Parlementaires

BRUXELLES-BRABANT WALLON.

PV n°4 Séance du 01.10.2007.

Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Mespouille, Vancabeke.

Excusés : Mrs Loozen, Vanopphem.

Invités : Mrs. Delchef (C.A. AWBB), Scherpereel (C.A. AWBB).

Mrs De Coster (C.A. FRBB), Monsieur (C.A. AWBB) nous prient d’excuser leur absence.

Mr. Vancabeke (président) accueille Mr. Scherpereel B., membre du C.A. de l’AWBB, qui nous remercie de la confiance que nous lui avons apportée, qui souhaite faire connaissance avec les membres de notre groupe et retirer des informations sur notre mode de fonctionnement.

1. Approbation du procès-verbal n° 3 séance du 01.09.2007.

1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.

2. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.

2.1. Avis sur la composition des départements de l’AWBB.

Nous émettons un avis favorable pour Mr. A. Vrijdag comme membre du département « entraîneurs ».

2.2. Propositions de modifications statutaires (courrier BRA).

Nous sommes surpris que ce courrier nous soit adressé puisqu’il concerne la Commission législative. Néanmoins, Mr Delchef nous informe que la modification concernant le droit d’appel pour les arbitres est impossible; que pour la modification concernant les relations avec la Presse, un contact a été établi avec deux représentants-journalistes.

3. Correspondance.

IN :

05.09.2007 CPDBxl-BW : accord dates réunions du mercredi.

06.09.2007 Pdt CPBxl-BW : indemnités arbitrage 2007-2008.

07.09.2007 AWBB : lettre d’information n°199.

08.09.2007 dpt. Comp. AWBB : demande d’avis sur composition.

11.09.2007 dpt sél. et dét. Jeunes AWBB : demande d’avis sur composition.

12.09.2007 com. Jeunes Bxl-BW : adresse site internet.

13.09.2007 trésorerie AWBB : clubs non en ordre facture juillet 2007.

14.09.2007 AWBB : lettre d’information n°200.

20.09.2007 Pdt CPBxl-Bw : règlement 3 contre 3.

21.09.2007 AWBB : lettre d’information n°201.

24.09.2007 Balai Uccle : invitation dîner spectacle.

25.09.2007 com. Form.arb. Bxl-BW : affiche cours d’arbitrage FRSEL/AWBB 2007.

OUT :

05.09.2007 Parl. Bxl-BW : convocation réunion 10.09.2007

06.09.2007 Parl. Bxl-BW : indemnités arbitrage 2007-2008.

09.09.2007 dpt. Comp. AWBB : accusé de réception / composition.

12.09.2007 SG AWBB + dépt. AWBB : avis sur composition des départements.

13.09.2007 Parl. Bxl-BW : clubs non en ordre facture juillet 2007.

15.09.2007 CPD Bxl-BW : réponse composition rapports de réunion.

15.09.2007 CP Bxl-Bw : félicitations réunion avec sec.clubs 03.09.2007.

15.09.2007 Scherpereel : invitation à notre réunion du 01.10.2007.

17.09.2007 secrétariat AWBB +CP Bxl-Bw : diffusion PV n°3 réunion du 10.09.2007.

20.09.2007 Parl. Bxl-BW : règlement 3 contre 3.

25.09.2007 Parl. Bxl-BW : invitation dîner spectacle Balai Uccle.

25.09.2007 Parl. Bxl-BW : affiche cours d’arbitrage FRSEL/AWBB 2007.

4. Tour de la province.

4.1. Compétition provinciale « Pupilles ».

Le président du BC Wezembeek Oppem (1331) souhaite connaître les motivations d’organiser une compétition en deux tours.

Il lui est répondu que c’est pour répondre à une demande de la Commission provinciale « Jeunes » qui souhaite rendre la compétition plus performante pour les sélectionnés provinciaux.

4.2. Problématique des vestiaires dans les salles.

Les statuts n’étant pas assez précis sur les obligations, un avis sera demandé à la Commission législative avant d’introduire une modification statutaire.

4.3. Cours candidats arbitres provinciaux. (Mr Mespouille).

Un premier cours, auquel a assisté notre représentant, s’est déroulé à Schaerbeek.

Un deuxième cours, en collaboration avec une fédération scolaire, va débuter.

Nous remercions les différents collaborateurs.

5. Rapport de nos représentants siégeant dans les différents départements.

5.1. Commission législative (Mr Vancabeke).

Notre représentant nous demande notre avis sur diverses propositions de modifications

statutaires qu’il souhaite introduire, celles-ci concernent :

- PC28. Absence de délégué au terrain.

- Parents séparés. Possibilité de double affiliation.

- PC53. Joueur inscrit sur une autre liste.

- PC 74. Forfait général pt3. Pourquoi l’équipe de la division supérieure ?

- Joueur suspendu disputant une rencontre amicale.

- Sanction si une équipe ne se présente pas à une rencontre amicale.

- PM9. Désaffiliation administrative. Demande d’affiliation dans plusieurs clubs.

- art.174bis (FRBB). Joueur espoir. Restriction.

5.2. Commission financière.

A la réunion préparatoire nous serons représentés par Mr Dujardin.

5.3. Département Compétition AWBB. (Mr Lamy).

Notre représentant souhaite un éclaircissement concernant l’article des statuts PC76 Forfaits-cas spéciaux. Application par le Conseil judiciaire.

Le texte n’est pas clair, un avis sera demandé à la Commission législative.

6. Examen des rapports des différents comités et conseils fédéraux.

6.1. Département relation avec les Comités provinciaux. (PV7/08-15 réunion du 18.09.07)

6.1.1. Il est rappelé qu’un département est mandaté pour émettre des avis mais n’est pas apte à

décider, ceci est du rôle du CA.

6.1.2. Il est relevé que plusieurs Assemblées provinciales ne respectent pas l’article PA39.

Date.

7. Divers.

7.1. Code de jeu. Interprétations FIBA. (Mr Mespouille).

Deux interprétations FIBA (faute antisportive et « floping ») n’ont pas été communiquées aux arbitres.

Prochaine réunion : lundi 5 novembre 2007 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.

P. VANCABEKE / Y. LAMY.