PARLEMENTAIRES
de BRUXELLES-BRABANT Wallon.
PV n°6 Séance du
21.11.2007.
Présents : Mrs. Culot,
Dujardin, Mr. Flament. Lamy, Loozen,
Mespouille.Vancabeke, Vanopphem.
Invités : Mr. Delchef (C.A. AWBB) 
              
Mr. Monsieur (C.A. AWBB) nous prie d’excuser son absence.
1.     
Préparation
de l’Assemblée générale AWBB du 24 novembre 2007.
1.1. Composition de la délégation :
 Mrs. Culot, Dujardin, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem. 
       1.2.                Examen
de l’ordre du jour.
1.2.1. Rapport financier de la Commission
financière.
Approuvé à l’unanimité.
1.2.2. 
Approbation du T.T.A.
Nous souhaiterions voir apparaître la
mention «  frais de déplacement (0,25€) à partir du 01.01.2008. »
Approuvé à l’unanimité.
1.2.3. Budget pour l’année civile2008.
Mr Dujardin souhaiterait une situation
transitoire (au 31.08.07), afin d’en faciliter l’analyse.
Il lui est répondu que celle-ci n’est pas
utile car elle serait établie sur trop de données partielles.
Nous
estimons que ce budget 2008 a été l’objet d’un travail sérieux et qu’il inspire
la 
confiance.
1.2.4. Conventions et nominations.
1.2.4.1. Nominations des membres des organes judiciaires de
la FRBB.
                        Les
nominations sont approuvées à l’unanimité.
1.2.5.  Admission, démission, inactivité de clubs et
de membres.
          
 Approuvées à l’unanimité.
1.2.6.   
Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
                            1.2.6.1.   Modifications des statuts de l’ASBL.
1.2.6.1.1. Propositions de la Commission
législative.
1.2.6.1.1.1. Report des modifications
relatives aux art. 9 et 12.
    
Approuvé à l’unanimité.
1.2.6.1.1.2. Proposition de donner mandat
à la Commission législative pour 
                                                          
procéder au toilettage des articles.
     
Approuvée à l’unanimité.
1.2.6.1.2. Propositions de modifications
art. 7, 10, 17, 20 et 27.
 Approuvées
à l’unanimité.
1.2.6.2. Modification du ROI art. PF8
Compte courant.
Approuvée à l’unanimité.
1.2.7. Interprétation de la Commission
législative.
         
Approuvée à la majorité.
1.2.8. Compétitions 2007-2008.
        Nous souhaiterions une uniformité des
textes présentés (les mêmes termes pour dire la même 
        chose).
   1.2.8.1. Règlement des
play-off régionaux messieurs.
        Approuvé à l’unanimité.
           1.2.8.2. Modification de la formule
de la compétition en cadets régionaux.
                    Approuvée à l’unanimité.
  1.2.8.3. Modalités de montée de nationale 2.
                    Approuvées à l’unanimité.
  1.2.8.4. Modalités de montée de nationale 3.
         Approuvées à l’unanimité.
       1.2.8.5. Compétitions régionale dames.
                    Approuvées à l’unanimité.
1.2.9.
Compétitions 2008-2009.
       Principe de l’inscription d’équipes du
Centre de Formation en compétitions.
       Approuvé à l’unanimité. 
Prochaine
réunion : le lundi 3 décembre 2007 à 19h30 au Palais du Midi 3ème
étage 1000 Bruxelles.
        P.
Vancabeke / Y. Lamy