Parlementaires

BRUXELLES-BRABANT WALLON.

PV n°3 Séance du 05.10.2009.

Présents : Mrs. Culot, Dujardin, Flament, Lamy, Loozen, Mespouille, Vancabeke,

Vanopphem.

Invités : Mrs. Delchef (pdt. AWBB), Monsieur (C.A. AWBB).

1. Approbation du procès-verbal n° 2 séance du 07.09.2009.

1.1. Après lecture le P.V. est approuvé.

2. Suivi des points discutés lors des dernières réunions.

2.1. Entrevue avec le trésorier du CP Bxl-Bw.

Celle-ci est reportée, le trésorier étant en congé.

2.2. Représentation du groupe aux Assemblées générales AWBB.

En suspens.

3. Correspondance.

3.1. IN :

31.08.2009 BC NOH : Connexion extranet AWBB.

31.08.2009 BRAB : réunion des 3 Comités.

03.09.2009 sec. AWBB : invitation Infomat Season Opening.

04.09.2009 J. Nirvalet : avis composition dpt. Détection et Sélections Jeunes.

04.09.2009 AWBB : lettre d’informations n° 295.

08.09.2009 J-P Delchef : Extrait PV CDA 22 juin 2009 : Composition du bureau et répartition des départements de l’AWBB saison 2009-2010.

10.09.2009 P. Vancabeke : carnet administratif province du Luxembourg.

11.09.2009 AWBB : lettre d’informations n°296.

12.09.2009 F. Michiels : Proposition modification PC 59/C.

13.09.2009 BC NOH : impression licences.

14.09.2009 BC NOH : mutations administratives.

14.09.2009 sec. R. Canter LC Schaerbeek : application art. 138 FRBB et PC 53 AWBB.

14.09.2009 BC NOH : PJ 65 bis : liste des suspendus.

18.09.2009 AWBB : lettre d’informations n°297.

22.09.2009 F. Michiels : copie courriels BC Eclair : absences et conséquences.

25.09.2009 AWBB : lettre d’information n°298.

01.10.2009 Denève : projet de tableau montées et descentes dans les divisions provinciales.

02.10.2009 pdt. BRA : Quelques réflexions.

3.2. OUT :

31.08.2009 groupe : PV groupe de travail « violence ».

31.08.2009 groupe : convocation + documents réunion groupe du 07.09.2009.

31.08.2009 groupe : courrier BC NOH : Connexion extranet AWBB.

31.08.2009 groupe : courrier BRAB : réunion des 3 Comités.

01.09.2009 groupe : activités CFA Bxl-Bw septembre 2009.

01.09.2009 BC NOH : accusé réception : connexion extranet AWBB.

01.09.2009 BRAB : accusé réception : réunion des 3 Comités.

03.09.2009 groupe : invitation Infomat Season Opening.

03.09.2009 A. Geurten : avis composition dpt. « Promotion et évènements ».

04.09.2009 groupe : avis composition dpt. « Détection et sélections jeunes ».

09.09.2009 A. Kaison : avis composition dpt. « Compétitions ».

13.09.2009 groupe : BC NOH : impression licences.

13.09.2009 R. Canter LC Schaerbeek : avis concernant les arbitres en incapacité.

13.09.2009 R. Canter LC Schaerbeek : avis double affiliation N2.

13.09.2009 F. Michiels : avis concernant situation adm. Mr. Mespouille.

13.09.2009 F. Michiels : avis concernant les indemnisations des rencontres à temps réduit.

13.09.2009 F. Michiels : avis concernant la compétition corporative.

13.09.2009 F. Michiels : avis concernant l’organisation des play-offs en P1 saison 2009-2010.

13.09.2009 BC NOH : accusé réception impression licences.

14.09.2009 sec. AWBB : liste des membres du groupe.

14.09.2008 dir. AWBB+sec. CP Bxl-Bw : diffusion PV réunion 07.09.2009.

28.09.2009 groupe : courrier BC NOH : mutations administratives.

28.09.2009 groupe : copie courriels BC Eclair : absences et conséquences.

29.09.2009 groupe : proposition F. Michiels : PC 59/C.

29.09.2009 groupe : convocation + documents réunion groupe du 05.10.2009.

01.10.2009 groupe : Denève : projet de tableau montées et descentes dans les divisions provinciales.

02.10.2009 groupe : pdt. BRA : Quelques réflexions.

3.3. La correspondance In et Out est parcourue et commentée.

Le secrétaire y répondra.

4. Tour de la province.

4.1. Frais de déplacement : arbitres (PC4), membres des Organes (PF6).

Mr Culot attire notre attention sur cette inégalité.

Mr Vancabeke s’informera en Commission législative.

4.2. Instructions aux clubs : Place du délégué aux arbitres durant une rencontre (PC28).

Mr Vanopphem estime que la consigne donnée aux arbitres (chaise à 2 mètres du banc) par le CP de Bxl-Bw n’est pas dans ses attributions.

4.3. Matchs remis pour absence d’arbitres.

Il semblerait qu’il y ait eu un retard dans l’information envoyée aux clubs.

4.4. Carnet administratif.

Nous regrettons que le CP Bxl-Bw ait refusé l’impression du carnet administratif de la province, en opposition avec une décision prise par les clubs lors de l’Assemblée provinciale, invoquant un prix de revient élevé (2,00€).

5. Propositions de modifications statutaires.

5.1. Tableau des normes de sanctions. (Proposition CFA Bxl-Bw).

Nous attendons les avis des responsables des Conseils de discipline.

5.2. Toilettage des articles PA 91 à 100 bis.

Quelques remarques sont formulées.

5.3. Autres articles.

Nous finalisons les propositions de modifications aux articles PA 26, PC4bis, PC15, PC59.

5.4. Période des mutations (PM4).

Mr. Vancabeke demande l’avis du groupe pour retarder la période des mutations.

Nous sommes à l’unanimité pour le maintien de la période actuelle.

5.5. Rapports d’arbitres (PC19).

Mr. Vancabeke nous informe d’une proposition de modifications visant à faire payer une amende par les arbitres en cas de manquement.

6. Rapport de nos représentants siégeant dans les différents départements.

6.1. Commission financière (Mr. Dujardin).

En vue d’organiser la préparation de l’Assemblée générale de novembre, Mr. Dujardin s’informe du timing à adopter.

JP Delchef lui confirme que le projet de budget sera transmis, comme convenu, le 30 octobre 2009 au plus tard.

Mr. Vanopphem s’informe des responsabilités au sein du service comptabilité de l’AWBB. JP Delchef lui répond.

7. Examen des rapports des différents comités et conseils fédéraux.

7.1. Conseil d’Administration.

7.1.1. Mr. Dujardin s’informe concernant les dossiers d’évocation

(deux clubs de Bxl-Bw). JP Delchef lui répond.

7.1.2. Mr. Dujardin souhaite que les parlementaires fassent partie des

correspondants du nouveau mode de communication mis en place (la lettre du secrétaire).

JP Delchef répond que l’objectif de ce nouveau mode de communication est de transmettre plus rapidement des informations aux secrétaires de clubs et que si celles-ci devaient revêtir un caractère officiel, elles seraient impérativement reprises dans la newsletter hebdomadaire.

7.1.3. Mr. Culot souhaite des précisions concernant les signatures à apposer sur les certificats médicaux. JP Delchef lui répond.

7.1.4. Mr. Flament rappelle l’urgence concernant le nouveau tracé des terrains imposé par la FIBA (saison 2010-2011).

JP Delchef répond que le dossier est en cours d’examen au niveau de la FRBB et que dans tous les cas, la décision devra être prise pour le 1^er janvier 2010 au plus tard.

8. Divers.

8.1. Homologation des terrains (PA74).

Mr Flament nous informe d’un accident grave survenu dans une salle dont le terrain est exigu.

Un échange de vue ne parvient pas à rassembler une majorité en vue d’une action commune.

8.2. Dénomination des séries des championnats « jeunes ».

De l’avis de Mr Flament, l’utilisation de la terminologie FIBA : U…, pour les séries des championnats « jeunes », serait intéressante et plus appropriée.

8.3. Abonnement MOBISTAR.

Echange de vue.

Prochaine réunion : lundi 9 novembre 2009 à 19h30 Palais du Midi 3ème étage.

P. VANCABEKE / Y. LAMY.