Réunion des Parlementaires du Luxembourg. Arlon, 03/12/2007 – 19h00

Présents : Jean Ducornez, Paul Groos, José Didier, Roger Drugmand, Maréchal François,

Excusé : Michel Thiry (membre du CDA - AWBB)

Points débattus

P.V. de la dernière réunion : approuvé.

n INFORMATION aux clubs (Principales décisions suite à l’AG du 24 novembre 2007 à Wépion)

1. Rapport de la Commission Financière et vote du budget 2008, présenté avec une augmentation mais avec un léger bénéfice.

2. Approbation du TTA (modification tarif assurance et quelques corrections application TVA)

3. Convention avec la BRA : accord de l’AG de la VBL (10/11/07), accord du fisc (12/11/07), couvert sur l’aspect quantitatif, reste à développer l’aspect qualitatif. Les statuts de la BRA sont, enfin, rédigés donc les parties sont prêtes pour entamer les discussions.

4. Modifications des statuts de l’asbl, (nécessité par le nouveau décret pour le sport) et ROI, PF 8 (suppression des factures en juillet et août, pénalité pour non paiement (25 €), mise en demeure et nouveau délai.)

5. Interprétation CL : « Les comités provinciaux et le département compétent ont un délai de 10 jours calendrier qui suivent la date de réception des feuilles par le CP ou le département compétent pour contrôler la qualification des joueurs. »

6. Compétitions 2007-2008 : règlement PO régionaux, formule cadets, montée-descente divisions nationales et compétition R1D

7. Compétitions 2008-2009 : principe d’inscription des équipes du Centre de Formation

8. Présentation de l’enquête et plan d’action 2008-2010.

n Correspondances 

1. Information absence d’un officiel pour les 24 secondes.

2. Présence réelle des officiels (coach, délégué) : le groupe rappelle le PC 16.1.b

b. la carte d'identité ou le passeport des joueurs de +15 ans, des coaches, assistant coaches et des autres personnes qui prennent place dans la zone du banc d'équipes (dont le délégué).

3. 1655 (Bruno Evrard) : précision inscription équipes 3c3 – réponse est transmise à l’intéressé.

4. Club(s) en retard de paiement : un rappel adressé.

n Questions à poser prochaine Commission Législative

1. Néant 

n Commentaires sur les PV des réunions (CDA, législatives et autres provinces)

1. Conseil d’Administration (12/11/07) : Néant

2. Commission Législative (07/11/07) : Néant

3. Newsletter : Néant

n Assemblée Générale AWBB (2)

1. Commentaire de l’AG (1) du 24 novembre

Les approbations unanimes dans les décisions démontrent du bon travail fourni par les différentes commissions. Les débats ont apporté une totale transparence sur chaque dossier.

2. Commission Financière : notre représentant provincial s’explique sur les difficultés à entrer dans le circuit. Le point a été fait et sa participation lors de la prochaine réunion sera réelle.

3. Modification(s) statutaire(s) :

- Réforme du cours d’arbitrage : notre représentant législatif est convié, par J. Monsieur, à une réunion à l’ADEPS à Jambes.

- PC 55-56, inscription : le groupe va se pencher sur les adaptations de texte à apporter

- Etudes des propositions déjà transmises par les autres provinces.

4. Le groupe rappelle que toutes les propositions de modifications statutaires peuvent être adressées au groupe Parlementaire, pour étude. Les textes proposés doivent viser d’un intérêt général et non personnel.

n DIVERS

1. Précisions des attributions de R. Drugmand, au sein du groupe.

n Réunion clôturée à 20h15.

n Prochaine réunion : le lundi 07janvier 2008 (19h00) sauf imprévus motivés par l’actualité.

Pour le groupe des Parlementaires du Luxembourg : le Secrétaire, José Didier

Tél. 063 57 83 18 | G.S.M : 0495 43 72 05 | E-Mail : jdidier@skynet.be