PARLEMENTAIRES
de BRUXELLES-BRABANT Wallon.
PV n°5 Séance du
26.11.2008.
Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Mespouille.Vancabeke, Vanopphem.
Invités : Mrs. Delchef (C.A. AWBB), Monsieur
(C.A. AWBB).
1.
Approbation
du procès-verbal n° 4 séance du 03.11.2008.
1.1.
Après
lecture le P.V. est approuvé.
2.
Préparation de l’Assemblée générale AWBB du 29 novembre 2008.
2.1. Composition de la délégation :
Mrs.
Dujardin, Lamy, Loozen, Vancabeke, Vanopphem.
2.2.
Examen de l’ordre du jour.
2.2.1.
Rapport financier de
Approuvé
à l’unanimité.
2.2.2. Modifications au TTA. Recherche de nouvelles
entrées.
2.2.2.1. PA 97 bis. Taxe sur affiliation électronique
de 0,53€ à 1,00 €.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.2.2. PM 18. Licence collective.
2.2.2.2.1. Tableau. 2 Tarifs
adaptés pour les « divisions provinciales assimilées ».
Approuvé à la majorité.
2.2.2.2.2.
Diminution des montants pour un an pour les équipes montantes de P1D
vers R2D.
Rejetée à la majorité.
2.2.2.2.3. Diminution des montants pour un an pour
les équipes montantes de R1D
vers N1D.
Rejetée à la majorité.
2.2.2.2.4. Diminution des montants pour un an pour
les équipes montantes de P1M
vers R1M.
Rejetée à la majorité.
2.2.2.2.5. Diminution des montants pour un an pour
les équipes montantes de R1M
vers N3M.
Rejetée à l’unanimité.
2.2.2.2.6.
Commentaire : Ces dispositions nuisent financièrement aux clubs qui
forment des jeunes.
2.2.2.3. PF 19. Indexation TTA.
Approuvée à l’unanimité.
2.2.2.4. PM 2 –PM9. Taxes de réaffectation.
Approuvées à l’unanimité.
2.2.3. Approbation du T.T.A. indexé.
Approuvé à l’unanimité.
2.2.4.
Budget pour l’année civile2009.
Mr Dujardin nous lit une lettre, réponses
du CA au groupe des Parlementaires de Liège concernant les questions posées sur
le budget 2009.
Nous félicitons les responsables
financiers pour la présentation du budget 2009 qui tient compte de nos
remarques des années précédentes et qui en facilite la lecture.
Nous
estimons que ce budget
confiance.
Approuvé
à l’unanimité.
2.2.5. Admission, démission, inactivité de clubs et
de membres.
Approuvées
à l’unanimité.
2.2.6. Nominations.
2.2.6.1. Nominations des membres des organes judiciaires de l’AWBB.
Les
nominations sont approuvées à l’unanimité.
2.2.6.2. Nominations des membres des organes judiciaires de
Les nominations sont approuvées à l’unanimité.
2.2.7.
Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.
2.2.7.1. Modifications des statuts de l’ASBL.
2.2.7.1.1.
Art.17. Le Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration,
pour respecter le décret du 08/12/2006
et obtenir le subventionnement
de
formé de plus de 80%
d’administrateurs du même sexe.
Le
président de l’AWBB nous informe qu’il demandera à
française un moratoire
pour cette obligation.
2.2.7.1.2. Propositions de modifications des
articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 16, 17,
20 et 27.
Approuvées
à l’unanimité.
2.2.7.2. Modifications du ROI.
2.2.7.2.1.
Propositions de modifications des articles PA22, PC 4bis, PC 87, PC 87
bis,
PC 87 ter, PF 16.
PC 4 bis. Arbitre de club.
Quid pour les certificats médicaux
des arbitres formés entre le 01.09.2008 et
aujourd’hui ?
Approuvées à l’unanimité.
2.2.8. Compétition 2008-2009.
2.2.8.1. Modification de la formule
de la compétition en jeunes régionaux.
Approuvée à l’unanimité.
1.
Correspondance.
3.1. IN : 28.10.2008 Flament : absence réunion 03.11.2008.
29.10.2008 Mespouille : copie PV CP-Bxl/Bw.
31.10.2008 AWBB Newsletter n°255.
03.11.2008 direction AWBB : délégation parl. Bxl-Bw pour AG 29.11.2008
03.11.2008 pdt. AWBB : réponses à notre PV du 06.10.2008
06.11.2008 direction AWBB : page 11 OJ de l’AG 29.11.2008.
06.11.2008 BC NOH : PJ 65bis. Litiges financiers.
07.11.2008 AWBB Newsletter n°256.
14.11.2008 AWBB Newsletter n°257.
17.11.2008 BRA : rapport Conseil général.
19.11.2008 BRA : Port du voile.
20.11.2008 Vancabeke :
rapport commission LEPAIN Th.
3.2. OUT: 27.10.2008 groupe : invitation réunion 03.11.2008.
28.10.2008 groupe : absence de Mr Flament réunion 03.11.2008.
29.10.2008 groupe : copie PV CP-Bxl/Bw.
03.11.2008 groupe : réponses du CA AWBB à notre PV du 06.10.2008.
04.11.2008 groupe : projet de budget 2009.
05.11.2008 direction AWBB : délégation parl. Pour AG 29.11.2008.
05.11.2008 groupe : tableau synoptique groupe parl. Bxl-Bw.
07.11.2008 groupe : courriel BC NOH concernant PJ65bis. Litiges financiers.
07.11.2008 BC NOH : accusé de réception + réponse concernant PJ65.
13.11.2008 direction AWBB/sec.CP Bxl-Bw : diffusion PV n°4.
17.11.2008 groupe : page 11 OJ de l’AG 29.11.2008.
17.11.2008 groupe : courrier BRA : rapport Conseil général.
18.11.2008 groupe : invitation réunion 26.11.2008.
19.11.2008 groupe : courrier BRA : port du voile.
20.11.2008 groupe : rapport commission LEPAIN Th.
20.11.2008 BRA : accusé réception.
3.3. Suivi.
3.3.1. Courrier BRA : Rapport du Conseil général.
Le dossier a été transmis à Mr Delchef président du département juridique.
3.3.2. Courrier BC NOH (2660) : PJ65. Remboursement des frais.
Confirmation
par
complémentaire à l’article PJ64. Frais de comparution.
3.3.3. Courrier BRA : Port du voile.
l’ordre du jour du prochain Conseil d’Administration.
4. Candidature
CPD Bxl-Bw.
4. 1. Après avis de la commission (PJ4), par vote secret, la candidature de Mr Lepain Thiérry (Speedy Mt St
Guibert 2429) obtient un avis favorable et sera présentée au Conseil d’Administration.
5. Tour de la province.
5.1. Compensation frais de championnat. PF15.
Mr Vanopphem souhaite connaître la raison pour laquelle l’Assemblée provinciale est souveraine pour
les championnats de jeunes du niveau « Provincial ».
5.2. Vérificateurs provinciaux. PF3.
Mr Vancabeke informe le groupe que les vérificateurs provinciaux rempliront leur tâche pour l’année
2008.
6. Rapports de nos représentants siégeant dans les différents départements fédéraux et régionaux.
6.1. Département arbitrage AWBB.
Mr Lamy informe le groupe que le département arbitrage travaille à un projet de test médical qui
pourrait à l’avenir remplacer le test physique des arbitres régionaux.
Prochaine
réunion : le lundi 5 janvier 2008 à 19h30 au Palais du Midi 3ème
étage 1000 Bruxelles.
P.
Vancabeke / Y. Lamy