Parlementaires
BRUXELLES –BRABANT WALLON.
PV n°7 Séance du 08.01.2005.
Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Van Cabeke, Vanopphem.
Excusée : Mme Hackx
Invités : Mrs Delchef (C.A. AWBB),
Monsieur (C.A. AWBB).
Mr. De Coster (C.A. FRBB) nous prie d’excuser
son absence.
Le Président, au nom des Parlementaires de Bruxelles-Brabant Wallon, présente à
tous les membres, aux clubs, aux Comités et Départements ainsi qu’aux membres
des Conseils d’Administration ses meilleurs vœux pour l’année 2004 et souhaite à
chacun une pleine réussite dans toutes ses activités.
Nécrologie :
Nous avons appris
les décès de Mr. Marcel Coulier, ancien arbitre, de la maman de Mr. Michel
Pire, commissaire de table et ancien arbitre, de la maman de Mr. Christian
Michiels, président de la BRA, du papa de Mr Jean-Jacques Poncelet, arbitre et du beau-père de Mme Martine Hackx,
Parlementaire. Les membres du Groupe présentent aux familles leurs sincères
condoléances.
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L’AWBB souhaite compléter différents organes judiciaires à savoir le
conseil régional de discipline, le conseil provincial de discipline de
Bruxelles – Brabant wallon. Les conditions de nomination, visées aux articles
PJ 2 et 3 sont les suivantes : ARTICLE
2 : LES CONDITIONS POUR L'
EXERCICE DES FONCTIONS JUDICIAIRES Les fonctions dans les
organes judiciaires sont ouvertes aux femmes et aux hommes. Ils doivent avoir
atteint l'âge de 25 ans, jouir de leurs droits civils, de leurs droits
politiques nationaux et avoir été membre de la F.R.B.B. ou de l'A.W-B.B pendant
5 ans, au moment de leur nomination. La demande d'un nouveau
candidat doit être introduite par son club, par courrier recommandé, auprès
du S.G. L'acte de candidature doit être accompagné d'un document
contenant toutes les informations nécessaires relatives à la carrière de
basket-ball du candidat, de même qu'à sa profession. Ce document doit être
signé par le candidat et déclaré sincère et véritable. Une copie de ces documents doit être envoyée, par
courrier normal, à son Groupe Provincial de Parlementaires Mr LAMY Yves,
secrétaire, 16A rue P. Vandevoorde
1070 BRUXELLES. E-Mail yves.lamy@skynet.be
tél. 02/520.17.76 ARTICLE 3 : INTERDICTION DE CUMUL Les membres des organes
judiciaires ne peuvent être membres ni d'un Comité régional ou provincial, ni d'une Commission ni d'un
Département, ni d'une Délégation provinciale de Parlementaires, sauf quand il
s'agît d'un membre d'une Commission Play-offs. Ils peuvent exercer certaines fonctions
officielles lors des rencontres de jeunes régionales et provinciales sous l' égide de l'A.W-B.B., à savoir les fonctions de marqueur, de chronométreur et chronométreur
de 24 secondes. Il y a en outre une
incompatibilité totale entre les fonctions dans les différents organes judiciaires. |
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1.1. Supprimer au point 5 (Bilan de l’AG) la seconde
phrase : Dans le cadre…rédigés.
1.2.
Après lecture le P.V. est approuvé.
2. Suivi des
points discutés lors de la dernière réunion.
2.1.
Désaffiliation administrative des
seniors.
Ce point a été abordé lors de la
réunion du 15.12.2004 de la Commission
législative, il
apparaît que
compte tenu du fait que les dispositions statutaires actuelles ne permettent
pas de
résoudre toutes les questions que rencontre les instances et les services
administratifs
de l’AWBB ; des affiliations administratives sont accordées au cas par
cas dans le
cadre de demandes jugées dignes d’intérêt avec comme ligne de conduite
la
régularité de la compétition.
Le Groupe souhaite être tenu au courant des
situations. Mr Delchef s’engage à faire
rédiger un tableau récapitulatif anonyme, des situations
rencontrées ces dernières
années.
2.2. Parution des PVs de Mr le
Procureur général adjoint.
Mr Delchef fera inscrire ce point à l’ordre du jour de la
prochaine réunion du Conseil judiciaire général.
3.1.
La correspondance IN et OUT
est parcourue et commentée.
3.2.
IN :
01.12.2004 courriel BC
La Roue : copie courriel très.CP. concernant PC1
+ affiliations (retard SG)
03.12.2004 AWBB Newsletter n°60.
07.12.2004 courriel BC La Roue :
invitation soirée réveillon 2005.
10.12.2004 AWBB Newsletter n°61.
15.12.2004 Ville de Bxl :
facture emplacements parking.
16.12.2004 courriel TG AWBB : Fact. oct.. clubs non en ordre.
16.12.2004 courriel P.Vancabeke :
planning modif.statut.
17.12.2004 courriel TG AWBB :
directives clôture comptes 2004.
17.12.2004 AWBB Newsletter n°62.
19.12.2004 courriel Tr. CP Bxl-BW :
vérification comptes CP.
19.12.2004 courriel JM. Vanopphem :
prop. Modif. statutaire
19.12.2004 courriel JP Delchef :
avis de décès M. Coulier.
19.12.2004 courriel P. Vancabeke :
points pour OJ janvier 2005.
22.12.2004 courriel Proc.gén.adj. : réponse parution PV.
23.12.2004 AWBB Newsletter n°63.
23.12.2004 courriel JP Mespouille :
point pour OJ janvier 2005.
27.12.2004 Parl. Hainaut :
vœux 2005.
OUT :
16.12.2004 courriel
Parl. Bxl-BW : fact. Octobre :
clubs non en ordre.
16.12.2004 courriel SG AWBB + JM Caron :
diffusion PVs n°6 et 7 sur les sites.
19.12.2004 courriel Tr. Parl. BXL-BW :
vérification comptes CP.
20.12.2004 Tr. Parl. BXL-BW :
facture emplacements parking
20.12.2004 courriel Proc. gén. adj
: parution PV.
22.12.2004 courriel Parl. BXl-BW :
réponse Proc. gén.adj. parution PV.
27.12.2004 courriel Tr.Parl. BXL-BW :
directives clôture comptes 2004.
30.12.2004 courriel
groupes Parl. AWBB : vœux 2005.
4.1.
Réunion tripartite.
Suite
à un échange d’idées sur l’utilité de cette réunion, le président (Mr
Vancabeke) consultera les autres présidents (CP et CPD) en vue d’organiser une
réunion qui traitera de points globaux.
Les
membres sont invités à communiquer (pour le 31 janvier 2005), au secrétaire (Mr
Lamy), les sujets qu’ils désirent y voir aborder.
4.2.
Application du PC1 par le
Comité provincial.
Le
secrétaire écrira au CP pour en connaître ses motivations.
4.3.
Comité provincial de
discipline.
Mr
Delchef nous informe de la mise en congé pour raison de santé de Mr Dekoker
Michel (président). Nous lui souhaitons
un prompt rétablissement. Un appel à candidature sera lancé.
4.4.
Règlement Coupes de
Bruxelles Brabant wallon.
Mr
Dujardin nous informe d’une décision du CP (forfait) concernant la
participation d’un jeune joueur à un match de la Coupe seniors.
5. Modifications aux statuts.
5.1. Propositions de modifications.
Les diverses propositions reçues sont examinées;
les propositions suivantes seront
présentées à la Commission législative qui établira
l’ordre du jour.
PM9.
Désaffiliation administrative.
PM12.
Indemnités de formation.
PC 42
bis. Nombre de joueurs par équipe.
PC60.
Heure de rencontres de jeunes.
6. Rapport de nos représentants
siégeant dans les différents départements et comités.
6.1.
Commission législative (AWBB).
Mr.
Vancabeke nous informe des sujets traités :
-
Joueur exclu pour 2 fautes intentionnelles.
-
Interprétation de l’article PF12
-
Play-off régionaux saison 2004-2005.
6.2. Département jeunes (AWBB).
Mr.
Vanopphem nous informe des stages organisés durant les vacances de Noêl, de
la
journée interprovinciale organisée à Liège le 23.01.05 et du
stage aux vacances du
Carnaval organisé à LLN.
7. Divers.
7.1.
Directeur
technique.
Mr. Mespouille s’informe concernant le contrat
du directeur technique. Rien n’empêche celui-ci d’entraîner et de coacher une équipe
engagée dans un championnat.
7.2.
Application
de l’article PA 70 Composition des départements régionaux.
Mr Dujardin attire notre attention sur la
désignation des membres qui doit être soumise à l’approbation du groupe des
Parlementaires de leur province.
7.3.
Réunion
de la Commission provinciale de Formation arbitres.
Mr Dujardin nous fait rapport d’une réunion à
laquelle il a assisté :
- il s’étonne d’avoir été interpellé concernant le
refus d’autorisation de diffusion du
logo AWBB, alors que celle-ci est de la responsabilité du CA
de l’AWBB et
qu’aucun courrier n’est parvenu au secrétaire du groupe.
- il souhaite une initiative vers les clubs
concernant la sécurité des salles.
Prochaine
réunion : - le mardi 01 février 2005 à 19h30 au Palais du Midi , 3ème étage.
1000 Bruxelles.
P. Vancabeke / Y. Lamy.