Assemblée
générale du samedi 28 mars 2015 de 09h30 à 17h00
Adresse : Centre ADEPS
Allée du Stade à 5000 Jambes
1. Contrôle des pouvoirs des parlementaires
Les dispositions de l’article PA 34 sont
d’application : il est rappelé aux parlementaires qu’ils doivent présenter leur
licence et carte d’identité. En application
de l’article PA 33, le contrôle sera clôturé au plus tard trente minutes
après l’heure fixée pour le début de l’assemblée.
Nombre de parlementaires :
Liège : 9
Hainaut
: 8
Bruxelles
- Brabant : 6
Namur
: 4
Luxembourg
: 3
2. Rapport du vérificateur régional et
approbation (document 1)
3. Approbation du bilan 2014 (document 2)
4. Décharge aux membres du Conseil
d'administration et au Vérificateur régional
5. Approbation des taux de l'assurance
régionale
6.
Approbation des Conventions et nominations faites par le Conseil d'Administration
7. Approbation des interprétations données
par
8. Interpellations et motion de confiance
9. Tableau d'éligibilité du Conseil
d'Administration (document 3)
10. Admission, démission et radiation de
clubs et de membres
11.Mise à jour des
Statuts de l'A.S.B.L. et du R.O.I.
11.1 Propositions
des modifications statutaires (document 4)
11.2. Indemnité
de formation pour les équipes 3 &3 pour la saison 2014-2015 (document 5)
11.3. Mandat
donné à la commission législative pour procéder au toilettage des textes
12. Approbation du TTA
12.1. Proposition
de modification du TTA (document TTA)
13. Proposition de neutralisation des
montants de la licence collective pour toutes les équipes montant de division
au terme de la saison 2014 – 2015 (document 6)
14. Compétition 2015 - 2016
14.1. Calendrier AWBB
2015 – 2016 (document 7)
14.2. Catégories
d’âge 2015 – 2016 (document 8)
14.3. Règlement
de
14.4. Règlement
de
14.5. Règlement
de
15.
Nouvelles de la FRBB
15.1. Approbation
de la convention FRBB AWBB-VBL relative à l’organisation des compétitions
nationales (document 12)
15.2. Approbation
de la convention AWBB-VBL relative à l’organisation des compétitions nationales
(document 13)
15.3. Approbation de
la convention AWBB-VBL relative à la constitution d’une fondation (document 14)
15.4.
Résiliation de la convention AWBB –VBL du 25 novembre 2006 (document
15)
15.5. Approbation
de la nouvelle convention AWBB-VBL (document 16)
15.6.
Volet financier (document 17)
15.7. Infos sur
le Roadbook pour les compétitions nationales
15.8. Infos sur
le règlement des licences
15.9.
Mandat donné au conseil d’administration de procéder au toilettage des
différentes conventions.
16. Divers.
Afin
de permettre au conseil d’administration de pouvoir donner une réponse
satisfaisante aux questions posées, il est demandé aux membres effectifs de
l’assemblée générale qui désirent soulever un point divers de bien vouloir le
communiquer au secrétariat général pour le 18 mars 2014.
Pour
le conseil d’administration,
Jean-Pierre
Delchef Lucien Lopez
Président Secrétaire
– général