niveau sportif des équipes dans les championnats jeunes. (Mr Vancabeke).

Notre représentant est à la recherche d’une solution en vue d’éviter les gros écarts de résultats dans les matchs opposant des équipes de jeunes. Il semblerait possible de regrouper les équipes au second tour au sein de séries plus équilibrées.

6.6. Amendes. (Mr Vancabeke).

Après une étude effectuée sur les amendes proposées dans le cadre des procédures à l’amiable, notre membre attire notre attention sur les différences élevées des amendes.

Ce point est reporté à notre prochaine réunion.

Prochaine réunion : le mardi 11 janvier 2005 à 19h30 au Palais du Midi.1000 Bruxelles.

P. Vancabeke. Y. Lamy