PARLEMENTAIRES
P.V.
n° 1. Séance du 02.06.2008.
Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Vancabeke, Vanopphem.
Excusé : Mr Mespouille (maladie).
Invités : Mrs Delchef (président de l’AWBB), Monsieur
(membre du C.A.de l’AWBB)
Absent : Mr De Coster (secrétaire général
FRBB).
Composition
du groupe des parlementaires pour la saison 2008 - 2009.
Mrs. Culot Robert (Royal AERA Excelsior Bruxelles 0959),
Dujardin Claude (C.R.B.B. The Runners 0005), Flament Patrick
(Eclair BC Bruxelles 0045), Lamy Yves (BC Ecole P1 Anderlecht 2204), Loozen Michel (RUAA Etterbeek 0070), Mespouille Jean-Pierre
(Maca Dames Wavre 2420), Vancabeke Pierre (Castors
Braine 1983), Vanopphem Jean-Marie (BSA Jodoigne 2597).
Tableau d’éligibilité.
seront sortants et rééligibles :
en 2010 : Mrs Vancabeke et
Vanopphem.
en 2011 : Mrs Loozen et
Mespouille.
en 2012 : Mrs Culot, Dujardin et Flament.
en 2013 : Mr Lamy.
Sous la présidence du membre présent le plus ancien, Mr.Vancabeke, il est procédé par vote secret à l’élection
du :
Bureau pour la saison 2008-2009.
Mr Vancabeke : Président.
Mr Dujardin :
Vice-président.
Mr Lamy : Secrétaire.
Mr Vanopphem : Trésorier/secrétaire adjoint.
Séances mensuelles.
Les séances mensuelles sont fixées aux dates suivantes :
les lundis 01/09/2008 – 06/10/2008 -
03 /11/2008 – 01/12/2008 – 05/01/2009 – 02/02/2009 – 02/03/2009 –
30/03/2009– 04/05/2009 – 08/06/2009 + les mercredis précédant les Assemblées
Régionales AWBB.
Tour
de rôle : - pour les Assemblées Générales AWBB.
14/06/2008 Mrs Culot, Dujardin, Flament, Loozen, Vancabeke.
--/11/2008 Mrs Lamy, Loozen,
Mespouille, Vancabeke, Vanopphem. (réserve : Mr. Culot).
--/03/2009 Mrs Culot, Dujardin, Flament, Lamy,Vancabeke. (réserve : Mr. Loozen).
--/06/2009 Mrs Culot, Loozen, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem. (réserve :
Mr. Dujardin).
- pour les Assemblées Générales de
Notre groupe sera
représenté par Mr Vancabeke.
Le Président (Mr. Vancabeke)
remercie les membres du groupe pour la confiance qui lui est réservée ; il
félicite Mr. Lamy pour sa réélection au sein du groupe.
1. Demande d’avis.
1.2. Par vote secret, le groupe
émet, à la majorité, un avis favorable à la nomination
de
Mr H. Collet comme membre du CPD Bxl-Bw.
2. Approbation du PV
n°12 séance du 05 mai 2008.
2.1. point 4.4.
lire : éclaircissements sur l’échange
de matricules des…
2.2. point 5.2.
lire : notre représentant donne…
3. Courrier.
La correspondance est parcourue.
3.1.IN :
30.04.2008 C. Dujardin: mixité
pupilles Waterloo 1815 BBC (0970).
30.04.2008 A. De Leener : réponse arbitrage Coupes Bxl-Bw.
01.05.2008 J-M
Vanopphem : Pv réunion 17.04.08 Com. Financière AWBB
02.05.2008 AWBB : Newsletter
n°232.
02.05.2008 BC Ec.Eur. (2352) : Invitation finales Coupes Bx-Bw.
08.05.2008
08.05.2008 BC Genappe
(1479) : invitation « All-Star B.W.Game ».
09.05.2008
09.05.2008 AWBB: Newsletter n°
233.
13.05.2008
14.05.2008 F. Michiels :
changement d’adresse.
14.05.2008 Global Projects: Invitation Flanders
Basketball Trophy 2008.
15.05.2008 A. Vrijdag : projet de mod.
statuts PF16.
15.05.2008 F. Michiels :
Calendrier.
16.05.2008 AWBB :
Newsletter n°234.
17.05.2008 J. Fortemps:
Activités été 2008 dept. Promotion AWBB.
19.05.2008
22.05.2008 J-M. Vanopphem:
Bilan financier 2007 AWBB.
23.05.2008 AWBB: Newsletter
n°235.
24.05.2008 J-P. Mespouille:
projet de séries champ. FRBB et AWBB.
26.05.2008
26.05.2008 J-M. Vanopphem:
Bilan financier 2007 AWBB réponses.
26.05.2008 J-M. Vanopphem: Pv réunion 15.05.08 Com. Financière AWBB.
26.05.2008
26.05.2008 R.U.A.A.E. (0070):
plaquette fédérale.
31.05.2008 pdt
BRA: rappel courrier 09.03.2008.
3.2. OUT :
08.05.2008
15.05.2008 groupe parl. : Projet mod. statuts
PF 16.
15.05.2008 groupe parl. : Changement adresse F. Michiels.
23.05.2008 SG-AWBB + secr. CP Bxl-Bw :
diffusion Pv réunion du 05.05.08.
26.05.2008 groupe parl.: Candidature
CRD AWBB de P. Van Kessel.
28.05.2008 groupe parl.: Activités
été 2008 dept. Promotion AWBB.
28.05.2008 groupe
parl. : OJ réunion du 02.06.2008.
4. Suivi des points
discutés lors des dernières réunions.
4.1. Homologation des
terrains (suite à la convention BRA-VBL-AWBB).
Nous suggérons la mise en place par le
département Compétition de l’AWBB d’une structure (commission) chargée
d’élaborer rapidement (avant les championnats 2008-2009) des directives et un
document commun pour tous les Comités provinciaux.
4.2. Procédure pour les
demandes de mutation. (PM5 pt 2c et d).
La demande individuelle est
envoyée par recommandé sans enveloppe,
l’envoi collectif par recommandé sous
enveloppe.
5. Tour de la province.
5.1. Mixité en pupilles.
La
demande de dérogation a été acceptée par le CA de l’AWBB.
Nous
félicitons les divers intervenants pour la rapidité de la décision.
5.2.
Bilan de l’Assemblée provinciale du 24 mai 2008.
Le
déroulement fut parfait.
Nous
félicitons le président de l’Assemblée ainsi que les membres qui l’ont
organisée.
5.3. Obligation des clubs (PC 1).
Il
est rappelé aux clubs l’obligation de
communiquer pour le 1er juillet, au secrétariat du CP, la liste des
arbitres et des membres « ayant-droit ».
5.4. Réunion de
Notre
représentant nous informe des points abordés (classification des arbitres,
désignation des arbitres, …). Il attire
notre attention qu’à partir du 1er
juillet 2008 certaines indemnités d’arbitrage (nationales et provinciales)
seront majorées.
6. Assemblée générale.
6.1. de l’AWBB du 14 juin 2008.
L’ordre du jour
est parcouru et commenté :
6.1.1. Rapport annuel du conseil
d’administration.
Approuvé à
l’unanimité.
6.1.2.
Rapport annuel
des différents départements régionaux.
6.1.2.1. Rapport annuel du département Championnat
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.2. Rapport annuel du département Coupes.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.3.1.
Rapport
annuel du département Arbitrage.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.3.2.
Rapport
annuel du département Détection et Sélection jeunes.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.3.3.
Rapport
annuel du département Formation des entraîneurs.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.3.4.
Rapport
annuel du département Médical.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.7. Rapport annuel du département Relations CP.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.8.1
Rapport annuel
du département Corpo-Mini-Handi-Produits commerciaux.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.9.1.
Rapport
annuel du département Sport de haut niveau.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.10.
Rapport annuel
du département Promotion.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.11.
Rapport annuel
du département juridique.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.12.
Rapport annuel du
département championnat FRBB.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.13.
Rapport annuel
du département arbitrage FRBB.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.2.14.
Rapport annuel
du département coupe FRBB.
Approuvé à l’unanimité.
6.1.3.
Rapport du
Trésorier général.
6.1.3.1. Mr. Culot interviendra
pour s’informer si une solution structurelle
a
été trouvée au sein des services pour assurer le paiement rapide
des
frais des membres des Comités et Commissions.
6.1.3.2. Approuvé à l’unanimité.
6.1.4.
Rapport des
Commissaires aux comptes.
Pas reçu.
6.1.5.
Bilan.
6.1.5.1. Notre représentant (Mr
Vanopphem) nous fait rapport de la réunion préparatoire. Il nous communique les
informations reçues et se dit satisfait des réponses fournies.
6.1.5.2. Mr Dujardin attire notre
attention sur les montants élevés (frais de GSM). Il souligne des imputations
parfois peu précises mais il note l’amélioration de la présentation générale.
6.1.5.3. Approuvé à l’unanimité.
6.1.6.
Décharges aux membres
du Conseil d’administration et aux
Commissaires aux comptes.
Décision en séance.
6.1.7.
Demande de
budgets extraordinaires.
6.1.7.1. Pour les équipes nationales Jeunes.
Mr Delchef nous informe que des moyens nouveaux ont été trouvés.
6.1.7.2.
Approuvé à
l’unanimité.
6.1.7.3.
Pour le dossier
promotion de l’arbitrage.
6.1.7.4.
Approuvé à
l’unanimité.
6.1.8.
Taux de
l’assurance fédérale.
Décision en séance. (Réunion avec le partenaire le 12.06.)
6.1.9.
Interprétation
émise par
6.1.10.
Approbation des
conventions et nominations faites par le Conseil d’Administration.
6.1.10.1. Confirmation des
nominations dans les organes Judiciaires.
Approuvées à l’unanimité.
6.1.11. Interpellations et
motion de confiance.
6.1.12. Mise à jour des
Statuts et du R.O.I. par urgence.
6.1.12.1. Interdictions diverses.
(PA 104).
Approuvée à l’unanimité.
6.1.12.2. Délégués aux arbitres
(PC 28).
Approuvée à l’unanimité.
6.1.12.3. Organisation des
Compétitions Jeunes (PC 56B)
Approuvée à l’unanimité.
6.1.12.4. Joueurs étrangers
(PC87).
Approuvée à l’unanimité.
6.1.13. Championnat régional 2008-2009.
6.1.13.1. Compétition régionale
dames 2 : play-off.
Approuvée à l’unanimité.
6.1.13.2. Compétition régionale
messieurs : play-off.
Approuvée à l’unanimité.
6.1.13.3. Compétition cadets
régionaux.
Approuvée à l’unanimité.
6.1.13.4. Règlement U12.
6.1.13.4.1. Mr Vancabeke
interviendra concernant les points : participation au jeu, remplacements,
systèmes de défense/attaque qui à notre avis sont inapplicables.
6.1.13.4.2. Unanimité contre ces
points.
6.1.14. Tableau PA 32.
6.1.14.1. Mr Flament attire notre
attention sur le fait que nous sommes avec
Namur les seules provinces à
avoir des équipes « réserves ».
6.1.14.2. Approuvé à
l’unanimité.
6.1.15. Application de l’article PF 18 « Fonds
des Jeunes ».
Décision en séance.
6.1.16. Admission, démission, radiation de clubs et
de membres.
Approuvées à l’unanimité.
6.1.17. Elections.
Par vote secret, nous procédons à
l’approbation de la cooptation et à l’élection d’un membre du conseil
d’administration de l’AWBB.
7.
Rapport de nos représentants siégeant dans les
différents départements fédéraux et régionaux.
7.1. Commission legislative AWBB. (Mr Vancabeke).
Notre représentant nous informe
des sujets traités :
-
modalités des tests physiques pour les arbitres.
-
Numéro national en place du nom sur les affiliations.
-
Révision des normes et sanctions.
-
Affiliation d’un membre entre le 01.05. et le 30.06.
entraîne des frais doubles.
-
Evaluation des sanctions infligées (attendre le
rapport des procureurs).
-
Frais de formation (attendre une proposition du CA).
8.
Examen des rapports
des différents comités et conseils fédéraux.
8.1.
Conseil d’administration.
Mr Vancabeke demande des
explications concernant un recours en grâce.
9.
Divers.
9.1.
Coupes de Bruxelles-Brabant wallon.
Mr Culot nous informe que les
formulaires ont été envoyés.
9.2.
Promotion d’arbitres.
Mr Flament nous informe que Mrs
Castilla et Hainaut M. sont proposés comme arbitres candidats nationaux. Nous
les en félicitons.
Prochaine réunion : le
lundi 01 septembre 2008 à 20h., Palais du Midi, rue Van der Weyden
3, 1000 Bruxelles.
P. Vancabeke/ Y. Lamy.