Assemblée générale du samedi 28 mars 2015 de 09h30 à 17h00

 

 

                Adresse : Centre ADEPS Allée du Stade à  5000 Jambes

 

1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires

 

Les dispositions de l’article PA 34 sont d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur licence et carte d’identité. En application  de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.

 

 

Nombre de parlementaires :

 

Liège      :                                9

Hainaut :                                 8

Bruxelles - Brabant :              6

Namur :                                   4

Luxembourg :                          3

 

2. Rapport du vérificateur régional et approbation (document 1)

 

3. Approbation du bilan 2014 (document 2)

 

4. Décharge aux membres du Conseil d'administration et au Vérificateur régional

 

5. Approbation des taux de l'assurance régionale

 

6. Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration

 

7. Approbation des interprétations données par la Commission Législative

 

8. Interpellations et motion de confiance

 

9. Tableau d'éligibilité du Conseil d'Administration (document 3)

 

10. Admission, démission et radiation de clubs et de membres

 

11.Mise à jour des Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.

 

11.1 Propositions des modifications statutaires (document 4)

 

11.2. Indemnité de formation pour les équipes 3 &3  pour la saison 2014-2015 (document 5)

 

11.3. Mandat donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes

 

12. Approbation du TTA

 

12.1. Proposition de modification du TTA (document TTA)

 

13. Proposition de neutralisation des montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division au terme de la saison 2014 – 2015 (document 6)

 

14. Compétition 2015 - 2016

 

14.1. Calendrier AWBB 2015 – 2016 (document 7)

14.2. Catégories d’âge 2015 – 2016 (document 8)

14.3. Règlement de la Coupe AWBB Messieurs 2015 – 2016 (document 9)

14.4. Règlement de la Coupe AWBB Dames  2015 – 2016 (document 10)

14.5. Règlement de la Coupe AWBB 2015 – 2016 Jeunes (document 11)

 

15. Nouvelles de la FRBB

 

15.1. Approbation de la convention FRBB AWBB-VBL relative à l’organisation des compétitions nationales (document 12)

15.2. Approbation de la convention AWBB-VBL relative à l’organisation des compétitions nationales (document 13)

15.3. Approbation de la convention AWBB-VBL relative à la constitution d’une fondation (document 14)

15.4. Résiliation de la convention AWBB –VBL du 25 novembre 2006 (document 15)

15.5. Approbation de la nouvelle convention AWBB-VBL  (document 16)

15.6. Volet financier (document 17)

15.7. Infos sur le Roadbook pour les compétitions nationales

15.8. Infos sur le règlement des licences

15.9. Mandat donné au conseil d’administration de procéder au toilettage des différentes conventions.

 

 

 

16. Divers.

 

Afin de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le communiquer au secrétariat général pour le 18 mars 2014.

 

Pour le conseil d’administration,

 

 

 

Jean-Pierre Delchef                                            Lucien Lopez

Président                                                             Secrétaire – général