Parlementaires BRUXELLES-BRABANT WALLON.

PV n°9 Séance du 25.03.2009.

Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Vancabeke, Vanopphem.

Invités : Mrs. Delchef (C.A.-A.W.B.B), Monsieur (C.A.-A.W.B.B.).

1. Approbation du procès verbal n°8 du 09.03.2009.

1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.

2. Correspondance.

2.1. IN :

10.03.2009 Médiateur CFA: capacités délégués aux arbitres et officiels de table

13.03.2009 AWBB: Newsletter 273.

15.03.2009 BC NOH: copie courriel CP concernant une facture.

18.03.2009 pdt. CP Bxl-Bw : réunion des clubs 23.03.2009.

18.03.2009 Vancabeke: infos pour l’AG AWBB 28.03.2009.

18.03.2009 Vancabeke: PV réunion Commission législative 11.03.2009.

18.03.2009 Tr.Gén. : clubs non en ordre échéance 16.03.2009.

20.03.2009 AWBB : Newsletter 274.

2.2. OUT :

11.03.2009 pdts et sec. clubs P1 : projet de restructuration des divisions régionales.

11.03.2009 Ville de Bruxelles: renouvellement occupations salle de réunion PM.

12.03.2009 A. De Leener + AWBB: diffusion PV réunion 09.03.2009.

17.03.2009 groupe : courrier médiateur CFA: capacités délégués aux arbitres et officiels de table.

18.03.2009 groupe : Tr.Gén. : clubs non en ordre échéance 16.03.2009.

19.03.2009 groupe : courriel BC NOH : copie courriel CP concernant une facture.

19.03.2009 groupe : courriel pdt. CP Bxl-Bw: réunion des clubs 23.03.2009.

2.3.. Courrier du Médiateur CFA.

Il est difficile de traduire dans un texte les capacités nécessaires pour remplir la fonction de délégué aux arbitres.

3. Tour de la province.

3.1. Bilan de la réunion d’informations pour les clubs du 23.03.2009.

Les deux tiers des clubs étaient représentés.

Nous remercions les orateurs pour les exposés.

3.2. Rapport annuel saison 2008-2009.

Le rapport annuel du groupe des Parlementaires est parcouru et commenté.

3.3. Règlement des play-offs P1 Dames et P1 Messieurs et tour final P2 Messieurs.

Nous espérons leurs parutions sur le site provincial.

4. Préparation de l’Assemblée générale de l’AWBB du 28.03.2009.

4.1. Composition de la délégation.

Mrs Culot, Flament, Lamy, Mespouille, Van Cabeke. (réserve : Mr. Loozen)

4.2. Examen de l’ordre du jour et décisions.

4.2.1. Rapport des vérificateurs régionaux.

A ce jour, nous n’avons pas reçu ce rapport.

Suite aux nouvelles dispositions (approbation du bilan en mars), nous souhaitons une disposition statutaire qui oblige la diffusion du rapport 10 jours avant l’AG.

4.2.2. Bilan au 31 décembre 2008.

Mr Dujardin, notre représentant à la commission financière, nous en fait rapport ; pour lui la présentation générale est correcte, les postes provisionnels sont élevés, en comparaison avec le budget 2008 : augmentation des dépenses (+ 15%) et des recettes (+ 20%).

Lors de la réunion avec le directeur financier, toutes les explications demandées ont été fournies. A l’avenir, les frais téléphoniques seront limités.

Le bilan est approuvé à l’unanimité.

4.2.3. Taux de l’assurance régionale.

Aucun changement. Approuvés à l’unanimité.

4.2.4. Approbation des conventions et nominations.

4.2.4.1 Convention AWBB-VBL. (Modification pt 3.3. : mutation)

Approuvée à l’unanimité.

4.2.4.2. Nominations organes judiciaires.

En suspens.

4.2.5. Interpellations et motion de confiance.

Néant.

4.2.6. Tableau d’éligibilité du CA.

Approuvé à l’unanimité.

4.2.7. Radiation de membres.

Approuvée à l’unanimité.

4.2.8. Mise à jour des statuts de l’ASBL et du ROI.

Après un échange d’idées et de nombreuses remarques, les modifications suivantes :

4.2.8.1. sont approuvées à l’unanimité : PA 25, PA 37, PA 48i, PA 49.2., PA 62, PA 64,

PA 74, PA 77, PA 97bis, PA 102, PA 106, PC 1, PC 3, PC 9, PC 11.1.b, PC 11.2.d., PC 15, PC 16.6, PC 22, PC 28.1 ;c, PC 34§1, PC 56, PC 60.5, PC 70, PC 76, PC 89.2, PF 4, PF 7bis,, PF 8, PJ 33, PJ 64/65, PJ 65bis, PM2, PM3, PM8, Pm 99.7.b, PM 12.

4.2.8.2. sont approuvées à la majorité : PA 60 cumul, PC 4 Questionnaire arbitres,

PC 59 C Changements au calendrier (jeunes), PF 15 Compensation (vote Ass.prov.), Normes et sanctions,

4.2.8.3. sont rejetées à la majorité : PC16 Formalités avant la rencontre.

4.2.8.4. sont rejetées à l’unanimité : PA 102 Date du contrôle médical, PC 59 C

Changements au calendrier (même jour), PC 60.5

Jours de rencontres de jeunes (18h). 

4.2.8.5. seront retirées en séance : PC 70 Rencontres remises (10 semaines), PC 70

Rencontres remises (1^er tour).

4.2.9. Mandat confié à la Commission législative.

Approuvé à l’unanimité.

4.2.10. Neutralisation du montant des licences collectives.

Principe pour un an. Approuvé à l’unanimité.

Principe pour deux ans. Rejeté à l’unanimité.

4.2.11. Saison 2009-2010.

4.2.11.1. Calendrier. Approuvé à l’unanimité.

4.2.11.2. Catégories d’âge. Approuvées à l’unanimité.

4.2.11.3. Création de divisions 2 régionales. Rejetée à la majorité.

4.2.11.4. Règlements des Coupes AWBB : approuvés à l’unanimité.

5. Divers.

5.1. Création d’ASBL.

M. Vanopphem s’informe concernant la distinction entre « membres effectifs » (avec droit de vote)  et  « membre adhérents ». Le nombre de « membres effectifs » doit être supérieur (au moins un) au nombre de membres du Conseil d’administration.

Prochaine réunion : - le lundi 4 mai 2009 à 19h30. Palais du Midi. 1000 Bruxelles.

P. Vancabeke /Y. Lamy.