Parlementaires
BRUXELLES-BRABANT
WALLON.
PV
n°4 Séance du 03.11.2008.
Présents : Mrs. Dujardin,
Lamy, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem.
Excusés :
Mrs.
Culot (santé), Flament (mission FIBA), Loozen (travail).
Invités : Mrs Delchef (pdt. AWBB), Monsieur (C.A. AWBB).
1. Approbation du
procès-verbal n° 3 séance du 06.10.2008.
1.1.Après lecture le
P.V. est approuvé.
2. Candidature CPD Bxl-Bw.
2.1. La candidature de Mr Lepain Thiérry
(Speedy Mt St Guibert 2429) est
examinée. La commission (PJ 4) se réunira le lundi
17.11.2008 pour
auditionner le candidat.
3. Suivi des points
discutés lors des dernières réunions.
3.1.Arbitres (de club) niveau 1 (PC4bis).
Le département arbitrage AWBB a rédigé un texte de
modifications statutaires tenant compte des interrogations des clubs et de
leurs responsables; celui-ci sera présenté en urgence par le CA à l’Assemblée
générale du 29 novembre 2008.
3.2.Vérificateurs provinciaux (PF3).
Nous contacterons en temps utile le trésorier
provincial afin de respecter l’article PF3.
3.3. Suivi des mutations (ATOMIA Brussels Jeunes
1423).
La proposition (informations aux clubs cédant et
acceptant) du club ATOMIA nous semble difficile à réaliser. Nous nous informons
au secrétariat général des possibilités du système informatique.
4. Correspondance.
4.1. IN :
01.10.2008 Vanopphem Arbitres (de club) niveau 1.
03.10.2008 Vanopphem absence réunion 06.10.2008
03.10.2008 Loozen absences réunions 06.10.2008 et 03.11.2008.
03.10.2008 AWBB Newsletter n°251.
06.10.2008 Speedy Mont St Guibert candidature CPD Bxl-Bw.
07.10.2008 Mespouille Arbitres (de club) niveau 1.
08.10.2008 Vancabeke Arbitres (de club) niveau 1.
10.10.2008 AWBB Newsletter n°252.
14.10.2008 Michiels F. décès.
16.10.2008 Global Projects
invitation Flanders BB Trophy 2009.
17.10.2008 AWBB Newsletter n°253.
21.10.2008 BC NOH rapport CPD Bxl-Bw 15.10.2008.
24.10.2008 AWBB Newsletter n°254.
4.2. OUT :
29.09.2008 groupe invitation réunion 06.10.2008.
07.10.2008 groupe candidature CPD Bxl-Bw Lepain Thiérry.
08.10.2008 groupe Arbitres (de club) niveau 1.
14.10.2008 groupe décès.
16.10.2008 direction AWBB/sec.CP Bxl-Bw : diffusion PV n°3.
22.10.2008 groupe courriel BC NOH.
22.10.2008 BC NOH accusé de réception.
5. Tour de la province.
5.1. Remboursement des frais (PJ 65).
En réponse à une interpellation du club
BC Neder-over-Hembeek (2660),
il nous semble
que l’article PJ 65. Remboursement des frais doit être lu
en parallèle
avec l’article PJ 64. Frais de comparution : « à l’exclusion
des
représentants des parties intéressées ou de toute personne convoquée à
la demande de
ces parties ».
Un avis sera demandé à
5.2. Mutation / Indemnité de
formation.
Mr Dujardin précise son intervention
lors de notre réunion précédente,
l’étalement du
paiement de l’indemnité de formation par le joueur muté ne
doit pas être
considéré comme une cotisation si ce paiement s’étale sur
plusieurs
années et que le joueur a signé une reconnaissance de dette;
c’est un litige
financier (PJ65bis).
6. Assemblée générale AWBB du 29 novembre 2008.
6.1. Composition de la délégation.
L’ordre du jour reprenant la présentation et
l’approbation du budget 2009,
notre représentant à
la commission financière AWBB fera partie de notre
délégation qui sera
composée de : Mrs Dujardin, Lamy, Loozen,
Vancabeke
et Vanopphem. réserve : Mr Culot.
7. Rapport de nos
représentants siégeant dans les différents départements.
7.1. Commission financière (Mr
Dujardin).
Notre représentant attire notre
attention et nous demande notre avis sur les
considérations
de fond concernant l’élaboration du projet de budget 2009 et
plus
particulièrement le point 2.2.
La recherche de nouvelles recettes étant nécessaire pour équilibrer le budget :
les propositions de
modifications au TTA ci-dessous sont proposées par
7.1.1. – diminution de l’indemnité
kilométrique pour les bénévoles de
0,25€ à 0,23€
Proposition abandonnée par
7.1.2. - PA97bis augmentation
de l’affiliation électronique de 0,53€ à
2,00€.
- PM 2 instaurer une taxe
sur les mutations ordinaires de 3,00€.
- PM 9 instaurer une taxe
sur les mutations administratives pour les
jeunes
de 5,00€.
- PM 9.5 instaurer une
taxe sur les mutations administratives pour les
seniors
de 10,00€.
7.1.3. Certains membres du groupe présentent
une contre-proposition :
- augmentation de
l’affiliation électronique (PA97bis) de 0,53€ à 1,00€.
- instaurer une taxe sur
les mutations ordinaires (PM2) de 4,00€.
- maintien des autres
taxes à instaurer. (PM9 et PM 9.5).
7.2. Commission législative (Mr
Vancabeke).
Notre représentant nous fait
rapport de la réunion et principalement des points
concernant :
les membres effectifs de l’ASBL et l’affiliation de joueurs de
nationalité
étrangère.
7.3. Département Arbitres AWBB (Mr Lamy).
Notre représentant nous fait
rapport de la réunion et principalement des
points
concernant : les arbitres (de club) niveau 1 et les motivations des arrêts
d’arbitres régionaux.
8. Examen des rapports des
différents comités et conseils fédéraux et régionaux.
8.1. Département relation avec les CP.
Mr Vancabeke attire notre
attention sur le projet de création de Coupes
AWBB pour les équipes évoluant dans
les divisions inférieures à
8.2. Conseil d’administration AWBB.
Des membres demandent des explications
concernant l’amélioration
des
relations entre les différentes structures de l’AWBB.
9. Divers.
9.1. Détection des jeunes.
Mr Mespouille s’informe des
responsables « filles » et « garçons » au sein du CA.
9.2. Participation aux championnats. PC 53
Nombre de rencontres par week-end
pour les moins de 23 ans : trois, jeunes y
compris.
Prochaine réunion : Préparation
de l’Assemblé générale AWWB du 29 novembre 2008, le mercredi 26 novembre 2008 à 19h30 Palais du Midi 3ème
étage.
P. VANCABEKE / Y. LAMY.