Assemblée générale du samedi 15 juin 2013 de 09h30 à 14h00

Adresse : Centre Adeps à Jambes, allée du Stade communal, 3

1. Contrôle des mandats

2. Dossier JC Croissant

2.1. Suspension de la qualité de membre effectif (document 1)

2.2. Application de l’article PA50 pour la qualité de membre de parlementaire (document 2)

3. Rapport annuel du Conseil d'Administration et approbation (document 3)

4. Rapport annuel des différents Départements Régionaux et approbation

4.1. Rapport du trésorier général 2012-2013 (document 4)

4.2. Rapport annuel du département Championnat 2012-2013 (document 5)

4.3. Rapport annuel du département Coupes 2012-2013 (document 6)

4.4. Rapport annuel du département Arbitrage 2012-2013 (document 7)

4.5. Rapport annuel du département Détection & Sélection des jeunes 2012-2013 (document 8)

4.6. Rapport annuel du département Formation des entraîneurs 2012-2013 (document 9)

4.7. Rapport annuel du département Relations CP 2012-2013 (document 10)

4.8. Rapport annuel du département Corpo- Handi 2012-2013 (document 11)

4.9. Rapport annuel du département sport haut niveau 2012-2013 (document 12)

4.10. Rapport annuel du département promotion 2012-2013 (document 13)

4.11. Rapport annuel du département communication 2012-2013 (document 14)

4.12. Rapport annuel du département juridique 2012-2013 (document 15)

4.13. Rapport annuel du département compétitions FRBB 2012-2013 (document 16)

4.14. Rapport annuel du département arbitrage FRBB 2012-2013 (document 17)

5. Approbation des conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration

5.1. Confirmation de la nomination des membres des organes judiciaires (document 18)

6. Interpellations et motion de confiance

7. Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I., par urgence

7.1. Article PC 56 (document 19)

8. Championnat 2013 – 2014

8.1. Compétition régionale dames régionale 1 dames : play-off (document 20)

8.2. Compétition régionale dames régionales 2 dames : play – off (document 21)

8.3. Compétition régionale messieurs 1 : play–off (document 22)

8.4 Compétition régionale messieurs 2 : play-off (document 23)

9. Approbation du tableau PA 32 (document 24)

Le document sera transmis après réception des données officielles des provinces et

l’approbation par le conseil d’administration.

10. Approbation de l’application de l’article PF 18 (document 25)

Le document sera transmis après réception des données officielles des provinces, les propositions du trésorier-général et l’approbation par le conseil d’administration.

11. Admission, démission, fusion, radiation de clubs et de membres (document 26)

11.1. Admission de clubs

11.2. Démission de clubs

11.3. Fusion de clubs

11.4. Radiation de clubs

12. Taux de l’assurance fédérale

12.1. projet Ethias (document 27)

13. Elections (document 28)

13.1. Election des membres au conseil d’administration de l’AWBB

13.2. Nomination d’un vérificateur aux comptes

14. Nouvelles de la FRBB

14.1. Rapport de l’assemblée générale du 02 mai 2013

14.2. Désignation des membres effectifs représentant l’AWBB à l’assemblée générale de la

FRBB pour la saison 2012–2013 (document 29)

14.3. Présentation des modalités des championnats nationaux 2013- 2014

14.4. Statut des joueurs étrangers

15. Calendrier des principaux événements de la saison 2013 – 2014

16. Divers

Afin de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le communiquer au secrétariat général pour le 10 juin 2013.

Jean-Pierre Delchef Lucien Lopez

Président Secrétaire général